28 mars 2025

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs

Ville de Nice — Requalification de la zone piétonne Masséna - Lancement de la concertation publique

Site de maintenance ferroviaire réalisé par la Région, chemin de la Glacière à Lingostière - Modalités doccupation du domaine public

Organisation de la Journée télévisuelle Esprit Sorcier sur le Spatial et lOcéan le 24 mai 2025 - Gratuité du Parc Phoenix pour les visiteurs

Proposition de vente aux enchères de véhicules et matériels industriels de la Direction de la Propreté

Modification des statuts et de la dénomination de la Régie autonome Palais des Expos et Nikaïa - Avenant n° 2

Convention de mise à disposition gratuite de locaux à temps partagé pour les missions des conciliateurs de justice de la Cour dAppel dAix-en-Provence sur le territoire de la ville de Nice - Avenant n° 2

C'ulture pour tous — C'ours d'écentralisés de l'Ecole du L'ouvre sur le territoire n'içois - Convention triennale de 2025 à 2028

Maison de lArtisanat et du Commerce — Approbation du règlement intérieur

Convention de maîtrise d'ouvrage unique des infrastructures des quartiers Est - Avenant n° 1

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes relatif à la mise à disposition de l'ensemble des moyens n'écessaires à la billetterie et au contrôle d'évènements ponctuels et prestations associées

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent entre la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la ville de N'ice relative à la fourniture de bancs et équipements urbains

Renouvellement du dispositif de service civique au sein de la Ville de Nice

Commission Intercommunale pour lAccessibilité - Présentation du rapport 2020/2023

Reconduction du dispositif Handiplages pour la saison 2025 et renouvellement de la labellisation de la plage de Carras

Approbation de la vente d'une c'ave s'ituée 7, rue de la Croix à N'ice

Jeux Olympiques et Paralympiques dhiver 2030 - Constitution du comité d'organisation et de l'établissement public pour la livraison des ouvrages olympiques - Représentation de la Ville de Nice

Conseil communal c'onsultatif 2020 — 2026 - Présentation du rapport d'activité 2024

Octroi d'une aide indirecte dans le cadre des missions du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 3 rue du Professeur Delvalle

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 216 route de Turin

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 68 boulevard Grosso

Réalisation d'une opération de logements en mixité sociale - Acquisition d'un bien sis 95 impasse de Cessole

Attribution de subventions dans le domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2025

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice budgétaire 2025

Lutte contre la précarité alimentaire — convention de partenariat avec l'association HopHopFood et le Centre Communal dAction Sociale

Convention de partenariat avec l'association Equipe Nationale dIntervention en Prévention et Santé pour la mise en place de groupes de paroles à destination de personnes victimes de violences sexuelles - renouvellement du dispositif

Attribution de subvention à l'Association La Prévention Routière

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre la Ville de N'ice la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le CCAS relatif à la maintenance et évolution d'une s'olution de paiements par c'arte bancaire sur internet et prestations associées

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale de N'ice pour le l'ancement d'un accord-c'adre à bons de c'ommandes portant sur la fourniture et l'installation d'alarme intrusion, de contrôle d'accès, de vidéosurveillance et de visiophonie dans les établissements publics

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale de N'ice en vue du l'ancement d'un accord-c'adre à bons de c'ommandes pour la maintenance d'alarme intrusion, de contrôle d'accès et de vidéosurveillance dans les établissements publics

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap

Grand Parc Paysager de la Plaine du Var — Convention avec lEtablissement Public d'Aménagement Nice Écovallée, la Métropole Nice Côte dAzur et lUCA pour lobtention de subventions

Approbation de la convention de transfert de maîtrise douvrage entre la Ville de Nice et la Société de livraison des ouvrages olympiques Alpes 2030, pour la réalisation des études et des travaux portant sur la réalisation d'une patinoire

Jeux Olympiques et Paralympiques dhiver 2030 - Réalisation du Village olympique et paralympique - Approbation du principe de cession de terrains à la SOLIDEO Alpes 2030 et du programme en héritage

Gestion en flux des réservations de logements sociaux - Suivi des conventions - Avenants n° 1

Batigère Habitat — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 11 logements locatifs sociaux sis 46 rue Bonaparte

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission dindemnisation et daccompagnement des commerçants riverains des travaux - Protocole transactionnel avec la SARL MAIZON

Procédure de concession de deux toilettes publiques "Descente Crotti" et "Parc des Arènes de Cimiez" - Approbation du choix des concessionnaires et des termes des contrats

Construction d'un pôle intergénérationnel dans la ZAC N'ICE MERIDIA - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec C'ôte d'Azur Habitat

Fonds de concours à la Métropole Nice Côte dAzur relatif à lexécution du programme d'aménagement de proximité et damélioration du mobilier urbain de la Ville

C'ôte d'Azur Habitat — Attribution de subventions pour la construction de 13 logements l'ocatifs s'ociaux en s'urélévation de l'immeuble et la réhabilitation de 41 logements l'ocatifs s'ociaux s'is 38 rue Saint-Philippe

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoins temporaires entre la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la ville de N'ice à la réalisation de travaux de maçonnerie dans l'eurs établissements respectifs

Convention de groupement de c'ommandes pour les besoins opérationnels avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative aux travaux de mise en peinture des équipements urbains et de divers ouvrages

Appel à projet pour la cession des biens sis 62 avenue Cyrille Besset et 11 montée Claire Virenque - Création d'un comité consultatif de sélection et désignation des membres

Adhésion de la ville de Nice au réseau "Guid'Asso - accompagnement spécialiste" - convention avec l'Etat

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour l'aménagement des espaces publics des Moulins dans le c'adre du Nouveau Programme N'ational de Renouvellement Urbain de N'ice

C'onstitution de s'ervitudes pour passage de réseaux s'outerrains au profit de la société ENEDIS

Education des publics scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2025 à diverses associations

Inclusion d'un nouveau lieu de proximité, la Maioun dóu Rai, pour le dispositif MonSoutienPsy

Convention d'objectifs relative à l'intervention d'un éducateur spécialisé à l'école publique spécialisée Le Château - Attribution d'une subvention

Nouveau Programme national de renouvellement urbain du quartier des Moulins - Création de voiries et espaces publics secteur boulevard du Mercantour/Digue des Français - Vente à la Métropole Nice Côte dAzur

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de partenariat avec l'Université C'ôte d'Azur et l'association APREH

ICF Sud Est Méditerranée — Acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sis 12/14 avenue Albert 1er - Garantie de trois emprunts PLUS/PLS pour un montant total de 435 046 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins temporaires entre la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la ville de N'ice relative aux travaux de s'ignalisation horizontale des routes du territoire de la Métropole - l'ot 3 : réseau routier de la commune de N'ice

Adhésion de la ville de Nice à la centrale dachat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Alliance des Alpes du Sud — Signature de la nouvelle Déclaration dIntention

Nouveau Plan National de Renouvellement Urbain - Accompagnement des opérations de démolition dimmeubles bâtis dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dispositions tarifaires

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de la vie étudiante

Attribution de subventions dans le domaine de lévènementiel et de la communication au titre de l'exercice 2025

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation des quartiers de la ville au titre de l'exercice 2025

Attribution de subventions à des associations ou organismes relevant du domaine de lEducation - Aides directes au titre de l'exercice 2025

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la Culture

Attribution de subventions à des acteurs locaux oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2025

Attribution de subvention — Ingénieurs et scientifiques de France 2025

Attribution d'une subvention à lObservatoire de la Côte dAzur

Évènements sportifs et culturels 2025 — Convention de coopération avec lOffice de tourisme métropolitain

Nouvelle piscine de la plaine du Var — lancement de la procédure de construction et création d'un jury spécifique

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs

Renouvellement de la convention de partenariat pour l'organisation de formation danimateur et éducateur sportif avec lorganisme Capa Sport

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur sur la gestion de la commune de Nice dans le cadre des enquêtes régionales sur la politique sportive et la politique culturelle de la Ville pour les exercices 2015 et suivants

