26 septembre 2024

Recueil des délibérations municipales votées
Numéro Libellé Date de séance
20240137 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 26 septembre 2024
séance du conseil municipal du 13 juin 2024
20240138 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 26 septembre 2024
Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
20240139 AFFAIRES JURIDIQUES - Désignation d'un référent 26 septembre 2024
déontologue pour les élus locaux
20240140 RAPPORT ANNUEL - Rapport annuel 2023 des mandataires - 26 septembre 2024
ALENIS
20240141 RAPPORT ANNUEL - Rapport des représentants de 26 septembre 2024
l'Assemblée Spéciale des collectivités territoriales au Conseil
d'Administration de BRL - Exercice 2023
20240142 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Création d'une 26 septembre 2024
commission étudiante 18-25 ans
20240143 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Création d'un conseil 26 septembre 2024
municipal de la jeunesse
20240144 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Signature d'une 26 septembre 2024
convention relative à l'espace numérique de travail (ENT)
20240145 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Signature d'une 26 septembre 2024
convention NEFLE avec l'Education Nationale
20240146 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Appel à projet 26 septembre 2024
2024/2025 - Temps périscolaires - Intervention des associations
dans le cadre des accueils collectifs de mineurs
20240147 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Convention attributive 26 septembre 2024
de subvention pour la dotation politique de la ville 2024
20240148 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Convention d’objectifs - 26 septembre 2024
Soutien financier et développement du fonctionnement des
structures d'accueil de la petite enfance et de l'enfance de la ville
de Narbonne
20240149 FONCIER – Cession de l'immeuble "Le Capitole" au profit du 26 septembre 2024
Grand Narbonne - Parcelles AE 37 à 39
20240150 FONCIER - Cession parcelle LS 1p - ZAC Les Berges de la 26 septembre 2024
Robine
20240151 FONCIER – Cession de la maison d’habitation située Ancien 26 septembre 2024
Chemin de Bages et Saint Crescent Sud – Parcelles CX 57 et CX
58p – M. TOURNAIRE
20240152 FONCIER – Piste Cyclable Narbonne-Cuxac – Acquisitions et 26 septembre 2024
cessions auprès du GFA LES AJONCS et des Consorts MURAIL
20240153 FONCIER – Acquisition foncière auprès du Conseil 26 septembre 2024
Départemental - Chemin de Geyssières
20240154 FONCIER - Acquisition auprès de la copropriété Les Saules - 26 septembre 2024
Parcelle BE 249 - Rue Hercule Birat
20240155 FONCIER - Convention de servitude ENEDIS - Parcelles DZ 26 septembre 2024
936, 937, 939 - Les Abrassous bas
20240156 FONCIER - Convention de servitude Eau Potable - Grand 26 septembre 2024
Narbonne - Réveillon - Hameau de Prat de Cest
20240157 FONCIER - Convention de servitude ENEDIS - Parcelle AY 195 26 septembre 2024
20240158 URBANISME - Convention 2024-2025 avec l'ENSA Toulouse 26 septembre 2024
20240159 URBANISME - Rapport relatif à l'artificialisation des sols 26 septembre 2024
Numéro Libellé Date de séance
20240160 URBANISME - Elaboration du plan de sauvegarde et de mise en 26 septembre 2024
valeur - Avenant n°1 à la convention de rattachement de fonds de
concours
20240161 URBANISME - Bilan de la Concertation et arrêt du projet de 26 septembre 2024
Plan Local de l’Urbanisme (PLU)
20240162 URBANISME - Périmètre Délimité des Abords (PDA) - Avis du 26 septembre 2024
Conseil Municipal
20240163 NARBONNE-PLAGE - Demande de renouvellement de la 26 septembre 2024
concession de plage à Narbonne-plage
20240164 VOIRIE MOBILITE DOUCE - Convention Ville/Etat - 26 septembre 2024
Aménagement crèche Le Jardin
20240165 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention 26 septembre 2024
Ville/Département - Aménagement des abords de la crèche Le
Jardin
20240166 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention de partenariat 26 septembre 2024
dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTE 2 -
LUMI ACTE
20240167 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention d'attribution de 26 septembre 2024
fonds de concours - Plan des mobilités actives - Chemin du
milieu Pont des patres
20240168 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - SYADEN - Effacement basse 26 septembre 2024
