Conseil municipal de Nice — 15/07/2024

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Amicale des Papys et Mamys Trafic — Attribution d'une subvention 2024.

Attribution de subventions aux associations en lien avec la protection animale pour l'exercice 2024.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2024.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le Régime Périmètre.

Attribution de subventions à plusieurs associations victimes du terrorisme.

Attribution d'une subvention à l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association israélienne The Sha'ar Hanegev Center for Psychological Services.

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation de la Ville au titre de l'exercice 2024.

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine de la vie étudiante.

Attribution de subventions dans le domaine de l'évènementiel et de la communication au titre de l'exercice 2024.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine de la culture.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2024.

Association SOS Arménie Côte d'Azur — Attribution d'une subvention.

Compte administratif — Exercice 2023 - Budget principal - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra de Nice - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie de la fourrière automobile de Nice - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie du Palais des Expos et Nikaïa - Approbation.

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget principal.

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice.

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie de la fourrière automobile de Nice.

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa.

Information du Conseil municipal sur le compte administratif et le compte financier pour l'exercice 2023, l'affectation du résultat 2023 et le budget supplémentaire pour l'exercice 2024 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.

Attribution de subventions et d'aides au titre de l'exercice 2024 aux associations et partenaires oeuvrant dans le domaine des rapatriés.

Approbation du règlement d'établissement de la Maison médicale créée par la ville de Nice et adoption des tarifs.

Attribution d'une subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France 2024.

Avis sur le règlement des changements d'usage de la ville de Nice.

Constitution d'une servitude de tirants d'ancrage et de passage au profit du Centre Hospitalier Universitaire de Nice.

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte d'Azur de divers biens dans le cadre du transfert de compétences - Délibération complétive.

Energies renouvelables — Définition des zones d'accélération de la loi d'Accélération pour la Production d'Energies Renouvelables.

Convention de mise à disposition de service de la Métropole Nice Côte d'Azur au bénéfice de la Commune de Nice - Entretien de la bande littorale des 300 mètres.

Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant pour les agents municipaux.

Augmentation de la participation de la collectivité pour les repas pris dans les restaurants partenaires.

Heures supplémentaires et complémentaires - Actualisation des modalités d'indemnisation et de récupération.

Approbation du plan d'actions Nice, Ville Amie des Aînés.

Protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la société PACA Ascenseurs Services.

Protocole transactionnel sur la levée des réserves affectant la cuisine centrale de la ville de Nice.

Evolution du champ de compétences du médiateur de la ville de Nice aux litiges internes et approbation de la convention entre le Tribunal administratif de Nice, la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.

Règlement des astreintes de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Gratuité de la mise à disposition de locaux au profit de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées.

Dérogation exceptionnelle au repos dominical en raison des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024.

Convention relative à l'accès à l'espace sécurisé Mon Compte Partenaire - Avenant avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes - Avenant.

Autorisation de mise en vente de biens communaux.

Approbation de la vente d'un local situé 5, rue Malonat.

Approbation de la vente d'un local commercial situé 12, rue Droite au profit de son locataire.

Approbation de la vente de trois appartements situés 11, rue de la Croix et 12, rue Droite.

Approbation de la Charte Ville Ambassadrice du Don d'Organes avec le Collectif Greffes+.

Projet Les Petits Poissons — Organisation d'ateliers artistiques et musicaux au Stockfish.

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention partenariale du projet de gestion.

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Avenant n° 1 à la charte de relogement.

Constitution d'une servitude de passage de réseaux en tréfonds sur une propriété de la ville de Nice chemin de la Tour de Bellet.

Nice Climate Summit 2024 — Convention de parrainage avec la Métropole Nice Côte d'Azur et La Tribune Nouvelle.

Fonds de congés solidaire — Nouveau règlement relatif au don de jours pour les agents de la ville de Nice.

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux.

Mise à disposition de jardins potagers niçois - Gratuité.

Musée Matisse — Convention de partenariat avec le Musée Matisse Nord du Cateau-Cambresis.

