23 mai 2025

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Attribution de subventions aux associations relevant de la vie associative au titre de l'exercice 2025

Sensibilisation à la protection de lOcéan pour tous les publics - Octroi de subventions à des associations

Attribution de subventions aux associations de protection animale - Exercice 2025

Attribution d'une subvention à l'association Live For Good

Attribution de subventions et d'aide indirecte aux associations et fondations dans le domaine de lévénementiel

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2025

Restauration des façades et galeries de la place Masséna - Solde de la dernière subvention

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation de la Ville au titre de l'exercice 2025

Attribution de subventions à des associations ou organismes relevant du domaine de lEducation - Aides directes au titre de l'exercice 2025

Convention d'objectifs avec le Groupement d'intérêt économique GAIDA et la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour le financement du projet de s'écurisation de la résidence Roquebillière à N'ice Est - Avenant n° 1

Biennale des arts de locéan — Partenariats pour la programmation des expositions et actualisation de tarifs d'espaces muséaux

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la Culture

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2025

Attribution de subvention dans le domaine des Relations Internationales au titre de l'exercice 2025

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget Principal

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation du Palais des Expos et Nikaïa

Compte Financier Unique — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de lOpéra de Nice

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget principal

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation de la fourrière automobile de Nice

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation du Palais des Expos et Nikaïa

Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de lOpéra de Nice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de N'ice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie du Palais N'ikaïa

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de N'ice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de la régie du Palais des N'ikaïa - Modification

Décision modificative n° 1 — Exercice 2025 - Subvention du budget principal vers le budget annexe de l'Opéra de N'ice - Modification

Décision modificative n° 1 — Ajustements et mise à j'our des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Mise à j'our des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2025 - Budget annexe de la régie du Palais N'ikaïa

Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure pour l'année 2026

Attribution de subventions à des associations du monde combattant et patriotique au titre de l'exercice 2025

Attribution d'une subvention à l'association Université de Nice Inter-Ages pour l'année 2025

Création de Maisons de Services Publics pour faciliter les démarches de la population niçoise au sein d'un même lieu

Délibération d'intention relative au futur règlement des changements d'usage

Abaissement du plafond de la durée de location des résidences principales en meublé touristique de 120 à 90 jours

Changement d'usage — D'ispositif de l'ocation mixte - Etudiants meublés touristiques - Renouvellement

Désignation au sein d'organismes extérieurs

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte dAzur des ouvrages du canal de Gairaut

Réalisation d'une opération immobilière — Vente demprises à la commune de Falicon et à la Métropole Nice Côte dAzur

Renouvellement de la charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos

Convention de gestion des services c'ommuns IV - Avenant n° 2

Actualisation partielle des taux de vacation de la ville de Nice

Heures supplémentaires et complémentaires - Actualisation

Règlement des astreintes de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte dAzur - Avenant n° 1

Acceptation de dons en mécénat et parrainage

Renouvellement de la convention relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de Nice et conditions de la mise à disposition des locaux

Convention de la mise à disposition de l'ocaux au profit de la Fédération Française de J'udo, J'ujitsu, Kendo et d'isciplines associées - Avenant n° 2

Opéra de Nice — Accord longue durée avec la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes pour les autorisations d'exploitations secondaires des enregistrements - Avenant n° 1

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin temporaire avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative au contrôle réglementaire des équipements de travail et des équipements s'ous pression

Présentation du rapport d'activité 2024 du Référent déontologue des élus du Conseil municipal de la ville de Nice

Studios de la Victorine — Contrat de licence de marque

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 26/28 avenue de la C'alifornie

Vente aux enchères par le domaine des véhicules réformés de la ville de Nice

Conventions de partenariat avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative au projet de C'entre des Possibles pour accompagner les j'eunes dans la d'écouverte de s'oi, de l'eurs c'ompétences et des métiers

Dispositif Allocations individuelles jeunes chercheurs 2025/2027

Convention de partenariat avec Côte dAzur Habitat et l'Etat relative à la transmission des images prises dans les parties communes des immeubles à usage dhabitation dont Côte dAzur Habitat a la gestion

