Conseil municipal du 2024-09-26

Neuville-sur-Saône 26 septembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

11

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 11 délibérations
D24_073

Désignation du secrétaire de séance

D24_074

Adoption du procès verbal de la séance du 27 juin

D24_075

Décisions prises par le Maire

D24_076

Reprise en régie du service public de management de centre ville

D24_077

Bilan des actions mises en œuvre suite au raport de la CRC

D24_080

Décision modificative n°1

D24_081

Admissions en non valeur 2024

D24_090

Dénomination d’une voie publique

D24_092

Programme de Réussite éducative (PRE) : mise à jour de la convention d’engagement avec les intervenants

D24_094

Conventions d'utilisation des équipements municipaux 2024-2025

D24_099

Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Jacques Brel

🌱 Environnement 4 délibérations
D24_078

Réseau des médiathèques, groupement de commandes en vue de l'acquisition d'un véhicune navette et d'un système intégré de gestion

D24_082

Modification du tableau des effectifs

D24_084

Recrutement sous contrat Parcours Emploi Compétences

D24_100

Réseau de lecture publique — avenant à la convention de coopération

💶 Finances & Budget 3 délibérations
D24_086

Convention Métropole/attribution d'une subvention GSUP 2024

D24_089

Attribution d'une subvention à Habitat et Humanisme

D24_098

Subvention exceptionnelle de fonctionnement au profit de l’Harmonie

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
D24_079

Garantie d'emprunt alliade Habitat pour l'acquisition de 12 logements sociaux au 44 avenue Wissel

D24_093

Convention avec le Tennis club Neuvillois pour la réalisation de travaux sur le domaine privé de la commune

Sport 2 délibérations
D24_095

Convention d’utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks, saison 2024 – 2025

D24_096

Aides aux projets culturels et sportifs

💻 Numérique 1 délibération
D24_083

Recrutement d'un apprenti au service informatique

🤝 Vie associative 1 délibération
D24_085

Attribution d'un véhicule de fonction au DGS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
D24_087

Programmation des animations pédagogiques du Vallon des Torrières année scolaire 2024-2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
D24_088

Convention avec la Métropole/modalités d'exercice de la police spéciale de la publicité en matière d'enseignes

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
D24_091

Petite enfance : approbation du projet de fonctionnement du LAEP Maison Couleur

🎓 Éducation 1 délibération
D24_097

Convention tripartite avec les collèges neuvillois relative à l’organisation de l’échange scolaire 2024 – 2025

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