Conseil municipal du 2013-11-29

Garanties d'emprunts de 1 429 766 € contractés par ALOGEA auprès de la CDC pour la réalisation de la résidence ''Fleur d'Automne, 34 logements locatifs sociaux, Rue d'Aoste à Narbonne

Garanties d'emprunts de 522 098,50 € contractés par DOMICIL auprès de la CDC pour la réalisation de 13 logements locatifs sociaux, Résidence ''Amarrage 2'', 14 Quai d'Alsace à Narbonne

Avis de compatibilité du PLU de Cuxac d'Aude

Attribution d'une subvention à la commune de Bize Minervois pour l'améngement de la route de Cabezac et de l'Avenue de la Gare

Attribution d'une subvention à la commune de Leucate concernant des travaux Avenue du Roussillon

Attribution d'une subvention à la commune de Mirepeisset concernant des travaux pour un mur de soutènement

Eclairage public — Exercice de la maintenance des installations d'éclairage public sur la ZA Micropole - Approbation de la convention avec la commune de Cuxac d'Aude

Convention de gouvernance locale 2013 du GAL Pays Vignerons - Approbation de la nouvelle annexe financière

Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles - Approbation de la convention avec Bize Minervois

Conservatoire de Musique et d'Art dramatique - Ecole d'Arts plastiques - Convention de partenariat avec l'Institut Médico-Educatif ''Les Hirondelles''

Amphoralis — Ecole d'Arts plastiques - Convention de partenariat avec le Collège Victor Hugo de Narbonne

Modification de la convention avec l'association Centre d'Art et de Culture

CR du Bureau Communautaire du 20 septembre 2013

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour la réalisation de mesures complémentaires dans le cadre du Schéma Directeur d'Assainissement de Sigean

Convention de partenariat avec l'association Agropolis International - Approbation de l'avenant n°1

Convention de partenariat avec le lycée Gustave Eiffel de Narbonne

Convention de partenariat avec l'UPVD

EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Salon Littérature Jeunesse 2014 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Aude