Conseil municipal de Nice — 07/11/2023

Création d'une antenne du Mémorial de la Shoah à Nice au sein d'un bâtiment communal situé au 22 passage Meyerbeer - Approbation de la signature d'un bail emphytéotique au profit de la Fondation Mémorial de la Shoah.

Approbation de l'adhésion de la commune de Tourette-du-Château à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier de l'Ariane - Création d'un groupe scolaire - Acquisition de biens à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (CoMOU) tripartite entre la Métropole Nice Côte d'Azur, l'Etablissement Public de la Plaine du Var et la ville de Nice pour le secteur élargi du Grand Parc de la Plaine du Var.

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis boulevard du Mercantour.

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 217 boulevard du Mercantour.

Réalisation d'un site de maintenance ferroviaire - Vente de parcelles sises chemin de la Glacière à Lingostière à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Constat de la non — affectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section AD numéro 35 sise 712 route de Bellet.

Opération de valorisation et de renaturation des emprises de la ZAC Parc Méridia et du Grand Parc de la Plaine du Var - Convention de financement avec l'Etablissement public d'aménagement Nice Eco-Vallée Plaine du Var.

Actualisation partielle du tableau des emplois permanents municipaux.

Convention de mise à disposition du jardin potager situé rue de Java.

Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale des Alpes-Maritimes - Mise en place d'un environnement numérique de travail dans les écoles publiques.

Côte d'Azur Habitat — Acquisition-amélioration de 13 logements sociaux sis 2, rue Marceau - Garantie de 2 emprunts PLAI pour un montant total de 651 735 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Côte d'Azur habitat — Construction de 40 logements sociaux sis 84/92 avenue de la Californie (opération les Jardins de la Californie au titre du projet de rénovation du quartier des Moulins) - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 2 698 053 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Côte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 43 logements sis 36, rue Jules Bianchi/66 avenue Pierre de Coubertin (opération INEDI) Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 4 663 271 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Côte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 21 logements sociaux sis 42/46 route de Canta Galet (opération Villa Plaisance) - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 2 277 668 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

3F Sud — Acquisition en VEFA de 53 logements sociaux (opération Gustave Eiffel) sis 137 boulevard des Jardiniers - Garantie de 7 emprunts PLAI/PLUS/PLS d'un montant total de 6 868 518 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

3F Sud — Acquisition en VEFA de 20 logements sociaux PLS (opération Joïa Méridia Batiment B) sis rue Emmanuel Grout - Garantie d'un emprunt PLS d'un montant de 1 597 412 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Vilogia — Acquisition en VEFA de 56 logements sociaux en usufruit locatif sis 35, rue d'Angleterre - Garantie de 2 emprunts PLS d'un montant total de 2 045 488 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Grand Delta Habitat — Acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux sis chemin des Sablières - Garantie de 5 emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 813 057 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Poste Habitat Provence — Acquisition en VEFA de 16 logements sociaux (opération Baie Horizon) sis 18 avenue Louis Cochois - Garantie de 7 emprunts PLAI/PLUS/PLS d'un montant total de 1 624 500 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Enrichissement des collections du Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Acceptation d'un legs consenti par Monsieur Karlheinz KRONBERGER.

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Enrichissement et rayonnement des collections - Inscription à l'inventaire des dons de la Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Nice de Monsieur Yannick PELLEGRIN, Madame Annie STALTER et Monsieur Jean-Roger SOUBIRAN et mise en dépôt d'une oeuvre au Musée des Beaux-Arts de Mons (Belgique).

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Convention de partenariat avec l'Association ACOR-Nice.

Rayonnement des musées — Muséum d'Histoire Naturelle - Convention de partenariat avec les musées d'histoire naturelle de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, du Muséum national d'Histoire naturelle et d'Aix-Marseille Université.

Adhésion au Réseau France Médiation.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Renouvellement de la convention de partenariat avec les Musées Nationaux du XXème siècle des Alpes-Maritimes.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Avenant à la convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur EUR Healthy.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Renouvellement des conventions portant sur l'organisation des classes à horaires aménagés avec le lycée Masséna et le collège Matisse.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Affectation Legs Kosma.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de collaboration pédagogique avec le Conservatoire Toulon Provence Méditerranée.

