15 juillet 2024

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Amicale des Papys et Mamys Trafic — Attribution d'une subvention 2024

Attribution de subventions aux associations en lien avec la protection animale pour l'exercice 2024

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2024

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le Régime Périmètre

Attribution de subventions à plusieurs associations victimes du terrorisme

Attribution d'une subvention à l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour dAppel dAix-en-Provence

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association israélienne The Sha'ar Hanegev Center for Psychological Services

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation de la Ville au titre de l'exercice 2024

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine de la vie étudiante

Attribution de subventions dans le domaine de lévènementiel et de la communication au titre de l'exercice 2024

Attribution de subventions 2024 dans le domaine de la culture

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2024

Association SOS Arménie Côte dAzur — Attribution d'une subvention

Compte administratif - Exercice 2023 - Budget principal - Approbation

Compte administratif - Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie autonome de lOpéra de Nice - Approbation

Compte administratif - Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie de la fourrière automobile de Nice - Approbation

Compte administratif - Exercice 2023 - Budget annexe de la Régie du Palais des Expos et Nikaïa - Approbation

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget principal

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie autonome de lOpéra de Nice

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie de la fourrière automobile de Nice

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la régie autonome pour lexploitation du Palais des Expos et Nikaïa

Information du Conseil municipal sur le compte administratif et le compte financier pour l'exercice 2023, laffectation du résultat 2023 et le budget supplémentaire pour l'exercice 2024 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Attribution de subventions et d'aides au titre de l'exercice 2024 aux associations et partenaires oeuvrant dans le domaine des rapatriés

Approbation du règlement d'établissement de la Maison médicale créée par la ville de Nice et adoption des tarifs

Attribution d'une subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France 2024

Approbation des redevances et charges des conventions pour lexploitation d'un snack au parc du Castel des deux rois, d'une buvette à lOpéra, d'un manège sur le parvis de la Gare du Sud et approbation de la convention de la station-service relais de Levens

Avis sur le règlement des changements dusage de la ville de Nice

C'onstitution d'une s'ervitude de tirants d'ancrage et de passage au profit du C'entre Hospitalier Universitaire de N'ice

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte dAzur de divers biens dans le cadre du transfert de compétences - Délibération complétive

Convention de mise à disposition de service de la Métropole Nice Côte dAzur au bénéfice de la Commune de Nice - Entretien de la bande littorale des 300 mètres

Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant pour les agents municipaux

Augmentation de la participation de la collectivité pour les repas pris dans les restaurants partenaires

Heures supplémentaires et complémentaires - Actualisation des modalités dindemnisation et de récupération

Approbation du plan dactions Nice, Ville Amie des Aînés

Protocole daccord transactionnel à intervenir avec la société PACA Ascenseurs Services

Protocole transactionnel sur la levée des réserves affectant la cuisine centrale de la ville de Nice

Evolution du champ de compétences du médiateur de la ville de Nice aux litiges internes et approbation de la convention entre le Tribunal administratif de Nice, la ville de Nice et la Métropole Nice Côte dAzur

Règlement des astreintes de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte dAzur

Mise à disposition de jardins potagers niçois - Gratuité

Gratuité de la mise à disposition de locaux au profit de la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées

Dérogation exceptionnelle au repos dominical en raison des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024

Convention relative à laccès à l'espace sécurisé Mon Compte Partenaire - Avenant avec la Caisse dAllocations Familiales des Alpes-Maritimes - Avenant

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Approbation de la vente d'un local s'itué 5, rue Malonat

Approbation de la vente d'un local c'ommercial s'itué 12, rue Droite au profit de son l'ocataire

Approbation de la vente de trois appartements s'itués 11, rue de la Croix et 12, rue Droite

Approbation de la Charte Ville Ambassadrice du Don dOrganes avec le Collectif Greffes+

Projet Les Petits Poissons — Organisation dateliers artistiques et musicaux au Stockfish

Convention d'objectifs avec le C'entre Communal d'Action Sociale - Renouvellement

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre du travail d'intérêt général et du travail non rémunéré pour les majeurs avec la ville de Nice, la Métropole Nice Côte dAzur et le service pénitentiaire d'insertion et de probation - Intégration de la Régie Ligne dAzur - Avenant n° 1

Pacte Local des Solidarités — Convention de reversement de la subvention de l'Etat par la Métropole Nice Côte dAzur à la Ville de Nice

Dispositif Ma Ville se Ligue — Convention de partenariat avec le Comité départemental des Alpes-Maritimes de la Ligue contre le cancer et le Centre Communal dAction Sociale

Prévention des allergies — Création d'un pollinarium sentinelle sur la Promenade du Paillon

