Conseil municipal du 2022-01-28

Subventions aux tiers 2022.

Budget Primitif 2022 — Vote du budget principal – Approbation. (Hors subventions aux tiers 2022)

Vote des taux des 2 taxes directes locales 2022 - Evolution de la majoration de la cotisation des logements meublés non affectés à  l'habitation principale - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation.

Plan de soutien — Aide exceptionnelle aux plasticiens - Attribution de bourses - Approbation.

Développement Culturel — Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture — équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Approbation.

Patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Soutien aux Associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Approbation.

Sports — Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Petite enfance — Crèches Associatives - Convention et avenant - Approbation.

Petite enfance — Multi-accueils municipaux - Convention avec l'Union Française de Santé Bucco-Dentaire - Approbation.

Petite enfance — Lieux Accueils Enfants-Parents - Convention avec l'association A l'Abord'Ãge - Subvention - Approbation.

Familles et parentalité — Première répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Vie associative — Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Première répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Associations Adolescence et Jeunesse — Première répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Egalité et Lutte contre les discriminations – Première répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Ville non — sexiste - Répartition de subventions - Convention et avenants - Approbation.

Accessibilité universelle — Répartition de subventions - Approbation.

Migration — Intégration - Répartition de subventions - Convention - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions - Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Quartier Malakoff Saint Donatien — Restructuration de l'école Freinet Ange Guépin - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension du groupe scolaire George Sand / Camille Claudel - Choix du maître d'oeuvre - Approbation.

Réalisation d'un lieu culturel transdisciplinaire de création et de diffusion dénommée Friche culturelle Mellinet - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de m

Voies publiques — Dénomination - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics – Appel d’offres relatif à l’acquisition d’horodateurs - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux – Approbation. (hors lancement d’appel d’offres relatif à l’acquisition d’horodateurs)

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Cessions foncières — Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Ajustements et sectorisation de deux nouvelles écoles à la rentrée 2022 - Approbation.

Dispositif Logements Bleus — acte II : modalités de mise en oeuvre - Conventions d'objectifs avec les bailleurs sociaux - Approbation.

Culture — Convention de coopération culturelle entre le Département, Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Approbation.

Règlement Local de Publicité métropolitain - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Consultation des communes membres - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.