Conseil municipal de Nice — 01/10/2025

Acquisition de parcelles constituant l'emprise du canal des Arrosants de la Plaine du Var.

Education des publics scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2025 à deux associations.

Mise à disposition à titre gratuit de salles et d'espaces du Parc Phoenix en 2025.

Actualisation partielle du tableau des taux de vacation de la ville de Nice.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Renouvellement du dispositif Orchestre à l'école pour les années 2025 à 2028.

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec l'Office Public Côte d'Azur Habitat pour la réhabilitation des bâtiments 18 et 20 et la résidentialisation des bâtiments 4, 5, 18 et 20 situés dans le quartier des Moulins.

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec l'Office Public Côte d'Azur Habitat pour la réhabilitation des bâtiments 15 et 16 situés aux Moulins.

Rayonnement des Musées — Muséum d'Histoire Naturelle - Convention de collaboration avec l'Office Français de la Biodiversité.

Réseau de Tramway — Ligne 5 - Avis du Conseil municipal sur l'étude d'impact.

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec l'Office Public Côte d'Azur Habitat pour la réhabilitation et la résidentialisation du Turin Ouest comprenant 65 logements situés dans le quartier des Liserons.

Grand Delta Habitat — Acquisition en VEFA de 55 logements locatifs intermédiaires sis Chemin des Sablières - Opération Villa Mantéga - Garantie de deux emprunts PLI pour un montant de 12 603 072 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

S.A. d'H.L.M Batigère Habitat — Acquisition-amélioration de 55 logements locatifs sociaux sis rue Auguste Pégurier - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 6 907 000 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Côte d'Azur Habitat — Construction de 15 logements locatifs sociaux sis 52 boulevard Las Planas - Opération Les Balcons du Soleil - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 2 288 863 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

S.C.A. Foncière d'Habitat et Humanisme — Acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux sis 3/7, rue Pierre Barelli - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 605 557 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de partenariat pédagogique et artistique avec le Théâtre National de Nice.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention relative à l'organisation des classes à double cursus avec aménagement d'horaires au lycée Guillaume Apollinaire pour les élèves musiciens et danseurs inscrits au Conservatoire - Renouvellement.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de partenariat pédagogique avec le Conservatoire des Arts de la Nouvelle Calédonie.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Legs Kosma - Attribution de bourses de scolarité et au mérite.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de partenariat entre la ville de Nice et les musées nationaux du XXème siècle des Alpes-Maritimes pour la saison 2025/2026 - Renouvellement.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de partenariat relative à la création d'un atelier fanfare.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lancement d'un marché répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour la location, l'installation, et la maintenance de matériels techniques : sonorisation, éclairage, structures scéniques et distribution d'énergie.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur et Eau d'Azur relative aux missions géotechniques et géologiques, travaux de reconnaissance des sols, contrôles, diagnostics et suivi d'ouvrages.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur et Eau d'Azur relative aux travaux sur ouvrages d'art sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Parc Méridia — Protocole de vente avec l'Etablissement Public d'Aménagement Ecovallée Plaine du Var relatif aux cessions foncières nécessaires à la réalisation de la ZAC Parc Méridia.

Approbation des redevances et charges des conventions en vue de l'exploitation de 2 manèges (jardin Albert 1er et place Garibaldi), d'un emplacement de Food truck rue Auguste Gal/Delfino, et pour l'organisation d'Escape Games à l'Opéra.

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution d'une subvention annuelle à plusieurs associations d'aide et d'accompagnement de victimes du terrorisme.

Association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence - Octroi d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs - Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition gratuite de locaux.

Attribution d'une subvention en soutien de la démarche participative et éducative conduite par l'association NEEDE au service de la transition écologique.

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre.

Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Lieutenants de Louveterie des Alpes-Maritimes.

Convention de cofinancement relative à l'expérimentation de l'uniforme - Avenant de prolongation.

Attribution de subventions dans le domaine de l'événementiel pour l'année 2025.

Attribution d'une subvention à l'association ZEBR'ART CONNEXION pour l'animation d'un stage musical au Stockfish.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la culture.

Comité Doyen Jean Lépine 2025 — Attribution de subventions dans le domaine de la culture scientifique.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget principal.

Décision modificative n° 2 — Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget principal.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget annexe de la Régie Autonome pour l'exploitation du Palais Nikaïa.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget Annexe de la Régie autonome de l'Opéra.

Information sur le budget primitif 2025 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.

Information du Conseil municipal sur le compte administratif et le compte financier pour l'exercice 2024, l'affectation du résultat 2024 et le budget supplémentaire pour l'exercice 2025 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 2 (finances patrimoine) pour les exercices 2015 et suivants.

Convention d'objectifs et de financements Accueil Adolescents avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

Attribution annuelle d'une subvention à l'association Accueil des Villes Françaises.

Subvention au bénéfice de l'association STAF 06 pour l'organisation du projet l'Europe.

