Conseil municipal du 2013-12-20

COMPTES RENDUS — Compte rendu du Bureau Communautaire du 29 novembre 2013

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - EAU-ASSAINISSEMENT - Approbation des PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles des communes de Caves, Feuilla, La Palme, Leucate, Portel des Corbières,

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Mise en œuvre du transfert du patrimoine du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable du Sud Minervois

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES — DEVELOPPEMENT DURABLE - Examen du rapport sur la situation en matière de développement durable du GN pour l'année 2013

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Déclaration d'intention de soutenir le projet du parc coopératif des énergies

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site centre ancien ''Ilots Aigues-Vives, Cassaignols, Marceau'' avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Narbonne

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site Le Château - avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Névian

EAU — ASSAINISSEMENT - Engagement de la réalisation de travaux sous charte régionale qualité des réseaux d'assainissement

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention DSP AEP Peyriac de Mer - Avenant n°1

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention DSP AEP Narbonne - Avenant n°2

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention financement de travaux de réhabilitation de réseaux - Boulevard de Vingré - Commune de Cuxac d'Aude

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention de partenariat entre le GN et la Médiation de l'Eau

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention entre le GN, l'Etat et l'Agence de l'Eau pour la mise en conformité de la station d'épuration de la Franqui (commune de Leucate)

EAU — ASSAINISSEMENT - Sécurisation de l'approvisionnement en eau potable des communes de Leucate et Barcarès - Convention tripartite entre le GN, BRL Exploitation et le Syndicat Mixte Intercommunal d'a

EAU — ASSAINISSEMENT - Application des règlements des services ''eau potable et assainissement'' de la régie communautaire

EAU — ASSAINISSEMENT - Fixation des tarifs d'eau potable et d'assainissement de l'ensemble des communes du territoire

EAU — ASSAINISSEMENT - Saint-Marcel sur Aude - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées

EAU — ASSAINISSEMENT - Marcorignan - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable suite au Schéma Directeur d'eau potable

EAU — ASSAINISSEMENT - Convention de servitude de passage au bénéfice du GN sur une parcelle privée cadastrée Section D443 sur la commune de Ginestas

EQUIPEMENTS CULTURELS — POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL - Lancement du projet de réseau de Lecture Publique

FINANCES — Budgets 2013 - Décisions Modificatives

FINANCES — Année 2014 - Débat d'Orientations budgétaires

FINANCES — Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2014

FINANCES — Attributions d'avances sur les subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2014

FINANCES — Effacement et extinction de créances suite à des procédures de rétablissement personnel - Cadre général d'intervention

FINANCES — Effacement et extinction de créances suite à des procédures de rétablissement personnel - Examen de deux dossiers de décisions prises par les Commissions de Surendettement des Particuliers

FINANCES — Mise en œuvre d'un service d'information sur le traitement des factures fournisseurs (service e-fournisseur)

FINANCES — RCPF - Renouvellement de l'avance de trésorerie

FINANCES — RCPF - Admission en non-valeur

FINANCES — Convention relative au financement du programme de résorption des zones blanches pour l'accès au haut débit

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Aprobation de la prorogation de la convention relative au versement d'une avance de trésorerie à la BGE Aude - Boutique de Gestion du Narbonnais/Cou

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Désignation du représenant du GN au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de Développement Touristique de l'Aude

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Attribution d'une subvention à la Fondation UPVD

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Approbation de l'avenant de prolongation de la DSP INNOVEUM

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - FINANCES - Demande de subvention auprès de la Région LR pour l'accompagnement des entreprises de la pépinière hôtel d'entreprises INNOVEUM

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AGRICULTURE-VITICULTURE - Adhésion à la charte d'objectifs du Canal de la Robine

POLITIQUES CONTRACTUELLES — Demande de subvention auprès du programme LEADER ''promotion et valorisation du tourisme en vignoble et de la gastronomie''

EQUIPEMENTS CULTURELS — AMPHORALIS - Approbation des droits d'entrée, des tarifs de la boutique et modification des jours et horaires d'ouverture

REGIE COMMUNAUTAIRE DES POMPES FUNEBRES — Approbation des tarifs 2014

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - MUSEE AMPHORALIS - Confirmation du mandat de Maître LOUIS pour la résiliation du bail emphytéotique administratif du 1er juin 1994 - Commune de Sallèles d'Aude/Cave c

