18 octobre 2024

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Victoires de la recherche 2024 — Attribution d'une subvention

Attribution d'une subvention en soutien de la démarche participative et éducative conduite par l'association NEEDE au service de la transition écologique

Ocean Fest Nice 2024 — Attribution d'une subvention à l'association Blue Force

Attribution d'une subvention à l'association Cheval Libre 06 pour l'exercice 2024

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2024

Attribution d'une subvention pour la restauration du monument historique classé constitué par la Communauté immobilière Résidence & Hôtel Negresco

Sauvegarde et mise en valeur du Patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation des quartiers de la ville au titre de l'exercice 2024

Attribution annuelle d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises

Association Franco Ukrainienne Côte dAzur - Attribution d'une subvention

Attribution de subventions 2024 dans le domaine de la culture

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public en vue de lexploitation de trois emplacements de camions pizza et d'une station-service relais de Roquebillière située 93 route de Turin

D'ébat d'orientations budgétaires — Exercice 2025

Vote des taux de fiscalité locale 2025

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget principal

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et N'ikaïa

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de N'ice

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de N'ice

Ajustement et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2024 - Budget Principal

Subvention déquilibre au budget annexe de la régie d'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Complément - Exercice 2024

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget principal

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation du Palais des Expos et Nikaïa

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie pour lexploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice

Admission en non — valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de lOpéra de Nice

Attribution de subventions à trois associations relevant du domaine de lEducation - Aide directe au titre de l'exercice 2024

Attribution de subventions à des partenaires oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2024

Comité Doyen Jean Lépine 2024 — Attributions de subventions dans le domaine de la recherche

Attribution de subventions à des associations de commerçants au titre de l'exercice 2024

Protection des agents publics

Renouvellement du Projet Educatif Territorial et du plan mercredi pour la période 2024/2027

Présentation du rapport d'activité annuel 2023 du médiateur de la ville de Nice

Vente d'un bien communal sis 120 boulevard de la Madeleine - Abrogation de la délibération n° 3.27 du 30 juin 2022

Vente d'un bien communal sis 3 avenue Amiral de Grasse

Conventions de partenariats pour la mise à disposition de s'alles et d'espaces du Parc Phoenix en 2024

Rapport 2024 de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire - Bilan et orientations

Actualisation et création de taux de vacation au sein de la ville de Nice

Recrutement de cadres administratifs et techniques sur des postes existants au sein des effectifs de la ville de Nice

Partenariat avec lInstitut dEtudes niçoises

Gratuité de la mise à disposition de locaux au profit de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées - Avenant n° 1 à la convention 1 000 Dojos

Nice Jazz Fest 2024 — Convention de mécénat avec la société Festilight

Modification de la procédure de révision des prix par les d'éposants dans le c'adre du dépôt-vente des produits agricoles et artisanaux au s'ein de la Maison de N'ice - Approbation d'un avenant à la convention-type

Généralisation du Compte Financier Unique - Instruction budgétaire et comptable M57

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour des besoins permanents avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture de matériels d'arrosage

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoins permanents avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture et à des prestations de marbrerie

Approbation de la vente d'une villa s'ituée 7, rue Edouard D'almas

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 9, rue Droite

Salons étudiants — Conventions de partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur, LEtudiant et le Groupe Studyrama

Alliance des Alpes du Sud — Signature de la Déclaration dIntention

Education des scolaires au développement durable - Octroi d'une subvention pour la sensibilisation à la protection marine

Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice

Education et sensibilisation à l'environnement et au développement durable - Renouvellement de la convention triennale avec la Métropole Nice Côte dAzur et l'Etat

Création d'emplois et actualisation partielle du tableau des emplois permanents municipaux

Rayonnement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrat de dépôt avec la ville de Vence

Enrichissement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Convention de dépôt du Musée dArts Décoratifs de Paris

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement des conventions de partenariat pédagogique avec l'école Lycette D'arsonval et l'établissement privé D'on Bosco

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention c'adre de c'ollaboration pédagogique avec le C'onservatoire Toulon Provence Méditerranée - Renouvellement du partenariat

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - L'egs Kosma - Attribution des bourses de scolarité et au mérite

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de N'ice et les Musées N'ationaux du XXème s'iècle des Alpes-Maritimes pour la s'aison 2024/2025

