24 mars 2023
25
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (25)
Entrées dagglomération — Nantes - Orvault - Route de Rennes - Approbation du programme détudes et de lenveloppe financière prévisionnelle - Mission détude et dassistance à maîtrise douvrage - La
Traitement des balayures mécaniques de voirie des services de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert
Entrées dagglomération — Saint-Herblain - RN444 - Missions dassistance à maîtrise douvrage, coordination architecturale et urbaine et espaces publics - Attribution
Nantes — Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' dans le cadre du plan pleine terre - Transformation du parking Duchesse Anne en jardin et végétalisation du Cours Saint-André -
Nantes — Travaux de réfection du soutènement des berges de Loire à Mangin - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée
Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites
Restructuration du centre technique de la régie du Sud Ouest (RSO) à Saint Jean de Boiseau - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adapté
Entrées dagglomération — Nantes - Vertou - Saint-Sébastien-sur-Loire - Basse-Goulaine - Route de Clisson - Mission détudes et dassistance à maîtrise douvrage en vue de la réalisation d'un plan-gui
Acquisition de pièces détachées non captives, de produits en caoutchouc pour véhicules, de pièces pour machines ou moteurs hydrauliques, de fournitures industrielles pour véhicules - Lancement d'un ap
Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations
Prestations d'entretien, de réparation et de remorquage des véhicules légers et engins du parc automobile géré par Nantes Métropole - Ajustement
C'onception, aménagement et exploitation d'un village rugby à Nantes pour la C'oupe du Monde de rugby masculine 2023 – L'ancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation
Prestations pour la réalisation dactions dinformation et de sensibilisation auprès des usagers, dans les domaines de la réduction, du tri et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Mét
SA dHLM CDC HABITAT SOCIAL — Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse dÉpargne Bretagne Pays de la Loire - Garanties de Nantes Métropole
Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Attribution de subventions aux tiers
Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Na
Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition, de réhabilitation de logements locatifs sociaux et de construction de résidence autonomie - Emprunts auprès de la Caisse des
Société Anonyme dHLM La N'antaise dHabitations - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse des Dépôts et C'onsignations - Garantie de Nantes Métropole
Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole
Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole
Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau - Avenant à la Convention doccupation temporaire du domaine public - Approbation
Indre — Chemin du Port - Transfert doffice dans la voirie publique métropolitaine - Engagement de la procédure - Demande douverture denquête publique
Nantes — voie nouvelle Ranzay / Koufra - Transfert des emprises de voirie et d'équipements publics en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain - Eiffage Aménagement
Règlement des transports scolaires - Approbation
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