5 avril 2019

Dconseil — Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2019 et des tarifs au 1er juillet 2019 - Approbat

Dconseil — Nantes - Plan vélo 2015/2020 - Axes structurants cyclables nord sud - Bords de lErdre - Modification du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle -

DConseil - Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'État et lAgence Nationale de lHabitat (ANAH) - Approbation

Dconseil — Convention relative au transport scolaire aux lignes du réseau LILA ouvertes aux clients porteurs de titre TAN aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d'un titre LILA effectuant

Dconseil — Mauves-sur-Loire - Franchissement routier de la Loire entre Mauves-sur-Loire et Divatte-sur-Loire - Convention de transfert de maîtrise douvrage et de désignation d'un maître douvrage d'o

Dconseil — Loire Atlantique Développement SELA - Prises de participation aux capitaux de trois sociétés

Dconseil — Décision modificative n.1 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions comptables et tarifaires

Dconseil — Transition énergétique - Acquisition de matériel roulant autobus et adaptation des infrastructures - Programme 2021-2023 et enveloppe financière prévisionnelle - Subvention d'équipement 201

Dconseil - Vertou - Aménagement de la chaussée des Moines et de ses abords (phase 1) - Convention de co-maîtrise douvrage - Approbation

Dconseil — Exonération des droits doccupation temporaire du domaine public

Dconseil — Attribution de subventions aux tiers

DConseil - Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - Modification du Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur - Approbation

Dconseil – Plan Local d'Urbanisme Métropolitain – Approbation

DConseil — Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé - délimitation des zones

Dconseil — Transition énergétique - Prestations pour la réalisation dactions dinformation et de sensibilisation auprès des usagers dans les domaines de la réduction du tri et du traitement des déche

DConseil — Eaux usées - Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées

Dconseil - GESTION ET ANIMATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER éCONOMIQUE MéTROPOLITAIN - déléGATION DE SERVICE PUBLIC - avenant n.3 - APPROBATION

Dconseil — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway phase 2 Babinière CETEX et pôle déchanges : marché de maîtrise doeuvre P+R - Lancement d'un concours - Élection du

Dconseil — Eaux pluviales - Approbation du zonage pluvial

DConseil - Convention de partenariat avec les maîtres douvrage sociaux membres de lUnion Sociale de lHabitat (USH) des Pays de la Loire intervenant dans le territoire métropolitain - Approbation

DConseil — Développement économique animation et promotion des industries culturelles et créatives (ICC) – Exploitation gestion et animation des halles 1/2 bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la

Dconseil — Délégation du conseil au bureau à la Présidente et aux Vice-Présidents – Ajustements

Dconseil — Bouguenais - La Montagne - Saint-Jean-de-Boiseau - Brains - Renforcement du réseau dalimentation en eau potable dans le cadre de la sécurisation sud-ouest de la métropole - Approbation du

Dconseil — Nantes - Ile de Nantes - Nouveau Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Avis sur le projet au regard des incidences environnementales -

Dconseil — GEMAPI - Syndicat du bassin versant de Grand Lieu - Modification des statuts du syndicat

Dconseil - Syndicat Mixte Atlanpole - Modification des statuts - Approbation

Dconseil — Désignations diverses

Dconseil - Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation