Conseil municipal du 2023-04-07

Délégation des aides à la pierre de l'État 2019-2024 en faveur du logement social et du parc privé - Programmation 2023 - Avenants au titre de l'année 2023 aux conventions avec l'État et l'Agence Nati

Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2023

Carquefou / Nantes Erdre — Secteur Chantrerie / Boisbonne / Européens - Amélioration de la desserte en mode doux et en transports en commun - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - La

GEMAPI — Dissolution du Syndicat d'Aménagement Hydraulique (SAH) Sud Loire - Approbation des statuts du Syndicat Mixte Grand Lieu Estuaire (SMGLE) - Représentation de Nantes Métropole

Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la Roche à Nantes - Aménagements de surface et paysagers - Lancement d'une procédure avec négociation

Nantes — Travaux d'aménagement du carrefour Belges-Tortière-Lemoine et de la rue Lemoine - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Commission de règlement amiable

Stade de la BEAUJOIRE — Louis FONTENEAU - Programme de travaux pour l'accueil de la Coupe du Monde masculine de Rugby 2023 et des tournois olympiques de football féminin et masculin 2024

Prorogation et renouvellement du Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et d'Information du Demandeur

Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise - Évolutions de l'offre des lignes régulières à la rentrée de septembre 2023 et des tarifs au 1er juillet 2023 - Approbation

Transition écologique - Plateforme de la rénovation énergétique MON PROJET RENOV - Convention d'attribution des aides SARE et PTRE Régionale - Avenant n.1 - Approbation

Pacte financier — Soutien à la végétalisation des cours d'écoles et des crèches des communes - Fonds de concours - Modalités

Attribution de subventions à l'Association Théâtre Royal de Luxe - Grande parade - Soutien au projet et à l'investissement

Nantes projet Loire au Coeur — Concours d'idées Europan sur le site de l'Hôtel-Dieu - Adhésion à l'association Europan France

Nouvelle politique publique des Patrimoines et des mémoires et des modalités de coopération métropolitaine - Nouveau dispositif de soutien aux patrimoines de Loire

Dispositions financières diverses — Statuts OFS - Tarifs voirie - Tarifs muséum - Avenant DSP machines

Attribution de subventions aux tiers

Pôle métropolitain Loire — Bretagne - Approbation du programme de travail 2023

Désignations diverses - Approbation

Désignation du référent déontologue des élus - Modalités d'exercice de ses fonctions

GEMAPI - Programme d'actions relatif aux milieux aquatiques sur le sous-bassin versant ' Marais Nord Loire ' 2023-2025 avec l'Agence de l'eau, la Région et le Département - Approbation

Filière à responsabilité élargie du producteur des produits du tabac - Contrat avec l'éco-organisme ' ALCOME ' en vue de la réduction de la présence des mégots sur l'espace public - Approbation

Nantes — Concession d'aménagement des Dervallières - Avenant n.2 à la concession : actualisation de l'article 18 ' participation du concédant au coût de l'opération ' - Apport foncier en nature

Contrat opérationnel de mobilité (COM) du bassin Centre Loire Atlantique - Approbation

Personnel métropolitain — Adaptation du tableau des effectifs - Ratios avancement de grade - Temps de travail - RIFSEEP - Astreintes

Compte rendu des délégations