Convention de déversement d'eaux usées non domestiques de la Cuisine centrale dans le réseau public d'assainissement avec la Régie Eau d'Azur.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'une grande roue, de structures d'animations, d'un stand alimentaire pour les festivités Noël 2023/Carnaval 2024, Noël 2024/Carnaval 2025, d'un snack terrasse au jardin Arènes de Cimiez, d'un distributeur complexe Mercantour et d'un emplacement camion pizza au 51 avenue Henri Matisse.

Nouveau projet national de rénovation urbaine du quartier de l'Ariane - Convention de financement avec Côte d'Azur Habitat pour les opérations de réhabilitation de 64 logements sociaux des résidences Sitelles et Ménestrels et la résidentialisation des Sitelles.

Nouveau projet national de rénovation urbaine du quartier des Moulins - Convention de financement avec Côte d'Azur Habitat pour les opérations de réhabilitation et de résidentialisation des bâtiments 36, 37, 38, 39, 40 et 41.

Plan d'actions pour lutter contre les atteintes à la laïcité.

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission d'indemnisation et d'accompagnement - Règlement intérieur.

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour la réalisation des nouvelles serres du centre de production horticole municipal.

Esprit cuisine — Reconduction du dispositif et conventions de partenariat.

Arènes de Cimiez — Convention de gestion des services relevant de la compétence fouilles archéologiques préventives conclue avec la Métropole Nice Côte d'Azur.

Opération de restauration des façades et galeries de la place Masséna - Prorogation du dispositif.

Stratégie et suivi de mécénat — Acceptations à titre définitif de plusieurs dons et parrainage.

Indemnisation des sinistres pour lesquels la responsabilité de la ville de Nice est engagée.

Carnaval de Nice — Modification des conditions générales de vente - Billetterie.

Modification de la procédure de règlement mensuel au déposant de la Maison de Nice des montants lui revenant sur la vente des articles - Approbation d'un avenant à la convention-type adoptée par délibération n° 22.3 du 7 octobre 2021.

Palais Lascaris — Enrichissement des collections - Contrat de dépôt.

Ouverture des commerces de détail — Détermination des 12 dimanches dérogatoires pour l'année 2024.

Convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la fourniture, l'installation et la maintenance de bornes escamotables et anti-intrusions.

Modification de la convention constitutive de groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la distribution de documents non-adressés sur Nice.

Convention constitutive de groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la fourniture, l'installation et la maintenance d'interconnexions de bâtiments par fibre optique.

Convention constitutive de groupement de commandes à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et la Régie Ligne d'Azur relative à l'achat, l'installation et la maintenance des défibrillateurs dans les établissements et les espaces publics.

Téléthon des 8 et 9 décembre 2023 — Participation de la ville de Nice.

Instruction comptable et budgétaire M57 — Adoption du règlement budgétaire et financier.

Instruction comptable et budgétaire M57 — Cadences d'amortissement.

Approbation de la vente du presbytère de l'église Sainte-Hélène situé 142 avenue de la Californie.

Approbation de la vente d'un appartement situé 3, rue Droite.

Approbation de la vente d'un appartement situé 10, rue de la Loge.

Approbation de la vente d'un local situé 7, rue de la Croix.

Attributions de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Amicale des Papys et Mamys Trafic — Attribution d'une subvention 2023.

Attribution de plusieurs subventions à des associations intervenant dans le domaine de la vie étudiante - Avenants n° 1 aux conventions d'objectifs 2023.

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2023.

Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre.

Attribution de subvention à une association d'aide aux victimes du terrorisme.

Attribution d'une subvention à l'Amicale des sapeurs-pompiers volontaires de Nice.

Subvention à l'association Société Centrale d'Agriculture et d'Horticulture.

Attribution de subventions à des associations de commerçants au titre de l'exercice 2023.

Attribution de subventions à des associations et à des comités de quartiers.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget principal.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie du Palais des Expos et Nikaïa.

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra.

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie autonome de l'Opéra au titre de l'exercice 2023.

Création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2023 - Budget principal et création de chapitres-opérations à compter du 1er janvier 2024.

Mise à jour des autorisations de programme - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie du Palais des Expos et Nikaïa.

Information du Conseil municipal sur le compte administratif, le compte financier 2022, le budget supplémentaire et la décision modificative n° 1 de l'année 2023 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.

Attribution de subventions culturelles.

Attribution de subventions au titre de l'exercice budgétaire 2023 à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations.