Attribution de subventions dans le domaine de la santé publique au titre de l'exercice 2024

Convention tripartite de partenariat et de moyens pour l'accueil et lhébergement des d'éplacés Ukrainiens - Prolongation de la mise à disposition de l'ocaux

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du social

Attribution d'une subvention dans le c'adre du développement de l'agriculture urbaine à l'association à vocation sociale - Service de Remplacement des Alpes-Maritimes

Conventions c'onstitutives de groupements de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur, le C'entre Communal d'Action Sociale et la Régie Parcs Azur dans le d'omaine bâtimentaire

Attribution de subventions 2024 dans le domaine du handicap

Plan de prévention et de lutte contre le diabète

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention partenariale du projet de gestion

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Avenant n° 1 à la charte de relogement

C'onstitution d'une s'ervitude de passage de réseaux en tréfonds sur une propriété de la ville de N'ice chemin de la Tour de Bellet

Energies renouvelables — Définition des zones daccélération de la loi dAccélération pour la Production dEnergies Renouvelables

Nice Climate Summit 2024 — Convention de parrainage avec la Métropole Nice Côte dAzur et La Tribune Nouvelle

Fonds de congés solidaire — Nouveau règlement relatif au don de jours pour les agents de la ville de Nice

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux

Musée Matisse — Convention de partenariat avec le Musée Matisse Nord du Cateau-Cambresis

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour des besoins permanents avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et Eau d'Azur relative aux prestations de recherche d'amiante et dhydrocarbures aromatiques polycycliques dans les voiries, espaces publics et réseaux humides

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin temporaire avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative aux prestations de contrôle de premier n'iveau des projets de c'oopération transfrontalière de la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et de la ville de N'ice financés par l'Union Européenne

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour les besoins permanents avec la ville de N'ice, la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et Eau d'Azur, relative aux travaux de mise en œuvre d'enrobés sur les voiries

Attribution d'une subvention en nature à l'association Groupes dEntraide Mutuelle Autisme 06

Attribution de subvention à l'association Moteur ! dans le cadre des politiques sociales de la jeunesse

Participation à lenquête Familles 2025 associée au recensement de la population - Convention avec lINSEE

Développement des publics — Musées inclusifs et facteurs de bien-être - C'ollaboration avec le C'entre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles des Alpes-Maritimes

C'onservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2023/2024

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé

Gratuité daccès au Parc Phoenix à loccasion de la manifestation Guinguette en Famille qui se déroulera le vendredi 12 juillet 2024

Reconduction du dispositif Solutions Petite Enfance relatif à l'accueil de jeunes enfants au domicile des parents pour l'année 2024 - Reconduction de la convention avec ALC Domservices

Ciné Récré, la fête du cinéma pour les enfants - Actualisation des tarifs de la manifestation

Attribution de subventions 2024 dans le cadre du dispositif Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

C'onférence Protéger les enfants c'ontre les violences s'exuelles - Gratuité de la mise à disposition du C'entre Universitaire Méditerranéen au bénéfice de l'association C'ARL

Convention de financement relative au programme Territoires engagés pour le logement dans l'Opération d'Intérêt N'ational de la Plaine du Var

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission dindemnisation et daccompagnement des commerçants riverains des travaux - Protocole transactionnel avec la SARL MAIZON

Vente d'un bien communal sis 63 chemin de Saint-Roman à la Société d'Aménagement Foncier et dEtablissement Rural Provence-Alpes-Côte dAzur

C'onfortement d'un mur de s'outènement c'orniche André de J'oly - C'onstitution d'une s'ervitude de tirants d'ancrage sur une propriété de la Métropole route métropolitaine 6007

Convention d'adhésion à l'Union des Hôpitaux pour les Achats pour l'acquisition de vaccins et médicaments

Contrat dapprentissage — Renouvellement de la dérogation permettant aux jeunes apprentis âgés dau moins quinze ans et de moins de dix-huit ans deffectuer des travaux dits réglementés

Convention d'objectifs avec le Groupement d'Intérêt Economique et la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la mise en oeuvre d'un projet de s'écurisation de résidences et de logements s'ociaux dans le quartier des Moulins à N'ice

Fonds de concours avec la Métropole Nice Côte dAzur relatif à lexécution du programme de proximité d'aménagement et damélioration du mobilier urbain de la Ville

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour les besoins permanents relatifs aux travaux de fourniture et de pose de mobilier urbain sur les voiries et espaces publics

C'ôte d'Azur Habitat — Opération d'achat en VEFA de 121 logements s'ociaux s'is 120 route de Turin résidence D'olce Via - Avenant n° 2 à la convention du 10 s'eptembre 2020

