Conseil municipal du 2019-03-22

Mesures d'urgence en faveur des commerçants, artisans, restaurateurs et hôtelier du centre-ville - Approbation.

Mission commerce — Subventions - Convention - Avenant - Approbation.

Plan d'actions ville la nuit — Appel à projets ", Les temps de la nuit.",- Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Approbation.

Conditions d'accueil d'élèves de l'institut médico-éducatif ", Pôle nantais ",, association ADAPEI au sein de l'école élémentaire Gustave Roch - Convention - Approbation.

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et des aides facultatives pour l'année 2019 - Conventions pour les aides facult

Politique publique ", familles et parentalité ", - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation.

Petite enfance — Crèches du secteur de l'économie sociale et solidaire - Avenants - Approbation.

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Approbation.

Culture — Convention-cadre culturelle ", Publics, Education artistique et culturelle, Territoires ", entre la Ville de Nantes, le Ministère de la culture et le Ministère de l'Education nation

Convention de partenariat entre l'État, le Département de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et l'Association La Bouche d'Air - Approbation.

Développement culturel — Deuxième répartition de subventions - Convention et Avenants - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Acquisitions - Approbation.

Sports — Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbation.

Vie associative — Deuxième répartition de subventions - Avenant - Approbation.

Politique publique égalité femmes — hommes - Répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation.

Politique Jeunesse — Point d'étape du soutien à la citoyenneté, aux initiatives et projets de jeunes - Associations Adolescence et Jeunesse - Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbat

Associations Vie Étudiante — Deuxième répartition de subventions - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subventions - Approbation.

Échanges internationaux — Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Convention et Avenant - Approbation.

Association Pomme Cannelle — Relocalisation de la crèche Tom Pouce rue Louis Joxe à Nantes -Emprunt de 705 000 euros auprès du Crédit Mutuel - Garantie d'emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Conve

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Approbation.

Quartier Nantes Erdre — Parc du Port Boyer - Réaménagement - Validation du programme - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation.

Voies publiques — Dénominations - Approbation.

Projet urbain du Bas Chantenay — Avis sur l'évaluation environnementale préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté du Bas Chantenay - Information sur l'avis de l'Autorité environnement

Périmètres d'études — Suppression des périmètres dont les études sont réalisées - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation.

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Délégations du Conseil municipal — Ajustements.