Conseil municipal du 2020-11-10

Nant 10 novembre 2020 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Social & Santé

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - DGR-DRH - Personnel du CCAS - Dispositions diverses - Approbation - Dispositif des aides facultatives - Avenants de prolongation aux conventions Assurance habitation avec GROUPAMA et la MA - Exercice 2020 - Décisions modificatives et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation - DAC - Convention 'cultures et solidarité' avec l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) - - Exercice 2020 - Subvention de fonctionnement pour le projet 'Maison d'accueil pour femmes' à l'Association Insertion Sol - Conseil d'Administration - Détermination des règles d'organisation de la séance à distance par visioconférence - Approba - Proposition d'un hébergement temporaire sur le site du Bout des Landes - Expérimentation - Approbation - Représentation du CCAS dans les organismes extérieurs, modifications et complément - Approbation - Dispositif des aides facultatives - Evolution du règlement - Approbation - DPS/DIS - Stratégie métropolitaine de lutte contre la pauvreté, avenant n.1 à la Convention avec Nantes Métropole - Appr - Exercice 2021 - Budget annexe Résidences Autonomie - Activité prévisionnelle des EHPAD - Approbation - Exercice 2021 - Budgets annexes CNHR et CHRS 'La Parenthèse' - Budgets prévisionnels - Approbation - Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Représentation du CCAS dans les instances internes - Modification des membres de la CAO et de la Commission de Concessio

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Délibérations (14)

❤️ Social & Santé 7 délibérations
20201107

Représentation du CCAS dans les organismes extérieurs, modifications et complément - Approbation

20201108

Représentation du CCAS dans les instances internes - Modification des membres de la CAO et de la Commission de Concession de service public- Approbation

20201109

DAC - Convention 'cultures et solidarité' avec l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) - Approbation

20201110

Proposition d'un hébergement temporaire sur le site du Bout des Landes - Expérimentation - Approbation

20201111

Dispositif des aides facultatives - Evolution du règlement - Approbation

20201112

Dispositif des aides facultatives - Avenants de prolongation aux conventions Assurance habitation avec GROUPAMA et la MAE - Approbation

20201114

DPS/DIS - Stratégie métropolitaine de lutte contre la pauvreté, avenant n.1 à la Convention avec Nantes Métropole - Approbation

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20201102

Exercice 2021 - Budget annexe Résidences Autonomie - Activité prévisionnelle des EHPAD - Approbation

20201103

Exercice 2021 - Budgets annexes CNHR et CHRS 'La Parenthèse' - Budgets prévisionnels - Approbation

20201104

Exercice 2020 - Décisions modificatives et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

20201113

Exercice 2020 - Subvention de fonctionnement pour le projet 'Maison d'accueil pour femmes' à l'Association Insertion Solidarité Logement (AISL) - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
20201101

Conseil d'Administration - Détermination des règles d'organisation de la séance à distance par visioconférence - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20201105

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement des services du CCAS et travaux sur les bâtiments municipaux - Avenant - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20201106

DGR-DRH - Personnel du CCAS - Dispositions diverses - Approbation

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