Conseil municipal du 2023-02-10

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification n.2 - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation d

Thouaré-sur-Loire - Zone d'Aménagement Concerté du Saule Blanc - Bilan de clôture de l'opération et suppression de la ZAC - Approbation

Engagement Loire — Exploitation des Ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Prolongation et modification du compte d'exploitation prévisionn

Organisation d'un Grand Débat citoyen métropolitain : ' Fabrique de nos villes, ensemble, inventons la vie de demain '

Programme local de l'habitat 2019 — 2025 - Bilan de la mise en oeuvre des actions engagées en 2021-2022 et évaluation à mi-parcours

Rezé — Secteur Hôtel de Ville - Place Daviais - Aménagement de voirie - Ajustement du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Digitalisation des coffrets de distribution de puissance - Lancement d'un appel d'offres ouvert dans le cadre de la convention de mandat avec la SPL

Saint — Jean-de-Boiseau - Création d'un groupe scolaire et équipement sportif sur le secteur des Pierres Blanches - Mise en compatibilité du PLUm suite à déclaration de projet de la commune - Approbatio

Exploitation du Port de l'Erdre à NANTES - Concession conclue avec le Syndicat Mixte des ports de plaisance et de pêche de Loire-Atlantique - Prolongation - Avenant n. 4

Réhabilitation de l'ancienne décharge de la Prairie de Mauves - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Maîtrise d'oeuvre - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) - Développement des Nouvelles Lignes de Transport (DNLT) - Procédure de déclaration d'utilité publique emportant mise en comptabilité du PLUm - Objectifs po

Transition énergétique — Réseau de chaleur Nord Chézine - Délégation de service public - Avenant n.2

Eau Potable — Renouvellement des canalisations d'eau potable des ponts Aristide Briand et Georges Clémenceau à Nantes - Approbation du programme et de l'enveloppe, lancement d'une procédure adaptée po

Rezé — Les Sorinières - Aménagement de l'axe magistral cyclable de Rezé (place des Martyrs de la Résistance) / Les Sorinières (avenue du Sud) et amélioration de la performance de la ligne Chronobus C4

Attribution de subventions aux tiers

Pacte financier métropolitain de solidarité : attribution de compensation 2023 et 2024 , conventions de gestion entre Nantes Métropole et les 24 communes , Fonds de concours Piscine : montants 2023 -

Budget primitif 2023 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions budgétaires et comptables

FEDER - Convention de gestion avec la Région des Pays de la Loire - Approbation

Adhésion et représentation au sein du Centre Régional d'études pour l'Habitat de l'Ouest (CREHA Ouest)

Aide d'urgence suite au séisme du 6 février 2023 en Turquie et en Syrie

Fiscalité directe locale - Taux 2023

Attribution d'une subvention au Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale 'FabriK du Sud Loire' - Construction d'une cuisine centrale pour les communes de Vertou, Saint-Sébastien et les Sori

Financement de la transition énergétique : Dispositif ' Intracting ' - Convention de financement du programme de remplacement des luminaires de l'éclairage public avec la Caisse des dépôts et consigna

Taxe pour la gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des inondations - Fixation du produit pour 2023

Contrat de Plan Etat-Région 2021/2027 - Volet Equipements de recherche, numérique et innovation - Conventions financières par établissement - Approbation

Equipements culturels métropolitains — Dispositions financières

Compte rendu des délégations

Reconquête de la biodiversité : orientations stratégiques et actions opérationnelles

Piscine du Sud Ouest - Déclaration d'intérêt métropolitain - Approbation

Personnel métropolitain — Tableau des effectifs - médiation préalable - Abstreintes - Forfait mobilités durables - Mise à disposition