Projet de centre culturel de la Gare du Sud - Processus de résiliation à l'amiable du bail emphytéotique administratif.

Extension du dispositif des boutons d'alerte reliés au Centre de Supervision Urbain aux copropriétés.

Cessions à titre gracieux contre bons soins de deux auxiliaires canins réformés de la brigade cynophile.

Appel à manifestation d'intérêt pour la cession de locaux situés 63 boulevard Gorbella - Création d'un comité consultatif de sélection et désignation des membres.

Concession de service public pour l'exploitation et la gestion des lots de deux toilettes publiques - Déclaration d'infructuosité - Mise en œuvre d'une procédure d'attribution sans publicité ni mise en concurrence.

Délégation de service public du casino Ruhl - Avenant n° 3 au contrat de concession.

Mise à disposition de terrains du domaine public de la ville de Nice pour le pâturage d'animaux.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture d'emballages et solutions de présentation de produits et aménagement de l'espace de vente des boutiques "Maison de Nice" et "Goût de Nice".

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur relatif à la mission d'assistance à l'analyse financière des contrats de concession de service public.

Opération d'Intérêt National Ecovallée — Plaine du Var - Protocole de Partenariat 2011/2026 - Protocole additionnel au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement 2019/2032 pour la période 2025/2038.

Nice — Lingostière Sud - Convention d'intervention foncière sur le site Lingostière en phase anticipation-impulsion entre la Métropole Nice Côte d'Azur, la commune de Nice, l'Etablissement Public d'Aménagement Ecovallée - Plaine du Var et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Avenant n° 4.

Grand Arénas — Protocole de vente avec l'Etablissement Public d'Aménagement Ecovallée - Plaine du Var relatif aux cessions foncières nécessaires à la réalisation de la ZAC Grand Arénas.

Approbation de la vente d'un appartement situé 3, rue Droite (lot de copropriété n° 6).

Approbation de la vente d'un appartement situé 32, rue Droite (lot de copropriété n° 7).

Approbation de la vente d'un appartement situé 15, rue de la Préfecture (lot de copropriété n° 53).

Approbation de la cession du droit au bail commercial sis 9, rue Droite, avec demande de déspécialisation, au profit de la SASU WBRAND.

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'opération d'acquisition-amélioration de 17 logements locatifs sociaux sis 32 avenue Henri Dunant/6 impasse Laurenti - Avenant n° 1 à la convention du 25 novembre 2024.

ERILIA — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la construction de 40 logements locatifs sociaux sis 110 route de Canta Galet - Avenant n° 1.

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux sis 83 quai Maréchal Lyautey.

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 3, rue Sorgentino.

Pacte Local des Solidarités — Convention de reversement de la subvention de l'Etat par la Métropole Nice Côte d'Azur à la Ville de Nice.

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de la résidence Tonduti de 24 logements sociaux sis 26, rue Tonduti de l'Escarène.

Convention de partenariat avec l'association de Formation et de Promotion pour jeunes et adultes en Recherche d'insertion.

Protection sociale — Risque prévoyance - Convention de participation - Avenant n° 2.

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant à l'animation sociale du territoire et à l'animation des quartiers de la Ville au titre de l'exercice 2025.

Ecole Municipale d'Arts Plastiques de Nice - Convention de partenariat avec l'Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif Hôpitaux Pédiatriques de Nice pour l'accueil de jeunes patients - Renouvellement.

S.A. d'H.L.M. Vilogia — Acquisition en VEFA de 34 logements étudiants en usufruit locatif social sis 32 avenue de la Bornala - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 1 231 446 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

S.A. d'H.L.M. Vilogia — Acquisition en VEFA de 37 logements étudiants en usufruit locatif social sis 86 boulevard Delfino - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 1 294 736 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

S.C.A. Foncière d'Habitat et Humanisme — Acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 216 route de Turin - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 24 415 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

S.C.A. Foncière d'Habitat et Humanisme — Acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 68 boulevard François Grosso - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 72 199 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

S.A. d'H.L.M. CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux sis 55 boulevard Virgile Barel - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 947 963 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

S.A. d'H.L.M. CDC Habitat Social — Construction de 38 logements locatifs sociaux sis 17 avenue Villermont - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 4 825 082 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de gaz - Avenant n° 2.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap.

Journée Internationale des Personnes Handicapées - édition 2025 - Convention de partenariat relative à la mise en place d'activités de Curling.

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Donation d'une oeuvre d'Henri Matisse.

Dispositif de boutons d'alerte reliés au Centre de Supervision Urbain - Conventions de partenariat avec différents établissements privés.

Reprise de la halle Raiberti sise 3, rue Flaminius Raiberti et autorisation à constituer un dossier de déclaration d'utilité publique.

Présentation du rapport d'activité annuel 2024 du médiateur de la ville de Nice.

