Conseil municipal du 2013-11-15

Compte rendu du Bureau Communautaire du 20 Septembre 2013

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Modification de la délibération N°C-144/2013 du 11 juillet 2013 relative aux tarifs et modalités de gestion des infrastructures passives de réseaux de communications

EAU — ASSAINISSEMENT - Approbation de la convention pour le financement de travaux dans le cadre de la réhabilitation des réseaux AEP/EU de la commune de Treilles

EAU — ASSAINISSEMENT - Protection du captage de Moussoulens contre les pollutions diffuses et mise en œuvre d'une procédure de type ''Zone Soumise à Contrainte Environnementale'' (ZSCE)

EAU — ASSAINISSEMENT - Renouvellement de l'autorisation de rejet de la sation d'épuration de Narbonne-Plage - Dossier de déclaration au titre de la Loi sur l'Eau

ENVIRONNEMENT — Accès des professionnels en déchetterie - Charte d'application

ENVIRONNEMENT — Voie de circulation douce ''La Littorale'' - Travaux de la traversée sécuritaire des Ayguades - Attribution d'une subvention à la commune de Gruissan

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE - Attribution d'une subvention à l'association Transfert LR et signature d'une convention

Approbation du PV du Conseil Communautaire du 11 octobre 2013

Désignation des représentants du GN au Conseil Porturaire de Port-la-Nouvelle

Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion du Grand Narobnne, Communauté d'Agglomération, au cours des exercices 2003 et suivants

TRANSPORTS — DSP Lot 23 - Avenant n°11 - Modification de la desserte spécifique pour la classe de Prépa-Pro du collège de Port-la-Nouvelle

TRANSPORTS — Remboursement des frais de transports scolaires

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition à mi-temps d'un agent du Grand Narbonne (Victoria CUADROS) auprès du Conseil Général de l'Aude

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Aides au développement du logement locatif social - Attribution d'aides financières