Création d'un parking en ouvrage à Saint-Roch - Cession du lot volume correspondant à la Régie des Parcs d'Azur.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des besoins permanents avec la Métropole Nice Côte d'Azur et Eau d'Azur relative aux prestations de recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les voiries, espaces publics et réseaux humides.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin temporaire avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative aux prestations de contrôle de premier niveau des projets de coopération transfrontalière de la Métropole Nice Côte d'Azur et de la ville de Nice financés par l'Union Européenne.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les besoins permanents avec la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et Eau d'Azur, relative aux travaux de mise en œuvre d'enrobés sur les voiries.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin temporaire avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la maintenance et l'évolution du logiciel de billetterie et du contrôle d'accès des parcs et musées.

Attribution d'une subvention en nature à l'association Groupes d'Entraide Mutuelle Autisme 06.

Approbation des redevances et charges des conventions pour l'exploitation d'un snack au parc du Castel des deux rois, d'une buvette à l'Opéra, d'un manège sur le parvis de la Gare du Sud et approbation de la convention de la station-service relais de Levens.

Convention d'objectifs avec le Centre Communal d'Action Sociale - Renouvellement.

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre du travail d'intérêt général et du travail non rémunéré pour les majeurs avec la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le service pénitentiaire d'insertion et de probation - Intégration de la Régie Ligne d'Azur - Avenant n° 1.

Pacte Local des Solidarités — Convention de reversement de la subvention de l'Etat par la Métropole Nice Côte d'Azur à la Ville de Nice.

Dispositif Ma Ville se Ligue — Convention de partenariat avec le Comité départemental des Alpes-Maritimes de la Ligue contre le cancer et le Centre Communal d'Action Sociale.

Prévention des allergies — Création d'un pollinarium sentinelle sur la Promenade du Paillon.

Attribution de subventions dans le domaine de la santé publique au titre de l'exercice 2024.

Convention tripartite de partenariat et de moyens pour l'accueil et l'hébergement des déplacés Ukrainiens - Prolongation de la mise à disposition de locaux.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du social.

Attribution d'une subvention dans le cadre du développement de l'agriculture urbaine à l'association à vocation sociale - Service de Remplacement des Alpes-Maritimes.

Conventions constitutives de groupements de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur, le Centre Communal d'Action Sociale et la Régie Parcs Azur dans le domaine bâtimentaire.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du handicap.

Plan de prévention et de lutte contre le diabète.

Convention de financement relative au programme Territoires engagés pour le logement dans l'Opération d'Intérêt National de la Plaine du Var.

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission d'indemnisation et d'accompagnement des commerçants riverains des travaux - Protocole transactionnel avec la SARL MAIZON.

Vente d'un bien communal sis 63 chemin de Saint-Roman à la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Confortement d'un mur de soutènement corniche André de Joly - Constitution d'une servitude de tirants d'ancrage sur une propriété de la Métropole route métropolitaine 6007.

Parking — relais Tzarewitch - Autorisation de dépôt de demandes de permis de construire à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Convention d'adhésion à l'Union des Hôpitaux pour les Achats pour l'acquisition de vaccins et médicaments.

Contrat d'apprentissage — Renouvellement de la dérogation permettant aux jeunes apprentis âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans d'effectuer des travaux dits réglementés.

Convention d'objectifs avec le Groupement d'Intérêt Economique et la Métropole Nice Côte d'Azur pour la mise en oeuvre d'un projet de sécurisation de résidences et de logements sociaux dans le quartier des Moulins à Nice.

Fonds de concours avec la Métropole Nice Côte d'Azur relatif à l'exécution du programme de proximité d'aménagement et d'amélioration du mobilier urbain de la Ville.

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires relatif au stationnement payant sur voirie pour l'année 2023.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour les besoins permanents relatifs aux travaux de fourniture et de pose de mobilier urbain sur les voiries et espaces publics.

Côte d'Azur Habitat — Opération d'achat en VEFA de 121 logements sociaux sis 120 route de Turin résidence Dolce Via - Avenant n° 2 à la convention du 10 septembre 2020.

Attribution de subvention à l'association Moteur ! dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse.

Participation à l'enquête Familles 2025 associée au recensement de la population - Convention avec l'INSEE.

Développement des publics — Musées inclusifs et facteurs de bien-être - Collaboration avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles des Alpes-Maritimes.

Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de Nice pour les enfants niçois au titre de l'année 2023/2024.

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé.

Gratuité d'accès au Parc Phoenix à l'occasion de la manifestation Guinguette en Famille qui se déroulera le vendredi 12 juillet 2024.

Reconduction du dispositif Solutions Petite Enfance relatif à l'accueil de jeunes enfants au domicile des parents pour l'année 2024 - Reconduction de la convention avec ALC Dom'services.