Comité Doyen Jean Lépine 2023 — Attributions de subventions dans le domaine de la recherche.

Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises.

Nice Art Santé — Dispositif de prescriptions muséales en faveur de la santé.

Gratuité de la mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen et du Parc Phoenix dans le cadre d'événements dans le domaine de la recherche en santé et de la solidarité.

Conventions avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et l'Agence Régionale de Santé relatives à la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humains dans les collèges.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la santé publique.

Convention de gestion des services communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale IV - Abrogation de la délibération n° 6.1 du 14 juin 2023.

Attribution de subventions 2023 et d'une aide indirecte dans le domaine du social.

Renouvellement de la convention avec l'Association santé éducation et prévention sur les territoires Provence-Alpes-Côte d'Azur pour des ateliers de prévention santé en faveur des seniors.

Attribution d'une subvention 2023 à l'association la Prévention Routière.

Dotation de Solidarité Métropolitaine — Rapport sur l'emploi du montant versé au titre de l'exercice 2023.

Approbation du nouveau Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables de la Métropole Nice Côte d'Azur, de la ville de Nice et du Centre Communal d'Action Sociale.

Convention constitutive de groupement de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale dans le domaine de la sécurité incendie.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du handicap.

Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale relative au don de denrées alimentaires.

Détermination des lauréats de l'appel à projets Repérage et suivi des jeunes en difficulté scolaire ou d'insertion sociale ou professionnelle dans le cadre du dispositif Réseau Diplôme Emploi, un diplôme, un métier c'est possible - Attribution de subventions et signature de conventions d'objectifs.

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour l'achat en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sis 115 boulevard Pasteur.

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la construction de 10 logements locatifs sociaux sis 17 avenue de Villermont.

Unicil — Opération d'achat en VEFA de 32 logements sociaux sis 34/36 boulevard Riquier - Avenant n° 1 à la convention du 18 mars 2019.

Désaffectation et déclassement rétroactif d'un terrain sis 2/4 boulevard du Mont Boron.

Réalisation d'une résidence étudiante rue Saint-Jean d'Angély - Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain à usage de stationnement.

Secteur Quartiers Est — Convention de projet urbain partenarial relative à la construction d'un ensemble immobilier sis 85 route de Turin par Bouygues Immobilier et Linkcity Sud-Est.

Vente d'un bien communal sis chemin du Mont des Mignons et constitution de servitudes - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Nice — Site de Lingostière - Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public d'aménagement Ecovallée - Plaine du Var, la Métropole Nice Côte d'Azur et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Avenant n° 3.

Délégation de service public du casino Ruhl et du Casino du Palais de la Méditerranée - Avenants aux contrats de concession.

Acquisition foncière en vue de la création d'une aire de stationnement public de 11 places avenue Joseph Durandy.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin permanent entre la Métropole Nice Côte d'Azur et la ville de Nice relative à des travaux de grosses réparations et d'entretien sur le littoral de la Métropole.

Résiliation du bail à construction de l'immeuble situé 16, rue François Guisol.

Approbation de la vente d'un immeuble situé 8, rue Rossetti.

Renouvellement du bail commercial consenti à la SASU SORTI sis 5, rue Sainte-Réparate et cession du fonds de commerce au profit de la société H&B INVEST.

Approbation de la cession du droit au bail sis 8/10, rue Droite.

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes relative aux activités aquatiques proposées aux femmes enceintes.

Convention de partenariat avec les commerçants niçois dans le cadre de la carte Métropole Nice Côte d'Azur Senior Plus.

Restaurant solidaire Alegria — Pérennisation du dispositif - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association Espace Magnan.

Convention de partenariat avec France TV Studio dans le cadre de l'organisation de l'Eurovision junior 2023 le dimanche 26 novembre 2023 au Palais Nikaïa.

Convention de partenariat tripartite avec la Métropole Nice Côte d'Azur et l'association What 06 pour l'organisation de la 2ème édition du Girls Tech Day.

Convention de partenariat tripartite à intervenir avec la French Tech Côte d'Azur et la Métropole Nice Côte d'Azur.

Aide à la réécriture et au rayonnement du territoire à travers une oeuvre cinématographique ou audiovisuelle - Actualisation des conditions d'attribution de l'aide.

Actions inter — générations - Convention de partenariat avec la SAS VILLA HELIOS.

