24 mars 2023

Entrées dagglomération — Nantes - Orvault - Route de Rennes - Approbation du programme détudes et de lenveloppe financière prévisionnelle - Mission détude et dassistance à maîtrise douvrage - La

Traitement des balayures mécaniques de voirie des services de Nantes Métropole - Lancement d'un appel doffres ouvert

Entrées dagglomération — Saint-Herblain - RN444 - Missions dassistance à maîtrise douvrage, coordination architecturale et urbaine et espaces publics - Attribution

Nantes — Aménagement de la promenade 'Duchesse Anne - Cours Saint André' dans le cadre du plan pleine terre - Transformation du parking Duchesse Anne en jardin et végétalisation du Cours Saint-André -

Nantes — Travaux de réfection du soutènement des berges de Loire à Mangin - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

Eau — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables, éteintes et prescrites

Restructuration du centre technique de la régie du Sud Ouest (RSO) à Saint Jean de Boiseau - Approbation du programme et de lenveloppe financière prévisionnelle et lancement d'une procédure adapté

Entrées dagglomération — Nantes - Vertou - Saint-Sébastien-sur-Loire - Basse-Goulaine - Route de Clisson - Mission détudes et dassistance à maîtrise douvrage en vue de la réalisation d'un plan-gui

Acquisition de pièces détachées non captives, de produits en caoutchouc pour véhicules, de pièces pour machines ou moteurs hydrauliques, de fournitures industrielles pour véhicules - Lancement d'un ap

Espace public — Voirie - Programmes enveloppes - Lancement de consultations

Prestations dentretien, de réparation et de remorquage des véhicules légers et engins du parc automobile géré par Nantes Métropole - Ajustement

C'onception, aménagement et exploitation d’un village rugby à N'antes pour la C'oupe du Monde de rugby masculine 2023 – L'ancement d’un appel d’offres ouvert - Approbation

Prestations pour la réalisation dactions dinformation et de sensibilisation auprès des usagers, dans les domaines de la réduction, du tri et du traitement des déchets sur le territoire de Nantes Mét

SA dHLM CDC HABITAT SOCIAL — Opérations de construction de logements locatifs sociaux - Emprunts auprès de La Caisse dÉpargne Bretagne Pays de la Loire - Garanties de Nantes Métropole

Société Anonyme dHLM HARMONIE HABITAT — Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Garantie de N'antes Métropole

Attribution de subventions aux tiers

Société C'oopérative d'Intérêt C'ollectif dHLM C'IF C'oopérative - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Garantie de Na

Atlantique Habitations — Société Anonyme dHLM - Opérations d'acquisition, de réhabilitation de logements locatifs sociaux et de construction de résidence autonomie - Emprunts auprès de la Caisse des

Société Anonyme dHLM La N'antaise dHabitations - Opération d'acquisition en VEFA de logements l'ocatifs s'ociaux - Emprunt auprès de la C'aisse d'es Dépôts et C'onsignations - Garantie de N'antes Métropole

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de Nantes Métropole

Office Public dHLM Nantes Métropole Habitat - Réaménagement d'une partie de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie de Nantes Métropole

Stade de la Beaujoire-Louis Fonteneau - Avenant à la Convention doccupation temporaire du domaine public - Approbation

Indre — Chemin du Port - Transfert doffice dans la voirie publique métropolitaine - Engagement de la procédure - Demande douverture denquête publique

Nantes — voie nouvelle Ranzay / Koufra - Transfert des emprises de voirie et déquipements publics en vue de leur classement dans le domaine public métropolitain - Eiffage Aménagement

Règlement des transports scolaires - Approbation