15 décembre 2022
3
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Narbonne du 15 décembre 2022 a examiné 31 délibérations, dans une séance dominée par l'adoption des budgets pour l'exercice 2023 et plusieurs dossiers de ressources humaines, sans vote contentieux signalé.
Finances
Séance budgétaire majeure avec l'adoption du budget primitif principal 2023, la fixation des taux d'imposition 2023, deux décisions modificatives (budget principal et budget des ports), et l'approbation de 5 budgets annexes (ports, parkings, deux campings, caisse retraite des sapeurs-pompiers).
RH
Quatre délibérations : modification du Complément Indemnitaire Annuel (RIFSEEP), adhésion au Centre Départemental de Gestion de l'Aude, renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du PIMMS, et encadrement de l'utilisation des véhicules municipaux par les élus.
Urbanisme
Trois opérations de Projets Urbains Partenariaux (PUP) dont le secteur Sainte Louise et le Clos des Geyssières, un périmètre de prise en considération pour un bassin aux Amarats, et l'approbation de la convention du Programme d'Intérêt Général Cœur de Ville 2023-2025 avec l'Anah et l'État.
Sport
Subventions aux associations sportives et signature d'une convention de partenariat pour la Coupe du Monde de Rugby 2025.
Social
Renouvellement du partenariat avec le PIMMS du Narbonnais, approbation du règlement des restaurants scolaires, et évaluation du contrat de Ville 2015-2022.
Sécurité
Mise en place d'un partenariat de vidéoprotection entre la Ville et le Grand Narbonne.
Délibérations (3)
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 17 novembre 2022
Compte — rendu des décisions du Maire (art. L.2122-23 CGCT)
Avenant n°2 à la DSP d'exploitation de la Narbonne Arena
Document intégral
3 963 car.
Recueil des délibérations municipales Numéro Libellé Date de séance 20220180 AFFAIRES JURIDIQUES - Adoption du procès-verbal de la 15 décembre 2022 séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022 20220181 AFFAIRES JURIDIQUES - Compte-rendu des décisions du 15 décembre 2022 Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 20220182 COMMANDE PUBLIQUE – Avenant n°2 au contrat de 15 décembre 2022 délégation de service public relatif à l'exploitation de l’espace culturel, sportif et économique dénommé NARBONNE ARENA 20220183 SOLIDARITE - Renouvellement de la convention de partenariat 15 décembre 2022 avec l'Association PIMMS (Point Information Médiation Multi Services) du Narbonnais 20220184 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la mise à 15 décembre 2022 disposition d'un agent auprès de l'association PIMMS (Point Information Médiation Multi Services) 20220185 RESSOURCES HUMAINES - Modification des conditions de 15 décembre 2022 versement et des montants du Complément Indemnitaire Annuel dans le cadre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel 20220186 RESSOURCES HUMAINES - Adhésion au socle commun du 15 décembre 2022 Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude 20220187 RESSOURCES HUMAINES - Utilisation des véhicules par les 15 décembre 2022 membres du conseil municipal 20220188 FINANCES – Adoption de la Décision Modificative N°2 du 15 décembre 2022 Budget 2022 – Budget annexe des ports 20220189 FINANCES – Adoption de la Décision Modificative N°3 du 15 décembre 2022 Budget 2022 – Budget principal 20220190 FINANCES – Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023 15 décembre 2022 20220191 FINANCES - Approbation du budget primitif principal de la 15 décembre 2022 commune pour l'année 2023 20220192 FINANCES - Approbation du budget annexe - Caisse de retraite 15 décembre 2022 des sapeurs-pompiers - Exercice 2023 20220193 FINANCES - Approbation du budget annexe des ports - Exercice 15 décembre 2022 2023 20220194 FINANCES - Approbation du budget annexe - Camping de la 15 décembre 2022 Cote des roses - Exercice 2023 20220195 FINANCES - Approbation du budget annexe - Parkings - 15 décembre 2022 Exercice 2023 20220196 FINANCES - Approbation du budget annexe - Camping La 15 décembre 2022 Falaise - Exercice 2023 20220197 FINANCES - Décharge de responsabilité de régisseur - écarts de 15 décembre 2022 comptage liés au dispositif ILLICODE 20220198 SPORTS - Subventions aux associations sportives 15 décembre 2022 20220199 SPORTS - convention partenariat Coupe du Monde de Rugby 15 décembre 2022 2025 20220200 ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - Approbation du 15 décembre 2022 règlement de fonctionnement des restaurants scolaires de la Ville de Narbonne Numéro Libellé Date de séance 20220201 PATRIMOINE - Convention de partenariat avec la Société de 15 décembre 2022 production PULX 20220202 FONCIER - Procédure de désaffectation et de déclassement - 15 décembre 2022 EHPAD L'Oustal sis Quai de Lorraine 20220203 URBANISME - Périmètre de prise en considération d'un projet 15 décembre 2022 de bassin - Secteur des Amarats 20220204 URBANISME - PUP secteur Sainte Louise - SCI CORSALETTI 15 décembre 2022 20220205 URBANISME - PUP Permis d'Aménager le Clos des Geyssières 15 décembre 2022 20220206 ESPACE PUBLIC - SYADEN - Effacement BT Promenade du 15 décembre 2022 Front de Mer - Tranche 1 - Postes Océanis et Capounades 20220207 COEUR DE VILLE - Approbation de la convention du 15 décembre 2022 Programme d'intérêt général (PIG) du Grand Narbonne 2023- 2025 entre l'Etat, l'Anah, le Département, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne 20220208 CITOYENNETE – Evaluation du contrat de Ville 2015-2022 15 décembre 2022 20220209 INTERCOMMUNALITE - Partenariat vidéo protection 15 décembre 2022 Ville/Grand Narbonne 20220210 MOTION DEPOSEE PAR JEAN-FRANCOIS DARAUD - 15 décembre 2022 INDEPENDANT
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