11 mai 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire sur la base de larticle L 2122-22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales

Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon - Abondement du Fonds d’Investissement Communal2023

Calendrier des ouvertures dominicales 2023

C'onvention triennale pour l’organisation d’un s'ervice d’Intervenant S'ocial en C'ommissariat et enGendarmerie (ISCG) par le C'IDFF 2023-2025 (s'ous réserve)

Modification de la c'omposition de la commission d'es autorisations d’urbanisme

Subvention à Lyon Métropole Habitat pour la création de logements sociaux au 9 avenue Gambetta

Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs » à la Métropole de Lyon

Santé mentale — Création d’un Point d’Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)

Modification du tabl'eau des effectifs

Modification des affectations de subventions versées au titre de l’année scolaire 2022/2023 dansle cadre des animations pédagogiques du Projet Nature du Vallon des Torrières

Vallon des Torrières — Programmation 2023 des animations « grand public »

Festival intercommunal « Saône en Scène » - nouvelle convention d’objectifs et de moyens 2023-2026

Subvention complémentaire à l’Harmonie de N'euville pour l'es évènements du 140e anniversaire

Subvention en faveur du projet de numérisation des archives de Neuville Histoire & Patrimoine

Adoption du procès — verbal de la séance du 30 mars 2023

Motion de soutien à Yannick MOREZ, Maire démissionnaire de Saint-Brévin-Les-Pins

Non — exercice du droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans lecadre du stationnement payant sur voie publique