22 juin 2023

Plan de prévention et lutte contre la pauvreté - Convention annuelle 2023 entre Nantes Métropole et l'État / Conventions 2023 entre Nantes Métropole et les porteurs de projet de la métropole - Approba

Affectation des résultats de fonctionnement 2022 - Budget supplémentaire 2023 (budget principal et budgets annexes)

Fonds Innovation Santé 2023 — Santé globale

Compte administratif — Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

Convention Propriétés relative à la construction de la ' Nouvelle Faculté de Santé - Quartier Hospitalo-Universitaire ' sur lIle de Nantes - Approbation

L'ancement d'une initiative métropolitaine (Appel à Manifestation d'Intérêt) pour lHabitat Participatif - Aide à l'assistance à maîtrise d'ouvrage - Approbation

Compte de gestion — Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

Plan de relance du logement social : dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve - Règlement dintervention en faveur de la production du logement social, du logement abordab

Pacte financier de solidarité — Montant de dotation de solidarité communautaire 2023, aide à la réalisation d'équipements bénéficiant aux usagers de plusieurs communes membres

Habitat — Convention de partenariat Nantes Métropole – Nantes Métropole Habitat pour la période 2023-2032 – Dispositif d'accompagnement exceptionnel pour la période 2023-2026 – Règlement d'interventio

Organisme de Foncier Solidaire - Apports en capital - Évolution des statuts - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution de subventions a des associations - Avenant - Conventions - Approbation

Politique publique Action Sociale et Insertion : exercice 2023 - Attribution d'une subvention a l'association Federation des Acteurs de la Solidarite - Approbation

Stratégie métropolitaine de la prévention de la perte dautonomie - Présentation du programme coordonné de la conférence des financeurs 2023-2028 - Information

Participation financière de Nantes Métropole au projet d'extension de lInstitut de Cancérologie de lOuest à Saint-Herblain pour ses activités de recherche et dinnovation - Convention - Approbation

Politique publique santé métropolitaine - Approbation

Compte rendu des délégations