Conseil municipal du 2019-04-05
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Environnement
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Dconseil — Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Evolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2019 et des tarifs au 1er juillet 2019 - Approbat
Dconseil — Nantes - Plan vélo 2015/2020 - Axes structurants cyclables nord sud - Bords de l'Erdre - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle -
DConseil - Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Conventions avec l'État et l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) - Approbation
Dconseil — Convention relative au transport scolaire aux lignes du réseau LILA ouvertes aux clients porteurs de titre TAN aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d'un titre LILA effectuant
Dconseil — Mauves-sur-Loire - Franchissement routier de la Loire entre Mauves-sur-Loire et Divatte-sur-Loire - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de désignation d'un maître d'ouvrage d'o
Dconseil — Loire Atlantique Développement SELA - Prises de participation aux capitaux de trois sociétés
Dconseil — Décision modificative n.1 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions comptables et tarifaires
Dconseil — Transition énergétique - Acquisition de matériel roulant autobus et adaptation des infrastructures - Programme 2021-2023 et enveloppe financière prévisionnelle - Subvention d'équipement 201
Dconseil - Vertou - Aménagement de la chaussée des Moines et de ses abords (phase 1) - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Approbation
Dconseil — Exonération des droits d'occupation temporaire du domaine public
Dconseil — Attribution de subventions aux tiers
DConseil - Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - Modification du Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur - Approbation
Dconseil – Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Approbation
DConseil — Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé - délimitation des zones
Dconseil — Transition énergétique - Prestations pour la réalisation d'actions d'information et de sensibilisation auprès des usagers dans les domaines de la réduction du tri et du traitement des déche
DConseil — Eaux usées - Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées
Dconseil - GESTION ET ANIMATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER éCONOMIQUE MéTROPOLITAIN - déléGATION DE SERVICE PUBLIC - avenant n.3 - APPROBATION
Dconseil — La Chapelle-sur-Erdre - Nantes - connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway phase 2 Babinière CETEX et pôle d'échanges : marché de maîtrise d'oeuvre P+R - Lancement d'un concours - Élection du
Dconseil — Eaux pluviales - Approbation du zonage pluvial
DConseil - Convention de partenariat avec les maîtres d'ouvrage sociaux membres de l'Union Sociale de l'Habitat (USH) des Pays de la Loire intervenant dans le territoire métropolitain - Approbation
DConseil — Développement économique animation et promotion des industries culturelles et créatives (ICC) – Exploitation gestion et animation des halles 1/2 bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la
Dconseil — Délégation du conseil au bureau à la Présidente et aux Vice-Présidents – Ajustements
Dconseil — Bouguenais - La Montagne - Saint-Jean-de-Boiseau - Brains - Renforcement du réseau d'alimentation en eau potable dans le cadre de la sécurisation sud-ouest de la métropole - Approbation du
Dconseil — Nantes - Ile de Nantes - Nouveau Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Avis sur le projet au regard des incidences environnementales -
Dconseil — GEMAPI - Syndicat du bassin versant de Grand Lieu - Modification des statuts du syndicat
Dconseil - Syndicat Mixte Atlanpole - Modification des statuts - Approbation
Dconseil — Désignations diverses
Dconseil - Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
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