8 juin 2023
2
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
Cette séance du 8 juin 2023 a réuni le conseil municipal de Narbonne autour de 43 délibérations, à dominante financière et foncière, dans un climat apparemment consensuel sans oppositions notables.
Finances
Séance budgétaire dense : affectation définitive des résultats 2022 pour 6 budgets (principal, ports, parkings, deux campings, sapeurs-pompiers) et adoption des budgets supplémentaires 2023 pour ces mêmes budgets. Le conseil a aussi voté les autorisations de programme/crédits de paiement et amorcé la migration vers la norme comptable M57 au 1er janvier 2024. Des subventions associatives ont également été attribuées.
Sport
Subventions exceptionnelles accordées au Narbonne Volley et au Racing Club Narbonnais.
Urbanisme
Nombreuses opérations foncières : cessions au profit de Domitia Habitat, de l'AFDAIM, du Centre Hospitalier de Narbonne et d'un opérateur privé. Suivi du compte rendu financier 2022 de la ZAC Les Berges de la Robine et prorogation de la DUP pour la restauration du 6 rue du Capitole. Convention de maîtrise d'œuvre pour la station balnéaire de Narbonne-Plage avec le CD11.
Environnement
Adhésion au programme LUM-ACTE pour l'efficacité énergétique et travaux d'effacement des réseaux basse tension sur la Promenade du Front de Mer et rue des Pêcheurs.
RH
Création d'un service commun de Direction Générale des Services mutualisée avec l'intercommunalité.
Culture
Signature d'une convention de partenariat avec l'EPCC Narbo Via.
Sécurité
Convention pour le renforcement de la sécurité dans le parc de logements sociaux de Domitia Habitat OPH.
Social
Subventions aux associations de quartier (Arche et Maison des potes) et convention avec le Grand Narbonne pour un diagnostic territorial de santé en vue d'une évolution du CLS.
Délibérations (2)
Adoption du procès — verbal de la séance du 30 mars 2023
Compte — rendu des décisions du maire (art. L. 2122-23 CGCT)
Document intégral
5 541 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20230081 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 8 juin 2023 séance du conseil municipal du 30 mars 2023 20230082 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 8 juin 2023 maire - Application de l'article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales 20230083 COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la liste des 8 juin 2023 fondations/associations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques issus des crémations 20230084 COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°2 au contrat de 8 juin 2023 délégation de service public relatif à la construction et l’exploitation du crématorium de Narbonne 20230085 COMMANDE PUBLIQUE - Examen du rapport annuel 8 juin 2023 d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 20230086 RESSOURCES HUMAINES - Création d'un service commun de 8 juin 2023 Direction Générale des Services mutualisée 20230087 FINANCES - Versement d'une subvention exceptionnelle au 8 juin 2023 profit du Narbonne Volley 20230088 FINANCES - Versement d'une subvention exceptionnelle au 8 juin 2023 profit du Racing Club Narbonnais 20230089 FINANCES - Subventions aux associations 8 juin 2023 20230090 FINANCES – Affectation définitive du résultat de l'exercice 8 juin 2023 2022 – Budget principal 20230091 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 8 juin 2023 - Budget annexe Caisse de retraite des sapeurs-pompiers 20230092 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 8 juin 2023 - Budget annexe des ports 20230093 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 8 juin 2023 - Budget annexe du camping de la Côte des Roses 20230094 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 8 juin 2023 - Budget annexe des parkings 20230095 FINANCES - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2022 8 juin 2023 - Budget annexe du camping La Falaise 20230096 FINANCES – Approbation du budget supplémentaire 2023 - 8 juin 2023 Budget principal 20230097 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2023 - 8 juin 2023 Budget annexe Caisse de retraite des sapeurs-pompiers 20230098 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2023 - 8 juin 2023 Budget annexe des ports 20230099 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2023 – 8 juin 2023 Budget annexe du camping de la Côte des Roses 20230100 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2023 – 8 juin 2023 Budget annexe des parkings 20230101 FINANCES - Approbation du budget supplémentaire 2023 - 8 juin 2023 Budget annexe du camping La Falaise 20230102 FINANCES - Vote des autorisations de programme et crédits de 8 juin 2023 paiement (AP/CP) 20230103 FINANCES - Apurement du compte 1069 en vue du passage à la 8 juin 2023 Numéro Libellé Date de séance norme comptable M57 au 1er janvier 2024 20230104 URBANISME - ZAC Les Berges de la Robine - Approbation du 8 juin 2023 compte-rendu financier annuel 2022 20230105 URBANISME - Restauration immeuble 6 rue du Capitole - 8 juin 2023 Demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique 20230106 FONCIER - Cession de la parcelle CD n° 814 - OPHLM 8 juin 2023 DOMITIA HABITAT 20230107 FONCIER - Cession emprise à prendre sur la parcelle CD 632 - 8 juin 2023 Avenue de Montesquieu - AFDAIM 20230108 FONCIER – Cession de l’immeuble situé 16 - 20 rue du 8 juin 2023 Luxembourg – Parcelles AC 9, 407 et 409 – CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE 20230109 FONCIER - Cession de la parcelle cadastrée Section DY 475 - 8 juin 2023 SAS SM TERRITOIRES DE DEMAIN 20230110 FONCIER - Echange foncier - SCI LE MAMELON VERT - Cap 8 juin 2023 de Pla Nord 20230111 FONCIER - Bail d'habitation - 36 avenue Jean Camp - Parcelle 8 juin 2023 cadastrée section AO n° 72 20230112 FONCIER - Dénomination des voies - Giratoires 8 juin 2023 20230113 FONCIER - Convention de servitude au profit d'ENEDIS - 8 juin 2023 Parcelles cadastrées section DL n° 149, 155 et 159 - Avenue du Général Leclerc 20230114 ESPACE PUBLIC - Signature convention financement avec le 8 juin 2023 CD11- Mission de maîtrise d'œuvre urbaine pour la station balnéaire de Narbonne-Plage 20230115 ESPACE PUBLIC – Convention de partenariat - Mise en œuvre 8 juin 2023 du programme "Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique" – Programme LUM-ACTE 20230116 ESPACE PUBLIC - SYADEN - Effacement basse tension (BT) - 8 juin 2023 Promenade du Front de Mer - Tranche 1 - Postes Océanis et Capounade 20230117 ESPACE PUBLIC - Effacement basse tension (BT) rue des 8 juin 2023 pêcheurs - Tranche 2 sur postes Océanis - Capounades et Eclipse 20230118 REGIES -Révision des modalités de tarification de l’occupation 8 juin 2023 du domaine public au titre des terrasses présentes sur le périmètre du Boulevard de la Méditerranée 20230119 PATRIMOINE - Convention de partenariat entre la Ville de 8 juin 2023 Narbonne et l'EPCC Narbo Via 20230120 CITOYENNETE - Subvention de fonctionnement aux 8 juin 2023 associations de quartier - Arche et Maison des potes 20230121 TRANQUILLITE PUBLIQUE - Convention de partenariat 8 juin 2023 relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des résidents et des collaborateurs du parc de logements sociaux de Domitia Habitat O.P.H. 20230122 INTERCOMMUNALITE - Convention de gestion avec le Grand 8 juin 2023 Narbonne – Diagnostic territorial de santé en préfiguration d'une évolution du périmètre du CLS 20230123 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - Cession d'un véhicule - 8 juin 2023 Citroën C5
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