C'onclusion d'un bail emphytéotique à l'association S'OS-Arménie C'ôte d'Azur - Maison s'ise 8, rue L'éon Bertrand

D'ébat du Projet d'Aménagement et de Développement D'urables - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme métropolitain

Plan Local d'Urbanisme métropolitain — Déclaration de projet pour la création d'un collège à Nice sur la rive gauche du Var

Ilot des Maraichers — Vente de parcelles - Délibération modificative et complétive à la délibération n° 2.1 du Conseil municipal du 14 juin 2023

Vente d'un bien communal sis route du Mas Duc - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Vente d'un bien communal sis 10 avenue Edouard Grinda - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Renonciation à l'exercice de la procédure de biens sans maître pour quatre biens immobiliers situés à Nice

Cession à titre gracieux c'ontre bons s'oins des animaux réformés de la brigade équestre

Attribution d'un logement pour n'écessité absolue de service au s'ein de l'AnimaNice Maioun D'ou Rai

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Constructions Protégées au PLUm et Eléments darchitecture

Approbation du principe de concession de service public pour lexploitation et la gestion de quatre équipements de toilettes publiques

Enrichissement des collections — Acquisition de loeuvre dHenri Matisse - Etude dagave (anciennement Etude de plante grasse)

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à l'acquisition et la maintenance de moyens d'impression partagés

Villa Paradiso — 24 boulevard de Cimiez - Approbation de la passation d'un bail emphytéotique en vue de l'implantation d'un projet culturel

Convention avec l'Economat des Armées relative à l'acquisition et la l'ivraison de plats de s'urvie avec kit auto chauffant

Attribution d'une subvention à lAgence Départementale pour lInformation sur le Logement (ADIL 06) pour l'année 2025

Fusion par voie dabsorption de la SA dHLM Logirem par la SA dHLM Erilia et autorisation du transfert des subventions au titre des fonds propres de la ville de Nice

Coalition des villes littorales et des régions côtières - Approbation de laccord de projet entre la Métropole Nice Côte dAzur, la ville de Nice et le Bureau des Nations Unies pour les services dappui aux projets concernant linitiative des villes littorales et régions côtières

C'onstitution de s'ervitude pour passage de réseaux s'outerrains s'is rue Pierre D'évoluy au profit de la société ENEDIS

C'onstitution de s'ervitude pour passage de réseaux s'outerrains s'is boulevard du Mercantour au profit de la société ENEDIS

Parc Phoenix — Convention de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement

Actualisation globale du tableau des emplois permanents municipaux

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention d'objectifs avec l'Académie Internationale d'Eté - Avenant n° 3

Erilia — Réitération de garantie de 4 emprunts d'un capital initial global de 3 167 030 euros, souscrits auprès de la Caisse dEpargne Côte dAzur/Crédit Foncier de France, suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia - Signature de lavenant n° 1 aux conventions de garantie demprunt initiales

Erilia — Réitération de garantie de 2 emprunts d'un capital initial global de 2 116 223 euros, souscrits auprès du Crédit Foncier de France, suite à la fusion-absorption de Logirem par Erilia - Signature de lavenant n° 2 aux conventions de garantie demprunts initiales

Erilia — Construction de 40 logements locatifs sociaux sis 110 route de Canta Galet - Garantie de quatre emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 7 596 234 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Erilia — Construction de 156 logements étudiants locatifs sociaux sis 4/6 avenue Isnard Ilot 2.4a Zac Méridia - Garantie de trois emprunts PLS pour un montant total de 18 882 812 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Palais des Arts et de la Culture — Approbation d'un nouveau programme et autorisation de lancement d'une procédure de dialogue compétitif pour la passation d'un marché de conception réalisation

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un marché répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la l'ocation, l'installation, et la maintenance de matériels techniques évènementiel : s'onorisation, éclairage, structures scéniques et distribution d'énergie

