28 janvier 2022

Subventions aux tiers 2022

Budget Primitif 2022 — Vote du budget principal – Approbation. (Hors subventions aux tiers 2022)

Vote des taux des 2 taxes directes locales 2022 - Evolution de la majoration de la cotisation des logements meublés non affectés à lhabitation principale - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation

Plan de soutien - Aide exceptionnelle aux plasticiens - Attribution de bourses - Approbation

Développement C'ulturel - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture – équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Approbation

Patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

S'outien aux Associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Approbation

Sports – Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Petite enfance – Crèches Associatives - Convention et avenant - Approbation

Petite enfance - Multi-accueils municipaux - Convention avec lUnion Française de Santé Bucco-Dentaire - Approbation

Petite enfance - Lieux Accueils Enfants-Parents - Convention avec l'association A lAbord'Ãge - Subvention - Approbation

Familles et parentalité – Première répartition de subventions - Avenant - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Vie associative - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Associations Adolescence et Jeunesse – Première répartition de subventions - Avenant - Approbation

Egalité et Lutte contre les discriminations – Première répartition de subventions - Avenant - Approbation

Ville non-sexiste - Répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation

Accessibilité universelle - Répartition de subventions - Approbation

Migration - Intégration - Répartition de subventions - Convention - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Quartier Malakoff Saint Donatien - Restructuration de l'école Freinet Ange Guépin - Choix du maître doeuvre - Approbation

Quartier Nantes Nord - Restructuration et extension du groupe scolaire George Sand / Camille Claudel - Choix du maître doeuvre - Approbation

Réalisation d'un lieu culturel transdisciplinaire de création et de diffusion dénommée Friche culturelle Mellinet - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de m

Voies publiques - Dénomination - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics – Appel d'offres relatif à l'acquisition dhorodateurs - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux – Approbation. (hors lancement d'appel d'offres relatif à l'acquisition dhorodateurs)

Transactions immobilières diverses - Approbation

Cessions foncières - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Ajustements et s'ectorisation de deux nouvelles écoles à la rentrée 2022 - Approbation

Dispositif Logements Bleus - acte II : modalités de mise en oeuvre - Conventions d'objectifs avec les bailleurs sociaux - Approbation

C'ulture - Convention de c'oopération c'ulturelle entre le Département, Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Approbation

Règlement Local de Publicité métropolitain - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Consultation des communes membres - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation