1 octobre 2025

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Attribution d'une subvention annuelle à plusieurs associations d'aide et d'accompagnement de victimes du terrorisme

Association des Conciliateurs de Justice de la Cour dappel dAix-en-Provence - Octroi d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs - Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition gratuite de locaux

Attribution d'une subvention en soutien de la démarche participative et éducative conduite par l'association NEEDE au service de la transition écologique

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Lieutenants de Louveterie des Alpes-Maritimes

Convention de c'ofinancement relative à l'expérimentation de l'uniforme - Avenant de prolongation

Attribution de subventions dans le domaine de lévénementiel pour l'année 2025

Attribution d'une subvention à l'association ZEBR'ART CONNEXION pour l'animation d'un stage musical au Stockfish

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la culture

Comité Doyen Jean Lépine 2025 — Attribution de subventions dans le domaine de la culture scientifique

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget principal

Décision modificative n° 2 — Mise à j'our des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget principal

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget annexe de la Régie Autonome pour l'exploitation du Palais N'ikaïa

Décision modificative n° 2 — Exercice 2025 - Budget Annexe de la Régie autonome de l'Opéra

Information sur le budget primitif 2025 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Information du Conseil municipal sur le compte administratif et le compte financier pour l'exercice 2024, laffectation du résultat 2024 et le budget supplémentaire pour l'exercice 2025 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 2 (finances patrimoine) pour les exercices 2015 et suivants

Convention Territoriale Globale — Versement du s'olde 2025 pour les associations partenaires de la Ville et versement d'une subvention à une association oeuvrant dans le d'omaine de la j'eunesse

Convention d'objectifs et de financements Accueil Adolescents avec la C'aisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

Attribution annuelle d'une subvention à l'association Accueil des Villes Françaises

Approbation des redevances et charges des conventions en vue de lexploitation de 2 manèges (jardin Albert 1er et place Garibaldi), d'un emplacement de Food truck rue Auguste Gal/Delfino, et pour l'organisation dEscape Games à lOpéra

Subvention au bénéfice de l'association STAF 06 pour l'organisation du projet l'Europe

Projet de centre culturel de la Gare du Sud - Processus de résiliation à lamiable du bail emphytéotique administratif

Extension du dispositif des boutons dalerte reliés au Centre de Supervision Urbain aux copropriétés

Cessions à titre gracieux c'ontre bons s'oins de deux auxiliaires c'anins réformés de la brigade cynophile

Appel à manifestation d'intérêt pour la cession de locaux situés 63 boulevard Gorbella - Création d'un comité consultatif de sélection et désignation des membres

Concession de service public pour l'exploitation et la gestion des l'ots de deux toilettes publiques - Déclaration d'infructuosité - Mise en œuvre d'une procédure d'attribution s'ans publicité ni mise en c'oncurrence

Délégation de service public du c'asino Ruhl - Avenant n° 3 au contrat de concession

Acquisition de parcelles constituant lemprise du canal des Arrosants de la Plaine du Var

Mise à disposition de terrains du domaine public de la ville de Nice pour le pâturage danimaux

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour la fourniture d'emballages et s'olutions de présentation de produits et aménagement de l'espace de vente des boutiques "Maison de N'ice" et "Goût de N'ice"

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relatif à la mission d'assistance à l'analyse financière des contrats de concession de service public

Opération dIntérêt National Ecovallée — Plaine du Var - Protocole de Partenariat 2011/2026 - Protocole additionnel au contrat de Projet Partenarial d'Aménagement 2019/2032 pour la période 2025/2038

Parc Méridia — Protocole de vente avec lEtablissement Public d'Aménagement Ecovallée Plaine du Var relatif aux cessions foncières nécessaires à la réalisation de la ZAC Parc Méridia

Nice — Lingostière Sud - Convention dintervention foncière sur le site Lingostière en phase anticipation-impulsion entre la Métropole Nice Côte dAzur, la commune de Nice, lEtablissement Public d'Aménagement Ecovallée - Plaine du Var et lEtablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte dAzur - Avenant n° 4

Grand Arénas — Protocole de vente avec lEtablissement Public d'Aménagement Ecovallée - Plaine du Var relatif aux cessions foncières nécessaires à la réalisation de la ZAC Grand Arénas

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 3, rue Droite (l'ot de c'opropriété n° 6)

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 32, rue Droite (l'ot de c'opropriété n° 7)

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 15, rue de la Préfecture (l'ot de c'opropriété n° 53)

Approbation de la cession du droit au bail commercial sis 9, rue Droite, avec demande de déspécialisation, au profit de la SASU WBRAND

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'opération d'acquisition-amélioration de 17 logements locatifs sociaux sis 32 avenue Henri Dunant/6 impasse Laurenti - Avenant n° 1 à la convention du 25 novembre 2024

ERILIA — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la construction de 40 logements locatifs sociaux sis 110 route de Canta Galet - Avenant n° 1

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux sis 83 quai Maréchal Lyautey

Education des publics scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2025 à deux associations

