Conseil municipal de Nice — 14/06/2023

Mise en place d'un dispositif de restauration solidaire pour les séniors isolés, non imposables.

Dispositif d'accompagnement au profit des praticiens dans le milieu médical intervenant notamment à domicile.

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs.

Prolongement de la Promenade du Paillon — Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur - Avenant n° 1.

Statuts de la Régie du Palais des Expos et Nikaia - Avenant.

Modification des conditions générales de vente de la Régie des Palais des Expos et Nikaia.

Accord d'établissement sur le télétravail - Régie du Palais des Expos et Nikaia - Avenant.

Stratégie et suivi de mécénat — Acceptations de principes et acceptations à titre définitif de plusieurs dons et parrainages.

Adoption des statuts modifiés de la SAEML Côte d'Azur Développement.

Création du prix du roman historique Max Gallo.

Participation de la ville de Nice au plan d'urgence national pour les titres d'identité - Mise en place d'un centre temporaire d'activité - Convention libellée urgence titres pour une mairie engagée.

Congrès des Meilleurs Ouvriers de France et Finale des Meilleurs Apprentis de France 2023 du 20 au 27 juin.

Participation au programme national Rouvrir le Monde 2023.

Renouvellement du contrat de dépôt de la sculpture en bronze David.

Gare du Sud — Réouverture - Point sur l'avancement du projet Méditerranéo porté par le Groupe IR.

Mise aux enchères du numéro de taxi 332.

Autorisation d'occupation gratuite du domaine public.

Opéra — Programmation saison 2023/2024.

Convention constitutive de groupement de commandes temporaire relative à la passation d'un marché ayant un pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la thématique du RGPD.

Rapport du déontologue de la ville de Nice.

Renouvellement de l'opération Les Croquettes du Soleil pour l'année 2023.

Autorisation de mise en vente de biens communaux.

Approbation de la vente d'un appartement situé 9, rue Droite.

Coupe du Monde de Rugby — Avenants avec Nice Eco Stadium et GIP France 2023

Convention cadre tripartite à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques Paris 2024.

Autorisation de mise en vente aux enchères de matériel de l'ancienne Cuisine Centrale.

Renouvellement de l'adhésion à la charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos.

Attribution de subventions pour la restauration des frises sur les façades niçoises - Création d'un dispositif spécifique.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 aux associations oeuvrant dans le domaine des rapatriés.

Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Alpes-Maritimes - Attribution d'une subvention pour l'année 2023.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre.

Attribution de subventions à plusieurs associations de victimes du terrorisme.

Attribution d'une subvention à l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel d'Aix en Provence.

Attribution d'une subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer.

Demande de versement d'une subvention à la Croix Rouge française dans le cadre de la convention tripartite signée en 2021.

Attribution de subventions à diverses associations ou organismes relevant du domaine de l'Education - Aides directes pour l'exercice 2023.

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Compte administratif — Exercice 2022 - