18 décembre 2024

Abattements de taxe foncière avec les bailleurs sociaux 2025/2030 – Engagements Quartiers 2030

Budget primitif 2025 — budget principal

Budget primitif 2025 — régie de la fourrière automobile

Budget primitif 2025 — régie du Palais des Expos et Nikaïa

Budget primitif 2025 — régie de l'Opéra de Nice

Clôture et mise à jour des autorisations de programme – budget principal 2025

Mise à jour des autorisations de programme – Palais des Expos et Nikaïa 2025

Subvention d'équilibre à la régie de la fourrière automobile pour 2025

Subvention exceptionnelle à la régie du Palais des Expos et Nikaïa pour 2025

Subvention d'équilibre à la régie de l'Opéra de Nice pour 2025

Adoption du recueil des tarifs 2025

Garantie d'emprunt Coop Foncière Méditerranée – 17 logements BRS impasse Guidotti (**255 000 €**)

Garantie d'emprunt Coop Foncière Méditerranée – 17 logements BRS route de Turin (**476 811 €**)

Garantie d'emprunts Unicil — 37 logements intermédiaires VEFA av. Simone Veil (**9 797 814 €**)

Garantie d'emprunts Unicil — 19 logements intermédiaires VEFA av. Simone Veil (**6 098 739 €**)

Garantie d'emprunts Unicil — 25 logements intermédiaires VEFA rue Général Tordo (**4 570 770 €**)

Garantie d'emprunts Soliha — 1 logement social acquisition-amélioration av. Emile Ripert (**51 052 €**)

Garantie d'emprunts Grand Delta Habitat — 18 logements sociaux rue Marceau (**2 153 745 €**)

Garantie d'emprunts ICF Sud Est — 18 logements sociaux VEFA rue du Dr Ardouin (**1 880 184 €**)

Remise gracieuse sur régies de recettes péri et extrascolaires

Frais de déplacement, séjour et mission des élus pour l'exercice 2025

Vente d'un local commercial au 13, rue Droite

Vente d'un appartement et d'une cave au 26, avenue Mirabeau

Vente aux enchères par le domaine des biens réformés de la Ville

Contrat d'association de l'école Barsamian – convention-cadre 2024/2027

Aide exceptionnelle d'urgence pour Mayotte après le cyclone Chido

Politique de la ville — avenant n°1 au contrat métropolitain Engagements Quartiers 2030

Réhabilitation des résidences Hélianthe et Agrianthe (153 logements) – CDC Habitat Social

Renouvellement du label Cité éducative Nice Les Moulins / Saint-Laurent – Point du Jour

Subvention à l'association La Semeuse — convention cadre d'objectifs

Renouvellement de la convention triennale pour le logement des travailleurs saisonniers 2024/2027

Adoption du Contrat Local de Santé de Nice 2024/2029

Attribution de subventions dans le domaine de la santé pour 2025

Attribution de subventions dans le domaine social pour 2025

Dispositif "Tous au Cinéma" pour les séniors – conventions de partenariat

Groupement de commandes Métropole/CCAS — mission conseil en égalité et lutte contre les discriminations

Création d'une maison médicale et installation de l'IHU RespirEra – convention de partenariat

Subventions aux associations d'animation culturelle, éducative et sociale pour 2025 – avenants

Sensibilisation aux droits des enfants par les avocats – avenant n°1 à la convention avec le Barreau de Nice

Allocation jeune chercheur 2025/2027 — financement d'un doctorant au laboratoire C3M

Convention Territoriale Globale — versement du solde 2024 aux associations partenaires

Convention Territoriale Globale — subventions enfance et jeunesse pour 2025

Côte d'Azur Habitat — avenant n°1 pour 10 logements sociaux rue des Roses

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la vie étudiante

Approbation de la procédure d'urgence

Nouvelle étape de la participation citoyenne des Niçois

Dénominations de rues et espaces publics

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs

Bilan annuel 2023 de la gestion des services communs

Convention de gestion des services communs IV – avenant n°1

Rapports annuels des délégataires de service public et régies à autonomie financière

Règlement intérieur des salles de mariage de l'Annexe Phoenix hors cérémonies

Détermination des 12 dimanches dérogatoires d'ouverture des commerces en 2025

Groupement de commandes Métropole — fourniture de bancs et équipements urbains

Groupement de commandes Métropole — études thermiques et attestations RE2020/RT2012

