Conseil municipal de Nice — 18/10/2024

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Victoires de la recherche 2024 — Attribution d'une subvention.

Attribution d'une subvention en soutien de la démarche participative et éducative conduite par l'association NEEDE au service de la transition écologique.

Ocean Fest Nice 2024 — Attribution d'une subvention à l'association Blue Force.

Attribution d'une subvention à l'association Cheval Libre 06 pour l'exercice 2024.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2024.

Attribution d'une subvention pour la restauration du monument historique classé constitué par la Communauté immobilière Résidence & Hôtel Negresco.

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre.

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation des quartiers de la ville au titre de l'exercice 2024.

Subvention à l'association Société Centrale d'Agriculture et d'Horticulture.

Attribution annuelle d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises.

Association Franco Ukrainienne Côte d'Azur - Attribution d'une subvention.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine de la culture.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation de trois emplacements de camions pizza et d'une station-service relais de Roquebillière située 93 route de Turin.

Débat d'orientations budgétaires — Exercice 2025.

Vote des taux de fiscalité locale 2025.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget principal.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Ajustement et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2024 - Budget Principal.

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Complément - Exercice 2024.

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget principal.

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa.

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Attribution de subventions à trois associations relevant du domaine de l'Education - Aide directe au titre de l'exercice 2024.

Attribution de subventions à des partenaires oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2024.

Comité Doyen Jean Lépine 2024 — Attributions de subventions dans le domaine de la recherche.

Attribution de subventions à des associations de commerçants au titre de l'exercice 2024.

Alliance des Alpes du Sud — Signature de la Déclaration d'Intention.

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 344 boulevard du Mercantour auprès de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Education des scolaires au développement durable - Octroi d'une subvention pour la sensibilisation à la protection marine.

Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice.

Education et sensibilisation à l'environnement et au développement durable - Renouvellement de la convention triennale avec la Métropole Nice Côte d'Azur et l'Etat.

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'aménagement du Jardin de l'Arménie et de ses voies périphériques - Avenant n° 1.

Conventions de partenariats pour la mise à disposition de salles et d'espaces du Parc Phoenix en 2024.

Création d'emplois et actualisation partielle du tableau des emplois permanents municipaux.

Déclaration d'infructuosité et approbation du lancement d'une procédure de négociation et d'attribution sans publicité ni mise en concurrence préalables pour deux lots Descente Crotti et Parc des Arènes de Cimiez.

Rayonnement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrat de dépôt avec la ville de Vence.

Enrichissement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Convention de dépôt du Musée d'Arts Décoratifs de Paris.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Renouvellement des conventions de partenariat pédagogique avec l'école Lycette Darsonval et l'établissement privé Don Bosco.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention cadre de collaboration pédagogique avec le Conservatoire Toulon Provence Méditerranée - Renouvellement du partenariat.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Legs Kosma - Attribution des bourses de scolarité et au mérite.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Nice et les Musées Nationaux du XXème siècle des Alpes-Maritimes pour la saison 2024/2025.

3F Sud — Acquisition en VEFA de 28 logements locatifs intermédiaires - Opération Joia Meridia Hana sise avenue Simone Veil - Garantie de deux emprunts PLI d'un montant total de 9 500 864 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

3F Sud — Acquisition en VEFA de 15 logements locatifs intermédiaires - Opération Joia Meridia Oasis sis 4 avenue Pierre Isnard - Garantie de deux emprunts PLI d'un montant total de 4 578 073 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Unicil — Acquisition en VEFA de 6 logements en usufruit locatif sis 158 avenue Cyrille Besset, Nice - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 498 717 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Unicil — Acquisition en VEFA de 6 logements locatifs intermédiaires en usufruit locatif sis 158 avenue Cyrille Besset - Garantie d'un emprunt PLI pour un montant de 584 331 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

Logis Familial — Garantie d'emprunts concernant le réaménagement de 26 emprunts initialement garantis par la ville de Nice d'un montant total de 18 474 874,52 euros souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Signature de l'avenant aux conventions de garanties d'emprunts.

Grand Delta Habitat — Rachat à Erilia de Patrimoine résidence Les Jardins de la Majorelle constitué de 158 logements locatifs sociaux sis 70/72, rue Auguste Pégurier - Garantie d'un emprunt Prêt Transfert Patrimoine d'un montant de 19 120 400 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunt.

Constitution de servitudes de passage pour canalisations d'eaux usées et d'eaux pluviales au profit d'Ikéa.

Constitution de servitude pour passage de réseaux souterrains au profit de la société ENEDIS.

Protection des agents publics.

Renouvellement du Projet Educatif Territorial et du plan mercredi pour la période 2024/2027.

Présentation du rapport d'activité annuel 2023 du médiateur de la ville de Nice.

Vente d'un bien communal sis 120 boulevard de la Madeleine - Abrogation de la délibération n° 3.27 du 30 juin 2022.

Vente d'un bien communal sis 3 avenue Amiral de Grasse.

Rapport 2024 de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire - Bilan et orientations.

Actualisation et création de taux de vacation au sein de la ville de Nice.

Recrutement de cadres administratifs et techniques sur des postes existants au sein des effectifs de la ville de Nice.

Partenariat avec l'Institut d'Etudes niçoises.

Gratuité de la mise à disposition de locaux au profit de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées - Avenant n° 1 à la convention 1 000 Dojos.

Nice Jazz Fest 2024 — Convention de mécénat avec la société Festilight.

Modification de la procédure de révision des prix par les déposants dans le cadre du dépôt-vente des produits agricoles et artisanaux au sein de la Maison de Nice - Approbation d'un avenant à la convention-type.

Généralisation du Compte Financier Unique - Instruction budgétaire et comptable M57.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des besoins permanents avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la fourniture de matériels d'arrosage.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoins permanents avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la fourniture et à des prestations de marbrerie.

Approbation de la vente d'une villa située 7, rue Edouard Dalmas.

Approbation de la vente d'un appartement situé 9, rue Droite.

Salons étudiants — Conventions de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur, L'Etudiant et le Groupe Studyrama.

Convention avec Action Logement Services pour une expérimentation du module de location choisie, AL'in, pour le contingent réservé de la ville de Nice.

CROUS Nice — Toulon - Attribution de subventions pour la construction de deux résidences universitaires sises quartier Saint-Jean d'Angely Campus Saint-Jean d'Angely et 5 avenue Robert Schuman Campus Trotabas.

SCIC Entreprendre pour Humaniser la Dépendance - Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un programme mixte de 43 logements locatifs sociaux sis 4 chemin Saint-Charles.

Modification de la convention de financement relative au programme Territoires engagés pour le logement dans l'Opération d'Intérêt National de la Plaine du Var - Financement d'une école.

Contrat de cession de droit d'auteur — Oeuvre de Joann Sfar.

Enrichissement des collections — Acquisition d'un buste en marbre de l'Empereur Claude pour le Musée archéologique de Cimiez.

Parking sis 162 boulevard de la Madeleine - Autorisation de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme sur une emprise foncière communale au bénéfice de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt en vue de la cession des villas situées 2 bis et 4 avenue des Orangers.

Bail à construction de l'association Nice Lawn Tennis Club - Avenant n° 6 portant réintégration de 5 courts de tennis dans le périmètre du bail.

Bail à construction résidence Saint — Philippe - Autorisations accordées à Côte d'Azur Habitat dans le cadre du projet de surélévation et de réhabilitation de l'immeuble d'habitation.

ERILIA — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la construction de 24 logements locatifs sociaux sis impasse Bonifassi et Cour Bensa.

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 16 logements locatifs sociaux 6 impasse Laurenti.

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements locatifs sociaux sis 10, rue de Suisse - Avenant n° 1 à la convention du 10 novembre 2021.

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération d'achat en VEFA de 20 logements locatifs sociaux sis 166 avenue Sainte-Marguerite.

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération de réhabilitation sise 228 route de Turin "Le Parc de Turin" - Avenant n° 1 à la convention du 4 novembre 2022.

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération d'achat en VEFA de 102 logements sociaux sis Allée de l'Estérel rue Emmanuel Grout "Destination Méridia" - Avenant n° 2 à la convention du 12 mai 2021.

Désignations au sein des commissions et organismes extérieurs suite à l'entrée au Conseil municipal de monsieur Lucas MAGLIULO - Modification de la composition des commissions municipales et du règlement intérieur.

Renouvellement de la mise à disposition d'un conservateur général des bibliothèques d'Etat auprès de la Bibliothèque municipale à vocation régionale.

Demande de remise gracieuse de dette à une employée municipale.

