10 janvier 2023
7
délibérations
dont 2 adoptées
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Administration
Séance du 10 janvier 2023 à Narbonne : 7 délibérations adoptées lors d'un conseil essentiellement administratif, marqué par une circonstance exceptionnelle — le décès d'un élu en exercice.
Administration
La séance débute par l'adoption du procès-verbal du 15 décembre 2022 et le compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation. Le conseil procède à plusieurs désignations de représentants municipaux : dans les conseils des écoles maternelles Fabre d'Eglantine et Lamartine, au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier, et au Point d'Information Médiation Multi-Services (PIMMS).
RH
Suite au décès du Docteur Jean-Pierre COURREGES, 7ème adjoint au Maire, le conseil vote la suppression de son poste d'adjoint. La répartition de l'enveloppe budgétaire des indemnités de fonction des élus est également ajustée en conséquence.
Délibérations (7)
Compte — rendu des décisions du Maire (art. L.2122-23 CGCT)
Décès du Dr Jean — Pierre Courrèges — Suppression du poste de 7ème adjoint au Maire
✅ unanimitéDésignation des représentants au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier
Indemnités de fonction des élus — Répartition de l'enveloppe budgétaire
Désignation des représentants au Point d'Information Médiation Multi-Services (PIMMS)
Adoption du procès — verbal de la séance du 15 décembre 2022
✅ unanimitéDésignation des représentants municipaux aux conseils des écoles Fabre d'Eglantine et Lamartine
Document intégral
1 013 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20230001 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 10 janvier 2023 séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 20230002 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 10 janvier 2023 Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20230003 AFFAIRES JURIDIQUES - Décès du Docteur Jean-Pierre 10 janvier 2023 COURREGES - Suppression du poste de 7ème adjoint au Maire 20230004 RESSOURCES HUMAINES - Indemnités de fonction des élus - 10 janvier 2023 Répartition de l'enveloppe budgétaire 20230005 AFFAIRES JURIDIQUES - Conseils des écoles maternelles 10 janvier 2023 Fabre d'Eglantine et Lamartine - Désignation des représentants 20230006 AFFAIRES JURIDIQUES - Conseil de surveillance du Centre 10 janvier 2023 Hospitalier - Désignation des représentants 20230007 AFFAIRES JURIDIQUES - Point d'Information Médiation 10 janvier 2023 Multi-Services (PIMMS) - Désignation de représentants
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