21 décembre 2023

Accueil du Woofest (festival animalier) — convention avec My Pet Agency

Concerts Candlelight — convention de partenariat

Cession gratuite de droits d'auteur sur des témoignages oraux aux Archives Nice Côte d'Azur

Restauration de la chapelle du Saint Sépulcre (Pénitents Bleus) – avenant n°4

Renouvellement du partenariat avec la Fondation du Camp des Milles et la DSDEN

Nice 100% Culture à l'école — lancement de l'appel à projets 2024/2025

Avances sur subventions 2024 aux associations d'animation culturelle, éducative et sociale

Exposition Berthe Morisot au Musée des Beaux-Arts – convention avec le Palazzo Ducale de Gênes

MAMAC — contrat d'exposition Niki de Saint Phalle au Nelson Atkins Museum (Kansas City)

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret – dépôt de cinq œuvres au Musée d'Arts de Nantes

Musée Matisse — convention avec l'INHA pour l'exposition Djamel Tatah

Musées d'Archéologie — convention avec le Musée des Merveilles et rectification French Riviera Pass

Gestion des collections municipales — écritures sur inventaires

CRR Pierre Cochereau — legs Kosma, attribution de bourses à des élèves méritants

Subvention à l'association Femmes en Scènes pour son 15ème festival

Zonage place Garibaldi — tarification des terrasses

Cession d'un bien communal situé 20 boulevard Napoléon III

Victoires de la recherche — attribution de subventions

Autorisation d'engager et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

Avances sur subventions 2024 aux budgets annexes de l'Opéra et de la fourrière automobile

Recueil des tarifs municipaux 2024

Frais de déplacement et de mission des élus – exercice 2024

Cession de locaux techniques au syndicat des copropriétaires du 8 rue Tonduti de l'Escarène

Accord sur la vente par le CCAS d'un immeuble situé 637 route de Bellet

Vente d'un appartement situé 14 rue Trachel

Vente d'un appartement situé 33 rue Droite

Vente d'un appartement situé 3 rue du Pont-Vieux

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Plan Citoyenneté à l'École — expérimentation de la tenue vestimentaire scolaire commune

Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

Conférence prévention des risques cardiovasculaires (30 janvier 2024) – mise à disposition de salles

Convention avec l'ENIPS pour des groupes de parole destinés aux victimes de violences sexuelles

Conventions d'objectifs avec diverses associations – contrats FONJEP

Gratuité au Parc Phoenix pour l'association Aide aux Devoirs – Moulins (journée de Noël)

Rapport sur l'égalité femmes/hommes — bilan et orientations

Subvention à l'association STAF 06

Subvention à l'association SOS Arménie Côte d'Azur

Convention de partenariat avec l'association Ma Place à Moi

Logements inclusifs Jardins de la Californie – évolution du partenariat

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

Prise d'acte des décisions du maire (articles L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Transferts patrimoniaux à la Métropole Nice Côte d'Azur dans le cadre du transfert de compétences

Bilan annuel 2022 de la gestion des services communs

Rapports annuels des délégataires de service public, PPP et régies à autonomie financière

Rapport de la Chambre régionale des comptes sur les casinos Le Ruhl et Palais de la Méditerranée

Octroi de la protection fonctionnelle au maire Christian Estrosi

Protocole transactionnel avec M. Charles Helou

Protocole transactionnel avec Veolia Energie France – dysfonctionnements villa Massena, avenant n°1

Renouvellement de la dénomination de commune touristique de Nice

Protocole transactionnel avec la Sarl Carrosserie des Palais

Programme National de Renouvellement Urbain – avenant n°1 à la convention pluriannuelle

Concertation préalable pour la mise en compatibilité du PLUm – ZAC Parc Méridia

Rapport annuel d'activité 2022 de la SPL Côte d'Azur Aménagement

Aménagement du port de Nice pour la Conférence ONU sur l'océan 2025 – convention avec la Métropole

Vente de l'immeuble Palais de Belgique à Erilia pour des logements étudiants (11/13 rue de Belgique)

Garantie de rachat de biens EPF PACA — 95 impasse de Cessole

Subventions pour rénovations de façades — régimes Périmètre, Constructions protégées et Éléments d'Architecture

Modification des statuts de la SPL Côte d'Azur Aménagement

Adhésion à France Energie Animale pour la labellisation de la Brigade Equestre

Convention avec le SDIS 06 — disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant le travail

Convention avec le Ministère des Armées et de l'Intérieur – soutien à la réserve opérationnelle

Conventions avec les associations de sécurité civile pour la formation aux gestes qui sauvent

Partenariat avec l'OGC Nice pour la formation aux gestes qui sauvent

Renouvellement de la convention avec l'ANTAI (traitement automatisé des infractions)

Avances sur subventions 2024 aux organismes sportifs

Subvention à l'association Olympic Nice Natation

Convention OGC Nice — occupation de l'Allianz Riviera, avenant n°3

Subvention au Musée National du Sport — Grande Cause Nationale 2024 et héritage JO Paris 2024

Groupement de commandes avec la Métropole – fourniture et maintenance des réseaux de radiocommunications

Redevances pour l'occupation du domaine public – vélos en libre accès et camion pizza place des Vignerons

Rapport annuel 2022 sur le développement durable de la ville de Nice

Rapport d'activité et de développement durable de la Métropole 2022 et compte financier unique 2022

Subvention à l'association Membres de l'Ordre National du Mérite pour la plantation d'un arbre

Convention d'occupation du square Colonel Jeanpierre avec l'association Graine de Fermiers

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS – accord-cadre lutte anti-vectorielle

Recrutement d'un cadre administratif sur un emploi existant

Protocole sur l'exercice des droits syndicaux de la ville de Nice

Actualisation générale du régime indemnitaire RIFSEEP

Rapport Social Unique 2022 — communication de l'avis du Comité Social Territorial

Convention FIPHFP pour l'insertion des personnes handicapées – avenant n°2

Convention de partenariat avec échange de marchandises pour les événements de la ville

Renouvellement du classement de Nice en station de tourisme

Carte scolaire — ajustements