11 octobre 2013
42
délibérations
7
Environnement
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
Le conseil communautaire de Narbonne du 11 octobre 2013 a examiné 42 délibérations couvrant un large spectre thématique, dans un contexte marqué par les suites des intempéries de mars 2013 et des enjeux de cohésion sociale et territoriale.
Finances
Plusieurs ajustements budgétaires ont été actés : décisions modificatives 2013, admissions en non-valeur, revalorisation des provisions pour risques et charges, fonds de concours pour les Plans d'Accessibilité de la Voirie, et fixation des attributions de compensation définitives via le rapport CLETC. Des subventions exceptionnelles ont également été votées en réponse aux intempéries de mars 2013.
Social
Fort volet solidaire avec l'adhésion au Réseau des Collectivités pour une Économie Solidaire, la mise en œuvre de clauses d'insertion, une convention avec la Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers, des subventions dans le cadre du CUCS dont une à Trait d'Union Accompagnement, et des aides au logement locatif social.
Transport
Nouvelle desserte pour la classe Prépa-Pro à Port-la-Nouvelle, amélioration des lignes 14 et 15, organisation du transport scolaire vers le collège de Leucate, et avenants sur les points de vente de proximité temporaires.
Environnement
Modification du périmètre Natura 2000, convention avec le PNR de la Narbonnaise en Méditerranée, adhésion à Ecofolio, et conventions pour l'extension du port de Port-la-Nouvelle et la gestion des rejets de la station d'épuration.
Urbanisme & Culture & Sport
Cession d'un terrain en ZA La Condamine à Coursan, validation du Projet Scientifique et Culturel du Musée Amphoralis, et convention avec l'Union Volley Ball de la Narbonnaise.
Délibérations (42)
Compte rendu du Bureau Communautaire du 5 juillet 2013
Mise à disposition des biens eau et assainissement de Fraïsse
Modification du périmètre Natura 2000
Convention avec le PNR de la Narbonnaise en Méditerranée
Adhésion à l'éco — organisme Ecofolio
Convention travaux extension du port de Port-la-Nouvelle
Convention avec le SMDA pour rejets de la station d'épuration
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 27 juin 2013
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 11 juillet 2013
Installation de M. Gilles Danjard, délégué de Sigean
Création de la Commission Aire Grand Passage
Désignation de représentants à la Commission ZI Narbonne-Malvési
Désignation de représentants pour le site industriel de Port-la-Nouvelle
Subventions exceptionnelles suite aux intempéries de mars 2013
Décisions modificatives — Exercice 2013
Budget principal — Admission en non-valeur
Revalorisation de la provision pour risques et charges
Fonds de concours pour les Plans d'Accessibilité de la Voirie
Rapport CLETC — Attributions de compensation définitives
Adhésion au Réseau des Collectivités pour une Économie Solidaire
Mise en œuvre des clauses d'insertion — Convention tripartite
Convention Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers
Formation sur la participation des habitants dans le cadre du CUCS
Subvention à Trait d'Union Accompagnement (CUCS)
Aide au développement du logement locatif social
Création d'une desserte pour la classe Prépa-Pro à Port-la-Nouvelle
Desserte du collège de Leucate et fixation des tarifs
Remboursement des frais de transports scolaires
Points de vente de proximité temporaires – Avenants lots 23 et 27
Amélioration de l'offre transport lignes 14 et 15 – Avenant lot 23
Convention avec l'Union Volley Ball de la Narbonnaise
Mise à jour du tableau des effectifs
Mise à disposition de personnel par le Centre de Gestion de l'Aude
Prise en charge des visites médicales pour permis poids lourds
Mise à disposition d'un agent auprès de la CA Béziers Méditerranée
IUP Droit de l'Urbanisme — Remise des ouvrages à l'État
ZA La Condamine — Cession d'un terrain à la commune de Coursan
ZA La Condamine — Constitution de servitudes
Validation du Projet Scientifique et Culturel du Musée Amphoralis
Médiathèque — Frais des intervenants septembre à décembre 2013
Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation
Subvention à l'ANAV dans le cadre du CISPD
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