20 décembre 2013

Compte rendu du Bureau Communautaire du 29 novembre 2013

PV de mise à disposition des biens eau — assainissement de plusieurs communes

Transfert patrimoine syndicat eau potable du Sud Minervois

Rapport développement durable du Grand Narbonne pour 2013

Déclaration de soutien au projet de parc coopératif des énergies

Adhésion à la charte d'objectifs du Canal de la Robine

Travaux sous charte régionale qualité des réseaux d'assainissement

Convention DSP AEP Peyriac de Mer — Avenant n°1

Convention DSP AEP Narbonne — Avenant n°2

Convention travaux réhabilitation réseaux - Cuxac d'Aude

Convention de partenariat GN et Médiation de l'Eau

Mise en conformité de la station d'épuration de La Franqui - Leucate

Sécurisation eau potable Leucate et Barcarès - Convention tripartite

Application des règlements des services eau potable et assainissement

Fixation des tarifs eau potable et assainissement du territoire

Saint — Marcel-sur-Aude - Subvention réhabilitation réseau eaux usées

Marcorignan — Subvention réhabilitation réseau eau potable

Convention servitude de passage sur parcelle privée à Ginestas

Prescription de la révision du SCOT de la Narbonnaise

Désignation représentant GN au Schéma Territorial d'Aménagement Numérique

Acquisition des actions ALENIS détenues par l'OIDEN

ZAE Névian — Montredon - Acquisition de terrain consorts Bedry

Convention cadre n°2 avec l'Établissement Public Foncier LR

Convention opérationnelle EPF LR — Îlots Aigues-Vives Cassaignols Marceau

Convention opérationnelle EPF LR — Site Saint-Victor Narbonne

Convention opérationnelle EPF LR — Site Rec de Veyret Narbonne

Convention opérationnelle EPF LR — Site Le Château Névian

Convention opérationnelle EPF LR — Site La Bordo Marcorignan

Convention opérationnelle EPF LR — Site Le Roucan Marcorignan

Convention mise à disposition terrain GN à Pouzols Minervois - SYADEN

Subvention à Cuxac d'Aude pour l'aménagement de boulevards

Subvention à Sigean pour l'aménagement de l'entrée de commune

Subvention à Ventenac — en-Minervois pour travaux d'embellissement

Décisions modificatives des budgets 2013

Débat d'orientations budgétaires 2014

Mesures conservatoires dans l'attente du Budget Primitif 2014

Attributions d'avances sur subventions de fonctionnement 2014

Effacement et extinction de créances — Cadre général d'intervention

Effacement de créances — Examen de deux dossiers de surendettement

Mise en œuvre du service e — fournisseur pour le traitement des factures

RCPF — Renouvellement de l'avance de trésorerie

RCPF — Admission en non-valeur

Convention financement résorption des zones blanches haut débit

Prorogation de la convention d'avance de trésorerie BGE Aude

Attribution d'une subvention à la Fondation UPVD

Demande de subvention Région LR pour la pépinière INNOVEUM

Demande de subvention LEADER tourisme vignoble et gastronomie

Régie communautaire des pompes funèbres — Tarifs 2014

Modification du régime indemnitaire applicable dans la collectivité

Modification des modalités de gestion des frais de déplacement

Mise à jour du tableau des effectifs

Fixation des taux d'avancement de grade pour 2014

Régularisation du statut du personnel de l'Espace de Liberté

Renouvellement mise à disposition d'un agent - Orchestre d'Harmonie

Avenant convention mise à disposition agent - Maison du Travail Saisonnier

Avenant convention mise à disposition chef de projet FEDER 2009/2011

Avenant convention mise à disposition chef de projet FEDER 2012/2014

Mise à disposition de personnel par le Centre de Gestion de l'Aude

Prise en charge de visites d'ostéopathie - prévention des risques professionnels

Approbation du PV du Conseil Communautaire du 15 novembre 2013

COMPTES RENDUS — Compte rendu des décisions prises en matière de marchés publics

Compte rendu des décisions en matière de marchés publics

Protocole transactionnel Les Grands Buffets

Mise en conformité gestion restaurant et pub Espace de Liberté

Désignation représentant GN au CA de l'Agence de Développement Touristique Aude

Avenant de prolongation de la DSP INNOVEUM

Résiliation bail emphytéotique Musée Amphoralis - Sallèles d'Aude

Règlement intérieur et consultation des fonds patrimoniaux de la Médiathèque

Coopération interterritoriale pour la valorisation du Canal du Midi

Lancement du projet de réseau de Lecture Publique

Amphoralis — Droits d'entrée, tarifs boutique et horaires d'ouverture

Salon Littérature Jeunesse 2014 — Rémunérations et frais des auteurs

Programme ANRU Berre Cesse — Rec d'Argent - Avenant de clôture

Lutte contre la précarité énergétique — Prime complémentaire Habiter Mieux

Garanties d'emprunts pour la réhabilitation du centre ancien de Narbonne

Organisation des chantiers jeunes pour 2014

Remboursement de frais de carte de transport

Équipements complémentaires véhicules Sud Audois - DSP lot 12 avenant 5

Convention avec le CG Aude sur la répartition des compétences transport - Avenant 8

Désignation de la commission DSP transports publics de voyageurs

Compte rendu des décisions prises par le Président (délégations)

Conventions de mise à disposition de données SIG

Convention financement PPRT Comurhex entre GN, État, AREVA et Région

Prolongation de la coopération décentralisée au Burkina Faso