30 juin 2023

Compte de Gestion de la receveuse des Finances de la Ville de Nantes pour l'exercice 2022 – Budget principal – Approbation

Compte Administratif 2022 – Budget principal – Approbation

Affectation du résultat 2022 - Décision Modificative 2023 n°1 (budget supplémentaire) – Approbation

Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole – Approbation

Mesures de soutien à l'activité commerciale du centre-ville – Subventions - Approbation

C'ulture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation

Attribution de subvention d'équipement – Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique – Convention – Approbation

Saison Baroque – Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Subvention - Approbation

Solidarité et proximité – pratiques artistiques amateurs – pratiques c'ulturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation

Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions -Avenant – Approbation

Familles et parentalité – Deuxième répartition de subvention – Convention – Avenant – Approbation

Petite Enfance – Association les CEMEA – Lieux d'Accueil Parents-Enfants – Subventions – Approbation

Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Accès aux droits – Subventions – Convention - Approbation

Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation

Vie associative — Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Fondation territoriale de Loire Atlantique, statut de membre fondateur de la Ville de Nantes – Réhabilitation de l'esp

Politique Jeunesses – Troisième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation

Associations Vie Étudiante et Logement des Jeunes – Troisième répartition de subventions –Approbation

Vie Étudiante – Attribution de subventions à Nantes Université – Approbation

Appel à créativité « Lieux à réinventer » – Subventions de fonctionnement – Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants - Convention - Approbation

Jumelages européens – Subventions – Approbation

Echanges internationaux – Cosmopolis – Subvention – Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation

Disposition diverses à caractère financier – Approbation

Stratégie nantaise des nouvelles solidarités 2023-2026 – Approbation

Plan de prévention et de lutte contre la pauvreté – Convention annuelle 2023 entre Nantes Métropole et l'État / Conventions 2023 entre Nantes Métropole et les porteurs de projet de la métropole – Appr

Rapport d'activité 2022 du Centre Communal d'Action Sociale – Présentation

Projet d'un centre de santé dans le quartier du Breil - Subvention à l'association Accompagnement Soins et santé - Subvention à Nantes Métropole Habitat – Approbation

Avenant à la convention partenariale avec le comité de Loire-Atlantique de la ligue nationale contre le cancer - Approbation

Partenariat Ville de Nantes – Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Associations Nantaises agréées Espace de Vie Sociale (EVS) - Conventions – Approbation

Politique publique - Migration - intégration – Contrat territorial d'accueil et d'intégration 2023-2025 – Programme 2023 – Reversement des crédits aux opérateurs – Approbation

Tranquillité Publique – Action financée par la Ville – Convention de financement « École des Parents et des Éducateurs » – Approbation

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension du groupe scolaire Chauvinière – Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle – Validation du projet – Lancement des consultations – approbat

ACCOORD — Accueils de loisirs et séjours de vacances – Rapport du délégataire de service public 2022 – Information – Protocole de fin de contrat de délégation de service public 2018-2022 – Avenant n°1

Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés et concessions - fonctionnement – Avenant au groupement de commande – Approbation

Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés publics et concessions - Investissement – Travaux - Approbation

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes-rendus 2022 d'activités au concédant – Approbation

Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la Chauvinière avec les règles du PLUm – Avis du conseil municipal

Transactions foncières - Approbation

Adhésions diverses de la Ville de Nantes au sein d'organismes extérieurs – Approbation

Désignations diverses - Approbation

Indemnités de fonctions des élus municipaux – Approbation

Indemnités de fonction des élus municipaux - Majoration chef lieu département – Approbation

Rapports 2022 des partenaires externes – Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'État, le Département de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et le Centre Chorégraphique National de Nantes – Approbation

Equipements publics – Voirie – Dénominations – Approbation

Transactions immobilières diverses – Approbation

11 Boulevard de Stalingrad – Manufacture des Tabacs – Bail constitutif de droits réels au profit de Nantes Métropole Habitat – Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'Institut d'éducation motrice La Marrière, au s'ein de l'école primaire J'ulien Gracq – Renouvellement de la convention – Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique Les Perrines, association ARRIA, au s'ein de l'école élémentaire Champenois – Renouvellement de la convention – Approb

Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation

Jardins et nature en ville – Subventions – Approbation

Passage et square Felloneau – Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Nantes métropole – Approbation

Jardins du Musée Dobrée – Conventions de financement et de coopération – Approbation

Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 mars 2023 – Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Voeu : Pas denfant sans solution adaptée