3F Sud — Acquisition en VEFA de 28 logements locatifs intermédiaires - Opération Joia Meridia Hana sise avenue Simone Veil - Garantie de deux emprunts PLI d'un montant total de 9 500 864 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 15 logements locatifs intermédiaires - Opération Joia Meridia Oasis sis 4 avenue Pierre Isnard - Garantie de deux emprunts PLI d'un montant total de 4 578 073 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Unicil — Acquisition en VEFA de 6 logements en usufruit locatif sis 158 avenue Cyrille Besset, Nice - Garantie de deux emprunts PLS pour un montant total de 498 717 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Unicil — Acquisition en VEFA de 6 logements locatifs intermédiaires en usufruit locatif sis 158 avenue Cyrille Besset - Garantie d'un emprunt PLI pour un montant de 584 331 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

Logis Familial — Garantie demprunts concernant le réaménagement de 26 emprunts initialement garantis par la ville de Nice d'un montant total de 18 474 874,52 euros souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Signature de lavenant aux conventions de garanties demprunts

Grand Delta Habitat — Rachat à Erilia de Patrimoine résidence Les Jardins de la Majorelle constitué de 158 logements locatifs sociaux sis 70/72, rue Auguste Pégurier - Garantie d'un emprunt Prêt Transfert Patrimoine d'un montant de 19 120 400 euros - Signature de la convention de garantie demprunt

C'onstitution de s'ervitudes de passage pour c'analisations d'eaux usées et d'eaux pluviales au profit d'Ikéa

C'onstitution de s'ervitude pour passage de réseaux s'outerrains au profit de la société ENEDIS

Convention avec Action Logement Services pour une expérimentation du module de l'ocation choisie, AL'in, pour le c'ontingent réservé de la ville de N'ice

CROUS Nice — Toulon - Attribution de subventions pour la construction de deux résidences universitaires sises quartier Saint-Jean dAngely Campus Saint-Jean dAngely et 5 avenue Robert Schuman Campus Trotabas

SCIC Entreprendre pour Humaniser la D'épendance - Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration d'un programme mixte de 43 logements l'ocatifs s'ociaux s'is 4 chemin Saint-Charles

Modification de la convention de financement relative au programme Territoires engagés pour le logement dans l'Opération d'Intérêt N'ational de la Plaine du Var - Financement d'une école

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 344 boulevard du Mercantour auprès de lEtablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte dAzur

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour l'aménagement du J'ardin de l'Arménie et de s'es voies périphériques - Avenant n° 1

Contrat de cession de droit dauteur — Oeuvre de Joann Sfar

L'ancement d'un appel à manifestation d'intérêt en vue de la cession des villas s'ituées 2 bis et 4 avenue des Orangers

Bail à construction de l'association Nice Lawn Tennis Club - Avenant n° 6 portant réintégration de 5 courts de tennis dans le périmètre du bail

Bail à construction résidence Saint — Philippe - Autorisations accordées à Côte dAzur Habitat dans le cadre du projet de surélévation et de réhabilitation de l'immeuble dhabitation

ERILIA — Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la construction de 24 logements locatifs sociaux sis impasse Bonifassi et Cour Bensa

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 16 logements locatifs sociaux 6 impasse Laurenti

ERILIA — Attribution d'une subvention pour l'opération d'acquisition-amélioration de 19 logements locatifs sociaux sis 10, rue de Suisse - Avenant n° 1 à la convention du 10 novembre 2021

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération dachat en VEFA de 20 logements locatifs sociaux sis 166 avenue Sainte-Marguerite

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération de réhabilitation sise 228 route de Turin "Le Parc de Turin" - Avenant n° 1 à la convention du 4 novembre 2022

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération dachat en VEFA de 102 logements sociaux sis Allée de lEstérel rue Emmanuel Grout "Destination Méridia" - Avenant n° 2 à la convention du 12 mai 2021

Désignations au sein des commissions et organismes extérieurs suite à lentrée au Conseil municipal de monsieur Lucas MAGLIULO - Modification de la composition des commissions municipales et du règlement intérieur

Renouvellement de la mise à disposition d'un conservateur général des bibliothèques dEtat auprès de la Bibliothèque municipale à vocation régionale

Demande de remise gracieuse de d'ette à une employée municipale

Attributions de subventions 2024 à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la sécurité

Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Nice - Attribution d'une subvention 2024

Accueil de jeunes patients à l'Ecole Municipale dArts Plastiques de Nice - Convention de partenariat avec la Fondation Lenval

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la mission de c'oordination des systèmes de sécurité incendie dans tous les bâtiments c'ommunaux et métropolitains

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur en vue du l'ancement d'une procédure de d'évolution d'accord-c'adre à bons de c'ommandes de prestations portant sur l'achat, l'installation et la maintenance des portiques de sécurité et des tunnels à rayons X

