Conseil municipal du 2023-07-07

Grands projets urbains

Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de

Acquisitions - Cessions foncières - Approbation

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Prestations de maintenance et de services pour le Stade de la Beaujoire Louis Fonteneau réalisées dans le cadre de l'accueil des Grands Evénements Sportifs Internationaux (Coupe du monde masculine de

Nantes — Secteur Beaujoire - Fourniture et pose d'équipements pour sécuriser les Parkings - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Entrées d'agglomération — Rezé - Les Sorinières - Route de la Rochelle - Approbation du programme d'études et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mission d'étude et D'assistance à maîtrise d'o

Décheteries et écopoints de Nantes Métropole - Prestation de collecte des objets Destinés au réemploi - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Assainissement — Contrôles de réception et inspections télévisées des réseaux - Lancement d'une procédure avec négociation

Opération de construction d'ouvrages pour le stockage et l'amélioration des conditions de travail sur l'usine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Approbation du programme et de l'envelo

Plantation et renouvellement des arbres et végétalisation des espaces publics sur le Territoire métropolitain - Lancement d'une procédure adaptée

Prestations de recherche et repérage de réseaux et ouvrages enterrés par procédés Non intrusifs

Thouaré — sur-Loire - Aménagement de voirie pour la mise en oeuvre du Plan Vélo communal - Phase 1 - Modification du programme et de l'enveloppe financière Prévisionnelle - Attribution et signature du m

Nantes — Réalisation du parc en enclos Bas Chantenay - Approbation du programme et De l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

CDC Habitat Social — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Créances éteintes — Budget principal et budget annexe Déchets

Société Anonyme d'HLM Aiguillon Construction - Opération de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Société Anonyme d'Économie Mixte CDC HABITAT - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM CIF Coopérative - Opération d'acquisition foncière - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Habitat et Humanisme — Société foncière - Opérations d'acquisition

Attribution de subventions aux tiers

Atlantique Habitations — Société Anonyme d'HLM - Opérations d'acquisition en VEFA

Nantes Métropole Habitat — Office Public d'HLM - Opérations de réhabilitation et de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de la Caisse des Dépôts Et Consignations et de la Caiss

Bouaye - Le Bois Olive - Bail emphytéotique avec l'association UFUT 44 - Approbation

Nantes — 31 rue Esnoult des Châtelets - Cession par apport en nature à Nantes Métropole Aménagement (NMA) des lots de copropriété n.s 54