28 septembre 2023
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Autres decisions
Le conseil municipal de Narbonne du 28 septembre 2023 a examiné 48 délibérations, dans une séance largement dominée par les questions financières et budgétaires, sans indication de débats particuliers dans le compte-rendu.
Finances
Session budgétaire dense avec l'adoption de la Décision Modificative N°2 (budgets principal et ports), le vote des autorisations de programme et crédits de paiement, des admissions de créances irrécouvrables et la transition vers la nomenclature M57 au 1er janvier 2024. La ville octroie des garanties d'emprunt à DOMITIA HABITAT OPH pour la réhabilitation de 120 logements rue du Languedoc et rue de Septimanie, et verse une subvention exceptionnelle au CCAS. Le budget annexe du camping de la Côte des Roses est dissous et intégré au budget principal avec création d'une activité TVA.
Urbanisme
Le conseil émet un avis sur le futur crématorium, approuve plusieurs cessions foncières (au Grand Narbonne et à ALOGEA), et valide le projet du camping La Côte des Roses avec l'accord du Préfet. Des conventions de rénovation sont signées avec l'État pour les écoles Helvétie, Paul Bert et Jean Macé.
Sport
Subventions pour la Coupe du Monde de Rugby et l'Extrememan triathlon. Conventions de financement avec le Département de l'Aude pour la rénovation de la piscine du Palais des Sports et la création de loges au Parc des Sports et de l'Amitié.
Culture
Conventions avec le Grand Narbonne pour les festivals Barques en Scène et Les Natur'Ailes, subvention à la Scène Nationale Grand Narbonne et opération chèques-livres 2023.
Social
Convention avec l'Éducation Nationale sur le dispositif NEFLE et appel à projets associatif pour les accueils collectifs de mineurs.
Administration
Adoption du PV de juin 2023, avenant au service de DGS mutualisée et étude d'un archivage électronique mutualisé avec le Grand Narbonne.
Délibérations (5)
Concession du port de plaisance de Port La Nautique – Avenant n°3
Concession pour l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Adoption du procès — verbal de la séance du 8 juin 2023
Compte — rendu des décisions du Maire (art. L. 2122-23 CGCT)
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l'ACAD
Document intégral
6 887 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20230124 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 28 septembre 2023 séance du Conseil Municipal du 8 juin 2023 20230125 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 28 septembre 2023 Maire - Application de l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20230126 COMMANDE PUBLIQUE - Contrat de concession pour 28 septembre 2023 l'établissement et l'exploitation d'un port de plaisance à Port La Nautique – Avenant n°3 20230127 COMMANDE PUBLIQUE - Approbation du contrat de 28 septembre 2023 concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires 20230128 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement mise à 28 septembre 2023 disposition agent auprès de l'ACAD 20230129 INTERCOMMUNALITE - Avenant - Service commun de 28 septembre 2023 Direction Générale des Services Mutualisée 20230130 INTERCOMMUNALITE - Etude d'une offre de service 28 septembre 2023 d'archivage électronique mutualisée entre la commune de Narbonne et le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération 20230131 FINANCES – Rectificatif d'une erreur matérielle sur la 28 septembre 2023 délibération n°20230090 portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 au budget principal 20230132 FINANCES - Admission en non-valeur de créances 28 septembre 2023 irrécouvrables ou éteintes - BUDGET PRINCIPAL 20230133 FINANCES - Admission en non-valeur de créances 28 septembre 2023 irrécouvrables ou éteintes - BUDGET ANNEXE DES PORTS 20230134 FINANCES - Actualisation du montant des provisions pour 28 septembre 2023 créances douteuses - BUDGET PRINCIPAL 20230135 FINANCES - Actualisation du montant des provisions pour 28 septembre 2023 créances douteuses - BUDGET ANNEXE DES PORTS 20230136 FINANCES - Apurement des retenues de garanties non restituées 28 septembre 2023 atteintes de prescription quadriennale – BUDGET PRINCIPAL 20230137 FINANCES - Apurement des retenues de garanties non restituées 28 septembre 2023 atteintes de prescription quadriennale – BUDGET ANNEXE DES PORTS 20230138 FINANCES - Vote des autorisations de programme et crédits de 28 septembre 2023 paiement 20230139 FINANCES – Adoption de la Décision Modificative N°2 du 28 septembre 2023 Budget 2023 – BUDGET PRINCIPAL 20230140 FINANCES – Adoption de la