Conseil municipal du 2023-02-03

Budget primitif 2023 — Vote du budget primitif - Budget climat et démarche budget sensible au genre - Approbation.

Vote des taux 2023 des 3 taxes directes locales - Approbation.

Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD - Subventions - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions - Avenant - Approbation.

Sports — Première répartition des subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Sports — Transformation d'un terrain au stade de la Marrière et réfection du terrain de la plaine de jeux des Basses Landes - Programmes et enveloppes financières prévisionnelles - Lancement d'une pro

Culture — Équipements en régie, établissements publics - Dispositions diverses - Convention - Approbation.

Accompagnement des projets et réseaux artistiques - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Culture et proximité — Pratiques culturelles amateurs - Attribution de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Patrimoine — Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Conventions – Approbation.

Culture — Subventions diverses - Approbation.

Partenariats et attribution de subvention à la Cité des Congrès - Convention - Approbation.

Contribution obligatoire à l'Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire - Approbation.

Partenariats, attribution de subventions et contribution obligatoire - Association Trempo - Le Grand T - Conventions - Approbation.

Politique de la lecture publique et du livre - Dispositions diverses - Conventions et avenants - Approbation.

Familles et parentalité — Première répartition de subventions - Approbation.

Petite Enfance — Associations - Attributions de subventions d'investissement - Approbation.

Petite Enfance — Multi-accueil Municipaux - Convention ATAO - Approbation.

Petite Enfance — Lieux Accueil Enfants-Parents - Association A l'Abord'Age - Subvention - Approbation.

Transition écologique — Evolution de la tarification solidaire des transports collectifs - Avenant à la convention de gestion - Approbation.

Budgets participatifs — Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subvention de fonctionnement - Approbation.

Budgets participatifs — Principes fondamentaux et adhésion à l'Association du Réseau National des Budgets Participatifs - Approbation.

Jumelages Européens — Subvention - Approbation.

Urgence Haïti — Soutien à l'Association des Maires de la Grand' Anse - Subvention d'investissement - Approbation.

Appel à créativité ' Lieux à réinventer ' - Subventions de fonctionnement - Approbation.

ACCOORD — Subvention au titre de la politique publique vie associative - Contribution au titre de la DSP accueils de loisirs et séjours de vacances - Approbation.

Vie associative — Soutien au fonctionnement général de l'Université Permanente de Nantes Université - Approbation.

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenants – Approbation. (hors indemnisation association Big City Life)

Vie associative — Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation (indemnisation association Big City Life)

Politique Jeunesse — Associations Adolescence et Jeunesse - Première répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2023 - Approbation.

Subventions diverses — Approbation.

Dispositions diverses à caractère financier - Approbation.

Plan d'actions pour les quartiers populaires - Approbation.

Quartier Ile de Nantes — Construction d'une nouvelle école - Lancement de la consultation travaux - Approbation.

Dispositions relatives aux marchés publics et concessions - Fonctionnement et Travaux - Approbation.

Conseil municipal — Procès-Verbal de la séance du 9 décembre 2022 - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

Voeu : «  Mettre fin aux discriminations en milieu scolaire »

Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises - Ajustements et sectorisation d'une nouvelle école à la rentrée 2023 - Approbation.

Equipements publics — Dénomination - Approbation.

Santé publique — campagne de prévention sur les risques et les dangers liés à l'usage détourné du protoxyde d'azote - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé - Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation.

Désignation — Réseau National des Budgets Participatifs - Approbation.