3 février 2023

Budget primitif 2023 - Vote du budget primitif - Budget climat et démarche budget sensible au genre - Approbation

Vote des taux 2023 des 3 taxes directes locales - Approbation

S'outien aux associations de c'ommerçants Plein C'entre et UNACOD - Subventions - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Approbation

Sports - Première répartition des subventions - Conventions et avenants - Approbation

Sports — Transformation d'un terrain au stade de la Marrière et réfection du terrain de la plaine de jeux des Basses Landes - Programmes et enveloppes financières prévisionnelles - Lancement d'une pro

C'ulture – Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

C'ulture et proximité - Pratiques c'ulturelles amateurs - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Patrimoine – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Conventions – Approbation

C'ulture - Subventions diverses - Approbation

Partenariats et attribution de subvention à la Cité des Congrès - Convention - Approbation

Contribution obligatoire à l'Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire - Approbation

Partenariats, attribution de subventions et contribution obligatoire - Association Trempo - Le Grand T - Conventions - Approbation

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation

Familles et parentalité - Première répartition de subventions - Approbation

Petite Enfance - Associations - Attributions de subventions d'investissement - Approbation

Petite Enfance - Multi-accueil Municipaux - Convention ATAO - Approbation

Petite Enfance - Lieux Accueil Enfants-Parents - Association A lAbord'Age - Subvention - Approbation

Transition écologique - Evolution de la tarification solidaire des transports collectifs - Avenant à la convention de gestion - Approbation

Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subvention de fonctionnement - Approbation

Budgets participatifs - Principes fondamentaux et adhésion à l'Association du Réseau National des Budgets Participatifs - Approbation

Jumelages Européens - Subvention - Approbation

Urgence Haïti - Soutien à l'Association des Maires de la Grand' Anse - Subvention d'investissement - Approbation

Appel à créativité ' Lieux à réinventer ' - Subventions de fonctionnement - Approbation

ACCOORD - Subvention au titre de la politique publique vie associative - Contribution au titre de la DSP accueils de loisirs et séjours de vacances - Approbation

Vie associative - Soutien au fonctionnement général de l'Université Permanente de Nantes Université - Approbation

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenants – Approbation. (hors indemnisation association Big City Life)

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation (indemnisation association Big City Life)

Politique Jeunesse - Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de lAgence France Locale - Année 2023 - Approbation

Subventions diverses - Approbation

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation

Plan dactions pour les quartiers populaires - Approbation

Quartier Ile de Nantes - Construction d'une nouvelle école - Lancement de la consultation travaux - Approbation

Dispositions relatives aux marchés publics et concessions - Fonctionnement et Travaux - Approbation

Conseil municipal - Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2022 - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

Voeu : « Mettre fin aux discriminations en milieu scolaire »

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques n'antaises - Ajustements et s'ectorisation d'une nouvelle école à la rentrée 2023 - Approbation

Equipements publics - Dénomination - Approbation

Santé publique - campagne de prévention sur les risques et les dangers liés à lusage détourné du protoxyde dazote - Convention de financement avec lAgence Régionale de Santé - Approbation

Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation

Désignation - Réseau National des Budgets Participatifs - Approbation