Attributions de subventions 2024 à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la sécurité.

Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Nice - Attribution d'une subvention 2024.

Accueil de jeunes patients à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques de Nice - Convention de partenariat avec la Fondation Lenval.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la mission de coordination des systèmes de sécurité incendie dans tous les bâtiments communaux et métropolitains.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur en vue du lancement d'une procédure de dévolution d'accord-cadre à bons de commandes de prestations portant sur l'achat, l'installation et la maintenance des portiques de sécurité et des tunnels à rayons X.

Approbation du Contrat de Mixité Sociale 2023/2025 relatif à la production de logements locatifs sociaux sur la Commune.

Acceptation de recettes et approbation de la convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé pour le plan Punaises de lit s'informer, comprendre, agir avec la ville de Nice.

Attribution de subventions directes et indirectes dans le domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2024.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du social.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le CCAS relative à la réalisation de travaux d'installation de menuiseries aluminium et de vitrerie, lot n° 1 : Bâtiments et équipements administratifs, non affectés et divers de la ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'Azur de la Ville de Nice et du CCAS.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du handicap.

Cession du bâtiment situé 14 avenue du Quinzième Corps au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nice.

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de 57 logements locatifs sociaux sis 50/56 route de Canta Galet.

Attribution de bourses financières aux athlètes de haut niveau licenciés au sein d'associations sportives niçoises.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs.

Modification du règlement intérieur des piscines municipales.

Convention avec le Musée National du Sport - Révision de la redevance - Avenant n° 2.

Convention de mise à disposition d'un terrain de Côte d'Azur Habitat à la ville de Nice pour l'installation d'un microsite sportif dans le quartier des Liserons.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Partenariat avec l'Université Côte d'Azur - Festival des Sciences 2024.

Accueil du WOOFEST Festival animalier — Convention avec la société My Pet Agency - Avenant n° 1.

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2024/2025 - Déploiement auprès de 117 écoles.

Rayonnement des collections du Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Dépôt d'oeuvres avec le musée des arts asiatiques de Nice du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes.

Préservation des collections des musées de la Ville de Nice - Adhésion au Bouclier Bleu France.

Convention de partenariat avec le Centre Antoine Lacassagne relative à l'accueil des enfants traités à l'Institut Méditerranée de ProtonThérapie et de leurs familles.

Restauration pour les agents municipaux des écoles, de la restauration scolaire, de l'enfance et de la jeunesse et de la famille intervenant sur le temps méridien.

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Détermination des lauréats de l'appel à projet Culture et Santé 2024/2025.

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire - Protocole de partenariat relatif aux places d'accueil à Vocation d'Insertion Professionnelle avec la Métropole Nice Côte d'Azur, la Caisse d'Allocations Familiales, le Département des Alpes-Maritimes et France Travail 06.

Attribution de subventions à l'association La Bulle Laboratoire d'arts numériques et à l'association Convention Nationale des Associations de Protection de l'Enfant.

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Recrutement d'un directeur du ballet au sein de la direction de l'Opéra sur un emploi existant - Modification de la délibération n° 38.6 du Conseil municipal du 26 juin 2009.

Recensement de la population 2025 — Modification des modalités et des montants de la rémunération des agents recenseurs.

Soutien à la mobilité des Séniors — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'auto-école associative Ecole de vie.

Dispositif Bus de l'Egalité — Lancement d'une consultation auprès du public jeune, hors temps scolaire, en faveur de l'égalité des chances.

Convention de mandat de gestion à conclure avec la société LAMY pour l'exploitation patrimoniale d'un parking communal sis à Nice au sein de l'îlot Rey-Serruriers.

Restauration scolaire — Convention avec l'Université Nice Côte d'Azur pour une étude sur la ré-utilisation de la cellulose - Avenant.

Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur pour une balade scientifique.

Adhésion au Conseil International des Monuments et des Sites-France.

Convention d'objectifs avec le Campus des Métiers et des Qualifications d'excellence Tourisme International Hôtellerie porté par le lycée régional hôtelier Jeanne et Paul Augier.

Lutte contre la violence routière et aide aux victimes - Partenariat avec l'Association Antoine ALLENO.

Déontologue du Conseil municipal de la ville de Nice - Actualisation des statuts et du règlement intérieur - Communication du rapport d'activité 2022/2023 et prospectives.