Conseil municipal de Nice — 28/03/2025

Grand Parc Paysager de la Plaine du Var — Convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Nice Écovallée, la Métropole Nice Côte d'Azur et l'UCA pour l'obtention de subventions.

Adhésion de la ville de Nice au réseau "Guid'Asso - accompagnement spécialiste" - convention avec l'Etat.

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'aménagement des espaces publics des Moulins dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Nice.

Constitution de servitudes pour passage de réseaux souterrains au profit de la société ENEDIS.

Organisation de la Journée télévisuelle Esprit Sorcier sur le Spatial et l'Océan le 24 mai 2025 - Gratuité du Parc Phoenix pour les visiteurs.

Education des publics scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2025 à diverses associations.

Inclusion d'un nouveau lieu de proximité, la Maioun dóu Rai, pour le dispositif MonSoutienPsy.

Gratuité au Parc Phoenix pour l'association AGIS 06 dans le cadre d'une journée d'échange intergénérationnel.

Procédure de concession de deux toilettes publiques "Descente Crotti" et "Parc des Arènes de Cimiez" - Approbation du choix des concessionnaires et des termes des contrats.

Convention d'objectifs relative à l'intervention d'un éducateur spécialisé à l'école publique spécialisée Le Château - Attribution d'une subvention.

Nouveau Programme national de renouvellement urbain du quartier des Moulins - Création de voiries et espaces publics secteur boulevard du Mercantour/Digue des Français - Vente à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur et l'association APREH.

ICF Sud Est Méditerranée — Acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sis 12/14 avenue Albert 1er - Garantie de trois emprunts PLUS/PLS pour un montant total de 435 046 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins temporaires entre la Métropole Nice Côte d'Azur et la ville de Nice relative aux travaux de signalisation horizontale des routes du territoire de la Métropole - lot 3 : réseau routier de la commune de Nice.

Adhésion de la ville de Nice à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH).

Alliance des Alpes du Sud — Signature de la nouvelle Déclaration d'Intention.

Réduction de l'emprise du bail à construction de la SAS OROLOGIO portant sur le parking souterrain de l'avenue du Parc Impérial.

Nouveau Plan National de Renouvellement Urbain - Accompagnement des opérations de démolition d'immeubles bâtis dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dispositions tarifaires.

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs.

Ville de Nice — Requalification de la zone piétonne Masséna - Lancement de la concertation publique.

Site de maintenance ferroviaire réalisé par la Région, chemin de la Glacière à Lingostière - Modalités d'occupation du domaine public.

Proposition de vente aux enchères de véhicules et matériels industriels de la Direction de la Propreté.

Modification des statuts et de la dénomination de la Régie autonome Palais des Expos et Nikaïa - Avenant n° 2.

Convention de mise à disposition gratuite de locaux à temps partagé pour les missions des conciliateurs de justice de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence sur le territoire de la ville de Nice - Avenant n° 2.

Maison de l'Artisanat et du Commerce — Approbation du règlement intérieur.

Convention de maîtrise d'ouvrage unique des infrastructures des quartiers Est - Avenant n° 1.

Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à la mise à disposition de l'ensemble des moyens nécessaires à la billetterie et au contrôle d'évènements ponctuels et prestations associées.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin permanent entre la Métropole Nice Côte d'Azur et la ville de Nice relative à la fourniture de bancs et équipements urbains.

Renouvellement du dispositif de service civique au sein de la Ville de Nice.

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2020/2023.

Reconduction du dispositif Handiplages pour la saison 2025 et renouvellement de la labellisation de la plage de Carras.

Approbation de la vente d'une cave située 7, rue de la Croix à Nice.

Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 - Constitution du comité d'organisation et de l'établissement public pour la livraison des ouvrages olympiques - Représentation de la Ville de Nice.

Conseil communal consultatif 2020 — 2026 - Présentation du rapport d'activité 2024.

Octroi d'une aide indirecte dans le cadre des missions du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes.

