Conseil municipal du 2023-03-31

Subventions au titres des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenants - Approbation.

Sports — Deuxième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Plan Cité Foot VI 2022 /2026 - Convention d'objectifs - Approbation.

Sports — Plan Nantes Parasport - Convention d'objectifs 2023-2026 - Approbation.

Sports — Convention Pluriannuelle d'objectifs Nantes Nautisme 2023-2024- Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - attribution de subventions - conventions et avenants - Approbation.

Solidarité et proximité — pratiques artistiques amateurs - pratiques culturelles émergentes - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation.

Culture scientifique, technique et industrielle - Attribution de subventions - Approbation.

Culture — Attribution de subventions diverses - Convention - Avenant - Approbation.

Culture — Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Conventions - Approbation.

Politique publique du patrimoine — Subventions - Conventions - Avenants - Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain - Approbation.

Petite enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - « Les Pâtes au Beurre » - Subvention - Approbation.

Budgets participatifs — Subventions - Bourses citoyennes - Avenants - Approbation.

Vie associative — Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Politique Jeunesses — Appel à projets - Deuxième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles - Conventions - Avenants - Approbation.

Accessibilité Universelle — 1ère répartition de subventions - Approbation.

Politique publique ville non sexiste — Répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions - Approbation.

Politique publique parcours linguistiques - Première répartition de subventions - Approbation.

Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition des subventions 2023 - Approbation.

Echanges internationaux — Cosmopolis - Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Subvention - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Approbation.

Société d'Économie Mixte NGE — Projet de réaménagement et de développement de Nantes Camping situé boulevard du Petit Port à Nantes - Emprunt auprès du Crédit Agricole - Garantie d'emprunt partielle d

Subvention à l'AURAN dans le cadre d'un projet de renaturation de la ville - Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Ecole élémentaire Jean Jaurès — Réhabilitation / extension - Opération de travaux globalisés - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre - Ap

Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et travaux - Approbation.

Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie : Marché de prestations de service - Lancement de la consultation - Approbation

Transactions foncières — Approbation.

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS pour le passage de deux canalisations souterraines et accessoires dans la parcelle cadastrée KS 699 - Approbation.

Voeu contre la réforme des retraites

Désignation du référent déontologue des élus - Modalités d'exercice de ses fonctions - Approbation.

Désignations diverses — Approbation.

Conseil municipal — Procès-Verbal de la séance du 3 février 2023 - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Petite enfance — Refonte du processus d'attribution des places en crèches - Approbation.

Convention de partenariat pour favoriser l'accès au logement dans le parc locatif social de personnes présentant des troubles psychiques - Approbation.

Dispositif d'aide financière à l'équipement de récupérateur d'eau de pluie pour les foyers nantais - Approbation.

Jardins et Nature en ville — Labellisation «  Refuge LPO » du Jardin au naturel au Parc du Grand Blottereau - Convention - Approbation.

Groupement d'Intérêt Public Cafés Culture - Contribution - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.