AFFAIRES GENERALES — DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Désignation du représentant du GN au Comité de Pilotage Stratégique du Schéma Territorial d'Aménagement Numérique

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Acquisition des actions ALENIS détenues par l'OIDEN

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAE Névian-Montredon - Acquisition de terrain consorts Bedry

POLITIQUE FONCIERE — Convention cadre n°2 avec l'Etablissement Public Foncier LR (EPF)

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site Saint-Victor - avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Narbonne

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site Rec de Veyret - avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Narbonne

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site La Bordo - avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Marcorignan

POLITIQUE FONCIERE — Convention opérationnelle - Site Le Roucan - avec l'Etablissement Public Foncier LR et la commune de Marcorignan

POLITIQUE FONCIERE — Approbation de la convention de mise à disposition d'un terrain appartenant au GN et situé sur la commune de Pouzols Minervois entre le GN et le SYADEN

AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC — OPERATIONS TRAVERSEES DE VILLAGE - Attribution d'une subvention à la commune de Cuxac d'Aude pour l'aménagement de boulevards

AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC — OPERATIONS TRAVERSEES DE VILLAGE - Attribution d'une subvention à la commune de Sigean pour l'aménagement de l'entrée de la commune

AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC — OPERATIONS TRAVERSEES DE VILLAGE - Attribution d'une subvention à la commune de Ventenac en Minervoir pour des travaux d'aménagement et d'embellissement

AFFAIRES GENERALES — SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES - Conventions de mise à disposition de données entre le GN et ses partenaires

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire applicable dans la collectivité

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Modification des modalités de gestion des frais de déplacement dans la collectivité

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Fixation des taux d'avancement de grade pour 2014

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Statut du personnel de l'Espace de Liberté

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Règlement intérieur et règlement de consultation des fonds patrimoniaux de la Médiathèque

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'association ''Orchestre d'Harmonie''

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent dans le cadre du projet de la Maison du Travail Saisonnier (MTS)

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un chef de projet FEDER pour la période 2009/2011

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un chef de projet FEDER pour la période 2012/2014

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition de personnel par le Centre de Gestion de l'Aude

COMPTES RENDUS — Approbation du PV du Conseil Communautaire du 15 novembre 2013

COMPTES RENDUS — Compte rendu des décisions prises en matière de marchés publics

COMPTES RENDUS — Approbation du PV du Conseil Communautaire du 15 novembre 2013

AMENAGEMENT DE L'ESPACE — SCOT - Prescription de la révision du SCOT de la Narbonnaise

POLITIQUE DE LA VILLE — Organisation des chantiers jeunes pour l'année 2014

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Prise en charge financière de vistites d'ostéopathie dans le cadre de la prévention des risques professionnels

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention de financement du Plan de Prévention des Risques Technologiqes (PPRT) Comurhex entre le GN, l'Etat, l'exploitant AREVA, la Région LR et l

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Programme ANRU de requalification du secteur Berre Cesse-Rec d'Argent de Narbonne - Avenant de clôture

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Lutte contre la précarité énergétique - Mise en place d'une prime complémentaire dans le cadre du programme ''Habiter mieux''

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Garanties d'emprunts pour le centre ancien de la commune de Narbonne

TRANSPORTS — Remboursement de crais de carte de transport

TRANSPORTS — Mise en place des équipements complémentaires sur les véhicules du Sud Audois - DSP lot 12 - Avenant n°5

TRANSPORTS — Convention avec le Conseil Général de l'Aude relative à la répartition de compétences en matière de transport public de voyageurs - Approbation de l'avenant n°8

TRANSPORTS — Désignation de la commission de délégation de service public relative aux transports publics de voyageures

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Protocole transactionnel ''Les Grands Buffets''

AFFAIRES GENERALES — PATRIMOINE - Mise en conformité de la gestion du restaurant et du pub de l'Espace de Liberté avec les règles de la domanialité

POLITIQUES CONTRACTUELLES — Prolongation de la période d'exécution du projet de coopération décentralisée au Burkina Faso

POLITIQUES CONTRACTUELLES — Participation du GN au projet de coopération interterritorial ''Valorisation du Canal du Midi, ses acteurs, ses produits''

COMPTES RENDUS — Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

EQUIPEMENTS CULTURELS — SALON LITTERATURE JEUNESSE 2014 - Prise en charge financière des rémunérations et frais des auteurs attendus