Conseil municipal de Nice — 23/05/2025

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution de subventions aux associations relevant de la vie associative au titre de l'exercice 2025.

Sensibilisation à la protection de l'Océan pour tous les publics - Octroi de subventions à des associations.

Attribution de subventions aux associations de protection animale - Exercice 2025.

Attribution d'une subvention à l'association Live For Good.

Attribution de subventions et d'aide indirecte aux associations et fondations dans le domaine de l'événementiel.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2025.

Restauration des façades et galeries de la place Masséna - Solde de la dernière subvention.

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation de la Ville au titre de l'exercice 2025.

Attribution de subventions à des associations ou organismes relevant du domaine de l'Education - Aides directes au titre de l'exercice 2025.

Convention d'objectifs avec le Groupement d'intérêt économique GAIDA et la Métropole Nice Côte d'Azur pour le financement du projet de sécurisation de la résidence Roquebillière à Nice Est - Avenant n° 1.

Biennale des arts de l'océan — Partenariats pour la programmation des expositions et actualisation de tarifs d'espaces muséaux.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la Culture.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Attribution de subvention dans le domaine des Relations Internationales au titre de l'exercice 2025.

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget Principal.

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa.

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal.

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation de la fourrière automobile de Nice.

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa.

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget principal.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie du Palais Nikaïa.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de la régie du Palais des Nikaïa - Modification.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de l'Opéra de Nice - Modification.

Décision modificative n° 1 — Ajustements et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget principal.

Décision modificative n° 1 — Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget annexe de la régie du Palais Nikaïa.

Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure pour l'année 2026.

Attribution de subventions à des associations du monde combattant et patriotique au titre de l'exercice 2025.

Attribution d'une subvention à l'association Université de Nice Inter-Ages pour l'année 2025.

Création de Maisons de Services Publics pour faciliter les démarches de la population niçoise au sein d'un même lieu.

Délibération d'intention relative au futur règlement des changements d'usage.

Abaissement du plafond de la durée de location des résidences principales en meublé touristique de 120 à 90 jours.

Changement d'usage — Dispositif de location mixte - Etudiants meublés touristiques - Renouvellement.

Désignation au sein d'organismes extérieurs.

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte d'Azur des ouvrages du canal de Gairaut.

Réalisation d'une opération immobilière — Vente d'emprises à la commune de Falicon et à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Renouvellement de la charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos.

Convention de gestion des services communs IV - Avenant n° 2.

Actualisation partielle des taux de vacation de la ville de Nice.

Heures supplémentaires et complémentaires - Actualisation.

Règlement des astreintes de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur - Avenant n° 1.

Acceptation de dons en mécénat et parrainage.

Renouvellement de la convention relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de Nice et conditions de la mise à disposition des locaux.

Convention de la mise à disposition de locaux au profit de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées - Avenant n° 2.

Opéra de Nice — Accord longue durée avec la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes pour les autorisations d'exploitations secondaires des enregistrements - Avenant n° 1.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin temporaire avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative au contrôle réglementaire des équipements de travail et des équipements sous pression.

Présentation du rapport d'activité 2024 du Référent déontologue des élus du Conseil municipal de la ville de Nice.

Studios de la Victorine — Contrat de licence de marque.

Autorisation de mise en vente de biens communaux.

Approbation de la vente d'un appartement situé 26/28 avenue de la Californie.

Vente aux enchères par le domaine des véhicules réformés de la ville de Nice.

Conventions de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative au projet de Centre des Possibles pour accompagner les jeunes dans la découverte de soi, de leurs compétences et des métiers.

Dispositif Allocations individuelles jeunes chercheurs 2025/2027.

Coalition des villes littorales et des régions côtières - Approbation de l'accord de projet entre la Métropole Nice Côte d'Azur, la ville de Nice et le Bureau des Nations Unies pour les services d'appui aux projets concernant l'initiative des villes littorales et régions côtières.

Débat du Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme métropolitain.

Ilot des Maraichers — Vente de parcelles - Délibération modificative et complétive à la délibération n° 2.1 du Conseil municipal du 14 juin 2023.

Constitution de servitude pour passage de réseaux souterrains sis rue Pierre Dévoluy au profit de la société ENEDIS.

Constitution de servitude pour passage de réseaux souterrains sis boulevard du Mercantour au profit de la société ENEDIS.

Parc Phoenix — Convention de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement.

Valorisation du parcours de l'Ecole des Cadres en partenariat avec l'Université Côte d'Azur - intégration dans un cursus diplômant en Master 2.

Actualisation globale du tableau des emplois permanents municipaux.

Jardins potagers — Mise à disposition gratuite d'espaces potagers à des associations.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention d'objectifs avec l'Académie Internationale d'Eté - Avenant n° 3.

Erilia — Réitération de garantie de 4 emprunts d'un capital initial global de 3 167 030 euros, souscrits auprès de la Caisse d'Epargne Côte d'Azur/Crédit Foncier de France, suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia - Signature de l'avenant n° 1 aux conventions de garantie d'emprunt initiales.

