7 novembre 2023

Création d'une antenne du Mémorial de la Shoah à Nice au sein d'un bâtiment communal situé au 22 passage Meyerbeer - Approbation de la signature d'un bail emphytéotique au profit de la Fondation Mémorial de la Shoah

Approbation de ladhésion de la commune de Tourette-du-Château à la Métropole Nice Côte dAzur

Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier de lAriane - Création d'un groupe scolaire - Acquisition de biens à la Métropole Nice Côte dAzur

Actualisation partielle du tableau des emplois permanents municipaux

Convention avec la D'irection des Services Départementaux de l'Education N'ationale des Alpes-Maritimes - Mise en place d'un environnement n'umérique de travail dans les écoles publiques

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition-amélioration de 13 logements s'ociaux s'is 2, rue Marceau - Garantie de 2 emprunts PLAI pour un montant total de 651 735 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur habitat — Construction de 40 logements s'ociaux s'is 84/92 avenue de la C'alifornie (opération les J'ardins de la C'alifornie au titre du projet de rénovation du quartier des Moulins) - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 2 698 053 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 43 logements s'is 36, rue J'ules Bianchi/66 avenue Pierre de C'oubertin (opération INEDI) Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 4 663 271 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

C'ôte d'Azur Habitat — Acquisition en VEFA de 21 logements s'ociaux s'is 42/46 route de C'anta Galet (opération Villa Plaisance) - Garantie de 4 emprunts PLAI/PLUS pour un montant total de 2 277 668 euros - S'ignature de la convention de garantie d'emprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 53 logements sociaux (opération Gustave Eiffel) sis 137 boulevard des Jardiniers - Garantie de 7 emprunts PLAI/PLUS/PLS d'un montant total de 6 868 518 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

3F Sud — Acquisition en VEFA de 20 logements sociaux PLS (opération Joïa Méridia Batiment B) sis rue Emmanuel Grout - Garantie d'un emprunt PLS d'un montant de 1 597 412 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Vilogia — Acquisition en VEFA de 56 logements sociaux en usufruit locatif sis 35, rue dAngleterre - Garantie de 2 emprunts PLS d'un montant total de 2 045 488 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Grand Delta Habitat — Acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux sis chemin des Sablières - Garantie de 5 emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 813 057 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Poste Habitat Provence — Acquisition en VEFA de 16 logements sociaux (opération Baie Horizon) sis 18 avenue Louis Cochois - Garantie de 7 emprunts PLAI/PLUS/PLS d'un montant total de 1 624 500 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Enrichissement des collections du Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Acceptation d'un legs consenti par Monsieur Karlheinz KRONBERGER

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Enrichissement et rayonnement des collections - Inscription à linventaire des dons de la Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Nice de Monsieur Yannick PELLEGRIN, Madame Annie STALTER et Monsieur Jean-Roger SOUBIRAN et mise en dépôt d'une oeuvre au Musée des Beaux-Arts de Mons (Belgique)

Musée des Beaux — Arts Jules Chéret - Convention de partenariat avec l'Association ACOR-Nice

Rayonnement des musées — Muséum dHistoire Naturelle - Convention de partenariat avec les musées dhistoire naturelle de la région Sud Provence-Alpes-Côte dAzur, du Muséum national dHistoire naturelle et dAix-Marseille Université

Adhésion au Réseau France Médiation

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement de la convention de partenariat avec les Musées N'ationaux du XXème s'iècle des Alpes-Maritimes

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Avenant à la convention de partenariat avec l'Université C'ôte d'Azur EUR Healthy

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Renouvellement des conventions portant sur l'organisation des classes à horaires aménagés avec le lycée Masséna et le collège Matisse

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Affectation L'egs Kosma

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Convention de c'ollaboration pédagogique avec le C'onservatoire Toulon Provence Méditerranée

Convention de d'éversement d'eaux usées non d'omestiques de la C'uisine c'entrale dans le réseau public d'assainissement avec la Régie Eau d'Azur

Nouveau projet national de rénovation urbaine du quartier de lAriane - Convention de financement avec Côte dAzur Habitat pour les opérations de réhabilitation de 64 logements sociaux des résidences Sitelles et Ménestrels et la résidentialisation des Sitelles

Nouveau projet national de rénovation urbaine du quartier des Moulins - Convention de financement avec Côte dAzur Habitat pour les opérations de réhabilitation et de résidentialisation des bâtiments 36, 37, 38, 39, 40 et 41

Plan dactions pour lutter contre les atteintes à la laïcité

Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (C'oMOU) tripartite entre la Métropole N'ice C'ôte d'Azur, l'Etablissement Public de la Plaine du Var et la ville de N'ice pour le secteur élargi du Grand Parc de la Plaine du Var