Régularisation foncière d'emprises non bâties avec Carrefour Property secteur Lingostière 606 boulevard du Mercantour.

Vente d'une partie d'un chemin privé communal sis 42 avenue Denis Séméria.

Transferts patrimoniaux de la ville de Nice à la Métropole Nice Côte d'Azur de plusieurs biens dans le cadre du transfert des compétences - Délibération complétive.

Convention cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes - Avenant n° 1.

Convention de mécénat avec la SAS Toyota France.

Enrichissement des collections — Dépôt d'une œuvre de Laurence Aëgerter au Palais Lascaris.

Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour l'exécution d'une enquête au sein de l'aéroport de Nice Côte d'Azur par la SAS IFOP - Avis du Conseil municipal.

Conditions générales de vente de la Maison de Nice.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins permanents avec la Métropole Nice Côte d'Azur relatif à la réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des sépultures dans les cimetières gérés par la ville de Nice et le site cinéraire géré par la Métropole Nice Côte d'Azur.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins permanents avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à l'entretien des espaces, allées et voies de l'ensemble des cimetières de la ville de Nice et du site cinéraire géré par la Métropole Nice Côte d'Azur.

Cap vers une intelligence artificielle générative souveraine utile et partagée : orientations stratégiques.

Vente aux enchères par le domaine d'un véhicule réformé de la ville de Nice.

Accueil d'enfants en situation de handicap - Création de l'Unité d'Enseignement maternelle Autisme au sein de l'école maternelle Thérèse Roméo - Convention de partenariat.

Conservatoire Départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la Ville de Nice pour les enfants niçois au titre de l'année 2024/2025.

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Détermination des lauréats de l'appel à projet Culture et Santé 2025/2026.

Petite Enfance — Conventions de partenariat entre la Ville de Nice, son Centre Communal d'Action Sociale, la Direction régionale des affaires culturelles PACA ainsi que des artistes accueillis en résidence.

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles.

Convention Territoriale Globale — Versement du solde 2025 pour les associations partenaires de la Ville et versement d'une subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la jeunesse.

Attribution de subventions 2025 dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse - Insertion professionnelle.

Voeu — Dénomination du parvis de l'Hôtel des polices en hommage au Président Nicolas SARKOZY.

Mise en place d'un espace sécurité intégré dans l'application Allo-Mairie et création d'un numéro à 4 chiffres pour joindre la Police Municipale.

Mise en place de postes mobiles de Police municipale.

Studios de la Victorine — Convention de partenariat relative à la sécurité.

Convention de partenariat avec le Service Départemental d'incendie et de Secours des Alpes-Maritimes portant disponibilité opérationnelle et de formation des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail - Avenant n° 1.

Galerie Babazouk — Création d'une troisième galerie municipale.

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2025/2026.

Enrichissement des Collections — Musée international d'art naïf Anatole Jakovsky - Dépôts d'oeuvres de Benjamin Vautier dit Ben par les déposants Eva Vautier et François Vautier.

Rayonnement des collections — Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Contrat d'itinérance exposition Tous Léger ! à la Venaria Reale, Italie - Avenant n° 1.

Palais des Arts et de la Culture — Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique constituée pour le dialogue compétitif.

Développement des publics — Musées inclusifs et facteurs de bien-être - Conventions de coopération.

Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur - Organisation de deux Festivals des Sciences en 2025.

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Campagne nationale de vaccination dans les collèges - Convention relative à la responsabilité conjointe du traitement des données à caractère personnel.

Recrutement de cadres administratifs et techniques sur emplois existants au sein des effectifs municipaux.

Transformation de 2 postes existants au sein de l'Opéra - Mise à jour des conditions de recrutement et de rémunération.

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 1 (gestion des ressources humaines) pour les exercices 2015 et suivants.

Convention de partenariat avec la Régie Ligne d'Azur pour la promotion des sites patrimoniaux - Renouvellement.

Fonds de soutien à la filière cinéma et audiovisuelle - Convention avec la Métropole Nice Côte d'Azur.

Mise à disposition d'un espace public pour une exposition photographique de l'association Meilleurs Ouvriers de France des Alpes-Maritimes.

Salons Etudiants — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur, l'Etudiant et Studyrama - Avenants n° 1.

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste la Police Municipale e li amic de Nissa.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et de bourses aux athlètes de haut niveau.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif pour l'année 2025.

Délégation de service public du Casino Ruhl - Demande d'éligibilité du délégataire au dispositif du crédit d'impôt remboursable au titre des manifestations organisées durant la saison 2023/2024.

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l'Opéra Nice Côte d'Azur pour les exercices 2015 et suivants.

Allocations Individuelles Jeunes Chercheurs 2025/2027 - Retrait de la délibération n° 43.4 du Conseil municipal du 23 mai 2025.

Fondation La Main à la pâte — Convention de partenariat relative au centre pilote d'enseignement des sciences à l'école - Renouvellement.