Conseil municipal du 2019-04-05

Nant 5 avril 2019 28 délibérations
Document source

28

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Dconseil - Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions de l'offre des lignes réguli - Dconseil - Syndicat Mixte Atlanpole - Modification des statuts - Approbation - Dconseil - Nantes - Plan vélo 2015/2020 - Axes structurants cyclables nord sud - Bords de l'Erdre - Modification du prog - DConseil - Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - Modification du Plan Partenarial de Gestion de la dem - DConseil - Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Conventi - Dconseil - Désignations diverses - Dconseil – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Approbation - Dconseil - Convention relative au transport scolaire aux lignes du réseau LILA ouvertes aux clients porteurs de titre TA - DConseil - Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé - délimitation des zones - Dconseil - Délégation du conseil au bureau à la Présidente et aux Vice-Présidents – Ajustements - Dconseil - Bouguenais - La Montagne - Saint-Jean-de-Boiseau - Brains - Renforcement du réseau d'alimentation en eau pota - Dconseil - Mauves-sur-Loire - Franchissement routier de la Loire entre Mauves-sur-Loire et Divatte-sur-Loire - Conventio - Dconseil - Transition énergétique - Prestations pour la réalisation d'actions d'information et de sensibilisation auprès - Dconseil - Nantes - Ile de Nantes - Nouveau Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Avis sur le projet au regard des in - DConseil - Eaux usées - Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées - Dconseil - Loire Atlantique Développement SELA - Prises de participation aux capitaux de trois sociétés - Dconseil - Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation - Dconseil - GESTION ET ANIMATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER éCONOMIQUE MéTROPOLITAIN - déléGATION DE SERVICE PUBLIC - avena - Dconseil - GEMAPI - Syndicat du bassin versant de Grand Lieu - Modification des statuts du syndicat - Dconseil - Décision modificative n.1 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de pa

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2019

Dconseil — Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2019 et des tarifs au 1er juillet 2019 - Approbat

2019

Dconseil — Nantes - Plan vélo 2015/2020 - Axes structurants cyclables nord sud - Bords de l'Erdre - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle -

2019

DConseil - Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'État et l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) - Approbation

2019

Dconseil — Convention relative au transport scolaire aux lignes du réseau LILA ouvertes aux clients porteurs de titre TAN aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d'un titre LILA effectuant

2019

Dconseil — Mauves-sur-Loire - Franchissement routier de la Loire entre Mauves-sur-Loire et Divatte-sur-Loire - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de désignation d'un maître d'ouvrage d'o

2019

Dconseil — Loire Atlantique Développement SELA - Prises de participation aux capitaux de trois sociétés

2019

Dconseil — Décision modificative n.1 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions comptables et tarifaires

2019

Dconseil — Transition énergétique - Acquisition de matériel roulant autobus et adaptation des infrastructures - Programme 2021-2023 et enveloppe financière prévisionnelle - Subvention d'équipement 201

2019

Dconseil - Vertou - Aménagement de la chaussée des Moines et de ses abords (phase 1) - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Approbation

2019

Dconseil — Exonération des droits d'occupation temporaire du domaine public

2019

Dconseil — Attribution de subventions aux tiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2019

DConseil - Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - Modification du Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur - Approbation

2019

Dconseil – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Approbation

2019

DConseil — Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé - délimitation des zones

2019

Dconseil — Transition énergétique - Prestations pour la réalisation d'actions d'information et de sensibilisation auprès des usagers dans les domaines de la réduction du tri et du traitement des déche

2019

DConseil — Eaux usées - Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées

2019

Dconseil - GESTION ET ANIMATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER éCONOMIQUE MéTROPOLITAIN - déléGATION DE SERVICE PUBLIC - avenant n.3 - APPROBATION

2019

Dconseil — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway phase 2 Babinière CETEX et pôle d'échanges : marché de maîtrise d'oeuvre P+R - Lancement d'un concours - Élection du

2019

Dconseil — Eaux pluviales - Approbation du zonage pluvial

2019

DConseil - Convention de partenariat avec les maîtres d'ouvrage sociaux membres de l'Union Sociale de l'Habitat (USH) des Pays de la Loire intervenant dans le territoire métropolitain - Approbation

2019

DConseil — Développement économique animation et promotion des industries culturelles et créatives (ICC) – Exploitation gestion et animation des halles 1/2 bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la

🌱 Environnement 4 délibérations
2019

Dconseil — Délégation du conseil au bureau à la Présidente et aux Vice-Présidents – Ajustements

2019

Dconseil — Bouguenais - La Montagne - Saint-Jean-de-Boiseau - Brains - Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable dans le cadre de la sécurisation sud-ouest de la métropole - Approbation du

2019

Dconseil — Nantes - Ile de Nantes - Nouveau Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Avis sur le projet au regard des incidences environnementales  -

2019

Dconseil — GEMAPI - Syndicat du bassin versant de Grand Lieu - Modification des statuts du syndicat

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019

Dconseil - Syndicat Mixte Atlanpole - Modification des statuts - Approbation

2019

Dconseil — Désignations diverses

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

Dconseil - Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

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