Conseil municipal du 2013-07-11

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Tarifs et modalités de gestion des infrastructures passives de réseaux de communications électroniques situées dans les zones d'activités déclarées d'intérêt communau

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - DSP Parc des Expositions - Choix du délégataire et convention d'affermage

AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Approbation du Plan Climat Energie Territorial (PCET)

AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Délégation au Président pour la signature des conventions de partenariat AMO avec les communes

EAU — ASSAINISSEMENT - DSP AEP Roquefort Corbières - Approbation de l'avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - DSP AEP La Palme - Approbation de l'avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - DSP AEP Treilles - Approbation de l'avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - DSP AEP Bages - Approbation de l'avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - DSP AEP Gruissan - Approbation de l'avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention de servitude d'implantation d'une canalisation EU sur des parcelles appartenant à la commune de Gruissan (Les Salins - Clos Estret)

FINANCES — Contrat d'agglomération 2013 avec le Département de l'Aude

FINANCES — Reversement d'une partie de la fiscalité économique aux communes supportant des installations éoliennes ou photovoltaïques

FINANCES — Décisions Modificatives N°2

FINANCES — THEATRE - Versement d'un fond associatif

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — TOURISME - FEDER - Pôle touristique Co-développement inter filières - Modification plan d'investissement

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — TOURISME - FEDER - Pôle touristique Odyssea - Demande financement CG Aude

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AGRICULTURE-VITICULTURE - Festival Charles Trenet - Approbation de la convention de partenariat avec les producteurs de vins et produits de bouche

POLITIQUES CONTRACTUELLES — Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de l'Union Européenne - FEDER

EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - FESTIVAL LIBERTAD - Organisation spectacle de Raul PAZ - Détermination des tarifs et approbation de la convention de partenariat avec le Théâtre de Narb

TRANSPORTS — Modification du Règlement Intérieur des transports scolaires

TRANSPORTS — DSP lot 23 - Approbation de l'avenant n°7

TRANSPORTS — DSP lot 12 - Approbation de l'avenant n°4

TRANSPORTS — Mise en œuvre d'une navette hyper centre à Narbonne et fixation des tarifs

EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Approbation des tarifs

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Fin de mise à disposition, acquisition et transfert dans le domaine public communautaire du complexe Espace de Liberté à Narbonne

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZA Armissan - Vente d'un terrain à la société VMS

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle site secteur ''Prat de Cest'' avec l'EPF et la commune de Bages

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle site secteur ''les Seignes'' avec l'EPF et la commune de Coursan

Examen de la situation d'un vice-président

Avis sur la procédure d'intégration de la commune de MAILHAC

AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Adhésion à la Fédération nationale des SCOT / Didier ALDEBERT délégué

EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Approbation du cahier des charges pour la réalisation d'un plan de communication pour la Maison du Travail saisonnier Narbonne-Bésiers ''hors murs''

EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - FESTIVAL LIBERTAD - Approbation de la convention de partenariat avec Montpellier Cuba Solidarité

EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - FESTIVAL LIBERTAD - Prise en charge des frais de déplacement, de restauration et d'hébergement des invités 2013

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition CDG Benoît Vincent

AMENAGEMENT DE L'ESPACE — Approbation de la convention de partenariat avec ERDF