tension La Nautique sur poste La Nautique
20240169 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - SYADEN - Effacement basse 26 septembre 2024
tension - Avenue de Toulouse sur poste Cévennes
20240170 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - SYADEN - Effacement basse 26 septembre 2024
tension rue de Bruxelles sur postes Maraussan et Pierre Curie
20240171 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Modalités de répartition des 26 septembre 2024
recettes liées au forfait post-stationnement (FPS) pour 2025
20240172 BATIMENTS – Rénovation des façades de l’école Helvétie 26 septembre 2024
2ème tranche – Convention attributive de subvention au bénéfice
de la commune de Narbonne au titre de la Dotation Politique de
la Ville 2024
20240173 BATIMENTS – Rénovation partielle de la toiture de l’école 26 septembre 2024
Arago – Convention attributive de subvention au bénéfice de la
commune de Narbonne au titre de la Dotation Politique de la
Ville 2024
20240174 BATIMENTS – Travaux de rénovation de l’école Jean Jaurès – 26 septembre 2024
Convention attributive de subvention au bénéfice de la commune
de Narbonne au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
20240175 BATIMENTS – Réfection de l’étanchéité et isolation sur toiture 26 septembre 2024
terrasse école maternelle Mathieu Peyronne 1ère tranche –
Convention attributive de subvention au bénéfice de la commune
de Narbonne au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
20240176 FINANCES - Admission en non-valeur de créances 26 septembre 2024
irrécouvrables ou éteintes
20240177 FINANCES - Octroi d'une avance de trésorerie au CCAS pour 26 septembre 2024
l'exercice 2025
20240178 FINANCES - Création d'une activité soumise à TVA au sein du 26 septembre 2024
budget principal - contrat de concession de mise à disposition,
installation, maintenance entretien et exploitation commerciale
d’abris voyageurs et de mobilier urbain, publicitaires ou non
20240179 FINANCES - Tarifs de rémunérations des agents recenseurs 26 septembre 2024
2025
Numéro Libellé Date de séance
20240180 FINANCES - Rapport sur les actions entreprises à la suite des 26 septembre 2024
observations définitives formulées par la Chambre Régionale des
Comptes d'Occitanie (CRCO) - Société BRL
20240181 FINANCES - Subvention exceptionnelle - Calendreta narbonesa 26 septembre 2024
20240182 FINANCES - Subvention exceptionnelle - Voies Navigables de 26 septembre 2024
France (VNF)
20240183 FINANCES - Subvention exceptionnelle - Association Aude à la 26 septembre 2024
vigne et à l'agriculture
20240184 CITOYENNETE – Politique de la Ville - Convention entre la 26 septembre 2024
Ville, le Grand Narbonne et l'Etat - Subventions 2024
20240185 CITOYENNETE - Politique de la Ville - Convention de 26 septembre 2024
partenariat en faveur des Quartiers Prioritaires
20240186 CITOYENNETE – Fonds de Participation des Habitants Contrat 26 septembre 2024
de Ville 2024-2030
20240187 SANTÉ - Contrat Local de Santé 2019-2023 - Avenant 26 septembre 2024
20240188 ANIMATION - Convention de partenariat entre le pôle 26 septembre 2024
ludothèque et l'Espace Média du Grand Narbonne
20240189 CULTURE - Convention de partenariat - Opération chèques- 26 septembre 2024
livres 2024
20240190 REGIES - Déplacement des marchés de plein vent - Féeries de 26 septembre 2024
Noël 2024
20240191 ARCHIVES MUNICIPALES - Approbation de l'avenant à la 26 septembre 2024
convention de coopération avec l'association Occitanie livre et
lecture pour le signalement du fonds Léon Galibert
20240192 ARCHIVES MUNICIPALES - Approbation de la convention 26 septembre 2024
pour l'usage mutualisé du système d'archivage électronique entre
la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne
20240193 COEUR DE VILLE - Nouvelles orientations - Subventions 26 septembre 2024
rénovations devantures commerciales
20240194 COEUR DE VILLE - Nouvelles orientations - Subventions 26 septembre 2024
rénovations travaux intérieurs des locaux commerciaux vacants
20240195 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Mise à la vente d'un 26 septembre 2024
tractopelle
20240196 INTERCOMMUNALITE - Convention de prestation de services 26 septembre 2024
mutualisés avec le Grand Narbonne - Mission Coaching et
Innovation Managériale
20240197 DEVELOPPEMENT DURABLE - conventions d'occupation 26 septembre 2024
temporaire d'usage cynégétique - Site des Marais du Narbonnais