Groupement de commandes Métropole — prestations d'interprétariat en langues vivantes

Groupement de commandes Métropole — nettoyage de locaux secteur Ouest

Gratuité Parc Phoenix pour l'association Aide aux Devoirs – journée de Noël aux Moulins

Adoption de la Charte du Mécénat

Subventions pour rénovations de façades patrimoniales (Périmètre et Constructions Protégées)

Subventions dans le domaine de l'événementiel et de la communication pour 2025

Lancement de l'appel à projets Nice 100% culture à l'école 2025/2026 (149 écoles)

Renouvellement de la convention des Bibliothèques avec l'INA

Appel à manifestation d'intérêt pour l'Année de la Mer – conventions d'objectifs

MAMAC — convention de collaboration avec l'association ARTPORT making waves

Attribution de subventions dans le domaine de la culture pour 2025

Muséum d'histoire naturelle — partenariats avec le Parc National du Mercantour et l'IMEV

Convention cadre Conservatoire Pierre Cochereau – Collège des écoles d'arts d'Université Côte d'Azur

Renouvellement du partenariat musées — Université Nice Côte d'Azur pour Mars aux Musées

Convention musées inclusifs avec l'association Trisomie 21

Avis sur le 4ème programme local de l'habitat 2024/2029 de la Métropole

Renouvellement urbain des Moulins — création de voirie secteur Mercantour/Digue des Français

Ilot Jean Médecin — convention foncière en centre ancien avec l'EPF PACA

Site Auguste Raynaud — convention foncière avec la Métropole et l'EPF PACA

Site Passage Cognet — avenant n°1 à la convention foncière avec la Métropole et l'EPF PACA

Acquisition VEFA d'un volume pour groupe scolaire route de Turin – délibération complétive

Concession de 5 toilettes publiques — choix des concessionnaires et déclaration d'infructuosité (plage Forum)

Rapport d'activité 2023 de la SPL Côte d'Azur Aménagement

Extension du périmètre de sauvegarde du commerce de proximité sur le boulevard de la Madeleine

Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial 4/6 boulevard Gambetta

Vente de l'abbaye de Roseland au Département pour la création d'un Institut du Climat

Renonciation à la procédure de biens sans maître pour quatre biens immobiliers

Nouveau régime indemnitaire de la Police municipale

Information sur les décisions prises par délégation (L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Rapport Social Unique 2023 de la Ville de Nice – avis du Comité Social Territorial

Modification de l'accord — cadre télétravail

Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (insertion handicap dans la fonction publique)

Protection sociale prévoyance — avenant n°1 à la convention de participation

Actualisation du tableau des emplois permanents et créations de postes à la Police municipale

Recrutements sur postes existants au sein des effectifs de la Ville

Recrutements dans le secteur de l'éducation et de la petite enfance

Attribution d'un logement de fonction au gardien du centre AnimaNice La Maioun Dou Rai

Évolution du forfait mobilités durables

Convention avec la Régie Parcs d'Azur pour le prolongement de la Promenade du Paillon

Subvention à l'association STAF 06

Présentation du plan sportif local 2025/2026

Attribution de subventions et aides indirectes à des organismes sportifs

Convention de curling pour les personnes en situation de handicap

Convention d'occupation du domaine public pour des locaux et équipements sportifs

Convention de partenariat avec l'association École de Voile French Kiss

Approbation du projet de parking au 2, rue d'Arménie

Subventions à des organismes relevant de l'événementiel sportif pour 2025

Reconduction du fonds d'aide à la sûreté des manifestations associatives pour 2025

Forum des métiers de protection de la population (25 avril 2025) – gratuité Parc Phoenix

Octroi de la protection fonctionnelle à Anthony Borré, Adjoint au Maire

Groupement de commandes Métropole — travaux de sécurité et d'urgence sur voies de Nice

Subvention à l'Association Départementale des Lieutenants de Louveterie des Alpes-Maritimes

Redevances des conventions d'occupation du domaine public – complexe des Arboras, snacks château, station-service Paillon

Groupement de commandes Métropole — travaux et entretien de génie climatique

Communication du rapport d'activité 2023 et compte financier de la Métropole Nice Côte d'Azur

Convention de transmission des données d'état civil à l'INSEE

Déclaration d'intention pour le 60ème anniversaire du jumelage avec Cuneo

Groupements de commandes Métropole — vélotypie, interprétariat LSF et location matériel décoration