Prolongement de la Promenade du Paillon — Commission dindemnisation et daccompagnement - Règlement intérieur

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour la réalisation des nouvelles s'erres du c'entre de production horticole municipal

Esprit cuisine — Reconduction du dispositif et conventions de partenariat

Arènes de Cimiez — Convention de gestion des services relevant de la compétence fouilles archéologiques préventives conclue avec la Métropole Nice Côte dAzur

Opération de restauration des façades et galeries de la place Masséna - Prorogation du dispositif

Stratégie et suivi de mécénat — Acceptations à titre définitif de plusieurs dons et parrainage

Indemnisation des s'inistres pour l'esquels la responsabilité de la ville de N'ice est engagée

Convention de mise à disposition du jardin potager situé rue de Java

Carnaval de Nice — Modification des conditions générales de vente - Billetterie

Modification de la procédure de règlement mensuel au d'éposant de la Maison de N'ice des montants l'ui revenant sur la vente des articles - Approbation d'un avenant à la convention-type adoptée par délibération n° 22.3 du 7 octobre 2021

Palais Lascaris — Enrichissement des collections - Contrat de dépôt

Ouverture des commerces de détail — Détermination des 12 dimanches dérogatoires pour l'année 2024

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture, l'installation et la maintenance de bornes escamotables et anti-intrusions

Modification de la convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un marché public répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la distribution de d'ocuments n'on-adressés sur N'ice

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture, l'installation et la maintenance d'interconnexions de bâtiments par fibre optique

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la Régie L'igne d'Azur relative à l'achat, l'installation et la maintenance des d'éfibrillateurs dans les établissements et les espaces publics

Téléthon des 8 et 9 décembre 2023 — Participation de la ville de Nice

Instruction comptable et budgétaire M57 — Adoption du règlement budgétaire et financier

Instruction comptable et budgétaire M57 — Cadences damortissement

Approbation de la vente du presbytère de l'église Sainte-Hélène s'itué 142 avenue de la C'alifornie

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 3, rue Droite

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 10, rue de la L'oge

Approbation de la vente d'un local s'itué 7, rue de la Croix

Attributions de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Amicale des Papys et Mamys Trafic — Attribution d'une subvention 2023

Conventions avec la C'aisse Primaire d'Assurance Maladie et l'Agence Régionale de S'anté relatives à la c'ampagne n'ationale de vaccination c'ontre les infections papillomavirus humains dans les collèges

Attribution de plusieurs subventions à des associations intervenant dans le domaine de la vie étudiante - Avenants n° 1 aux conventions d'objectifs 2023

Attribution de subventions à des associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice 2023

Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution de subvention à une association d'aide aux victimes du terrorisme

Attribution d'une subvention à lAmicale des sapeurs-pompiers volontaires de Nice

Attribution de subventions à des associations de commerçants au titre de l'exercice 2023

Convention territoriale globale — Versement du s'olde 2023 pour les associations partenaires de la Ville et versement d'une subvention à une association oeuvrant dans le d'omaine de la j'eunesse

Attribution de subventions à des associations et à des comités de quartiers

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget principal

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie du Palais des Expos et N'ikaïa

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra

Subvention déquilibre au budget annexe de la régie autonome de lOpéra au titre de l'exercice 2023

Création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2023 - Budget principal et création de chapitres-opérations à compter du 1er janvier 2024

Mise à jour des autorisations de programme - Exercice 2023 - Budget annexe de la régie du Palais des Expos et Nikaïa

Information du Conseil municipal sur le compte administratif, le compte financier 2022, le budget supplémentaire et la décision modificative n° 1 de l'année 2023 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice

Attribution de subventions culturelles

Attribution de subventions au titre de l'exercice budgétaire 2023 à des associations oeuvrant dans le domaine de l'égalité et de la lutte contre les discriminations

Comité Doyen Jean Lépine 2023 — Attributions de subventions dans le domaine de la recherche

Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public en vue de lexploitation d'une grande roue, de structures d'animations, d'un stand alimentaire pour les festivités Noël 2023/Carnaval 2024, Noël 2024/Carnaval 2025, d'un snack terrasse au jardin Arènes de Cimiez, d'un distributeur complexe Mercantour et d'un emplacement camion pizza au 51 avenue Henri Matisse

Unicil — Opération dachat en VEFA de 32 logements sociaux sis 34/36 boulevard Riquier - Avenant n° 1 à la convention du 18 mars 2019

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis boulevard du Mercantour

Réalisation du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var - Acquisition d'un terrain sis 217 boulevard du Mercantour