Actualisation partielle du tableau des taux de vacation de la ville de Nice

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement du dispositif Orchestre à l'école pour les années 2025 à 2028

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec lOffice Public Côte dAzur Habitat pour la réhabilitation des bâtiments 18 et 20 et la résidentialisation des bâtiments 4, 5, 18 et 20 situés dans le quartier des Moulins

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec lOffice Public Côte dAzur Habitat pour la réhabilitation des bâtiments 15 et 16 situés aux Moulins

Rayonnement des Musées — Muséum dHistoire Naturelle - Convention de collaboration avec lOffice Français de la Biodiversité

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice - Convention de cofinancement avec lOffice Public Côte dAzur Habitat pour la réhabilitation et la résidentialisation du Turin Ouest comprenant 65 logements situés dans le quartier des Liserons

Grand Delta Habitat — Acquisition en VEFA de 55 logements locatifs intermédiaires sis Chemin des Sablières - Opération Villa Mantéga - Garantie de deux emprunts PLI pour un montant de 12 603 072 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

S.A. dH.L.M Batigère Habitat — Acquisition-amélioration de 55 logements locatifs sociaux sis rue Auguste Pégurier - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 6 907 000 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Construction de 15 logements l'ocatifs s'ociaux s'is 52 boulevard L'as Planas - Opération Les Balcons du S'oleil - Garantie de s'ept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 2 288 863 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

S.C.A. Foncière dHabitat et Humanisme — Acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux sis 3/7, rue Pierre Barelli - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 605 557 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat pédagogique et artistique avec le Théâtre N'ational de N'ice

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention relative à l'organisation des classes à d'ouble c'ursus avec aménagement dhoraires au lycée Guillaume Apollinaire pour les élèves musiciens et d'anseurs inscrits au C'onservatoire - Renouvellement

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat pédagogique avec le C'onservatoire des Arts de la Nouvelle C'alédonie

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - L'egs Kosma - Attribution de bourses de scolarité et au mérite

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat entre la ville de N'ice et les musées n'ationaux du XXème s'iècle des Alpes-Maritimes pour la s'aison 2025/2026 - Renouvellement

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat relative à la création d'un atelier fanfare

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un marché répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la l'ocation, l'installation, et la maintenance de matériels techniques : s'onorisation, éclairage, structures scéniques et distribution d'énergie

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et Eau d'Azur relative aux missions géotechniques et géologiques, travaux de reconnaissance des s'ols, contrôles, d'iagnostics et suivi d'ouvrages

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et Eau d'Azur relative aux travaux sur ouvrages d'art sur le territoire de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement social sis 3, rue Sorgentino

Pacte Local des Solidarités — Convention de reversement de la subvention de l'Etat par la Métropole Nice Côte dAzur à la Ville de Nice

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de la résidence Tonduti de 24 logements sociaux sis 26, rue Tonduti de lEscarène

Convention de partenariat avec l'association de Formation et de Promotion pour jeunes et adultes en Recherche d'insertion

Protection sociale — Risque prévoyance - Convention de participation - Avenant n° 2

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice budgétaire 2025

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant à l'animation sociale du territoire et à l'animation des quartiers de la Ville au titre de l'exercice 2025

Ecole Municipale dArts Plastiques de Nice - Convention de partenariat avec lEtablissement de Santé Privé dIntérêt Collectif Hôpitaux Pédiatriques de Nice pour l'accueil de jeunes patients - Renouvellement

S.A. dH.L.M. Vilogia — Acquisition en VEFA de 34 logements étudiants en usufruit locatif social sis 32 avenue de la Bornala - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 1 231 446 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

S.A. dH.L.M. Vilogia — Acquisition en VEFA de 37 logements étudiants en usufruit locatif social sis 86 boulevard Delfino - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 1 294 736 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

S.C.A. Foncière dHabitat et Humanisme — Acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 216 route de Turin - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 24 415 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

S.C.A. Foncière dHabitat et Humanisme — Acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 68 boulevard François Grosso - Garantie d'un emprunt PLAI pour un montant de 72 199 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

S.A. dH.L.M. CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux sis 55 boulevard Virgile Barel - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 947 963 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

S.A. dH.L.M. CDC Habitat Social — Construction de 38 logements locatifs sociaux sis 17 avenue Villermont - Garantie de sept emprunts PLAI/PLUS/PLS pour un montant total de 4 825 082 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de gaz - Avenant n° 2

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap

Journée Internationale des Personnes Handicapées - édition 2025 - Convention de partenariat relative à la mise en place d'activités de Curling

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2025

Donation d'une oeuvre dHenri Matisse

Dispositif de boutons dalerte reliés au Centre de Supervision Urbain - Conventions de partenariat avec différents établissements privés

Reprise de la halle Raiberti sise 3, rue Flaminius Raiberti et autorisation à constituer un dossier de déclaration dutilité publique

