14 décembre 2023
28
délibérations
10
Finances & Budget
6
Sport
3
Ressources humaines
Le conseil municipal de Narbonne du 14 décembre 2023 a examiné 28 délibérations, dans une séance dominée par l'adoption des budgets 2024 et les questions financières ; aucun vote contesté n'est mentionné dans le compte-rendu disponible.
Finances
Séance budgétaire majeure avec l'adoption du budget primitif principal 2024 et de cinq budgets annexes (ports, parkings, camping La Falaise, caisse de retraite des sapeurs-pompiers). Les taux d'imposition 2024 ont été fixés, complétés par des mesures techniques sur les amortissements M57 et l'autorisation du prélèvement automatique des recettes municipales.
RH
Renouvellement des mises à disposition du COS et extension de la participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents (prévoyance et santé).
Transport
Convention avec le SYADEN pour l'éclairage public du boulevard de la Méditerranée à Narbonne-Plage, modification d'un itinéraire de randonnée et encadrement des redevances pour les opérateurs télécom sur le domaine public.
Urbanisme
Acquisition du Domaine de Jonquières via la SAFER, mise à disposition de sites à CELLNEX France (Crabit et Roches Grises), et résiliation amiable du PUP secteur Sainte-Louise avec la SCI Corsaletti.
Sport
Subventions aux associations sportives ainsi que des subventions exceptionnelles à l'Athlétic Club Narbonne Méditerranée (ACNM) et à l'Association des Pétanqueurs Narbonnais (APN).
Culture
Convention de partenariat avec le réseau PYRAMID et convention avec Occitanie Livre et Lecture pour le signalement du fonds Léon Galibert.
Délibérations (28)
Fixation des taux d'imposition pour 2024
Budget primitif principal 2024
Budget annexe — Caisse de retraite des sapeurs-pompiers 2024
Budget annexe – Ports 2024
Budget annexe — Parkings 2024
Budget annexe — Camping La Falaise 2024
Autorisation du prélèvement automatique pour les recettes de la Ville
Décharge de responsabilité du régisseur — dispositif Illicode
Décharge de responsabilité du régisseur — Régie monuments et musées
Amortissements budgets M57
Convention SYADEN — éclairage public boulevard de la Méditerranée à Narbonne-Plage
Modification d'un itinéraire de randonnée
Redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs télécom
Subventions aux associations sportives
Subvention exceptionnelle — Athlétic Club Narbonne Méditerranée (ACNM)
Subvention exceptionnelle — Association des Pétanqueurs Narbonnais (APN)
Renouvellement des mises à disposition du COS
Participation à la protection sociale complémentaire – Prévoyance
Participation à la protection sociale complémentaire – Santé
Acquisition du Domaine de Jonquières via la SAFER
Convention de mise à disposition — CELLNEX France (sites Crabit et Roches Grises)
Résiliation amiable du PUP secteur Sainte-Louise – SCI Corsaletti
Compte — rendu des décisions du Maire (art. L.2122-23 CGCT)
Rapport annuel d'activité des opérateurs délégataires des services publics
Convention avec Occitanie Livre et Lecture pour le fonds Léon Galibert
Convention de partenariat avec le réseau PYRAMID
Adoption du procès — verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie privé
Document intégral
3 410 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20230213 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 14 décembre 2023 séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023 20230214 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 14 décembre 2023 Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20230215 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement Mises à 14 décembre 2023 disposition du COS 20230216 RESSOURCES HUMAINES - Participation à la Protection 14 décembre 2023 Sociale Complémentaire des agents pour la Prévoyance 20230217 RESSOURCES HUMAINES - Participation à la Protection 14 décembre 2023 Sociale Complémentaire des agents pour la Santé 20230218 COMMANDE PUBLIQUE - Examen du rapport annuel 14 décembre 2023 d’activité des opérateurs délégataires des services publics communaux 20230219 ARCHIVES MUNICIPALES - Approbation de la convention de 14 décembre 2023 coopération avec l’association Occitanie Livre et Lecture pour le signalement du fonds Léon Galibert 20230220 FINANCES – Fixation des taux d'imposition pour l'année 2024 14 décembre 2023 20230221 FINANCES - Approbation du budget primitif principal de la 14 décembre 2023 commune pour l'année 2024 20230222 FINANCES - Approbation du budget annexe Caisse de retraite 14 décembre 2023 des sapeurs-pompiers - Exercice 2024 20230223 FINANCES - Approbation du budget annexe des ports - Exercice 14 décembre 2023 2024 20230224 FINANCES - Approbation du budget annexe des parkings - 14 décembre 2023 Exercice 2024 20230225 FINANCES - Approbation du budget annexe du camping La 14 décembre 2023 Falaise - Exercice 2024 20230226 FINANCES - Autorisation de mise en place du prélèvement 14 décembre 2023 automatique pour l'encaissement des recettes de la Ville 20230227 FINANCES - Décharge de responsabilité du régisseur – écarts de 14 décembre 2023 comptage lié au dispositif Illicode 20230228 FINANCES - Décharge de responsabilité du régisseur - Régie 14 décembre 2023 monuments et musées 20230229 FINANCES - Amortissements budgets M57 14 décembre 2023 20230230 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention de partenariat 14 décembre 2023 avec le SYADEN - Subvention éclairage public pour l'année 2023 - Boulevard de la Méditerranée à Narbonne-Plage 20230231 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Modification d'un itinéraire 14 décembre 2023 de randonnée 20230232 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Redevance pour occupation 14 décembre 2023 provisoire du Domaine Public - Opérateurs de télécommunication 20230233 VOIRIE ET MOBILITE DOUCE - Convention de mise à 14 décembre 2023 disposition d'un point d'eau incendie privé 20230234 CULTURE - Convention de partenariat entre la Ville et le réseau 14 décembre 2023 PYRAMID 20230235 FONCIER - Acquisition Domaine de Jonquières - SAFER 14 décembre 2023 Numéro Libellé Date de séance 20230236 FONCIER - Convention de mise à disposition - CELLNEX 14 décembre 2023 FRANCE INFRASTRUCTURES - Sites de Crabit et de Roches Grises 20230237 URBANISME - Projet Urbain Partenarial (PUP) Secteur Sainte 14 décembre 2023 Louise - SCI CORSALETTI - résiliation amiable de la convention de PUP 20230238 SPORTS - Subventions aux associations sportives 14 décembre 2023 20230239 SPORTS - Subvention exceptionnelle - Athlétic Club Narbonne 14 décembre 2023 Méditerranée (ACNM) 20230240 SPORTS - Subvention exceptionnelle - Association des 14 décembre 2023 Pétanqueurs Narbonnais (APN)
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