Approbation du Contrat de Mixité Sociale 2023/2025 relatif à la production de logements locatifs sociaux sur la Commune

Acceptation de recettes et approbation de la convention de financement avec lAgence Régionale de Santé pour le plan Punaises de lit sinformer, comprendre, agir avec la ville de Nice

Attribution de subventions directes et indirectes dans le domaine de la santé au titre de l'exercice budgétaire 2024

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du social

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le CCAS relative à la réalisation de travaux d'installation de menuiseries aluminium et de vitrerie, l'ot n° 1 : Bâtiments et équipements administratifs, non affectés et divers de la ville de N'ice, de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur de la Ville de N'ice et du CCAS

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du handicap

Cession du bâtiment s'itué 14 avenue du Quinzième C'orps au profit du C'entre Communal d'Action Sociale de la Ville de N'ice

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la réhabilitation de 57 logements locatifs sociaux sis 50/56 route de Canta Galet

Attribution de bourses financières aux athlètes de haut niveau licenciés au sein d'associations sportives niçoises

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs

Modification du règlement intérieur des piscines municipales

Convention avec le Musée N'ational du Sport - Révision de la redevance - Avenant n° 2

Convention de mise à disposition d'un terrain de Côte dAzur Habitat à la ville de Nice pour linstallation d'un microsite sportif dans le quartier des Liserons

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Partenariat avec l'Université Côte dAzur - Festival des Sciences 2024

Accueil du WOOFEST Festival animalier — Convention avec la société My Pet Agency - Avenant n° 1

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2024/2025 - Déploiement auprès de 117 écoles

Rayonnement des collections du Musée dArt Moderne et dArt Contemporain - Dépôt doeuvres avec le musée des arts asiatiques de Nice du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Préservation des collections des musées de la Ville de Nice - Adhésion au Bouclier Bleu France

Convention de partenariat avec le Centre Antoine Lacassagne relative à l'accueil des enfants traités à lInstitut Méditerranée de ProtonThérapie et de leurs familles

Restauration pour les agents municipaux des écoles, de la restauration scolaire, de l'enfance et de la jeunesse et de la famille intervenant sur le temps méridien

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Détermination des lauréats de lappel à projet Culture et Santé 2024/2025

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire - Protocole de partenariat relatif aux places d'accueil à Vocation dInsertion Professionnelle avec la Métropole Nice Côte dAzur, la Caisse dAllocations Familiales, le Département des Alpes-Maritimes et France Travail 06

Attribution de subventions à l'association La Bulle Laboratoire darts numériques et à l'association Convention Nationale des Associations de Protection de lEnfant

S'outien à la mobilité des S'éniors — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'auto-école associative Ecole de vie

Enrichissement des collections — Acquisition d'un buste en marbre de lEmpereur Claude pour le Musée archéologique de Cimiez

Parking sis 162 boulevard de la Madeleine - Autorisation de déposer les demandes dautorisation d'urbanisme sur une emprise foncière communale au bénéfice de la Métropole Nice Côte dAzur

Dispositif Bus de lEgalité — Lancement d'une consultation auprès du public jeune, hors temps scolaire, en faveur de l'égalité des chances

Convention de mandat de gestion à c'onclure avec la société L'AMY pour l'exploitation patrimoniale d'un parking communal s'is à N'ice au s'ein de l'îlot Rey-S'erruriers

Information du Conseil municipal des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Recrutement d'un directeur du ballet au sein de la direction de lOpéra sur un emploi existant - Modification de la délibération n° 38.6 du Conseil municipal du 26 juin 2009

Recensement de la population 2025 — Modification des modalités et des montants de la rémunération des agents recenseurs

Lutte contre la violence routière et aide aux victimes - Partenariat avec l'Association Antoine ALLENO

Déclaration dinfructuosité et approbation du lancement d'une procédure de négociation et dattribution sans publicité ni mise en concurrence préalables pour deux lots Descente Crotti et Parc des Arènes de Cimiez

Restauration scolaire — Convention avec l'Université Nice Côte dAzur pour une étude sur la ré-utilisation de la cellulose - Avenant

Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur pour une balade scientifique

Adhésion au Conseil International des Monuments et des Sites-France

Convention d'objectifs avec le C'ampus des Métiers et des Qualifications d'excellence Tourisme International Hôtellerie porté par le lycée régional hôtelier J'eanne et Paul Augier

Subvention à l'association Société Centrale dAgriculture et dHorticulture

Déontologue du Conseil municipal de la ville de Nice - Actualisation des statuts et du règlement intérieur - Communication du rapport d'activité 2022/2023 et prospectives