Présentation du rapport d'activité annuel 2024 du médiateur de la ville de Nice

Régularisation foncière demprises non bâties avec Carrefour Property secteur Lingostière 606 boulevard du Mercantour

Vente d'une partie d'un chemin privé communal sis 42 avenue Denis Séméria

Transferts patrimoniaux de la ville de Nice à la Métropole Nice Côte dAzur de plusieurs biens dans le cadre du transfert des compétences - Délibération complétive

Mise à disposition à titre gratuit de salles et d'espaces du Parc Phoenix en 2025

Convention c'adre avec le C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes - Avenant n° 1

Convention de mécénat avec la SAS Toyota France

Enrichissement des collections — Dépôt d'une œuvre de Laurence Aëgerter au Palais Lascaris

Demande de dérogation à la règle du repos d'ominical pour l'exécution d'une enquête au s'ein de l'aéroport de N'ice C'ôte d'Azur par la S'AS IFOP - Avis du Conseil municipal

C'onditions générales de vente de la Maison de N'ice

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins permanents avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relatif à la réalisation d'opérations de fossoyage et de remise en état des s'épultures dans les c'imetières gérés par la ville de N'ice et le s'ite c'inéraire géré par la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins permanents avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à l'entretien des espaces, allées et voies de l'ensemble des c'imetières de la ville de N'ice et du s'ite c'inéraire géré par la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

Cap vers une intelligence artificielle générative souveraine utile et partagée : orientations stratégiques

Vente aux enchères par le domaine d'un véhicule réformé de la ville de Nice

Voeu — Dénomination du parvis de lHôtel des polices en hommage au Président Nicolas SARKOZY

Mise en place d'un espace sécurité intégré dans lapplication Allo-Mairie et création d'un numéro à 4 chiffres pour joindre la Police Municipale

Mise en place de postes mobiles de Police municipale

Studios de la Victorine — Convention de partenariat relative à la sécurité

Convention de partenariat avec le Service Départemental dincendie et de Secours des Alpes-Maritimes portant disponibilité opérationnelle et de formation des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail - Avenant n° 1

Galerie Babazouk — Création d'une troisième galerie municipale

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2025/2026

Enrichissement des Collections — Musée international dart naïf Anatole Jakovsky - Dépôts doeuvres de Benjamin Vautier dit Ben par les déposants Eva Vautier et François Vautier

Rayonnement des collections — Musée dArt Moderne et dArt Contemporain - Contrat ditinérance exposition Tous Léger ! à la Venaria Reale, Italie - Avenant n° 1

Palais des Arts et de la Culture — Election des membres de la Commission dAppel dOffres spécifique constituée pour le dialogue compétitif

Développement des publics — Musées inclusifs et facteurs de bien-être - Conventions de c'oopération

Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur - Organisation de deux Festivals des Sciences en 2025

Accueil denfants en situation de handicap - Création de lUnité dEnseignement maternelle Autisme au sein de l'école maternelle Thérèse Roméo - Convention de partenariat

C'onservatoire Départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la Ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2024/2025

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Détermination des lauréats de lappel à projet Culture et Santé 2025/2026

Petite Enfance — Conventions de partenariat entre la Ville de Nice, son Centre Communal dAction Sociale, la Direction régionale des affaires culturelles PACA ainsi que des artistes accueillis en résidence

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

Attribution de subventions 2025 dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse - Insertion professionnelle

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Campagne nationale de vaccination dans les collèges - Convention relative à la responsabilité conjointe du traitement des données à caractère personnel

Recrutement de cadres administratifs et techniques sur emplois existants au sein des effectifs municipaux

Transformation de 2 postes existants au sein de lOpéra - Mise à jour des conditions de recrutement et de rémunération

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 1 (gestion des ressources humaines) pour les exercices 2015 et suivants

Convention de partenariat avec la Régie Ligne dAzur pour la promotion des sites patrimoniaux - Renouvellement

Fonds de soutien à la filière cinéma et audiovisuelle - Convention avec la Métropole Nice Côte dAzur

Mise à disposition d'un espace public pour une exposition photographique de l'association Meilleurs Ouvriers de France des Alpes-Maritimes

Salons Etudiants — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur, lEtudiant et Studyrama - Avenants n° 1

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste la Police Municipale e li amic de N'issa

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et de bourses aux athlètes de haut niveau

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif pour l'année 2025

Délégation de service public du C'asino Ruhl - Demande d'éligibilité du d'élégataire au dispositif du crédit d'impôt remboursable au titre des manifestations organisées d'urant la s'aison 2023/2024

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatives au contrôle des comptes et de la gestion de lOpéra Nice Côte dAzur pour les exercices 2015 et suivants

Allocations Individuelles Jeunes Chercheurs 2025/2027 - Retrait de la délibération n° 43.4 du Conseil municipal du 23 mai 2025

Réseau de Tramway — Ligne 5 - Avis du Conseil municipal sur létude dimpact

Fondation La Main à la pâte — Convention de partenariat relative au centre pilote denseignement des sciences à l'école - Renouvellement