7 juillet 2023
25
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
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Délibérations (25)
Grands projets urbains
Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de
Acquisitions - Cessions foncières - Approbation
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de
Nantes — Secteur Beaujoire - Fourniture et pose d'équipements pour sécuriser les Parkings - Lancement d'un appel doffres ouvert
Entrées dagglomération — Rezé - Les Sorinières - Route de la Rochelle - Approbation du programme détudes et de lenveloppe financière prévisionnelle - Mission détude et Dassistance à maîtrise d'o
Décheteries et écopoints de Nantes Métropole - Prestation de c'ollecte des objets D'estinés au réemploi - L'ancement d'un appel d'offres ouvert
Assainissement — Contrôles de réception et inspections télévisées des réseaux - Lancement d'une procédure avec négociation
Opération de construction douvrages pour le stockage et lamélioration des conditions de travail sur lusine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Approbation du programme et de lenvelo
Plantation et renouvellement des arbres et végétalisation des espaces publics sur le Territoire métropolitain - Lancement d'une procédure adaptée
Prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés Non intrusifs
Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du Plan Vélo communal - Phase 1 - Modification du programme et de lenveloppe financière Prévisionnelle - Attribution et signature du m
Nantes — Réalisation du parc en enclos Bas Chantenay - Approbation du programme et De lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
CDC Habitat Social — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Créances éteintes — Budget principal et budget annexe Déchets
Société Anonyme dHLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunts auprès de La C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Société Anonyme d'Économie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la d'ette auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole
Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition foncière - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Habitat et Humanisme — Société foncière - Opérations d'acquisition
Attribution de subventions aux tiers
Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition en VEFA
Nantes Métropole Habitat — Office Public dHLM - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts Et Consignations et de la Caiss
Bouaye - Le Bois Olive - Bail emphytéotique avec l'association UFUT 44 - Approbation
Nantes — 31 rue Esnoult des Châtelets - Cession par apport en nature à Nantes Métropole Aménagement (NMA) des lots de copropriété n.s 54
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