Erilia — Réitération de garantie de 2 emprunts d'un capital initial global de 2 116 223 euros, souscrits auprès du Crédit Foncier de France, suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia - Signature de l'avenant n° 2 aux conventions de garantie d'emprunts initiales.

Erilia — Construction de 40 logements locatifs sociaux sis 110 route de Canta Galet - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 7 596 234 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Erilia — Construction de 156 logements étudiants locatifs sociaux sis 4/6 avenue Isnard Ilot 2.4a Zac Méridia - Garantie de trois emprunts PLS pour un montant total de 18 882 812 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Palais des Arts et de la Culture — Approbation d'un nouveau programme et autorisation de lancement d'une procédure de dialogue compétitif pour la passation d'un marché de conception réalisation.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lancement d'un marché répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour la location, l'installation, et la maintenance de matériels techniques évènementiel : sonorisation, éclairage, structures scéniques et distribution d'énergie.

Convention constitutive d'un groupement de commandes relative aux travaux acrobatiques pour besoins temporaires à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et Eau d'Azur.

Actions intergénérations — Convention de partenariat avec la Résidence des Jardins de Cimiez - Avenant n° 1 avec la Société HELIOS.

Approbation de la vente des bureaux de l'immeuble situé 7/9 Promenade des Anglais à Nice.

Victoires de la recherche — Approbation du nouveau règlement intérieur.

Convention de partenariat avec Côte d'Azur Habitat et l'Etat relative à la transmission des images prises dans les parties communes des immeubles à usage d'habitation dont Côte d'Azur Habitat a la gestion.

Conclusion d'un bail emphytéotique à l'association SOS-Arménie Côte d'Azur - Maison sise 8, rue Léon Bertrand.

Plan Local d'Urbanisme métropolitain — Déclaration de projet pour la création d'un collège à Nice sur la rive gauche du Var.

Vente de biens communaux sis boulevard du Mercantour/11 avenue Claude Debussy et constitution de servitudes de passage temporaire - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Vente d'un bien communal sis route du Mas Duc - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Vente d'un bien communal sis 10 avenue Edouard Grinda - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Renonciation à l'exercice de la procédure de biens sans maître pour quatre biens immobiliers situés à Nice.

Cession à titre gracieux contre bons soins des animaux réformés de la brigade équestre.

Attribution d'un logement pour nécessité absolue de service au sein de l'AnimaNice Maioun Dou Rai.

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Constructions Protégées au PLUm et Eléments d'architecture.

Approbation du principe de concession de service public pour l'exploitation et la gestion de quatre équipements de toilettes publiques.

Enrichissement des collections — Acquisition de l'oeuvre d'Henri Matisse - Etude d'agave (anciennement Etude de plante grasse).

Actualisation des tarifs — Modification de la durée du ticket gratuit du stationnement payant sur voirie de 30 minutes à 1 heure du lundi au samedi.

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires relatif au stationnement payant sur voirie pour l'année 2024.

Convention constitutive d'un groupement de commandes à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à l'acquisition et la maintenance de moyens d'impression partagés.

Villa Paradiso — 24 boulevard de Cimiez - Approbation de la passation d'un bail emphytéotique en vue de l'implantation d'un projet culturel.

Convention avec l'Economat des Armées relative à l'acquisition et la livraison de plats de survie avec kit auto chauffant.

Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL 06) pour l'année 2025.

Fusion par voie d'absorption de la SA d'HLM Logirem par la SA d'HLM Erilia et autorisation du transfert des subventions au titre des fonds propres de la ville de Nice.

Réalisation d'une opération immobilière sociale sise 27/29 B avenue du Maréchal Lyautey - Acquisition d'une propriété à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Attribution de subventions dans le domaine de la santé et avantages en nature dans le domaine du social au titre de l'exercice 2025.

Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale, la Métropole Nice Côte d'Azur et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie pour diverses actions de santé - Renouvellement.

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice 2025.

Attribution d'une subvention dans le cadre du développement de l'agriculture urbaine à l'association à vocation sociale Service de Remplacement des Alpes-Maritimes.

Convention avec l'Education Nationale relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps méridien.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la réalisation de diagnostics techniques obligatoires.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap.

Convention de partenariat chantier — école portant sur l'aménagement de modulaires accessibles aux personnes en situation de handicap.

Nouvelles maisons médicales — Création d'une maison médicale et d'un pôle prévention dépistage au 17, rue d'Italie et approbation du règlement d'établissement de la maison médicale de Delvalle.

Approbation de la vente de la villa située 4 avenue des Orangers dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt pour la création d'un établissement à vocation médico-sociale.

Autorisation accordée au Centre Communal d'Action Sociale de céder une emprise foncière extraite de la villa située 2 bis, avenue des Orangers.

Attribution de subventions et d'aides au titre de l'exercice 2025 aux associations œuvrant auprès de la communauté des rapatriés et de leurs familles.

Instauration d'une revalorisation salariale dite "bonus attractivité" pour le personnel de la petite enfance.

Attribution de subventions dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse.

