1 février 2024
2
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
Séance du 1er février 2024 : 21 délibérations examinées lors d'un conseil au caractère essentiellement administratif et de gestion courante, sans vote litigieux signalé.
RH
Renouvellement des mises à disposition de personnel au CCAS (dont la mission DPO) et attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux agents municipaux.
Urbanisme
Plusieurs opérations foncières : acquisition de la parcelle CI n°495 au giratoire de Malard, incorporation dans le domaine public du lotissement les Terrasses de Crabit, avenant à un bail rural (M. Fabre), bilan des mutations 2023 et dénomination de nouvelles voies et giratoires.
Finances
Octroi de subventions exceptionnelles aux associations ARAN et ADEN. Recensement de la longueur de voirie pour le calcul de la DGF 2024.
Culture
Signature d'un avenant n°3 à la DSP de la Narbonne Arena et adaptation des marchés de plein vent à l'occasion du Salon du Livre 2024.
Environnement
Partenariat avec l'agence de l'eau pour sensibiliser au cycle de l'eau en ville. Adhésion à l'association ARDA pour le respect des droits des animaux.
Transport
Convention pour l'entretien des vannes martellières (gestion des eaux pluviales urbaines) et cession d'un véhicule municipal (Citroën C5X).
Sécurité
Partenariat avec la SAFER pour lutter contre la cabanisation.
Social
Versement d'un acompte 2024 aux associations de quartier jeunesse.
Délibérations (2)
Adoption du procès — verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Compte — rendu des décisions du Maire (article L.2122-23 CGCT)
Document intégral
2 647 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20240001 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 1 février 2024 séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 20240002 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 1 février 2024 Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20240003 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à 1 février 2024 disposition de personnel de la ville au CCAS 20240004 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à 1 février 2024 disposition de personnel de la Ville au profit du CCAS (Mission DPO) 20240005 RESSOURCES HUMAINES - Prime exceptionnelle de pouvoir 1 février 2024 d'achat au profit des agents de la Ville de Narbonne 20240006 COMMANDE PUBLIQUE – Avenant n°3 au contrat de 1 février 2024 délégation de service public relatif à l'exploitation de l’espace culturel, sportif et économique dénommé NARBONNE ARENA 20240007 DEVELOPPEMENT DURABLE - Partenariat avec l'agence de 1 février 2024 l'eau pour la sensibilisation à la présence du cycle de l'eau dans la ville 20240008 FINANCES - Subventions exceptionnelles - Associations ARAN 1 février 2024 (association pour le rayonnement de l’antenne de Narbonne) et ADEN (association durable des étudiants narbonnais) 20240009 FONCIER - Acquisition de la Parcelle CI n° 495 - Giratoire de 1 février 2024 Malard 20240010 FONCIER - Incorporation dans le domaine public - Lotissement 1 février 2024 les Terrasses de Crabit 20240011 FONCIER – Avenant bail rural – M. FABRE 1 février 2024 20240012 FONCIER - Bilan des mutations 2023 1 février 2024 20240013 FONCIER - Dénomination de voies et giratoires 1 février 2024 20240014 REGIES - Déplacement Marchés de Plein Vent à l'occasion du 1 février 2024 Salon du Livre 2024 20240015 REGIES - Suppression marché de plein vent du jeudi 16 mai 1 février 2024 2024 20240016 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Gestion des eaux pluviales 1 février 2024 urbaines (GEPU) - Convention pour l'entretien et la manipulation des vannes martellières par la commune de Narbonne 20240017 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Recensement de la longueur 1 février 2024 de voirie commune de Narbonne - DGF 2024 20240018 TRANQUILLITE PUBLIQUE - Lutte contre la cabanisation - 1 février 2024 Partenariat avec la SAFER 20240019 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Subvention aux 1 février 2024 associations de quartier jeunesse - Acompte 2024 20240020 ANIMAL DANS LA VILLE - Adhésion de la commune à 1 février 2024 l'association ARDA (association pour le respect des droits des animaux) 20240021 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Cession d'un véhicule - 1 février 2024 Citroën C5X
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