Conseil municipal du 2023-09-21
18
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
2
Administration
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Désignation secrétaire de séance
29Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du CGCT
Admissions en non — valeur et créances éteintes 2023
29Convention quadripartite avec le Tennis Club Neuvillois, la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Tennis et le Comité Départemental de Tennis du Rhône
29Convention d'utilisation des équipements communaux 2023-2024
29Modification du tableau des effectifs
29Recrutements sous contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)
29Institution de servitudes d'utilité publique sur certaines parcelles du site Sanofi
29Adoption du procès — verbal de la séance du 29 juin 2023
29Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune de 2017 à 2021
Garantie d'emprunt au profit de la société Alliade Habitat
29Subvention exceptionnelle en faveur du GOAL Futsal Club
29Convention d'utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks saison 2023-2024
29Aides aux projets culturels et sportifs de Neuville-sur-Saone
29Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
29Evolution du dispositif de stationnement sur voierie adopté pour les professionnels mobiles de santé
29Convention d'itinérance et de mise à disposition de l'atelier SOS XTINCTION par le musée des Confluences
29Mise en conformité des tarifs de la crèche familiale Le Petit Troubadour
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