Adhésion à l'Association Nationale des Amis de Jean Moulin.

Grand Delta Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération d'acquisition-amélioration de 36 logements sociaux sis 40, rue Trachel résidence les Alpes - Avenant n° 1 à la convention du 3 août 2022.

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération d'achat en VEFA de 102 logements sociaux sise Allée de l'Estérel, rue Emmanuel Grout (destination Méridia) - Avenant n° 1 à la convention du 12 mai 2021.

3F Sud — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations d'achat en VEFA de logements locatifs sociaux sises Zac Méridia - Avenants aux conventions liées à ces opérations.

Voeu — Renforcer les pouvoirs de police du Maire.

Demande de remise gracieuse de dette à une employée municipale.

Attribution d'une subvention à l'association Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Nice.

Convention constitutive de groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative aux prestations de conseil en sécurité et en accessibilité pour les événements organisés par la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur.

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations d'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux - Avenants aux conventions liés à ces opérations.

Enrichissement des collections — Musée Masséna - Donation GILLETTA - Modalités de dépôt pour inventaire et valorisation des oeuvres de Jean et Louis GILLETTA photographes.

Protection et valorisation du patrimoine muséal - Classement de la Villa Massena au titre des Monuments Historiques.

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2023/2024 - Déploiement auprès de 81 écoles.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Enrichissement des collections - Donation Noël DOLLA.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Convention avec l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la ville de Monaco

Enrichissement des collections — Musée d'Archéologie de Nice Cimiez - Convention de dépôt de biens culturels avec le Centre des monuments nationaux.

Organisation du Festival des Sciences 2023 - Convention de partenariat.

Plan d'actions de lutte contre le harcèlement scolaire en partenariat avec le rectorat de l'académie de Nice.

Opération un arbre par habitant — Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur.

Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur concernant le bénévolat dans le cadre des examens du second cycle des études médicales.

Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur pour la mise en place d'une expérimentation visant à réduire les difficultés d'apprentissage scolaire qui relèvent du domaine orthophonique.

Création Artistique — Convention de partenariat avec Université Côte d'Azur.

Plan d'actions pour lutter contre le décrochage scolaire et en faveur de la remobilisation parentale.

Désignation d'un représentant au sein du Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes.

Convention territoriale globale — Versement du solde 2023 pour les associations partenaires de la Ville et versement d'une subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la jeunesse.

Approbation des règlements de fonctionnement relatifs aux établissements Petite Enfance.

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire - Renouvellement du protocole de partenariat Accueil Insertion Professionnelle avec la Métropole Nice Côte d'Azur, la Caisse d'Allocations Familiales, le Département des Alpes-Maritimes et Pôle Emploi 06.

Petite Enfance — Reconduction de trois dispositifs d'accueil solidaire - Renouvellement de trois conventions de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale de Nice, l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social et la Fondation de Nice Patronage Saint-Pierre Actes.

Attribution de bourses financières aux athlètes de haut niveau licenciés au sein d'associations sportives niçoises.

Activités sportives au bénéfice des personnes en situation de handicap - Convention cadre.

Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier de l'Ariane - Acquisition d'emprises foncières à Côte d'Azur Habitat sises boulevard de l'Ariane pour aménagement d'un microsite sportif et d'espaces verts publics.

Convention de partenariat avec le Musée national du Sport pour des projets à destination des écoles, des accueils de loisirs et des centres sportifs de vacances de Nice.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Opéra — Actualisation des grilles de rémunération.

Convention de partenariat avec les partenaires institutionnels qui souhaitent proposer aux seniors des sessions d'information dans les locaux de l'Office municipal niçois des seniors et des maisons des seniors.

Diffusion d'informations sur le lancement du livret parentalité conçu par la ville de Nice - Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales 06.

Débat portant sur la politique générale de la ville de Nice en application de l'article L.2121-19 du code général des collectivités territoriales.

Délégation de Service Public Casino Ruhl - Demande de renouvellement d'exploitation des jeux de hasard présentée par le délégataire.

Instruction comptable et budgétaire M57 — Adoption du référentiel M57 en application du III de l'article 106 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Convention constitutive de groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la fourniture de prestations et de matériels de câblage informatique et téléphonique.

Feuille de route vers un numérique responsable et durable respectueux du territoire.