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 3 rue du Professeur Delvalle.

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 216 route de Turin.

Habitat et Humanisme — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement locatif social sis 68 boulevard Grosso.

Réalisation d'une opération de logements en mixité sociale - Acquisition d'un bien sis 95 impasse de Cessole.

Attribution de subventions dans le domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Attribution de subventions dans le domaine social au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Lutte contre la précarité alimentaire — convention de partenariat avec l'association HopHopFood et le Centre Communal d'Action Sociale.

Convention de partenariat avec l'association Equipe Nationale d'Intervention en Prévention et Santé pour la mise en place de groupes de paroles à destination de personnes victimes de violences sexuelles - renouvellement du dispositif.

Attribution de subvention à l'Association La Prévention Routière.

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Nice la Métropole Nice Côte d'Azur et le CCAS relatif à la maintenance et évolution d'une solution de paiements par carte bancaire sur internet et prestations associées.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale de Nice pour le lancement d'un accord-cadre à bons de commandes portant sur la fourniture et l'installation d'alarme intrusion, de contrôle d'accès, de vidéosurveillance et de visiophonie dans les établissements publics.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale de Nice en vue du lancement d'un accord-cadre à bons de commandes pour la maintenance d'alarme intrusion, de contrôle d'accès et de vidéosurveillance dans les établissements publics.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine du handicap.

Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Nice et la Société de livraison des ouvrages olympiques Alpes 2030, pour la réalisation des études et des travaux portant sur la réalisation d'une patinoire.

Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 - Réalisation du Village olympique et paralympique - Approbation du principe de cession de terrains à la SOLIDEO Alpes 2030 et du programme en héritage.

Gestion en flux des réservations de logements sociaux - Suivi des conventions - Avenants n° 1.

Batigère Habitat — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 11 logements locatifs sociaux sis 46 rue Bonaparte.

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission d'indemnisation et d'accompagnement des commerçants riverains des travaux - Protocole transactionnel avec la SARL MAIZON.

Construction d'un pôle intergénérationnel dans la ZAC NICE MERIDIA - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Côte d'Azur Habitat.

Fonds de concours à la Métropole Nice Côte d'Azur relatif à l'exécution du programme d'aménagement de proximité et d'amélioration du mobilier urbain de la Ville.

Côte d'Azur Habitat — Attribution de subventions pour la construction de 13 logements locatifs sociaux en surélévation de l'immeuble et la réhabilitation de 41 logements locatifs sociaux sis 38 rue Saint-Philippe.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoins temporaires entre la Métropole Nice Côte d'Azur et la ville de Nice à la réalisation de travaux de maçonnerie dans leurs établissements respectifs.

Convention de groupement de commandes pour les besoins opérationnels avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative aux travaux de mise en peinture des équipements urbains et de divers ouvrages.

Appel à projet pour la cession des biens sis 62 avenue Cyrille Besset et 11 montée Claire Virenque - Création d'un comité consultatif de sélection et désignation des membres.

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de la vie étudiante.

Attribution de subventions dans le domaine de l'évènementiel et de la communication au titre de l'exercice 2025.

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre.

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation des quartiers de la ville au titre de l'exercice 2025.

Attribution de subventions à des associations ou organismes relevant du domaine de l'Education - Aides directes au titre de l'exercice 2025.

Attribution de subventions 2025 dans le domaine de la Culture.

Attribution de subventions à des acteurs locaux oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2025.

Attribution de subvention — Ingénieurs et scientifiques de France 2025.

Attribution d'une subvention à l'Observatoire de la Côte d'Azur.

Évènements sportifs et culturels 2025 — Convention de coopération avec l'Office de tourisme métropolitain.

Nouvelle piscine de la plaine du Var — lancement de la procédure de construction et création d'un jury spécifique.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs.

Renouvellement de la convention de partenariat pour l'organisation de formation d'animateur et éducateur sportif avec l'organisme Capa Sport.

Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la commune de Nice dans le cadre des enquêtes régionales sur la politique sportive et la politique culturelle de la Ville pour les exercices 2015 et suivants.

Convention de partenariat entre la ville de Carros et la ville de Nice pour la mise en place d'actions sportives entre collectivités.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif pour l'année 2025.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation de snacks place Goiran et piscine Jean Médecin, de distributeurs à la Diacosmie, d'un manège place Goiran et du stationnement de vélos transporteurs.

Forum pour l'Emploi 2025 — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur, la société anonyme sportive professionnelle Olympique Gymnaste Club de Nice Côte d'Azur, le service public de l'emploi et la société Nice Eco Stadium.

Adhésion à l'association France Esports.

Programmation culturelle et évènementielle 2025 de "l'Année de la Mer" à Nice.

Acceptation du don mécénat de Bloomberg Philanthropies en faveur de la Biennale des Arts et de l'Océan.

UNOC 2025 — Programmation culturelle - Biennale des Arts et de l'océan 2025

Musée Matisse — Convention d'utilisation d'oeuvres d'Henri Matisse des collections de la ville de Nice dans le cadre de l'Année de la Mer.

Musée Matisse — Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre national des arts plastiques et la ville de Nice.

Culture pour tous — Cours décentralisés de l'Ecole du Louvre sur le territoire niçois - Convention triennale de 2025 à 2028.

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales départementales représentatives pour l'année 2024-2025.

Transformation de la Régie autonome du Palais des Expos et Nikaïa - Reprise du personnel du Palais des Expos et création des emplois au sein d'un service public administratif.

Recrutement d'un cadre administratif au sein des effectifs municipaux sur un emploi existant.

Convention de partenariat pour l'organisation de formations de sauvetage et de secourisme avec l'organisme Secourisme pour tous.

Plan Autisme — Axe "Faire connaître pour mieux vivre ensemble" - Convention pour un dispositif expérimental visant à optimiser la recherche des personnes autistes perdues (enfants mineurs ou majeurs).

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine de la famille au titre de l'exercice 2025.

Reconduction du dispositif SOLUTIONS PETITE ENFANCE relatif à l'accueil de jeunes enfants au domicile des parents pour l'année 2025 - Reconduction de la convention avec ALC DOM'SERVICES.

Attribution de subventions 2025 dans le cadre du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles.

Sécurité et tranquillité des locataires, des résidents du parc de logements sociaux et du personnel intervenant dans le ressort du Tribunal judiciaire de Nice - Convention de partenariat.

Mise à disposition de salles et de plateaux techniques au Centre National de la Fonction Publique Territoriale pour l'organisation de sessions de formation au profit des agents de police municipale.

Remise gracieuse de dette à une employée municipale.

Surveillance de la baignade saison 2025 — Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours 06.

Stérilisation et identification des chats errants - Bilan de l'année 2024 et Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour l'année 2025.

Attribution d'une gratification aux bacheliers des établissements niçois ayant obtenu une mention très bien.

Délocalisation à Nice des émissions de RTL les 10 et 11 avril 2025 - Convention de partenariat avec RTL France Radio.

Convention de partenariat avec l'association Innovation Alzheimer-Affect-Autisme.

Convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour la passation d'un accord-cadre de prestations juridiques portant sur la représentation en justice et le conseil juridique.

Dotation aux associations de parents d'élèves constituées en associations loi 1901 ayant participé aux élections de parents d'élèves aux conseils d'écoles - année scolaire 2024/2025.

Communication du rapport thématique régional de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur comportant les observations définitives de la Chambre sur les maisons d'opéra en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Organisation des Chorales des écoles élémentaires - Année scolaire 2024/2025.

Convention de partenariat entre l'Université Côte d'Azur et la ville de Nice au 27 rue du Professeur Delvalle.

Salon du tourisme et des loisirs "ID Week-end" porté par la société Martel Events du 28 au 30 mars 2025 - Convention de partenariat.