Conseil municipal du 2023-06-23

Nantes - Projet Loire au Coeur - Mandat d'études préalables sur le site de l'Hôtel-Dieu - Approbation

Orvault — Construction d'un Centre Technique au Bois Cesbron - Evolution de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Autorisation de signature des marchés

Rapports annuels 2022 : — - - prix et qualité des services eau, assainissement, prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - - délégataires de services publics - - titulaire de contrat d

Un nouveau muséum pour la métropole : connaître et préserver une Terre habitable - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n.3 - Décision relative à l'évaluation environnementale - Approbation

Programme local de l'habitat — Application de l'article 55 de la loi SRU - Demande d'exemption du prélèvement annuel pour logements sociaux manquants au Pellerin

Transition écologique — Acquisition de matériels roulants bus et adaptation des infrastructures - Programme 2025-2028 - Acquisition de bus électriques standards et articulés et des chargeurs associés

Accord — cadre relatif à la fourniture d'électricité et services associés - Conclusion d'une convention d'indemnisation avec la société SELFEE

Nantes — Saint-Herblain - Travaux de réaménagement de la place Mendès France, du boulevard Winston Churchill et de la rue Romain Rolland ouest - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des profe

Gestion et mise en oeuvre de la politique touristique métropolitaine - Délégation de service public - Avenant n.2

Nantes — Construction d'un parc de stationnement de 630 places sur l'îlot Lisa de la ZAC Quartier République - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Autorisation du la

Paris 2024 - Tournois Olympiques féminin et masculin de Football au Stade de la Beaujoire – Convention d’utilisation du site – Approbation

Transition écologique — Engagement Loire - Développement des nouvelles lignes de transport 6, 7 et 8 et transformation du pont Anne de Bretagne - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique vala

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2022 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Exploitation des parcs publics de stationnement de la Gare de Nantes - Délégation de service public - Approbation du principe

Piscine Olympique Métropolitaine — Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n.2 - Bilan de la concertation préalable - Approbation

Nantes — Projet Loire au Coeur - Aménagement de la place de la Petite Hollande - Modification du programme - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable

Opérations d'aménagement et d'habitat concédées à Loire Atlantique Développement - SELA - Comptes-rendus annuels d'activités 2022 à la collectivité - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbati

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2022 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Opérations d'aménagement et d'habitat - Compte rendus d'activités 2022 de Nantes Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d'aménagement - Approbation

Saint — Sébastien-sur-Loire - Nantes - Aménagement de l'axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés / Côte de Saint-Sébastien - Modification du programme et évolution de l'enveloppe financière

Brains - Secteur des Cartrons - Dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Exonération de la part intercommunale de la taxe d'aménagement - Concession d'aménagement - Approbation

Rezé - Secteur Pont Rousseau Nord - Prise en considération d'un périmètre d'études - Approbation

Fonds d'aide aux jeunes - Règlement intérieur modifié - Approbation

Développement économique responsable - Europe et International - Adhésions diverses de Nantes Métropole à des organismes extérieurs - Approbation

Adhésion de Nantes Métropole au Forum européen pour la sécurité urbaine - Approbation - Désignation d'un représentant de Nantes Métropole

Projet européen Pilot Cities — Conventions de subventions

Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire - Rapports d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la SEMITAN au titre des années 2015 et suivantes - Rappor

Taxes de séjour — Tarifs maison des chercheurs - Tarifs muséum - Délégations - Remboursement - Adhésions

Attribution de subventions aux tiers

Patrimoines et mémoires — Dispositif de soutien aux patrimoines de Loire - Attribution d'un fonds de concours

Fondation de Lille — Désignation de Nantes Métropole en tant que membre fondateur de la Fondation Territoriale de Loire Atlantique

Transition Ecologique — Engagement d'un nouveau contrat chaleur renouvelable territorial avec l'ADEME (2023-2026) : contrat d'objectifs et gestion déléguée des aides financières de l'ADEME

Nantes - Projet Grand Bellevue - Transformation de la place Mendès-France - Conventions d'engagement - Avenant n.3 - Approbation

France 2023 - Coupe du monde masculine de Rugby au Stade de la Beaujoire - Avenant n.1 à la convention de partenariat - Approbation

Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale

Contrat de territoire Lecture — Convention avec l'État et les communes de Nantes, Rezé, Orvault et Saint-Herblain

Politique foncière - Exercice 2022 - Bilan des acquisitions et cessions - Information

Plan Climat — Air-Énergie Territorial - Engagement de la procédure de révision - Définition des modalités d'élaboration et de concertation

Transition écologique — Réseau de chaleur Bellevue Chantenay - Délimitation des périmètres de développement prioritaire - Réseaux de chaleur Nord Chézine et ZAC de la Minais - Décision de non classeme

GEMAPI - Programme d'actions relatif aux milieux aquatiques sur le sous-bassin versant de l'Erdre 2023-2025 avec l'Agence de l'eau, la Région et le Département - Approbation

Personnel métropolitain — tableau des effectifs - RIFSEEP - forfait mobilités durables - astreintes -