CM

7 juillet 2023

Nant 25 délibérations

25

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

Grands projets urbains

2023

Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de

2023

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

2023

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

2023

Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de

2023

Nantes — Secteur Beaujoire - Fourniture et pose d'équipements pour sécuriser les Parkings - Lancement d'un appel doffres ouvert

2023

Entrées dagglomération — Rezé - Les Sorinières - Route de la Rochelle - Approbation du programme détudes et de lenveloppe financière prévisionnelle - Mission détude et Dassistance à maîtrise d'o

2023

Décheteries et écopoints de Nantes Métropole - Prestation de c'ollecte des objets D'estinés au réemploi - L'ancement d'un appel d'offres ouvert

2023

Assainissement — Contrôles de réception et inspections télévisées des réseaux - Lancement d'une procédure avec négociation

2023

Opération de construction douvrages pour le stockage et lamélioration des conditions de travail sur lusine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Approbation du programme et de lenvelo

2023

Plantation et renouvellement des arbres et végétalisation des espaces publics sur le Territoire métropolitain - Lancement d'une procédure adaptée

2023

Prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés Non intrusifs

2023

Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du Plan Vélo communal - Phase 1 - Modification du programme et de lenveloppe financière Prévisionnelle - Attribution et signature du m

2023

Nantes — Réalisation du parc en enclos Bas Chantenay - Approbation du programme et De lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Finances & Budget 9 délibérations
2023

CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Créances éteintes — Budget principal et budget annexe Déchets

2023

Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de La C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Société Anonyme d'Économie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

2023

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition foncière - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole

2023

Habitat et Humanisme — Société foncière - Opérations d'acquisition

2023

Attribution de subventions aux tiers

2023

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA

2023

Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts Et Consignations et de la Caiss

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Bouaye - Le Bois Olive - Bail emphytéotique avec l'association UFUT 44 - Approbation

2023

Nantes — 31 rue Esnoult des Châtelets - Cession par apport en nature à Nantes Métropole Aménagement (NMA) des lots de copropriété n.s 54

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