Conseil municipal du 2013-09-20

CR du Bureau Communautaire du 5 juillet 2013

Extension du réseau régional d'eau brute sur le massif de la Clape, commune de Fleury d'Aude - Convention de financement - Approbation de l'avenant n°1

Extension du réseau régional d'eau brute sur le massif de la Clape, commune de Sallèles d'Aude - Convention de financement - Approbation de l'avenant n°1

Extension du réseau régional d'eau brute sur Ouveillan-Sallèles d'Aude - Convention de financement - Approbation de l'avenant n°1

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour la réalisation des Plans d'Amélioration des Pratiques phytosanitaires et horticoles (PAPPH)

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude pour la réalisation des branchements d'eau potable en plomb

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées et du réseau d'eau potable, Boulevard Gambetta à Narbonne

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées suite au SDEU de la commune de Coursan

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées suite au SDEU de Narbonne-Plage

Dossier ''Winetour pour archéologues en herbe'' porté par la SARL Jean Gleizes à Ouveillan - Approbation de l'appui financier

Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - Convention financière avec la commune de Ginestas relative à l'amélioration des pratiques phytosanitaires de la commune

Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - Convention financière avec la commune de Mirepeïsset relative à l'amélioration des pratiques phytosanitaires de la commune

Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - Convention financière avec la commune de Portel des Corbières relative à l'amélioration des pratiques phytosanitaires de la commune

Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - Convention financière avec la commune de Sallèles d'Aude relative à l'amélioration des pratiques phytosanitaires de la commune

Dons de livres aux particuliers

Partenariat éditorial ''Cahier du patrimoine'' Milan presse

Recrutement d'un agent non titulaire (Daniel Hernandez) dans le cadre de la programmation culturelle

Recrutement d'un agent non titulaire (André Oyhénart) dans le cadre de la programmation culturelle

Recrutement d'un agent non titulaire (Daniel Mercier) dans le cadre de la programmation culturelle

Recrutement d'un agent non titulaire (Jean Jacques Kourliandsky) dans le cadre de la programmation culturelle

Garanties d'emprunts contractés par la société immobilière Méditerranée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 41 logements locatifs sociaux, rue Edmond Valentin à Narb

Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude pour la construction de la station d'épuration de Cuxac d'Aude

Avis de compatibilité du PLU de Sigean

Demande de subvention auprès de la Région LR pour l'acquisition d'un logiciel de bibliothèque numérique

Approbation de la convention de partenariat 2013 avec l'association Seminair en Narbonnais

Approbation de la convention de partenariat 2013 avec l'association Les Grands Chemins

Adhésion à l'association POSS LR

Attribution d'une subvention à la SEM ALENIS

Demande de subvention auprès de la Région LR pour le passage à la Radio Fréquence Identification Digital (RFID)

Approbation de la convention de partenariat2013 avec le Comité Départemental du Tourisme de l'Aude relative au programme des éditions et promotion 2013