31 mars 2023

Subventions au titres des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenants - Approbation

Sports- Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports - Plan Cité Foot VI 2022 /2026 - Convention d'objectifs - Approbation

Sports - Plan Nantes Parasport - Convention d'objectifs 2023-2026 - Approbation

Sports - Convention Pluriannuelle d'objectifs Nantes Nautisme 2023-2024- Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - attribution de subventions - conventions et avenants - Approbation

Solidarité et proximité - pratiques artistiques amateurs - pratiques c'ulturelles émergentes - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture scientifique, technique et industrielle - Attribution de subventions - Approbation

C'ulture - Attribution de subventions diverses - Convention - Avenant - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Subventions - Conventions - Avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à lamélioration du patrimoine urbain - Approbation

Petite enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - « Les Pâtes au Beurre » - Subvention - Approbation

Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants - Approbation

Vie associative - Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Politique Jeunesses - Appel à projets - Deuxième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Conventions - Avenants - Approbation

Accessibilité Universelle - 1ère répartition de subventions - Approbation

Politique publique ville non sexiste - Répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Politique publique lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Approbation

Politique publique parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition des subventions 2023 - Approbation

Echanges internationaux - Cosmopolis - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subvention - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Approbation

Société d'Économie Mixte NGE — Projet de réaménagement et de développement de Nantes C'amping s'itué boulevard du Petit Port à Nantes - Emprunt auprès du Crédit Agricole - Garantie d'emprunt partielle d

Subvention à lAURAN dans le cadre d'un projet de renaturation de la ville - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Ecole élémentaire Jean Jaurès — Réhabilitation / extension - Opération de travaux globalisés - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise doeuvre - Ap

Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et travaux - Approbation

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie : Marché de prestations de service - Lancement de la consultation - Approbation

Transactions foncières - Approbation

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS pour le passage de deux c'analisations s'outerraines et accessoires dans la parcelle cadastrée KS 699 - Approbation

Voeu contre la réforme des retraites

Désignation du référent déontologue des élus - Modalités d'exercice de ses fonctions - Approbation

Désignations diverses - Approbation

Conseil municipal - Procès-Verbal de la séance du 3 février 2023 - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Petite enfance - Refonte du processus dattribution des places en crèches - Approbation

Convention de partenariat pour favoriser laccès au logement dans le parc locatif social de personnes présentant des troubles psychiques - Approbation

Dispositif d'aide financière à léquipement de récupérateur d'eau de pluie pour les foyers nantais - Approbation

Jardins et Nature en ville - Labellisation « Refuge LPO » du Jardin au naturel au Parc du Grand Blottereau - Convention - Approbation

Groupement dIntérêt Public Cafés Culture - Contribution - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation