Conseil municipal du 2023-06-29

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du pv de la séance du 11 mai 2023

Décisions du Maire

Désignation du référent déontologue de l'elu local au CDG69

Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 01012024

Fixation de la durée d'amortissement des biens M57

Décision modificative 1

Approbation de la convention GSUP

Avenant de reconduction de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’AIAD Saône Mont d’Or

Halte — garderie et crèche familiale Le Petit Troubadour - Mise à jour des documents de référence dans la cadre de la réforme Norma

Relais Petite Enfance Les P’tits Copains du Val de Saône avis de principe sur la reprise du service en régie

Charte de fonctionnement de la permanence petite enfance et de la commission d’attribution des places en crèche

Subventions aux associations Petite enfance, enfance et Jeunesse

TLPE Fixation des tarifs 2024

Subventions 2023 aux groupes scolaires

Convention de prise en charge de la faune sauvage avec l'association l'Hirondelle

Révision des critères d’attribution de la bourse Lucie Guimet

Institution de servitudes d’utilité publique sur certaines parcelles du site Sanofi – Avis sur le projet d’arrêté préfectoral

Vœu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à France Travail

Recrutement apprenti au service informatique

Recrutement et rémunération des agents vacataires

Vallon des Torrières Convention de délégation de gestion 2023

Protocole de gestion de l’organisation de la sécurité dans les écoles

Révision des montants du Passeport Réussite et de la Bourse Lucie Guimet – année scolaire 2023_2024