Conseil municipal du 2024-09-26
28
délibérations
11
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès verbal de la séance du 27 juin
Décisions prises par le Maire
Reprise en régie du service public de management de centre ville
Bilan des actions mises en œuvre suite au raport de la CRC
Décision modificative n°1
Admissions en non valeur 2024
Dénomination d’une voie publique
Programme de Réussite éducative (PRE) : mise à jour de la convention d’engagement avec les intervenants
Conventions d'utilisation des équipements municipaux 2024-2025
Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Jacques Brel
Réseau des médiathèques, groupement de commandes en vue de l'acquisition d'un véhicune navette et d'un système intégré de gestion
Modification du tableau des effectifs
Recrutement sous contrat Parcours Emploi Compétences
Réseau de lecture publique — avenant à la convention de coopération
Convention Métropole/attribution d'une subvention GSUP 2024
Attribution d'une subvention à Habitat et Humanisme
Subvention exceptionnelle de fonctionnement au profit de l’Harmonie
Garantie d'emprunt alliade Habitat pour l'acquisition de 12 logements sociaux au 44 avenue Wissel
Convention avec le Tennis club Neuvillois pour la réalisation de travaux sur le domaine privé de la commune
Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2024 – 2025
Aides aux projets culturels et sportifs
Recrutement d'un apprenti au service informatique
Attribution d'un véhicule de fonction au DGS
Programmation des animations pédagogiques du Vallon des Torrières année scolaire 2024-2025
Convention avec la Métropole/modalités d'exercice de la police spéciale de la publicité en matière d'enseignes
Petite enfance : approbation du projet de fonctionnement du LAEP Maison Couleur
Convention tripartite avec les collèges neuvillois relative à l’organisation de l’échange scolaire 2024 – 2025
📬 Suivre Neuville-sur-Saône
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.