Conseil municipal du 2022-03-24

Décision modificative n.01 — Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programmes et crédits de paiements

Participation financière de Nantes Métropole au projet ' Nautiluss ' du GIP ARRONAX à Saint- Herblain - Convention de financement - Approbation

Pacte financier métropolitain de solidarité - Montant de l'attribution de compensation 2022

Campus Nantes - Contractualisation avec les établissements d'enseignement supérieur privés - Convention pluriannuelle de fonctionnement 2022-2024 à conclure avec Audencia EESC - Approbation

Campus Nantes — Contractualisations avec les établissements d'enseignement supérieur privés - Principes d'intervention - Convention pluriannuelle de fonctionnement 2022 - 2024 à conclure avec l'Ecole

Quartier hospitalo — universitaire (QHU) - Construction de l'ensemble collectif ' formation en santé ' incluant la nouvelle faculté de santé, un restaurant universitaire et un parking public - Approbati

Attribution de subventions aux tiers

Economie sociale et solidaire - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2022 - 2024 avec l'association les Ecossolies - Approbation

Territoires d'Événements Sportifs — Élargissement des missions - Approbation des statuts - Cotisation

Avance de trésorerie pour l'OGIM - Approbation

Centrale Nantes - NEMO 1 - Subvention - Convention - Approbation

Réseau de chaleur de Bellevue Nantes Saint-Herblain - Avenant n. 10 à la convention de délégation de service public - Approbation

Transition écologique — Saint-Herblain Indre Couëron - Aménagement d'un axe magistral cyclable - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une consultation de

Nantes - Zone d'aménagement concerté Nantes Nord - Participation des constructeurs aux équipements publics - Approbation

Nantes — Projet du Grand Bellevue - Réhabilitation de l'immeuble sis 2, rue Alfred Rebelliau - Approbation du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle, de la convention de mandat et lanceme

Délégation des aides à la pierre de l'État 2019 - 2024 en faveur du logement social et du parc privé - Programmation 2022 - Avenants au titre de l'année 2022 aux conventions avec l'État et l'Agence Na

Nantes Doulon - Bottière - ZAC Doulon - Gohards - Dossier de réalisation des équipements publics - Programme des équipements publics - Approbation

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières - Avenant n. 2 à conclure avec l'ANRU - Approbation

Personnel métropolitain — Effectifs - Avancement de grades - ASA - Dons de jours – Mise à disposition

Personnel métropolitain — Comité social territorial commun

Stratégie métropolitaine pour l'économie et l'emploi responsables - Feuille de route économie sociale et solidaire responsable - Raison d'être de la plateforme RSE de la métropole nantaise

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Protocole d'accord 2022 - 2026 - Approbation

Transition écologique - Bouguenais -  Rénovation de la ligne 3 de tramway secteur Neustrie / Les Couëts - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation

Transition écologique - Egalité - Schéma stratégique piéton métropolitain - Approbation

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Évolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2022 et des tarifs au 1er juillet 2022 - Approbation

Délégations du Conseil métropolitain au Bureau, à la Présidente et aux Vice-Présidents - Ajustements

Approbation de la prolongation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Loire Aval sur la période 2023 - 2029 - Engagement Loire

SAINT — HERBLAIN - Réhabilitation de la zone d'entrée de la station d'épuration de Tougas -Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle

Recherche Archéologique — Convention de fouille archéologique - Nantes - Le Bois des Anses

Développement économique, Innovation — Syndicat Mixte Atlanpole - Retrait du Département de la Loire-Atlantique - Adhésion de l'Université Gustave Eiffel - Modification des règles de suppléance au con

Compte rendu des délégations

Bureau metropolitain — Election d'un membre

Désignations diverses