Conseil municipal du 2013-10-11

AFFAIRES GENERALES — FINANCES - Subventions exceptionnelles aux communes de Fleury d'Aude, Leucate et Narbonne suite aux intempéries des 5, 6 et 7 mars 2013

AFFAIRES GENERALES — DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Désignation de représentants dans les organismes extérieurs - Commission de suivi de site ZI Narbonne-Malvési

AFFAIRES GENERALES — DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Désignation de représentants dans les organismes extérieurs - Commission de suivi de site du site industriel de Port-la-Nouvelle

FINANCES — Exercice 2013 - Décisions Modificatives

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - Admission en non-valeur

FINANCES — Approbation du rapport de la Commission Locale chargée de l'évaluation du transfert des charges (CLETC) relatif aux Attributions de Compensation définitives des communes de Corbières Médite

POLITIQUE DE LA VILLE — Attribution d'une subvention à l'association Trait d'Union Accompagnement dans le cadre de son action auprès des associations du CUCS

POLITIQUE DE LA VILLE — Attribution d'une subvention à l'association Nationale d'Aide au Victimes (ANAV)dans le cadre de son action au CISPD

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ZA La Condamine - Constitution de servitudes

Compte rendu du Bureau Communautaire du 5 juillet 2013

AFFAIRES GENERALES — DELEGUES COMMUNAUTAIRES - Installation de M. Gilles DANJARD, nouveau délégué de la commune de Sigean

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Approbation des PV de mise à disposition des biens de compétences eau et assainissement de la commune de Fraïsse des Corbières

ENVIRONNEMENT — Approbation de la convention cadre de partenariat avec le Parc Naturel Régional pour la mise en œuvre de la charge du PNR de la Narbonnaise en Méditerranée 2012-2021 - Avenant ''Progra

ENVIRONNEMENT — Approbation de la convention d'adhésion à l'Eco-organisme Ecofolio

EAU — ASSAINISSEMENT - Commune de Port-la-Nouvelle - Approbation de la convention pour le financement de travaux dans le cadre de l'extension du port - Quai du Port

EAU — ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention 2013-2016 avec le Syndicat Mixte du Delta de l'Aude (SMDA) relative aux actions mises en place en aval des rejets de la station d'épuration de Saint-P

EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Adhésion à l'association Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)

EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Mise en œuvre des clauses d'insertion - Signature d'une convention tripartite

EMPLOI — FORMATION-INSERTION - Convention de partenariat financier dans le cadre de la mise en œuvre de la Maison du Travail Saisonnier (MTS) Narbonne-Béziers

POLITIQUE DE LA VILLE — Organisation d'une formation/action sur la participation des habitants dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Aide au développement du logement locatif social - Attribution d'aides financières

EQUIPEMENTS CULTURELS — MEDIATHEQUE - Prise en charge des frais d'hébergement, de restauration et de déplacement des intervenants de la Médiathèque des manifestations des mois de septembre à décembre

TRANSPORTS — Création d'une desserte spécifique pour la classe Prépa-Pro, ouverte au collège de Port-la-Nouvelle en septembre 2012 - Avenant n°8 lot 23

TRANSPORTS — Desserte du collège de Leucate et fixation des tarifs

TRANSPORTS — Remboursement frais de transports scolaires

TRANSPORTS — Points de vente de proximité temporaires - Approbation Avenant n°9 lot 23 et Avenant n°9 lot 27

TRANSPORTS — Amélioration de l'offre transport pour les lignes 14 et 15 - Approbation de l'avenant n°10 lot 23

COMMUNICATION PAR LE SPORT — Approbation de la convention avec l'Union Volley Ball de la Narbonnaise (UVBN)

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - IUP Droit de l'Urbanisme et de l'Immobilier - Remise des ouvrages (terrain et bâtiment) à l'Etat

FINANCES — Fonds de concours intercommunal pour la réalisation des Plans de mise en Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des espaces publics (PAVE) des communes membres

POLITIQUE FONCIERE — Modification du périmètre de Natura 2000

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ZA La Condamine - Cession d'un terrain à la commune de Coursan

Approbation du Procès — verbal du Conseil Communautaire du 27 juin 2013

Approbation du Procès — verbal du Conseil Communautaire du 11 juillet 2013

Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition de personnel par le Centre de Gestion de l'Aude (assistant marchés publics)

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Prise en charge financière par la collectivité des visites médicales obligatoires relatives aux permis poids lourds

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition d'un agent (Celia CERVESATO) auprès de la CA Béziers Méditerranée

Création de la Commission Aire Grand Passage (AGP)

FINANCES — RCPF - Revalorisation du montant de la provision pour risques et charges

EQUIPEMENTS CULTURELS — MUSEE AMPHORALIS - Validation du Projet Scientifique et Culturel