25 octobre 2023
4
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Le conseil municipal de Narbonne du 25 octobre 2023 a examiné 4 délibérations dans une séance courte à caractère essentiellement administratif, sans information disponible sur les votes.
Administration
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 et présentation du compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation en application de l'article L. 2122-23 du CGCT.
RH
Examen de la répartition de l'enveloppe budgétaire consacrée aux indemnités de fonction des élus municipaux.
Urbanisme
Point sur la Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Narbonne, outil de protection et de valorisation du patrimoine architectural de la ville.
Délibérations (4)
Adoption du procès — verbal de la séance du 19 octobre 2023
Compte — rendu des décisions du Maire (article L. 2122-23 CGCT)
Indemnités de fonction des élus — Répartition de l'enveloppe budgétaire
Commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Narbonne
Document intégral
586 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20230177 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 25 octobre 2023 séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 20230178 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 25 octobre 2023 Maire - Application de l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20230179 RESSOURCES HUMAINES - Indemnités de fonction des élus - 25 octobre 2023 Répartition de l'enveloppe budgétaire 20230180 URBANISME - Commission locale du Site Patrimonial 25 octobre 2023 Remarquable (SPR) de Narbonne
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