Conseil municipal du 2024-06-27

Neuville-sur-Saône 27 juin 2024 11 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Administration

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
D24_062

Désignation du secrétaire de séance

D24_064

Décisions prises par le Maire

D24_069

Projet d'exploitation d'une unité de méthanisation à Montanay

D24_072

Vœu pour la paix au Proche Orient

🌱 Environnement 3 délibérations
D24_066

Modification du tableau des effectifs

D24_068

Modification des affectations de subventions Grand Public projet Nature Vallon des Torrières

D24_070

Cession de deux parcelles avenue Carnot a profit de la Métropole

🏛️ Administration 1 délibération
D24_063

Adoption du procès — verbal de la séance du 09 avril

💶 Finances & Budget 1 délibération
D24_065

Fixation des tarifs de la taxe locale sur la Publicité

🤝 Vie associative 1 délibération
D24_067

Convention 2024 de prise en charge de la faune en détresse avec l'association l'Hirondelle

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
D24_071

Subventions 2024 aux associations Petite Enfance, Enfance et Jeunesse

WEB scdl_datagouv:neuville-sur-saone:2024-06-27
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