11 avril 2024

Plan d'actions pour l'inclusion des personnes autistes et de leurs familles

Plan punaises de lit — Modification de l'aide financière octroyée

Grand Delta Habitat — Subvention pour 18 logements sociaux rue Marceau

UNICIL — Subvention pour 40 logements sociaux en VEFA rue Arson

Subventions santé publique 2024

Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux à des associations santé et social

Subventions aux associations de la vie étudiante 2024

Gratification aux bacheliers niçois ayant obtenu la mention très bien

Subventions dans le domaine social 2024

Subventions aux associations du domaine des seniors 2024

Subventions aux associations d'animation de quartiers 2024

Association Une petite Voix m'a dit — Attribution d'une subvention

Subventions aux associations du domaine de l'Education 2024

Subventions aux associations du domaine de l'enfance 2024

Dotation aux associations de parents d'élèves – Année scolaire 2023/2024

Subventions aux associations œuvrant pour l'égalité et contre les discriminations 2024

Subventions aux associations du domaine de la Famille 2024

Reconduction du dispositif Handiplage — Mise à jour du règlement intérieur

Vente d'un local rue de Villeneuve pour un projet de maison de santé

Subvention à l'association Université de Nice Inter Ages 2024

Convention — type de don de denrées alimentaires avec les associations partenaires

Erilia — Subvention pour 61 logements étudiants en résidence rue de Belgique

Logis Familial — Reliquat de subvention pour 4 logements résidence Les Roses

Côte d'Azur Habitat — Avenant pour 21 logements sociaux avenue de Sainte-Marguerite

Subvention 2024 à l'ADIL pour ses missions d'aide au logement

Subventions 2024 aux associations de la Vie Associative

Vente d'un terrain communal route des Combes

Désaffectation, déclassement et vente de places de stationnement boulevard Paul Montel

Subventions événementiel et communication 2024

Budget primitif 2024 — Budget principal

Budget primitif 2024 — Budget annexe Palais des Expositions et Nikaïa

Budget primitif 2024 — Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Budget primitif 2024 — Budget annexe de la fourrière automobile

Budget primitif 2024 — Autorisations de programme du budget principal

Budget primitif 2024 — Autorisations de programme Palais des Expositions et Nikaïa

Budget primitif 2024 — Subvention d'équilibre à la régie de l'Opéra

Budget primitif 2024 — Subvention d'équilibre à la régie de la fourrière automobile

Budget primitif 2024 — Subvention exceptionnelle d'équilibre au Palais des Expositions et Nikaïa

Vote des taux de fiscalité locale 2024

Information sur le budget primitif 2024 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Vente de quatre biens communaux

Convention de partenariat avec le Centre de Recherche en Histoire des Idées (UCA)

Subventions animation culturelle, éducative et sociale – Avenants aux conventions d'objectifs

Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants (juin 2024) – Convention avec la DSDEN 06

Organisation des Chorales des Écoles 2023/2024

Participation au programme national Rouvrir le Monde 2024

MAMAC — Acquisition et donation d'œuvres de Thu-Van Tran

Musée Matisse — Exposition Miró-Matisse – Co-organisation avec la Fundació Miró de Barcelone

Subventions dans le domaine de la Culture 2024

Convention d'objectifs 2024 avec l'Observatoire de la Côte d'Azur

80e anniversaire de la Libération de Nice – Conventions

Opéra de Nice — Programmation de la saison 2024/2025

Développement des nouveaux publics — Convention avec l'association Galice 06

Développement des nouveaux publics — Convention avec l'Université Côte d'Azur (domaine culturel et musical)

Subventions au monde combattant et patriotique 2024

Pôle multimodal Nice Saint — Augustin – Avenants aux conventions de financement études et travaux

Boulevard Gambetta — Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole

Association Play Azur — Convention d'objectifs 2024

Parcours acrobatique Parc Phoenix — Avenant n°4 à la concession d'exploitation

Subventions et aides indirectes aux organismes sportifs et conventions athlètes de haut niveau

Journées sportives pour personnes handicapées "Ensemble On Dit Cap" – Édition 2024

Convention avec la Mutualité française et l'UCA pour des activités physiques en plein air

JO Paris 2024 — Convention de site pour le tournoi de football olympique à Nice (avenant Nice Eco Stadium)

Événements sportifs 2024 — Convention tripartite avec la Métropole et l'Office de Tourisme

Subventions et aides indirectes aux organismes de l'événementiel sportif

Rappel à l'ordre — Réactualisation de la convention avec le Procureur de la République

Mise en œuvre des amendes administratives

Subventions pour la sûreté des manifestations associatives

Convention de mise à disposition d'équipements de la Police Municipale au CNFPT

Surveillance de la baignade saison 2024 — Convention avec le SDIS 06

Stratégie Horizon Zéro Plastique — Diagnostic et actualisation du plan d'actions

Convention avec Météo et Climat pour la Tournée du climat au Parc Phoenix (mai 2024)

Subventions 2024 pour l'éducation des scolaires au développement durable

Opération Un arbre par habitant — Bilan à mi-parcours

Convention pour le forum mondial de l'innovation et de l'agriculture urbaine à Nice

Incorporation d'un bien vacant rue d'Erevan/rue d'Arménie dans le domaine privé communal

Convention — cadre de mise à disposition du matériel technique des Relations Publiques

Convention de mise sous pli et colisage de la propagande électorale

Approbation de la Charte Fabrique Prospective avec l'ANCT et la Métropole

Aides au fonctionnement des unions syndicales départementales représentatives

Recrutement d'un(e) directeur/directrice de la mission Jeux Olympiques 2030

Actualisation des indemnités du personnel chargé des opérations électorales

Mesures d'accompagnement du prolongement de la Promenade du Paillon – Rénovation de façades

Subventions pour rénovations de façades selon le Régime Périmètre

Concession de service public pour l'exploitation de huit toilettes publiques

Prise d'acte des décisions du maire prises par délégation (art. L.2122-22/23)

Renouvellement de la convention avec Radio-France pour la communication en cas d'événements majeurs

Salon du tourisme ID Week — end (Mobilexpo) – Convention de partenariat

Création d'un collège de déontologues du Conseil municipal

Poursuite d'activités de l'association Forum Nice Nord sur son site