Conseil municipal de Nice — 11/04/2024

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2024 aux associations relevant du domaine de la Vie Associative.

Attribution de subventions dans le domaine de l'évènementiel et de la communication au titre de l'exercice 2024.

Attribution de subventions à des associations qui interviennent dans le domaine de la vie étudiante.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2024.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le Régime Périmètre.

Attribution de subventions à des associations participant à l'animation des quartiers de la ville au titre de l'exercice 2024.

Association Une petite Voix m'a dit — Attribution d'une subvention.

Attribution de subventions à des associations ou organismes relevant du domaine de l'Education - Aides directes au titre de l'exercice 2024.

Attribution de subventions 2024 dans le domaine de la Culture.

Attribution de subventions à des partenaires oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations au titre de l'exercice budgétaire 2024

Budget primitif — Exercice 2024 - Budget principal.

Budget primitif — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expositions et Nikaïa.

Budget primitif — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra.

Budget primitif — Exercice 2024 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Budget primitif — Exercice 2024 - Clôture, création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget principal.

Budget primitif — Exercice 2024 - Mise à jour des autorisations de programme-budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expositions et Nikaïa.

Budget primitif — Exercice 2024 - Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie autonome de l'Opéra.

Budget primitif — Exercice 2024 - Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Budget primitif — Exercice 2024 - Subvention exceptionnelle d'équilibre au budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation du Palais des Expositions et Nikaïa.

Vote des taux de fiscalité locale 2024.

Information sur le budget primitif 2024 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.

Attribution de subventions à des associations du monde combattant et patriotique au titre de l'exercice 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Université de Nice Inter Ages pour l'année 2024.

Mise en oeuvre du rappel à l'ordre — Réactualisation de la convention de coordination avec le Procureur de la République.

Mise en oeuvre des amendes administratives.

Incorporation d'un bien vacant sans maître sis 5, rue d'Erevan/3, rue d'Arménie dans le domaine privé de la commune de Nice.

Stratégie Horizon Zéro plastique — Présentation du diagnostic des sources, flux et fuites de plastique sur le territoire de la ville de Nice et actualisation du plan d'actions.

Mise à disposition du matériel technique de la Direction Déléguée aux Relations Publiques de la ville de Nice - Convention cadre

Mesures d'accompagnement du prolongement de la Promenade du Paillon pour accélérer la rénovation des façades

Convention de mise sous pli et de colisage de la propagande électorale.

Participation au programme National Rouvrir le Monde 2024.

Convention d'objectifs avec l'Observatoire de la Côte d'Azur 2024.

80ème anniversaire de la Libération de Nice - Conventions.

Opéra — Programmation saison 2024/2025.

Reconduction du dispositif Handiplage — Mise à jour du règlement intérieur.

Approbation de la vente de quatre biens communaux.

UNICIL — Attribution d'une subvention pour l'achat en VEFA de 40 logements locatifs sociaux sis 59, rue Arson.

Pôle d'échanges multimodal Nice Saint — Augustin - Avenant n° 1 à la convention de financement études de projet et réalisation des travaux phase 1 de la gare routière et avenant n° 1 à la convention études de projets et travaux de la gare ferroviaire ligne Marseille-Vintimille.

Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'aménagement du boulevard Gambetta et son débouché sur la Promenade des Anglais - Avenant n° 1.

Vente d'un terrain communal sis route des Combes - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Approbation du principe de concession de service public pour l'exploitation et la gestion de huit équipements de toilettes publiques.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Enrichissement des collections - Acquisition et donation d'oeuvres de l'artiste Thu-Van Tran.

Erilia — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 61 logements locatifs sociaux en résidence Etudiante sis 11/13, rue de Belgique.

Logis Familial — Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements locatifs sociaux résidence Les Roses sise 4, rue des Roses.

Côte d'Azur Habitat — Opération de construction de 21 logements locatifs sociaux sis 306/338 avenue de Sainte-Marguerite - Avenant n° 1 à la convention du 10 septembre 2020.

Attribution d'une subvention 2024 à l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement pour ses missions d'aide et d'accompagnement dans le domaine du logement.

Grand Delta Habitat — Attribution d'une subvention pour l'acquisition-amélioration de 18 logements locatifs sociaux sis 13, rue Marceau.

