14 novembre 2024

Liste des délibérations votées
Numéro Libellé Date de séance
20240198 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 14 novembre 2024
séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
20240199 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 14 novembre 2024
Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des
collectivités territoriales
20240200 AFFAIRES JURIDIQUES - Protocole transactionnel avec la 14 novembre 2024
société COLAS France - Parcelle DL 7
20240201 RESSOURCES HUMAINES - Etat de présentation annuel des 14 novembre 2024
rémunérations de toute natures perçues par les élus siégeant au
Conseil Municipal
20240202 RESSOURCES HUMAINES - Rapport annuel sur la situation de 14 novembre 2024
la Collectivité en matière d'égalité entre les femmes et les
hommes
20240203 DEVELOPPEMENT DURABLE - Rapport de transition 14 novembre 2024
écologique et sociale - 2024
20240204 FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2025 14 novembre 2024
20240205 FINANCES - Adoption de la Décision Modificative N°2 du 14 novembre 2024
Budget 2024 - BUDGET PRINCIPAL
20240206 FINANCES - Adoption de la Décision Modificative N° 2 du 14 novembre 2024
Budget 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
20240207 FINANCES - Garantie d'emprunt accordée à Domitia Habitat 14 novembre 2024
OPH pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements
situés au 19 bis Cours Mirabeau à Narbonne
20240208 FINANCES - Garantie d'emprunt accordée à Domitia Habitat 14 novembre 2024
OPH pour l'opération de réhabilitation de 210 logements situés
Boulevard Roussillon - Av. de Provence - Rue d'Aoste et rue de
Savoie à Narbonne
20240209 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Projet de déclassement des 14 novembre 2024
routes à grande circulation - Commune de Narbonne
20240210 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Réaménagement du carrefour 14 novembre 2024
des plages - Autorisation de dépôt du permis d'aménager
20240211 GRANDS PROJETS – Convention d’attribution d’une 14 novembre 2024
subvention du Conseil Départemental de l’Aude –
Requalification durable du cœur de Narbonne-Plage
20240212 GRANDS PROJETS - Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) de la 14 novembre 2024
gare de Narbonne – Convention de financement de l’étude
préliminaire complémentaire SNCF Gares & connexions portant
sur le projet de PEM
20240213 FONCIER - Abrogation de la délibération approuvant 14 novembre 2024
l'acquisition et la cession d'emprises au profit d'HELENIS - Rue
Raoul Ponchon et rue des fours à chaux
20240214 NARBONNE-PLAGE - Dragage du port de plaisance de 14 novembre 2024
Narbonne plage et rechargement de la plage - Renouvellement de
la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau
20240215 ESPACES VERTS - Forêt communale de Narbonne le Picou - 14 novembre 2024
Inscription à l'état d'assiette et vente de coupes de bois
20240216 ANIMATION – Convention de financement avec le Grand 14 novembre 2024
Narbonne Communauté d'Agglomération – Festival Les
Natur'ailes
20240217 ANIMATION – Convention de financement avec le Grand 14 novembre 2024
Numéro Libellé Date de séance
Narbonne Communauté d'Agglomération – Festival Barques en
Scène
20240218 ANIMATION - Ludothèque de la Fée Bistande - Convention de 14 novembre 2024
partenariat avec l'institut médico-éducatif Louis Signoles
20240219 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Subvention aux 14 novembre 2024
associations de quartiers - 3ème versement
20240220 SOLIDARITE - Convention de subvention - Conférence 14 novembre 2024
régionale lutte contre la pauvreté
20240221 SOLIDARITE - Convention de partenariat avec la Banque 14 novembre 2024
Alimentaire
20240222 INTERCOMMUNALITE - Convention de prestation de services 14 novembre 2024
mutualisés de reportages vidéo entre la Commune de Narbonne
et le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération -
Renouvellement