29 novembre 2013
18
délibérations
6
Culture & Patrimoine
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
1 429 766 €
montant clé
Le conseil municipal de Narbonne du 29 novembre 2013 a examiné 18 délibérations, dans un ordre du jour dominé par la coopération intercommunale et les conventions culturelles, sans information sur les votes disponible dans ce compte-rendu.
Finances
Deux garanties d'emprunt ont été accordées : 1 429 766 € en faveur d'ALOGEA pour la Résidence Fleur d'Automne, et 522 098,50 € pour DOMICIL (Résidence Amarrage 2), soutenant le logement social. Une convention de gouvernance avec le GAL Pays Vignerons a également été adoptée.
Urbanisme
Plusieurs subventions ont été attribuées à des communes partenaires : Bize-Minervois (route de Cabezac), Leucate (avenue du Roussillon) et Mirepeisset (mur de soutènement). Le PLU de Cuxac d'Aude a fait l'objet d'un avis de compatibilité.
Environnement
Trois délibérations environnementales : une convention avec Cuxac d'Aude sur la maintenance de l'éclairage public, un accord avec Bize-Minervois sur les pratiques phytosanitaires, et une subvention de l'Agence de l'Eau pour le schéma directeur d'assainissement de Sigean.
Culture
Six conventions culturelles ont été adoptées, notamment avec l'IME Les Hirondelles, le collège Victor Hugo, le lycée Gustave Eiffel, l'UPVD, et le Centre d'Art et de Culture. Une demande de subvention au Conseil Général pour le Salon Littérature Jeunesse 2014 a été formulée.
Délibérations (18)
Convention conservatoire et arts plastiques avec l'IME Les Hirondelles
Convention Amphoralis et arts plastiques avec le collège Victor Hugo
Convention de partenariat avec le lycée Gustave Eiffel
Convention de partenariat avec l'UPVD
Modification de la convention avec le Centre d'Art et de Culture
Demande de subvention au Conseil Général – Salon Littérature Jeunesse 2014
Compte — rendu du Bureau Communautaire du 20 septembre 2013
Maintenance éclairage public ZA Micropole – convention avec Cuxac d'Aude
Convention avec Bize — Minervois sur les pratiques phytosanitaires et horticoles
Subvention Agence de l'Eau — schéma directeur assainissement de Sigean
Avis de compatibilité du PLU de Cuxac d'Aude
Subvention à Bize — Minervois – aménagement route de Cabezac
Subvention à Leucate — travaux avenue du Roussillon
Subvention à Mirepeisset — mur de soutènement
Convention de gouvernance locale 2013 du GAL Pays Vignerons
Garantie d'emprunt 1 429 766 € — ALOGEA, Résidence Fleur d'Automne
Garantie d'emprunt 522 098,50 € — DOMICIL, Résidence Amarrage 2
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Agropolis International
📬 Suivre Narbonne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.