Convention de partenariat avec l'association Météo et Climat pour l'organisation de l'événement Tournée du climat et de la biodiversité du 6 au 20 mai 2024 au Parc Phoenix.

Education des scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2024 à diverses associations.

Opération Un arbre par habitant — Bilan de l'opération à mi-parcours.

Concession pour la construction et l'exploitation d'un parcours acrobatique en hauteur au Parc Phoenix - Avenant n° 4.

Actualisation des indemnités pour le personnel participant à la tenue d'un bureau de vote et à l'organisation des opérations électorales.

Développement des nouveaux publics — Convention de partenariat avec l'association Galice 06.

Développement des nouveaux publics — Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur dans le domaine culturel et musical.

Attribution de subventions dans le domaine de la santé publique au titre de l'exercice budgétaire 2024.

Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux à des associations pour des événements non lucratifs dans le domaine de la santé et du social.

Attribution de subventions dans le domaine du social au titre de l'exercice 2024

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'animation culturelle, éducative et sociale au titre de l'exercice 2024 - Avenants aux conventions d'objectifs.

Projet de maison de santé — Approbation de la vente d'un local situé 8/10/12, rue de Villeneuve.

Approbation de la Charte d'accompagnement "Fabrique Prospective" avec l'Agence nationale de cohésion des territoires et la Métropole Nice Côte d'Azur.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et conventions de partenariat avec des athlètes de haut niveau.

Organisation de journées d'activités sportives et ludiques dédiées aux personnes en situation de handicap - "Ensemble On Dit Cap" - Edition 2024.

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de site pour l'accueil du tournoi de football olympique et avenant n° 8 au contrat de partenariat avec Nice Eco Stadium.

Evènements sportifs 2024 — Convention de coopération tripartite avec la Métropole Nice Côte d'Azur et l'Office de Tourisme Métropolitain.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Délibération informative — Plan d'actions en faveur d'une meilleure inclusion des personnes autistes et de leurs familles.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine de l'enfance au titre de l'exercice 2024.

Organisation du Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants du 13 au 16 juin 2024 - Convention de partenariat avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale des Alpes-Maritimes.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine de la Famille au titre de l'exercice 2024.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales départementales représentatives.

Recrutement d'un/une directeur/directrice de la mission Jeux Olympiques 2030, sur un emploi existant au sein des effectifs de la ville de Nice.

Convention avec Radio — France relative à la communication d'informations au public en cas d'événements majeurs - Renouvellement.

Centre de Recherche en Histoire des Idées de l'Université Côte d'Azur et la ville de Nice - Convention de partenariat.

Organisation des Chorales des Ecoles — Année scolaire 2023/2024.

Déontologue du Conseil municipal — Création d'un collège

Convention de partenariat avec la Mutualité française et l'Université Côte d'Azur dans le cadre d'un programme pour tous d'activités physiques en plein air.

Association Play Azur — Convention d'objectifs 2024.

Attribution d'une gratification aux bacheliers (résident à Nice) des établissements niçois ayant obtenu une mention très bien.

Poursuite d'activités sur le site occupé par l'association Forum Nice Nord.

Convention type relative au don de denrées alimentaires avec les associations partenaires.

Convention pour la mise à disposition d'équipements techniques de la Police Municipale de Nice au profit du Centre National de la Fonction Publique Territoriale.

Surveillance de la baignade saison 2024 — Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours 06.

Plan de lutte contre les punaises de lit - Octroi d'une aide financière - Modification et complément de la délibération n° 1.7 du 13 octobre 2022 portant sur le plan de lutte contre les punaises de lit sur le territoire de la ville de Nice.

Dotation aux associations de parents d'élèves constituées en associations loi 1901 ayant participé aux élections de parents d'élèves aux conseils d'écoles - Année scolaire 2023/2024.

Convention d'objectifs tripartite relative à l'organisation à Nice du forum mondial de l'innovation et de l'agriculture urbaine et de la soirée promotionnelle de l'alimentation durable et de l'agriculture urbaine.

Musée Matisse — Exposition Miró-Matisse - Contrat de co-organisation avec la Fundacio Miró de Barcelone.

Désaffectation, déclassement et vente de places de stationnement sises 1 boulevard Paul Montel.

Salon du tourisme "ID Week — end" porté par la société Mobilexpo - Convention de partenariat