27 mars 2024

Solidarité hivernale — Bilan de l'accueil des personnes sans-abris

Convention avec le Rectorat de Nice pour la lutte contre le harcèlement scolaire

Logements sociaux — Nouvelle réglementation financière 2024/2026

Politique de la ville — Contrat de ville métropolitain Engagements Quartiers 2030 (2024/2030)

Restaurant solidaire Alegria — Extension du dispositif

Convention — type pour l'accueil de volontaires européens via les Organismes Intermédiaires

Contrat local de mobilisation contre les violences conjugales, sexistes et sexuelles

Groupement de commandes — Titres restaurant papier et dématérialisés (Ville, Métropole, CCAS)

Groupements de commandes — Domaine bâtimentaire (Ville, Métropole, CCAS)

Groupement de commandes — Prestations de conception graphique (Ville, Métropole, CCAS, Régie Parcs)

Sensibilisation aux droits des enfants — Convention avec l'Ordre des Avocats de Nice

Forum pour l'Emploi 2024 — Convention avec la Métropole, l'OGC Nice et Nice Eco Stadium

Monastère des Franciscains de Cimiez — Lancement des études préalables à la restauration

Église Saint — Roch – Lancement des études préalables à la restauration

Colloque Neuroplanète — Convention de partenariat avec l'hebdomadaire Le Point

Studios de la Victorine — Approbation du délégataire et des termes de la concession

Projet Scientifique, Culturel, Éducatif et Social – Bibliothèque Louis Nucéra

Convention avec les Amis du Musée International d'Art Naïf Anatole Jakovsky

Rayonnement des collections — Convention de dépôt avec la commune de Tourrette-Levens

Rayonnement des collections — Renouvellement du contrat de dépôt réciproque avec Besançon

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret – Convention avec l'ICRAN

Partenariat avec l'association La Voix de Sarah – Exposition au complexe Jean Bouin

Conservatoire Pierre Cochereau — Convention de collaboration pédagogique en spectacle vivant

Recrutement de cadres administratifs au sein de la ville de Nice

Convention avec le Centre de Gestion de la FPT des Alpes-Maritimes

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux

Actualisation du tableau des taux de vacation

Palais des Expos et Nikaïa — Évolution de la rémunération du personnel (NAO 2024)

Actualisation de la rémunération des agents pour le recensement de la population

Débat d'orientations budgétaires — Exercice 2024

Côte d'Azur Habitat — Garantie d'emprunts (40 logements sociaux, 3 222 108 €)

Batigère Habitat — Garantie d'emprunts (20 logements ZAC Méridia, 1 535 556 €)

Logirem — Garantie d'emprunts (19 logements rue de Suisse, 2 643 011 €)

ICF Sud Est Méditerranée — Garantie d'emprunts (20 logements rue Clément Ader, 1 894 825 €)

Protocole d'accord de principe relatif à la création d'un service facturier

Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver 2030 – Approbation des lettres de garanties

Recensement 2024 — Convention de partenariat avec la Régie Ligne d'Azur pour l'affichage

Communication du rapport de la Chambre régionale des comptes sur la politique sportive et culturelle

Redevances d'occupation du domaine public – Vélos transporteurs, camions alimentaires

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

Création et désignation de deux salles de mariages supplémentaires à Nice Ouest

Autorisation de vente aux enchères des biens mobiliers réformés de la ville

Conseil communal consultatif — Rapport d'activité annuel 2023

Forum des métiers de la protection de la population – Gratuité du Parc Phoenix

Fonds d'aide associatif pour la sûreté des manifestations – Reconduction 2024

Adhésion au Haut Comité Français pour la Résilience Nationale – Label Résilience France

Avis sur le dossier d'autorisation environnementale – Reconstruction station Haliotis 2

Stérilisation et identification des chats errants – Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis

Adhésion au Centre d'Expertises CEREMA (risques, environnement, mobilité, aménagement)

Subventions pour rénovation de façades — Renouvellement du dispositif

Groupement de commandes — Acquisition de terminaux téléphoniques reconditionnés

ZAC Grand Arénas — Avis sur le Dossier de Réalisation approuvé

Prise d'acte des décisions prises par délégation (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)