Ciné Récré, la fête du cinéma pour les enfants - Actualisation des tarifs de la manifestation.

Attribution de subventions 2024 dans le cadre du dispositif Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles.

Conférence Protéger les enfants contre les violences sexuelles - Gratuité de la mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen au bénéfice de l'association CARL.

Recrutement d'un/une auxiliaire de puériculture au sein des effectifs municipaux sur un emploi existant.

Mise à jour des collections des bibliothèques.

Éducation artistique et culturelle — Bilan et perspective.

Convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes-Maritimes - Renouvellement.

Festival de Jazz de Nice — Changement de nom - Conditions générales de vente de Billetterie - Adhésion à l'association le Collectif des Festivals Eco-responsables et Solidaires.

Culture pour tous — Cours décentralisés de l'Ecole du Louvre sur le territoire niçois - Convention de partenariat avec l'Ecole du Louvre pour l'année 2024/2025.

Contrat d'exposition entre le musée Matisse de Nice, le Kunsthaus Zürich et la Fondation Canal située à Madrid (en collaboration avec Manifesto Expo) pour la mise à disposition de l'exposition Métamorphoses.

Optimisation de la gestion du patrimoine municipal - Cadences d'amortissement - Modifications.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice, cahier n° 2 (situation financière et gestion du patrimoine) pour les exercices 2015 et suivants.

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste la Police Municipale e li amic de Nissa.

Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale de Nice relative à l'accès au sport des publics précaires.

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois.

Règlements intérieurs relatifs aux activités randonnées au bénéfice des seniors et aux activités sportives relevant de l'action sportive municipale.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs.

Soutien au Stade Niçois Rugby dans son accession au championnat de PRO D2.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à l'accord-cadre d'exploitation des installations de chauffage, climatisation et de production d'eau chaude sanitaire dans les bâtiments de ville de Nice et de la Métropole - Lot 3 : bâtiments administratifs, sportifs et divers, dont le parc Phoenix.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Convention de partenariat relative à la mise en œuvre expérimentale d'une application de sécurité sur smartphone avec des commerçants.

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de Nice Municipale - Exercice 2023 - Budget Principal - Approbation.

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de Nice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice - Approbation.

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de Nice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de la fourrière automobile de Nice - Approbation.

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de Nice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et Nikaïa - Approbation.

Convention de partenariat entre la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et l'association Montjoye pour la mise en oeuvre des mesures de réparation pénale pour les mineurs au sein des services de la ville de Nice et de la Métropole.

Organisation d'une vente aux enchères solidaire - Convention de partenariat avec le Crédit municipal de Nice.

Accompagnement et soutien aux commerçants impactés par la fermeture de l'avenue Durandy.

Organisation des concerts de Gauthier CAPUÇON - Convention de partenariat.

Francophonie — Convention de partenariat avec la société Francophonia, l'association Francophonia Solidaire et la Métropole Nice Côte d'Azur.

Contrôle des locations meublées touristiques - Protocole d'accord avec diverses plateformes internet pour la sécurisation des données.

Adhésion à la Centrale d'Achats du Numérique et des Telecoms dans le cadre de la gestion des achats informatiques.

Contrat de licence de marque logo Numérique Responsable avec la Métropole Nice Côte d'Azur.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Convention tripartite d'immersion professionnelle dans le cadre du décret relatif à la formation et à l'accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 1 (gestion des ressources humaines) pour les exercices 2015 et suivants.

Délégation de service public du Casino Ruhl - Demande d'éligibilité du délégataire au dispositif du crédit d'impôt remboursable au titre des manifestations organisées durant la saison 2022/2023.

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l'Opéra Nice Côte d'Azur pour les exercices 2015 et suivants.

Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur en vue du lancement d'une procédure de dévolution d'accord-cadre à bons de commandes de prestations portant sur la reproduction de clés et la fourniture de serrures.

Convention d'occupation du domaine public en vue de la création par la SNCF d'un garage à vélos à la gare Riquier.

Renouvellement de la convention de partenariat avec le lycée régional Jeanne et Paul Augier afin de promouvoir les métiers de l'hôtellerie et de la restauration auprès des seniors.

Dotation du forfait communal aux écoles privées sous contrat d'association - Convention-cadre fixant la participation pour les 3 années scolaires 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027.