22 mars 2019

Mesures durgence en faveur des commerçants, artisans, restaurateurs et hôtelier du centre-ville - Approbation

Mission commerce - Subventions - Convention - Avenant - Approbation

Plan dactions ville la nuit - Appel à projets ", Les temps de la nuit.",- Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Approbation

C'onditions d'accueil d'élèves de l'institut médico-éducatif ", Pôle n'antais ",, association ADAPEI au s'ein de l'école élémentaire Gustave Roch - Convention - Approbation

Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat - Participation financière de la Ville - Montant des forfaits et des aides facultatives pour l'année 2019 - Conventions pour les aides facult

Politique publique ", familles et parentalité ", - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation

Petite enfance - Crèches du secteur de l'économie sociale et solidaire - Avenants - Approbation

Politique de la Lecture publique et du livre - Répartition de subventions - Dispositions diverses - Approbation

C'ulture — Convention-c'adre c'ulturelle ", Publics, Education artistique et c'ulturelle, Territoires ", entre la Ville de Nantes, le Ministère de la c'ulture et le Ministère de l'Education n'ation

Convention de partenariat entre l'État, le Département de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et l'Association La Bouche dAir - Approbation

Développement c'ulturel - D'euxième répartition de subventions - Convention et Avenants - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions et avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Acquisitions - Approbation

Sports - Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbation

Vie associative - Deuxième répartition de subventions - Avenant - Approbation

Politique publique égalité femmes-hommes - Répartition de subventions - Convention - Avenant - Approbation

Politique Jeunesse — Point détape du soutien à la citoyenneté, aux initiatives et projets de jeunes - Associations Adolescence et Jeunesse - Deuxième répartition de subventions - Avenants - Approbat

Associations Vie Étudiante - Deuxième répartition de subventions - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subventions - Approbation

Échanges internationaux - Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets - Subventions - Convention et Avenant - Approbation

Association Pomme Cannelle — Relocalisation de la crèche Tom Pouce rue Louis Joxe à Nantes -Emprunt de 705 000 euros auprès du Crédit Mutuel - Garantie demprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Conve

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat - Approbation

Quartier Nantes Erdre - Parc du Port Boyer - Réaménagement - Validation du programme - Lancement d'une procédure adaptée - Approbation

Voies publiques - Dénominations - Approbation

Projet urbain du Bas Chantenay — Avis sur lévaluation environnementale préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté du Bas Chantenay - Information sur lavis de lAutorité environnement

Périmètres détudes - Suppression des périmètres dont les études sont réalisées - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation

Conseil municipal — Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT - Compte rendu

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Délégations du Conseil municipal — Ajustements