20 septembre 2013
30
délibérations
14
Environnement
4
Vie associative
4
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Narbonne du 20 septembre 2013 a examiné 30 délibérations, dans un climat apparemment serein dominé par des sujets techniques et de gestion courante, sans débats majeurs signalés.
Environnement
Séance marquée par un important volet eau et assainissement : extensions du réseau d'eau brute vers Fleury, Sallèles d'Aude et Ouveillan, conventions phytosanitaires avec quatre communes (Ginestas, Mirepeïsset, Portel-des-Corbières, Sallèles d'Aude), et plusieurs demandes de subventions au Conseil Général de l'Aude pour réhabilitations de réseaux (boulevard Gambetta, Coursan, Narbonne-Plage) et la station d'épuration de Cuxac-d'Aude. Une subvention de l'Agence de l'Eau est sollicitée pour les plans phytosanitaires (PAPPH).
Culture
Partenariat éditorial avec Milan Presse pour les Cahiers du patrimoine, dons de livres aux particuliers, et deux demandes de subventions à la Région Languedoc-Roussillon pour une bibliothèque numérique et le passage à la technologie RFID.
RH
Recrutement de quatre agents non titulaires dans le secteur culturel : Daniel Hernandez, André Oyhénart, Daniel Mercier et J.J. Kourliandsky.
Social
Garantie d'emprunt accordée pour 41 logements sociaux rue Edmond Valentin.
Urbanisme
Examen de la compatibilité du PLU de Sigean avec les documents intercommunaux.
Finances
Attribution d'une subvention à la SEM ALENIS et soutien financier au projet Winetour pour archéologues en herbe.
Délibérations (30)
Compte — rendu du Bureau Communautaire du 5 juillet 2013
Extension réseau eau brute massif de la Clape - Fleury : avenant n°1
Extension réseau eau brute Sallèles d'Aude : avenant n°1
Extension réseau eau brute Ouveillan — Sallèles d'Aude : avenant n°1
Convention phytosanitaire avec Ginestas
Convention phytosanitaire avec Mirepeïsset
Convention phytosanitaire avec Portel — des-Corbières
Convention phytosanitaire avec Sallèles d'Aude
Subvention Agence de l'Eau pour plans phytosanitaires (PAPPH)
Subvention CG Aude — remplacement branchements eau potable en plomb
Subvention CG Aude — réhabilitation réseaux boulevard Gambetta Narbonne
Subvention CG Aude — réhabilitation eaux usées Coursan
Subvention CG Aude — réhabilitation eaux usées Narbonne-Plage
Subvention CG Aude — station d'épuration de Cuxac-d'Aude
Convention de partenariat 2013 avec Seminair en Narbonnais
Convention de partenariat 2013 avec Les Grands Chemins
Convention de partenariat 2013 avec le CDT de l'Aude - éditions et promotion
Adhésion à l'association POSS LR
Partenariat éditorial Cahiers du patrimoine avec Milan Presse
Dons de livres aux particuliers
Subvention Région LR — logiciel de bibliothèque numérique
Subvention Région LR — passage à la RFID
Recrutement agent non titulaire Daniel Hernandez - secteur culturel
Recrutement agent non titulaire André Oyhénart - secteur culturel
Recrutement agent non titulaire Daniel Mercier - secteur culturel
Recrutement agent non titulaire J.J. Kourliandsky - secteur culturel
Attribution d'une subvention à la SEM ALENIS
Appui financier au projet Winetour pour archéologues en herbe
Garantie d'emprunt pour 41 logements sociaux rue Edmond Valentin
Avis de compatibilité du PLU de Sigean
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