CM

2 février 2022

Nant 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations

Exercice 2022 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Vivre Libre 44 - Approbation

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association SOS Famille Emmaüs - Approbation

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Secours Catholique - Approbation

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Habitat et Humanisme - Approbation

Social & Santé 4 délibérations

Reglement interieur du Conseil dAdministration du CCAS - modification - Approbation

Favoriser lacces aux droits de sante des nantais et herblinois - Appel a partenariat Complementaire sante Conventions - Approbation

Projet DIVADOM - Accord de responsabilite conjointe en matiere de protection des donnees personnelles entre le Conseil Departemental de Loire-Atlantique et le CCAS - Approbation

Dispositif Logements Bleus : acte II modalites de mise en oeuvre - Presentation

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

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