15 novembre 2013
16
délibérations
7
Environnement
2
Autres decisions
2
Sport
Ce conseil communautaire du Grand Narbonne du 15 novembre 2013 a traité 16 délibérations, dans une tonalité globalement administrative et technique, sans opposition notable signalée.
Administration
Validation des procès-verbaux et comptes rendus des instances précédentes, ainsi que la désignation de représentants au Conseil Portuaire de Port-la-Nouvelle et la modification des tarifs des réseaux de communications électroniques.
Finances
Examen du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur le Grand Narbonne, moment clé de transparence budgétaire pour la collectivité.
RH
Mise à disposition d'un agent auprès du Conseil Général de l'Aude.
Social
Aides en faveur du développement du logement locatif social, traduisant une volonté d'accompagner l'habitat abordable sur le territoire.
Environnement
Séance dense sur ce volet : convention pour la réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement à Treilles, protection du captage de Moussoulens, renouvellement de l'autorisation de rejet de la station d'épuration de Narbonne-Plage, charte d'accès des professionnels en déchetterie, et subvention pour la voie douce La Littorale à Gruissan.
Transport
Avenant à la DSP pour la desserte du collège de Port-la-Nouvelle et règles de remboursement des frais de transports scolaires.
Culture
Subvention à l'association Transfert LR pour l'enseignement supérieur et la recherche.
Délibérations (16)
Compte rendu du Bureau Communautaire du 20 septembre 2013
Modification des tarifs et gestion des infrastructures de réseaux de communications
Convention de financement pour la réhabilitation des réseaux AEP/EU à Treilles
Protection du captage de Moussoulens — Zone Soumise à Contrainte Environnementale
Renouvellement de l'autorisation de rejet de la station d'épuration de Narbonne-Plage
Accès des professionnels en déchetterie — Charte d'application
Voie douce La Littorale — Subvention pour la traversée des Ayguades à Gruissan
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 11 octobre 2013
Désignation des représentants au Conseil Portuaire de Port-la-Nouvelle
DSP Lot 23 — Avenant n°11 – Desserte du collège de Port-la-Nouvelle
Remboursement des frais de transports scolaires
Compte rendu des décisions du Président prises par délégation
Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur le Grand Narbonne
Mise à disposition d'un agent auprès du Conseil Général de l'Aude
Aides au développement du logement locatif social
Subvention à l'association Transfert LR — Enseignement supérieur et recherche
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