Réalisation d'un site de maintenance ferroviaire - Vente de parcelles sises chemin de la Glacière à Lingostière à la Métropole Nice Côte dAzur

Désaffectation et déclassement rétroactif d'un terrain sis 2/4 boulevard du Mont Boron

C'onstat de la n'on — affectation et déclassement du d'omaine public communal de la parcelle c'adastrée s'ection AD n'uméro 35 s'ise 712 route de Bellet

Secteur Quartiers Est — Convention de projet urbain partenarial relative à la construction d'un ensemble immobilier sis 85 route de Turin par Bouygues Immobilier et Linkcity Sud-Est

Vente d'un bien communal sis chemin du Mont des Mignons et constitution de servitudes - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Opération de valorisation et de renaturation des emprises de la ZAC Parc Méridia et du Grand Parc de la Plaine du Var - Convention de financement avec lEtablissement public d'aménagement Nice Eco-Vallée Plaine du Var

Nice — Site de Lingostière - Convention dintervention foncière avec lEtablissement Public d'aménagement Ecovallée - Plaine du Var, la Métropole Nice Côte dAzur et lEtablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte dAzur - Avenant n° 3

Délégation de service public du c'asino Ruhl et du C'asino du Palais de la Méditerranée - Avenants aux contrats de concession

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour besoin permanent entre la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et la ville de N'ice relative à des travaux de grosses réparations et d'entretien sur le l'ittoral de la Métropole

Résiliation du bail à construction de l'immeuble situé 16, rue François Guisol

Approbation de la vente d'un immeuble s'itué 8, rue Rossetti

Renouvellement du bail commercial consenti à la SASU SORTI sis 5, rue Sainte-Réparate et cession du fonds de commerce au profit de la société H&B INVEST

Approbation de la cession du droit au bail sis 8/10, rue Droite

Nice Art Santé — Dispositif de prescriptions muséales en faveur de la santé

Gratuité de la mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen et du Parc Phoenix dans le cadre dévénements dans le domaine de la recherche en santé et de la solidarité

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la santé publique

Convention de gestion des services c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale IV - Abrogation de la délibération n° 6.1 du 14 j'uin 2023

Attribution de subventions 2023 et d'une aide indirecte dans le domaine du social

Renouvellement de la convention avec l'Association santé éducation et prévention sur les territoires Provence-Alpes-Côte dAzur pour des ateliers de prévention santé en faveur des seniors

Attribution d'une subvention 2023 à l'association la Prévention Routière

D'otation de Solidarité Métropolitaine — Rapport sur l'emploi du montant versé au titre de l'exercice 2023

Approbation du nouveau Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables de la Métropole Nice Côte dAzur, de la ville de Nice et du Centre Communal dAction Sociale

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale dans le d'omaine de la sécurité incendie

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du handicap

Convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale relative au don de denrées alimentaires

Détermination des l'auréats de l'appel à projets Repérage et suivi des j'eunes en d'ifficulté scolaire ou d'insertion sociale ou professionnelle dans le c'adre du dispositif Réseau D'iplôme Emploi, un d'iplôme, un métier c'est possible - Attribution de subventions et s'ignature de conventions d'objectifs

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour lachat en VEFA de 9 logements locatifs sociaux sis 115 boulevard Pasteur

CDC Habitat Social — Attribution d'une subvention pour la construction de 10 logements locatifs sociaux sis 17 avenue de Villermont

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes relative aux activités aquatiques proposées aux femmes enceintes

Convention de partenariat avec les commerçants niçois dans le cadre de la carte Métropole Nice Côte dAzur Senior Plus

Restaurant solidaire Alegria — Pérennisation du dispositif - Avenant à la convention doccupation du domaine public avec l'association Espace Magnan

Convention de partenariat avec France TV Studio dans le cadre de l'organisation de lEurovision junior 2023 le dimanche 26 novembre 2023 au Palais Nikaïa

Convention de partenariat tripartite avec la Métropole Nice Côte dAzur et l'association What 06 pour l'organisation de la 2ème édition du Girls Tech Day

Convention de partenariat tripartite à intervenir avec la French Tech Côte dAzur et la Métropole Nice Côte dAzur

Aide à la réécriture et au rayonnement du territoire à travers une oeuvre cinématographique ou audiovisuelle - Actualisation des conditions dattribution de laide

Actions inter — générations - Convention de partenariat avec la SAS VILLA HELIOS

Adhésion à l'Association Nationale des Amis de Jean Moulin

Grand Delta Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération d'acquisition-amélioration de 36 logements sociaux sis 40, rue Trachel résidence les Alpes - Avenant n° 1 à la convention du 3 août 2022

