Conseil municipal de Nice — 21/12/2023

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs.

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte d'Azur de divers biens dans le cadre du transfert de compétences - Délibération complétive.

Bilan annuel 2022 de la gestion des services communs.

Protocole sur l'exercice des droits syndicaux ville de Nice.

Restauration de de la chapelle du Saint Sépulcre - Société du Saint Sépulcre, Archiconfrérie des Pénitents Bleus - Avenant n° 4.

Octroi de la protection fonctionnelle au profit de Monsieur Christian ESTROSI, Maire de la ville de Nice.

Approbation d'un protocole transactionnel entre la ville de Nice et Monsieur Charles HELOU.

Protocole transactionnel avec la société VEOLIA ENERGIE FRANCE relatif aux dysfonctionnements rencontres au sein des réserves de la villa Massena - avenant n°1

Convention avec la SASP OGC Nice pour l'occupation de l'Allianz Riviera - Avenant n° 3.

Gestion des collections — Ecritures sur inventaires.

Rapport de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire - Bilan et orientations.

Renouvellement de la Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions.

Demande de renouvellement dénomination commune touristique de la ville de Nice.

Approbation de la vente d'un appartement situé 14, rue Trachel.

Approbation de la vente d'un appartement situé 33, rue Droite.

Approbation de la vente d'un appartement situé 3, rue du Pont-Vieux.

Autorisation de mise en vente de biens communaux.

Protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la Sarl Carrosserie des Palais.

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle.

Approbation des modalités et objectifs poursuivis par la concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUm pour la ZAC Parc Méridia.

Présentation du rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice.

Communication du rapport d'activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d'Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 et du compte financier unique 2022.

Convention d'occupation d'une parcelle située au sein du square Colonel Jeanpierre par l'association Graine de fermiers.

Gratuité au Parc Phoenix pour l'association Aide aux Devoirs - Animation des Moulins pour l'organisation d'une journée de Noël.

Valorisation, rayonnement et attractivité des collections - Exposition Berthe Morisot à Nice escales impressionnistes au Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Convention de partenariat avec La Fondazione per la Cultura, Palazzo Ducale à Gênes.

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Rayonnement des collections - Mise en dépôt de cinq oeuvres d'arts au Musée d'Arts de Nantes.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Legs Kosma - Attribution de bourses à certains élèves méritants.

Convention constitutive de groupement de commandes temporaire avec la Métropole Nice Côte d'Azur dans le cadre de compétences communes relative à la fourniture, l'installation et la maintenance des réseaux de radiocommunications pour les services municipaux et métropolitains.

Expérimentation logements inclusifs Jardins de la Californie - Evolution du partenariat.

Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux.

Rapport annuel d'activité 2022 de la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement.

Aménagement du port de Nice dans le cadre de la Conférence des Nations Unies sur l'océan en 2025 - Convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur.

Réalisation d'une opération de logements étudiants sis 11/13, rue de Belgique - Vente de l'immeuble Palais de Belgique à Erilia.

Vente d'un bien communal sis 20 boulevard Napoléon III - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Mise en œuvre de la garantie de rachat de biens acquis par l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur au sein d'un ensemble immobilier sis 95 impasse de Cessole.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Constructions protégées et Eléments d'Architecture.

Contrat de cession définitive de droits d'auteur à titre gratuit sur les témoignages oraux collectés par les Archives Nice Côte d'Azur.

Approbation du projet de modification des statuts de la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement.

Cession de locaux techniques au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 8, rue Tonduti de l'Escarène.

Zonage de la place Garibaldi — tarification des terrasses.

Attribution d'une subvention au profit de l'association Membres Ordre National du Mérite pour la plantation d'un arbre.

Victoires de la recherche — Attribution de subventions.

Association STAF 06 — Attribution d'une subvention.

Association SOS Arménie Côte d'Azur — Attribution d'une subvention.

Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget - Exercice 2024.

Avances sur subventions aux budgets annexe de la régie autonome de l'Opéra de Nice et de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de Nice - Exercice 2024.

Recueil des tarifs 2024.

