Conseil municipal du 2023-06-30

Compte de Gestion de la receveuse des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2022 – Budget principal – Approbation.

Compte Administratif 2022 — Budget principal – Approbation.

Affectation du résultat 2022 — Décision Modificative 2023 n°1 (budget supplémentaire) – Approbation.

Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole – Approbation.

Mesures de soutien à l’activité commerciale du centre-ville – Subventions - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

Attribution de subvention d’équipement — Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique – Convention – Approbation.

Saison Baroque — Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Subvention - Approbation.

Solidarité et proximité — pratiques artistiques amateurs – pratiques culturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions -Avenant – Approbation.

Familles et parentalité — Deuxième répartition de subvention – Convention – Avenant – Approbation.

Petite Enfance — Association les CEMEA – Lieux d’Accueil Parents-Enfants – Subventions – Approbation.

Prévention de la délinquance — Actions financées par la Ville – Accès aux droits – Subventions – Convention - Approbation.

Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation

Vie associative — Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Fondation territoriale de Loire Atlantique, statut de membre fondateur de la Ville de Nantes – Réhabilitation de l’esp

Politique Jeunesses — Troisième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation.

Associations Vie Étudiante et Logement des Jeunes – Troisième répartition de subventions –Approbation

Vie Étudiante – Attribution de subventions à Nantes Université – Approbation

Appel à créativité « Lieux à réinventer »  – Subventions de fonctionnement – Approbation.

Budgets participatifs — Subventions - Bourses citoyennes - Avenants - Convention - Approbation.

Jumelages européens — Subventions – Approbation.

Echanges internationaux — Cosmopolis – Subvention – Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation.

Disposition diverses à caractère financier – Approbation.

Stratégie nantaise des nouvelles solidarités 2023-2026 – Approbation.

Plan de prévention et de lutte contre la pauvreté – Convention annuelle 2023 entre Nantes Métropole et l’État / Conventions 2023 entre Nantes Métropole et les porteurs de projet de la métropole – Appr

Rapport d’activité 2022 du Centre Communal d’Action Sociale – Présentation.

Projet d’un centre de santé dans le quartier du Breil - Subvention à l’association Accompagnement Soins et santé - Subvention à Nantes Métropole Habitat – Approbation.

Avenant à la convention partenariale avec le comité de Loire-Atlantique de la ligue nationale contre le cancer - Approbation.

Partenariat Ville de Nantes — Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Associations Nantaises agréées Espace de Vie Sociale (EVS) - Conventions – Approbation.

Politique publique - Migration - intégration – Contrat territorial d’accueil et d’intégration 2023-2025 – Programme 2023 – Reversement des crédits aux opérateurs – Approbation

Tranquillité Publique — Action financée par la Ville – Convention de financement « École des Parents et des Éducateurs » – Approbation.

Quartier Nantes Nord — Restructuration et extension du groupe scolaire Chauvinière – Ajustement de l’enveloppe financière prévisionnelle – Validation du projet – Lancement des consultations – approbat

ACCOORD — Accueils de loisirs et séjours de vacances – Rapport du délégataire de service public 2022 – Information – Protocole de fin de contrat de délégation de service public 2018-2022 – Avenant n°1

Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés et concessions - fonctionnement – Avenant au groupement de commande – Approbation.

Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés publics et concessions - Investissement – Travaux - Approbation.

Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes-rendus 2022 d’activités au concédant – Approbation.

Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la Chauvinière avec les règles du PLUm – Avis du conseil municipal.

Transactions foncières — Approbation.

Adhésions diverses de la Ville de Nantes au sein d’organismes extérieurs – Approbation.

Désignations diverses - Approbation

Indemnités de fonctions des élus municipaux – Approbation

Indemnités de fonction des élus municipaux - Majoration chef lieu département – Approbation.

Rapports 2022 des partenaires externes — Approbation.

Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et le Centre Chorégraphique National de Nantes – Approbation.

Equipements publics — Voirie – Dénominations – Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

11 Boulevard de Stalingrad — Manufacture des Tabacs – Bail constitutif de droits réels au profit de Nantes Métropole Habitat – Approbation.

Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut d’éducation motrice La Marrière, au sein de l’école primaire Julien Gracq – Renouvellement de la convention – Approbation.

Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique Les Perrines, association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – Renouvellement de la convention – Approb

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.

Jardins et nature en ville — Subventions – Approbation.

Passage et square Felloneau — Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Nantes métropole – Approbation.

Jardins du Musée Dobrée — Conventions de financement et de coopération – Approbation.

Conseil municipal — Procès-verbal de la séance du 31 mars 2023 – Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Voeu : Pas d'enfant sans solution adaptée.