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes relative aux travaux acrobatiques pour besoins temporaires à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et Eau d'Azur

Approbation de la vente des bureaux de l'immeuble s'itué 7/9 Promenade des Anglais à N'ice

Victoires de la recherche — Approbation du nouveau règlement intérieur

Réalisation d'une opération immobilière sociale sise 27/29 B avenue du Maréchal Lyautey - Acquisition d'une propriété à la Métropole Nice Côte dAzur

Attribution de subventions dans le domaine de la santé et avantages en nature dans le domaine du social au titre de l'exercice 2025

Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale, la Métropole Nice Côte dAzur et la Caisse Primaire dAssurance Maladie pour diverses actions de santé - Renouvellement

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice 2025

Attribution d'une subvention dans le c'adre du développement de l'agriculture urbaine à l'association à vocation sociale Service de Remplacement des Alpes-Maritimes

Convention avec l'Education N'ationale relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap sur le temps méridien

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale relative à la réalisation de d'iagnostics techniques obligatoires

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap

Convention de partenariat chantier — école portant sur l'aménagement de modulaires accessibles aux personnes en situation de handicap

Nouvelles maisons médicales — Création d'une maison médicale et d'un pôle prévention dépistage au 17, rue dItalie et approbation du règlement d'établissement de la maison médicale de Delvalle

Approbation de la vente de la villa s'ituée 4 avenue des Orangers dans le c'adre d'un appel à manifestation d'intérêt pour la création d'un établissement à vocation médico-sociale

Autorisation accordée au Centre Communal dAction Sociale de céder une emprise foncière extraite de la villa située 2 bis, avenue des Orangers

Attribution de subventions et d'aides au titre de l'exercice 2025 aux associations œuvrant auprès de la communauté des rapatriés et de leurs familles

Instauration d'une revalorisation salariale dite "bonus attractivité" pour le personnel de la petite enfance

Attribution de subventions dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse

Organisation du Festival dArts Plastiques pour les Enfants du 18 au 22 juin 2025 en partenariat avec la Direction des Services Départementaux de lEducation Nationale des Alpes-Maritimes

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants domiciliés dans dautres communes - Convention-cadre avec les communes de résidence

Accompagnement des familles niçoises ayant des enfants à Haut Potentiel Intellectuel

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé

Adhésion à l'association Ensemble pour la Petite Enfance

Approbation des règlements de fonctionnement relatifs aux établissements Petite Enfance

Gratuité daccès au Parc Phoenix à loccasion de la manifestation Guinguette en Famille le vendredi 4 juillet 2025

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

Subventions de fonctionnement des Relais Petite Enfance et Ludothèques municipales - Subvention d'investissement d'une Structure Petite Enfance - Conventions de financement avec la Caisse dAllocations Familiales des Alpes-Maritimes et le Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Le Grand Défi — Raid Multisports Handi-Valide de Saint-Etienne à Nice du 18 au 24 mai 2025

Transports des enfants des écoles publiques niçoises pendant le temps scolaire pour les sorties pédagogiques - Renouvellement de la convention pour la participation financière de lOffice Central de la Coopération à l'Ecole 06 aux coûts de transport

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et conventions de sponsoring avec des athlètes de haut niveau

Convention d'utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives des collèges n'içois et des installations sportives communales

Convention de partenariat à intervenir avec la Métropole Nice Côte dAzur relative à laccès au sport du public demandeur d'emploi dans le cadre du plan local pour linsertion emploi - Renouvellement

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois

Convention financière avec le Département des Alpes-Maritimes dans le cadre de la construction d'un gymnase

Occupation temporaire à titre gracieux d'une emprise d'une parcelle municipale en faveur du Musée National du Sport

Nouvelle piscine de la plaine du Var — Elections des membres de la commission dappel doffres spécifique

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif pour l'année 2025

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public en vue de lexploitation de snacks (rue de France et complexe sportif Jean Bouin) et d'animations dans le cadre des festivités de Noël et Carnaval (3 éditions)