Décision Modificative N°2 du 28 septembre 2023 Budget 2023 – BUDGET ANNEXE DES PORTS 20230141 FINANCES – Adoption de la nomenclature budgétaire et 28 septembre 2023 comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 20230142 FINANCES - Dissolution du budget annexe du camping de la 28 septembre 2023 Côte des Roses (00106) 20230143 FINANCES – Création d’une activité soumise à la TVA au sein 28 septembre 2023 du budget principal – Camping de la côte des Roses 20230144 FINANCES - Reversement d'une partie de la fiscalité 28 septembre 2023 économique aux communes supportant des installations Numéro Libellé Date de séance éoliennes et photovoltaïques 20230145 FINANCES - Garantie d'emprunt accordée à DOMITIA 28 septembre 2023 HABITAT OPH pour l'opération de réhabilitation de 120 logements du 11 au 14 rue du Languedoc et du 1 au 8 rue de Septimanie à Narbonne - CONTRAT de prêt N° 146325 20230146 FINANCES - Garantie d'emprunt accordée à DOMITIA 28 septembre 2023 HABITAT OPH pour l'opération de réhabilitation de 120 logements du 11 au 14 rue du Languedoc et du 1 au 8 rue de Septimanie à Narbonne - CONTRAT de prêt N° 146327 20230147 FINANCES - Octroi d'une avance de trésorerie au CCAS pour 28 septembre 2023 l'exercice 2024 20230148 FINANCES - Subvention exceptionnelle - Centre Communal 28 septembre 2023 d'Action Sociale (CCAS) 20230149 FINANCES - Subvention exceptionnelle - Association Agréée de 28 septembre 2023 Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques de Narbonne (AAPPMA) 20230150 FINANCES - Tarifs de rémunérations des agents recenseurs 28 septembre 2023 2024 20230151 URBANISME - Crématorium - Avis du Conseil Municipal 28 septembre 2023 20230152 URBANISME - Convention de partenariat - École Nationale 28 septembre 2023 Supérieure d’Architecture (ENSA) Toulouse 20230153 URBANISME – Projet Camping La Côte des Roses - SAS LES 28 septembre 2023 CAMPEOLES – Accord du Préfet 20230154 FONCIER - Convention de mise à disposition - SAFER - 28 septembre 2023 Parcelle EI 95 - Avenant n° 2 20230155 FONCIER - Cession de la parcelle EI n° 95 située lieudit Pont 28 septembre 2023 des Charettes au profit du Grand Narbonne 20230156 FONCIER - Cession parcelle AC n° 98 sise 11 rue Benjamin 28 septembre 2023 Crémieux - ALOGEA 20230157 FONCIER - Désaffectation, déclassement, cession et acquisition 28 septembre 2023 d'emprises sises rue Raoul PONCHON et Avenue de TOULOUSE - HELENIS 20230158 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Signature d’une 28 septembre 2023 convention avec l’Education Nationale sur le dispositif NEFLE (Notre Ecole Faisons La Ensemble) 20230159 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Appel à projet 2023- 28 septembre 2023 2024 – intervention des associations dans le cadre des accueils collectifs de mineurs 20230160 SPORTS - Subvention exceptionnelle - Association sportive du 28 septembre 2023 Collège Victor Hugo - Coupe du Monde de Rugby 20230161 SPORTS - Altriman triathlon club - subvention pour 28 septembre 2023 l'organisation de l'extrememan 20230162 COMMERCES - Subvention exceptionnelle - Association des 28 septembre 2023 Commerçants du Centre-Ville « EN VILLE » 20230163 ANIMATION - Convention de financement avec le Grand 28 septembre 2023 Narbonne, Communauté d'Agglomération - Festival Barques en Scène 20230164 ANIMATION - Convention de financement avec le Grand 28 septembre 2023 Narbonne, Communauté d'Agglomération - Festival Les Natur'Ailes 20230165 CULTURE - Subvention exceptionnelle - Théâtre + Cinéma 28 septembre 2023 Scène Nationale Grand Narbonne Numéro Libellé Date de séance 20230166 CULTURE - Convention de partenariat pour la mise en place de 28 septembre 2023 l'opération chèques-livres 2023 20230167 BATIMENTS – Rénovation de l’école Helvétie – Convention 28 septembre 2023 attributive de subvention pour la dotation politique de la Ville 2023 avec l'Etat 20230168 BATIMENTS – Rénovation de l’école Paul Bert – Convention 28 septembre 2023 attributive de subvention pour la dotation politique de la Ville 2023 avec l'Etat 20230169 BATIMENTS – Amélioration énergétique et sécurisation de 28 septembre 2023 l’école Jean Macé – Convention attributive de subvention pour la dotation politique de la Ville 2023 avec l'Etat 20230170 BATIMENTS – Rénovation de la piscine du Palais des Sports 28 septembre 2023 des Arts et du Travail – Convention de financement avec le Département de l'Aude 20230171 BATIMENTS - Création de loges au Parc des Sport et de 28 septembre 2023 l’Amitié – Convention de financement avec le Département de l'Aude
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