Frais de déplacement, de séjour, de mission et de garde ou d'assistance au profit des élus dans le cadre de leurs missions pour l'exercice 2024.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'une activité de vélos en libre accès sans point d'attache et d'un emplacement camion pizza place des Vignerons de Bellet.

Conférence publique sur l'information et la prévention des risques cardiovasculaires le 30 janvier 2024 - Mise à disposition gratuite de salles.

Rapport Social Unique 2022 de la ville de Nice - Communication de l'avis du Comité Social Territorial.

Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Avenant n° 2.

Convention de partenariat avec l'Equipe Nationale d'Intervention en Prévention Santé pour la mise en place de groupes de paroles à destination de personnes victimes de violences sexuelles.

Attribution d'avances sur subventions de l'exercice 2024 à des associations oeuvrant dans les domaines de l'animation culturelle, éducative et sociale - Avenants aux conventions d'objectifs.

Convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relatif à un accord cadre à bons de commande pour la lutte anti-vectorielle.

Accord de la Ville sur le projet de vente par le Centre Communal d'Action Sociale d'un immeuble sis 637 route de Bellet.

Accueil du Woofest (festival animalier) — Convention avec My Pet Agency.

Nice 100 % culture à l'école — Lancement de l'appel à projet pour l'année scolaire 2024/2025.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Contrat d'exposition Niki de Saint Phalle au Nelson Atkins Museum de Kansas City.

Musée Matisse — Convention de partenariat avec l'Institut National d'Histoire de l'Art dans le cadre de l'exposition consacrée à Djamel Tatah.

Musées d'Archéologie de Nice : Convention de partenariat avec le Musée départemental des Merveilles - Rectification de la délibération 17.3 du 14 juin 2023 sur le dispositif French Riviera Pass.

Soutien à l'association Femmes en Scènes pour l'organisation de son 15ème festival.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Recrutement d'un cadre administratif au sein de la ville de Nice sur un emploi existant.

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel - Actualisation générale.

Information du Conseil municipal sur les rapports annuels des délégataires de service public, du cocontractant de partenariat public/privé et des régies à autonomie financière.

Mise en place d'un partenariat avec l'Olympique Gymnaste Club de Nice pour la formation aux gestes qui sauvent

Soutien aux politiques de réserve opérationnelle - Approbation de la convention avec le Ministère des Armées et le Ministère de l'intérieur.

Concerts Candlelight — Convention de partenariat.

Convention de partenariat type avec échange de marchandises pour des évènements de la ville de Nice et des manifestations festives.

Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Camp des Milles et la Direction des services départementaux de l'Education Nationale.

Convention de partenariat avec l'association Ma Place à Moi.

Adhésion à l'association France Energie Animale permettant la labellisation de la Brigade Equestre de la police municipale de la ville de Nice.

Convention de partenariat avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes portant disponibilité opérationnelle et de formation des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail.

Mise en place de conventions de partenariat avec les associations de sécurité civile à destination de former la population niçoise aux gestes qui sauvent.

Avances sur subventions à divers organismes sportifs - Exercice 2024.

Subvention à l'association Olympic Nice Natation.

Attribution d'une subvention en faveur du Musée National du Sport dans le cadre de la Grande Cause Nationale 2024 et du plan d'héritage des Jeux Olympiques Paris 2024.

Plan Citoyenneté à l'Ecole — Les Ambassadeurs de la République - Candidature à l'expérimentation du port d'une tenue vestimentaire scolaire commune et renforcement des mesures portant le bien-vivre ensemble et la citoyenneté au sein des établissements scolaires.

Communication du rapport sur les actions entreprises par la ville de Nice à la suite de la notification des observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatives à l'enquête régionale sur les casinos de jeux, au contrôle des comptes et de la gestion des casinos Le Ruhl et Palais de la Méditerranée.

Relations Ville/Associations — Conventions d'objectifs avec diverses associations - Contrat pour le financement d'un poste dans le cadre du Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire.

Carte scolaire — Ajustements.

Demande de renouvellement du classement en station de tourisme de la ville de Nice.