11 juillet 2013

Tarifs et gestion des réseaux télécom en zones d'activités

Approbation du Plan Climat Énergie Territorial (PCET)

Convention de partenariat avec ERDF

DSP eau potable Roquefort — des-Corbières — Avenant n°2

DSP eau potable La Palme — Avenant n°2

DSP eau potable Treilles — Avenant n°2

DSP eau potable Bages — Avenant n°2

DSP eau potable Gruissan — Avenant n°2

Convention de servitude canalisation eaux usées à Gruissan (Les Salins)

Acquisition et transfert de l'Espace de Liberté dans le domaine public

ZA Armissan — Vente d'un terrain à la société VMS

DSP Parc des Expositions — Choix du délégataire et convention d'affermage

Convention foncière secteur Prat de Cest — EPF et Bages

Convention foncière secteur Les Seignes — EPF et Coursan

Adhésion à la Fédération nationale des SCoT

Délégation au Président pour conventions AMO avec les communes

Contrat d'agglomération 2013 avec le Département de l'Aude

Reversement de fiscalité aux communes avec installations éoliennes et photovoltaïques

Décisions modificatives budgétaires n°2

Versement d'un fonds associatif au théâtre

FEDER — Modification du plan de financement pôle touristique inter-filières

FEDER — Pôle touristique Odyssea — Demande de financement CG Aude

Plan de financement et demande de subvention FEDER

Modification du règlement intérieur des transports scolaires

DSP lot 23 — Avenant n°7

DSP lot 12 — Avenant n°4

Navette hyper — centre Narbonne — Mise en œuvre et fixation des tarifs

Espace de Liberté — Approbation des tarifs

Festival Charles Trenet — Convention partenariat producteurs vins et bouche

Festival Libertad — Spectacle Raul Paz — Tarifs et convention théâtre

Festival Libertad — Convention partenariat Montpellier Cuba Solidarité

Festival Libertad — Prise en charge frais déplacement et hébergement des invités

Examen de la situation d'un vice-président

Avis sur la procédure d'intégration de la commune de Mailhac

Mise à disposition CDG — Benoît Vincent

Plan de communication de la Maison du Travail saisonnier