Conseil municipal du 2022-02-02

Nant 2 février 2022 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

4

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a  l'association Secours Catholique - Approbation - Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a  l'association Habitat et Humanisme - Approbation - Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association SOS Famille Emmaüs - Approbation - Projet DIVADOM - Accord de responsabilite conjointe en matiere de protection des donnees personnelles entre le Conseil D - Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Vivre Libre 44 - Approbation - Favoriser l'acces aux droits de sante des nantais et herblinois - Appel a  partenariat Complementaire sante Conventions - Reglement interieur du Conseil d'Administration du CCAS - modification - Approbation - Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Dispositif Logements Bleus : acte II modalites de mise en oeuvre - Presentation - Exercice 2022 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20220202

Exercice 2022 - Budget EHPAD - Vote EPRD (Etat Previsionnel des Recettes et Depenses) - Approbation

20220206

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association Vivre Libre 44 - Approbation

20220207

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a l'association SOS Famille Emmaüs - Approbation

20220208

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a  l'association Secours Catholique - Approbation

20220210

Exercice 2022 : Attribution d'une subvention de fonctionnement a  l'association Habitat et Humanisme - Approbation

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20220203

Reglement interieur du Conseil d'Administration du CCAS - modification - Approbation

20220209

Favoriser l'acces aux droits de sante des nantais et herblinois - Appel a  partenariat Complementaire sante Conventions - Approbation

20220212

Projet DIVADOM - Accord de responsabilite conjointe en matiere de protection des donnees personnelles entre le Conseil Departemental de Loire-Atlantique et le CCAS - Approbation

20220213

Dispositif Logements Bleus : acte II modalites de mise en oeuvre - Presentation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20220204

Dispositions relatives aux marches publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les batiments municipaux - Avenant - Approbation

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