Convention de partenariat entre la ville de Carros et la ville de Nice pour la mise en place dactions sportives entre collectivités

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif pour l'année 2025

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public en vue de lexploitation de snacks place Goiran et piscine Jean Médecin, de distributeurs à la Diacosmie, d'un manège place Goiran et du stationnement de vélos transporteurs

Forum pour lEmploi 2025 — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur, la société anonyme sportive professionnelle Olympique Gymnaste Club de Nice Côte dAzur, le service public de lemploi et la société Nice Eco Stadium

Adhésion à l'association France Esports

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales départementales représentatives pour l'année 2024-2025

Transformation de la Régie autonome du Palais des Expos et Nikaïa - Reprise du personnel du Palais des Expos et création des emplois au sein d'un service public administratif

Recrutement d'un cadre administratif au sein des effectifs municipaux sur un emploi existant

Convention de partenariat pour l'organisation de formations de sauvetage et de secourisme avec lorganisme Secourisme pour tous

Programmation culturelle et évènementielle 2025 de "lAnnée de la Mer" à Nice

Acceptation du don mécénat de Bloomberg Philanthropies en faveur de la Biennale des Arts et de lOcéan

UNOC 2025 — Programmation culturelle - Biennale des Arts et de locéan 2025

Musée Matisse — Convention d'utilisation doeuvres dHenri Matisse des collections de la ville de Nice dans le cadre de lAnnée de la Mer

Musée Matisse — Convention de dépôt doeuvres entre le Centre national des arts plastiques et la ville de Nice

Stérilisation et identification des chats errants - Bilan de l'année 2024 et Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions dAmis pour l'année 2025

Gratuité au Parc Phoenix pour l'association AGIS 06 dans le cadre d'une journée déchange intergénérationnel

Attribution d'une gratification aux bacheliers des établissements n'içois ayant obtenu une mention très bien

D'élocalisation à N'ice des émissions de RTL les 10 et 11 avril 2025 - Convention de partenariat avec RTL France Radio

Convention de partenariat avec l'association Innovation Alzheimer-Affect-Autisme

Plan Autisme — Axe "Faire connaître pour mieux vivre ensemble" - Convention pour un dispositif expérimental visant à optimiser la recherche des personnes autistes perdues (enfants mineurs ou majeurs)

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine de la famille au titre de l'exercice 2025

Reconduction du dispositif SOLUTIONS PETITE ENFANCE relatif à l'accueil de jeunes enfants au domicile des parents pour l'année 2025 - Reconduction de la convention avec ALC DOMSERVICES

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

Sécurité et tranquillité des locataires, des résidents du parc de logements sociaux et du personnel intervenant dans le ressort du Tribunal judiciaire de Nice - Convention de partenariat

Mise à disposition de salles et de plateaux techniques au Centre National de la Fonction Publique Territoriale pour l'organisation de sessions de formation au profit des agents de police municipale

Remise gracieuse de dette à une employée municipale

Surveillance de la baignade saison 2025 — Convention avec le Service Départemental dIncendie et de Secours 06

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la passation d'un accord-c'adre de prestations j'uridiques portant sur la représentation en j'ustice et le conseil j'uridique

D'otation aux associations de parents d'élèves c'onstituées en associations l'oi 1901 ayant participé aux élections de parents d'élèves aux conseils d'écoles - année scolaire 2024/2025

Communication du rapport thématique régional de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur comportant les observations définitives de la Chambre sur les maisons d'opéra en Région Provence-Alpes-Côte dAzur

Organisation des Chorales des écoles élémentaires - Année scolaire 2024/2025

Convention de partenariat entre l'Université Côte dAzur et la ville de Nice au 27 rue du Professeur Delvalle

Salon du tourisme et des loisirs "ID Week-end" porté par la société Martel Events du 28 au 30 mars 2025 - Convention de partenariat

Réduction de lemprise du bail à construction de la SAS OROLOGIO portant sur le parking souterrain de lavenue du Parc Impérial