Organisation du Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants du 18 au 22 juin 2025 en partenariat avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale des Alpes-Maritimes.

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants domiciliés dans d'autres communes - Convention-cadre avec les communes de résidence.

Accompagnement des familles niçoises ayant des enfants à Haut Potentiel Intellectuel.

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé.

Adhésion à l'association Ensemble pour la Petite Enfance.

Approbation des règlements de fonctionnement relatifs aux établissements Petite Enfance.

Gratuité d'accès au Parc Phoenix à l'occasion de la manifestation Guinguette en Famille le vendredi 4 juillet 2025.

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles.

Subventions de fonctionnement des Relais Petite Enfance et Ludothèques municipales - Subvention d'investissement d'une Structure Petite Enfance - Conventions de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes et le Conseil départemental des Alpes-Maritimes.

Le Grand Défi — Raid Multisports Handi-Valide de Saint-Etienne à Nice du 18 au 24 mai 2025.

Transports des enfants des écoles publiques niçoises pendant le temps scolaire pour les sorties pédagogiques - Renouvellement de la convention pour la participation financière de l'Office Central de la Coopération à l'Ecole 06 aux coûts de transport.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et conventions de sponsoring avec des athlètes de haut niveau.

Convention d'utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives des collèges niçois et des installations sportives communales.

Convention de partenariat à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à l'accès au sport du public demandeur d'emploi dans le cadre du plan local pour l'insertion emploi - Renouvellement.

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois.

Convention financière avec le Département des Alpes-Maritimes dans le cadre de la construction d'un gymnase.

Occupation temporaire à titre gracieux d'une emprise d'une parcelle municipale en faveur du Musée National du Sport.

Nouvelle piscine de la plaine du Var — Elections des membres de la commission d'appel d'offres spécifique.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif pour l'année 2025.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation de snacks (rue de France et complexe sportif Jean Bouin) et d'animations dans le cadre des festivités de Noël et Carnaval (3 éditions).

Recrutement d'un(e) directeur/directrice du conservatoire à rayonnement régional de Nice sur emploi existant.

Recrutement d'un(e) directeur/directrice du Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain sur un emploi existant - Modification de la délibération n° 42.13 du Conseil municipal du 5 février 2016.

Prix littéraires décernés dans le cadre du Festival du Livre 2025.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Convention de collaboration avec l'association SOS Grand Bleu.

Musée Matisse — Exposition Henri Matisse - Chemin de Croix - Contrat de co-organisation avec le Baltimore Museum of Art.

Musées Matisse et MAMAC — Convention cadre de partenariat avec le Centre national d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nice - Renouvellement.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Contrat d'organisation d'une exposition Niki de Saint Phalle à la Casa Fiat De Cultura de Belo Horizonte.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Rayonnement des collections - Contrat d'itinérance exposition "Tous Léger !" à la Venaria Reale, Turin (Italie).

Convention de partenariat avec la Fondation pour la Mémoire de l'Esclavage.

Adoption du projet artistique et culturel de l'Opéra Nice Côte d'Azur et programmation de la saison 2025/2026.

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Régime indemnitaire RIFSEEP — Actualisation de l'annexe 3 relative aux indemnités de sujétions.

Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2025 au sein de la ville de Nice.

Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité au titre de l'année 2025 au sein de la ville de Nice.

Opéra — Rémunérations complémentaires.

Information relative à la protection fonctionnelle au profit de Monsieur Anthony BORRE, Adjoint au Maire de Nice.

Woofest 2025 — Convention de partenariat avec l'association MyPet asso.

Convention tripartite avec Côte d'Azur Habitat et l'Association de la Fondation Etudiante de la ville de Nice - Programme Kaps - Renouvellement.

Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat pour la création du dispositif Artisans Confiance Seniors.

Convention de partenariat avec les cinémas Pathé Nice pour des cinés-débats ou séances citoyennes de sensibilisation à l'égalité femmes-hommes et à la lutte contre les discriminations - Renouvellement.

Appel à manifestation d'intérêt pour l'organisation de la manifestation "Vide ta chambre" pour l'année 2025 - Convention de partenariat.

Convention de partenariat avec le Cours Florent.

Convention avec le Ministère de l'Education Nationale relative à la mise en oeuvre de la procédure du rappel à l'ordre en lien avec les faits relevés au sein ou aux abords de l'établissement scolaire.

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur pour le dispositif "Sur les Bancs de la Fac".

Convention de partenariat avec le Lycée René Goscinny de Drap.

Mise à disposition d'un second conservateur d'Etat des bibliothèques auprès de la Bibliothèque municipale à vocation régionale.

Remise gracieuse de dette à une employée municipale.

Mise à jour du règlement des galeries municipales Lou Babazouk dans le Vieux Nice, rue de la Loge et rue Benoit Bunico.

UNOC 2025 — Approbation de la convention tripartite de coopération avec l'Etat et la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'organisation de la conférence des Nations Unies sur l'Océan à Nice en 2025.

10 ans label Cuisine Nissarde — Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur.

Approbation de la vente d'une place de stationnement située 7 chemin de la Madonette de Terron.