13 juin 2024

Recueil des délibérations municipales votées
Numéro Libellé Date de séance
20240077 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 13 juin 2024
séance du conseil municipal du 4 avril 2024
20240078 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 13 juin 2024
maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
20240079 SANTE - Avis sur la fusion du Centre Hospitalier Francis Vals 13 juin 2024
de Port la Nouvelle et du Centre Hospitalier de Narbonne
20240080 CABANISATION - Instauration d'un barème relatif à la mise en 13 juin 2024
oeuvre des astreintes administratives prévues à l'article L 481-1
et suivants du Code de l'Urbanisme
20240081 URBANISME - Zones commerciales - Quartier Saint Germain - 13 juin 2024
secteur d'intervention pour l'aménagement et l'amélioration de la
qualité urbaine
20240082 URBANISME - ZAC Les Berges de la Robine - Avenant n°4 13 juin 2024
20240083 GRANDS PROJETS - Convention d'attribution d'un fonds de 13 juin 2024
concours - Requalification durable du cœur de Narbonne-plage
20240084 HYGIENE - Approbation du plan de prévention du bruit dans 13 juin 2024
l'environnement (PPBE) 4ème échéance de la Ville de Narbonne
20240085 HYGIENE - Rapport annuel 2023 - Permis de louer et projet 13 juin 2024
extension périmètre
20240086 FONCIER - Dénomination de giratoires et voies 13 juin 2024
20240087 NARBONNE-PLAGE - Partenariat avec la commune de Fleury 13 juin 2024
d'Aude pour l'organisation de feux d'artifice
20240088 CULTURE – Subvention exceptionnelle - Le Théâtre + Cinéma 13 juin 2024
Scène Nationale Le Grand Narbonne
20240089 PATRIMOINE - Adhésion à la Fondation du Patrimoine 13 juin 2024
20240090 PATRIMOINE - Convention de mandat au profit de l'Office de 13 juin 2024
Tourisme de la Côte du Midi
20240091 PATRIMOINE - Approbation de la nouvelle grille tarifaire et 13 juin 2024
des conditions générales de vente en ligne pour les visites
individuelles et guidées
20240092 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Subvention aux 13 juin 2024
associations de quartier jeunesse - 2ème versement 2024
20240093 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Règlement de 13 juin 2024
fonctionnement des accueils de loisirs 11-17 ans de la Ville de
Narbonne
20240094 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Convention de 13 juin 2024
partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour
des séjours enfants et jeunes - Aide aux vacances enfants (AVE)
20240095 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION - Adoption du projet 13 juin 2024
éducatif de la ville
20240096 ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION - Adoption du règlement 13 juin 2024
de fonctionnement des études surveillées des écoles élémentaires
publiques de la Ville
20240097 FONCIER - EI 95 - Servitude et convention de mise à 13 juin 2024
disposition - ENEDIS
20240098 FONCIER - Servitude ENEDIS - Parcelle BN 198 - VIRABEN 13 juin 2024
20240099 FONCIER - Convention de mise à disposition - SAFER – 13 juin 2024
Parcelles AS 1 à 4 et NP 32 et 34 - Avenant n° 3
Numéro Libellé Date de séance
20240100 FONCIER - Cession parcelle LV 181 - M. VAN DUIJN et Mme 13 juin 2024
LADEUIL
20240101 FONCIER - Acquisition - Emprise de 30 m² issue de la parcelle 13 juin 2024
DZ 1515 - Copropriétaires L'ORANGERAIE II
20240102 FONCIER - Acquisition - BC 301 - Consorts DEVY 13 juin 2024
20240103 AFFAIRES JURIDIQUES - Renouvellement des baux 13 juin 2024
commerciaux - Rue Jean Jaurès
20240104 RESSOURCES HUMAINES – Création d’un service commun 13 juin 2024
«Contractualisation»
20240105 RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d'un agent au 13 juin 2024
profit du Grand Narbonne au sein du service commun de
Contractualisation
20240106 RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de 3 agents au 13 juin 2024
profit du Grand Narbonne dans le cadre du Cadre Local de Santé
intercommunal
20240107 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à 13 juin 2024
disposition d'un agent au profit de la Direction Départementale
des Finances Publiques pour la mise à jour de l'actif comptable
20240108 RESSOURCES HUMAINES - Modification des montants du 13 juin 2024
Complément Indemnitaire Annuel dans le cadre du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
20240109 COMMANDE PUBLIQUE - Examen du rapport annuel 13 juin 2024
d’activité de la Commission Consultative des Services Publics
Locaux
20240110 AFFAIRES JURIDIQUES - Protocole transactionnel - Syndicat 13 juin 2024
des Copropriétaires de la Résidence le Voltaire - 23 rue Voltaire
20240111 AFFAIRES JURIDIQUES - Protocole transactionnel - 13 juin 2024
EXTERION MEDIA
20240112 FINANCES - Subventions aux associations 13 juin 2024
20240113 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - Enquête 13 juin 2024
Familles
20240114 FINANCES – Affectation définitive du résultat de l'exercice 13 juin 2024
2023 - Budget principal - Reprise et affectation définitive des
résultats 2023 du budget annexe du camping de la Côte des
Roses dans le budget principal de la Ville
20240115 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 13 juin 2024
2023 - Budget annexe Caisse de retraite des sapeurs-pompiers
20240116 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 13 juin 2024
2023 - Budget annexe des ports
20240117 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 13 juin 2024
2023 - Budget annexe des parkings
20240118 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 13 juin 2024
2023 - Budget annexe du camping La Falaise
20240119 FINANCES – Approbation du budget supplémentaire 2024 - 13 juin 2024
Budget principal
20240120 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2024 - 13 juin 2024
Budget annexe Caisse de retraite des sapeurs-pompiers
20240121 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2024 - 13 juin 2024
Budget annexe des ports
20240122 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2024 - 13 juin 2024
Budget annexe des parkings
Numéro Libellé Date de séance
20240123 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2024 – 13 juin 2024
Budget annexe du camping La Falaise
20240124 FINANCES - Vote des autorisations de programme et crédits de 13 juin 2024
paiement
20240125 FINANCES - Taxe locale sur la publicité extérieure - 13 juin 2024
Actualisation réglementaire
20240126 SPORTS - Subvention - Organisation ExtrêmeMan - Altriman 13 juin 2024
Triathlon Club
20240127 SPORTS - Versement d'une subvention exceptionnelle au profit 13 juin 2024
de la SASSP Racing Club Narbonnais
20240128 VIE ETUDIANTE - Partenariat avec le Lycée Beauséjour 13 juin 2024
20240129 VIE ETUDIANTE - Partenariat avec l'Université Perpignan Via 13 juin 2024
Domitia (UPVD)
20240130 ARCHIVES MUNICIPALES - Convention de coopération avec 13 juin 2024
l'association "I Chiassosi"
20240131 ARCHIVES MUNICIPALES - Contrat de dépôt d'archives 13 juin 2024
privées
20240132 HANDICAP - Commission communale d'accessibilité - Mise à 13 juin 2024
jour
20240133 REGIES - Déplacement des marchés de plein vent 13 juin 2024
20240134 CIMETIERES - Reprise des concessions funéraires à l'état 13 juin 2024
d'abandon
20240135 DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention d'occupation 13 juin 2024
temporaire d'un bâtiment - Les anciennes écuries du Domaine du
Grand Castelou
20240136 DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention d'occupation 13 juin 2024
temporaire du site du Grand Castelou au profit du Parc Naturel
Régional de la Narbonnaise en Méditerranée (PNRNM)