Recrutement dun/une auxiliaire de puériculture au sein des effectifs municipaux sur un emploi existant

Mise à jour des collections des bibliothèques

Éducation artistique et culturelle — Bilan et perspective

Convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes-Maritimes - Renouvellement

Festival de Jazz de Nice — Changement de nom - Conditions générales de vente de Billetterie - Adhésion à l'association le Collectif des Festivals Eco-responsables et Solidaires

Contrat dexposition entre le musée Matisse de Nice, le Kunsthaus Zürich et la Fondation Canal située à Madrid (en collaboration avec Manifesto Expo) pour la mise à disposition de lexposition Métamorphoses

Optimisation de la gestion du patrimoine municipal - Cadences damortissement - Modifications

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin temporaire avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la maintenance et l'évolution du l'ogiciel de billetterie et du contrôle d'accès des parcs et musées

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice, cahier n° 2 (situation financière et gestion du patrimoine) pour les exercices 2015 et suivants

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste la Police Municipale e li amic de N'issa

Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale de Nice relative à laccès au sport des publics précaires

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois

Règlements intérieurs relatifs aux activités randonnées au bénéfice des seniors et aux activités sportives relevant de laction sportive municipale

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs

S'outien au Stade N'içois Rugby dans son accession au championnat de PRO D2

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à l'accord-c'adre d'exploitation des installations de chauffage, climatisation et de production d'eau chaude s'anitaire dans les bâtiments de ville de N'ice et de la Métropole - L'ot 3 : bâtiments administratifs, sportifs et divers, d'ont le parc Phoenix

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Convention de partenariat entre la ville de Nice, la Métropole Nice Côte dAzur et l'association Montjoye pour la mise en oeuvre des mesures de réparation pénale pour les mineurs au sein des services de la ville de Nice et de la Métropole

Organisation d'une vente aux enchères solidaire - Convention de partenariat avec le Crédit municipal de Nice

C'ulture pour tous — C'ours d'écentralisés de l'Ecole du L'ouvre sur le territoire n'içois - Convention de partenariat avec l'Ecole du L'ouvre pour l'année 2024/2025

Accompagnement et soutien aux commerçants impactés par la fermeture de lavenue Durandy

Organisation des concerts de Gauthier CAPUÇON - Convention de partenariat

Francophonie — Convention de partenariat avec la société Francophonia, l'association Francophonia Solidaire et la Métropole Nice Côte dAzur

Convention de partenariat relative à la mise en œuvre expérimentale d'une application de sécurité sur smartphone avec des commerçants

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de N'ice Municipale - Exercice 2023 - Budget Principal - Approbation

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de N'ice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra de N'ice - Approbation

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de N'ice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie de la fourrière automobile de N'ice - Approbation

Compte de gestion de l'Administratrice des Finances Publiques de N'ice Municipale - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expos et N'ikaïa - Approbation

Parking — relais Tzarewitch - Autorisation de dépôt de demandes de permis de construire à la Métropole Nice Côte dAzur

Convention d'occupation du d'omaine public en vue de la création par la SNCF d'un garage à vélos à la gare Riquier

Création d'un parking en ouvrage à Saint-Roch - Cession du l'ot volume c'orrespondant à la Régie des Parcs d'Azur

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires relatif au stationnement payant sur voirie pour l'année 2023

Contrôle des locations meublées touristiques - Protocole daccord avec diverses plateformes internet pour la sécurisation des données

Adhésion à la Centrale dAchats du Numérique et des Telecoms dans le cadre de la gestion des achats informatiques

Contrat de licence de marque logo Numérique Responsable avec la Métropole Nice Côte dAzur

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Convention tripartite d'immersion professionnelle dans le c'adre du d'écret relatif à la formation et à l'accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser l'eur évolution professionnelle

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nice cahier n° 1 (gestion des ressources humaines) pour les exercices 2015 et suivants

Délégation de service public du C'asino Ruhl - Demande d'éligibilité du d'élégataire au dispositif du crédit d'impôt remboursable au titre des manifestations organisées d'urant la s'aison 2022/2023

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte dAzur relatif au contrôle des comptes et de la gestion de lOpéra Nice Côte dAzur pour les exercices 2015 et suivants

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur en vue du l'ancement d'une procédure de d'évolution d'accord-c'adre à bons de c'ommandes de prestations portant sur la reproduction de clés et la fourniture de s'errures

Renouvellement de la convention de partenariat avec le lycée régional Jeanne et Paul Augier afin de promouvoir les métiers de lhôtellerie et de la restauration auprès des seniors

D'otation du forfait communal aux écoles privées s'ous contrat d'association - Convention-c'adre fixant la participation pour les 3 années scolaires 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027