Recrutement dun(e) directeur/directrice du conservatoire à rayonnement régional de Nice sur emploi existant

Recrutement dun(e) directeur/directrice du Musée dArt Moderne et dArt Contemporain sur un emploi existant - Modification de la délibération n° 42.13 du Conseil municipal du 5 février 2016

Prix littéraires décernés dans le cadre du Festival du Livre 2025

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Convention de collaboration avec l'association SOS Grand Bleu

Musée Matisse — Exposition Henri Matisse - Chemin de Croix - Contrat de co-organisation avec le Baltimore Museum of Art

Musées Matisse et MAMAC — Convention cadre de partenariat avec le Centre national dArt et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nice - Renouvellement

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Contrat d'organisation d'une exposition Niki de Saint Phalle à la Casa Fiat De Cultura de Belo Horizonte

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Rayonnement des collections - Contrat ditinérance exposition "Tous Léger !" à la Venaria Reale, Turin (Italie)

Convention de partenariat avec la Fondation pour la Mémoire de lEsclavage

Adoption du projet artistique et culturel de lOpéra Nice Côte dAzur et programmation de la saison 2025/2026

Woofest 2025 — Convention de partenariat avec l'association MyPet asso

Convention tripartite avec C'ôte d'Azur Habitat et l'Association de la Fondation Etudiante de la ville de N'ice - Programme Kaps - Renouvellement

Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et dArtisanat pour la création du dispositif Artisans Confiance Seniors

Jardins potagers — Mise à disposition gratuite d'espaces potagers à des associations

Convention de partenariat avec les cinémas Pathé Nice pour des cinés-débats ou séances citoyennes de sensibilisation à l'égalité femmes-hommes et à la lutte contre les discriminations - Renouvellement

Actions intergénérations — Convention de partenariat avec la Résidence des Jardins de Cimiez - Avenant n° 1 avec la Société HELIOS

Appel à manifestation d'intérêt pour l'organisation de la manifestation "Vide ta chambre" pour l'année 2025 - Convention de partenariat

Convention de partenariat avec le Cours Florent

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Régime indemnitaire RIFSEEP — Actualisation de lannexe 3 relative aux indemnités de sujétions

Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2025 au sein de la ville de Nice

Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité au titre de l'année 2025 au sein de la ville de Nice

Opéra — Rémunérations complémentaires

Information relative à la protection fonctionnelle au profit de Monsieur Anthony BORRE, Adjoint au Maire de Nice

Convention avec le Ministère de l'Education N'ationale relative à la mise en oeuvre de la procédure du rappel à l'ordre en l'ien avec les faits relevés au s'ein ou aux abords de l'établissement scolaire

Valorisation du parcours de l'Ecole des Cadres en partenariat avec l'Université Côte dAzur - intégration dans un cursus diplômant en Master 2

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur pour le dispositif "Sur les Bancs de la Fac"

Convention de partenariat avec le Lycée René Goscinny de Drap

Vente de biens communaux sis boulevard du Mercantour/11 avenue Claude Debussy et constitution de servitudes de passage temporaire - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Actualisation des tarifs — Modification de la durée du ticket gratuit du stationnement payant sur voirie de 30 minutes à 1 heure du lundi au samedi

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires relatif au stationnement payant sur voirie pour l'année 2024

Approbation de la vente d'une place de stationnement s'ituée 7 chemin de la Madonette de Terron

Mise à disposition d'un second conservateur dEtat des bibliothèques auprès de la Bibliothèque municipale à vocation régionale

Remise gracieuse de dette à une employée municipale

Mise à jour du règlement des galeries municipales Lou Babazouk dans le Vieux Nice, rue de la Loge et rue Benoit Bunico

UNOC 2025 — Approbation de la convention tripartite de coopération avec l'Etat et la Métropole Nice Côte dAzur pour l'organisation de la conférence des Nations Unies sur lOcéan à Nice en 2025

10 ans label Cuisine Nissarde — Convention de partenariat avec lOffice de Tourisme Métropolitain Nice Côte dAzur