Batigère Habitat — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour l'opération dachat en VEFA de 102 logements sociaux sise Allée de lEstérel, rue Emmanuel Grout (destination Méridia) - Avenant n° 1 à la convention du 12 mai 2021

3F Sud — Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations dachat en VEFA de logements locatifs sociaux sises Zac Méridia - Avenants aux conventions liées à ces opérations

Voeu — Renforcer les pouvoirs de police du Maire

Demande de remise gracieuse de d'ette à une employée municipale

Attribution d'une subvention à l'association Amicale de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Nice

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes pour le l'ancement d'un marché public répondant à des besoins c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative aux prestations de conseil en sécurité et en accessibilité pour les événements organisés par la Ville de N'ice et la Métropole N'ice C'ôte d'Azur

ICF Habitat Sud — Est Méditerranée - Modification des modalités de versement de la subvention municipale pour des opérations d'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux - Avenants aux conventions liés à ces opérations

Enrichissement des collections — Musée Masséna - Donation GILLETTA - Modalités de dépôt pour inventaire et valorisation des oeuvres de Jean et Louis GILLETTA photographes

Protection et valorisation du patrimoine muséal - Classement de la Villa Massena au titre des Monuments Historiques

Nice 100 % Culture à l'Ecole année scolaire 2023/2024 - Déploiement auprès de 81 écoles

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Enrichissement des collections - Donation Noël DOLLA

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Convention avec l'École Supérieure dArts Plastiques de la ville de Monaco

Enrichissement des collections — Musée dArchéologie de Nice Cimiez - Convention de dépôt de biens culturels avec le Centre des monuments nationaux

Organisation du Festival des Sciences 2023 - Convention de partenariat

Plan dactions de lutte contre le harcèlement scolaire en partenariat avec le rectorat de lacadémie de Nice

Opération un arbre par habitant — Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur

Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur concernant le bénévolat dans le cadre des examens du second cycle des études médicales

Convention de partenariat avec l'Université Côte dAzur pour la mise en place d'une expérimentation visant à réduire les difficultés dapprentissage scolaire qui relèvent du domaine orthophonique

Création Artistique — Convention de partenariat avec Université Côte dAzur

Plan dactions pour lutter contre le décrochage scolaire et en faveur de la remobilisation parentale

Attribution de bourses financières aux athlètes de haut niveau licenciés au sein d'associations sportives niçoises

Activités sportives au bénéfice des personnes en situation de handicap - Convention cadre

Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier de lAriane - Acquisition demprises foncières à Côte dAzur Habitat sises boulevard de lAriane pour aménagement d'un microsite sportif et d'espaces verts publics

Convention de partenariat avec le Musée national du Sport pour des projets à destination des écoles, des accueils de loisirs et des centres sportifs de vacances de Nice

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Désignation d'un représentant au sein du Foyer de lEnfance des Alpes-Maritimes

Approbation des règlements de fonctionnement relatifs aux établissements Petite Enfance

Petite Enfance — Dispositif d'accueil solidaire - Renouvellement du protocole de partenariat Accueil Insertion Professionnelle avec la Métropole Nice Côte dAzur, la Caisse dAllocations Familiales, le Département des Alpes-Maritimes et Pôle Emploi 06

Petite Enfance — Reconduction de trois dispositifs d'accueil solidaire - Renouvellement de trois conventions de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale de Nice, l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour éducatif et social et la Fondation de Nice Patronage Saint-Pierre Actes

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales

Opéra — Actualisation des grilles de rémunération

Convention de partenariat avec les partenaires institutionnels qui souhaitent proposer aux seniors des sessions dinformation dans les locaux de lOffice municipal niçois des seniors et des maisons des seniors

Diffusion dinformations sur le lancement du livret parentalité conçu par la ville de Nice - Convention de partenariat avec la Caisse dAllocations Familiales 06

D'ébat portant sur la politique générale de la ville de N'ice en application de l'article L.2121-19 du c'ode général des collectivités territoriales

Délégation de Service Public C'asino Ruhl - Demande de renouvellement d'exploitation des j'eux de hasard présentée par le d'élégataire

Instruction comptable et budgétaire M57 — Adoption du référentiel M57 en application du III de larticle 106 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

Réalisation d'une résidence étudiante rue Saint-Jean dAngély - Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain à usage de stationnement

Acquisition foncière en vue de la création d'une aire de stationnement public de 11 places avenue Joseph Durandy

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur relative à la fourniture de prestations et de matériels de c'âblage informatique et téléphonique

Feuille de route vers un numérique responsable et durable respectueux du territoire

Subvention à l'association Société Centrale dAgriculture et dHorticulture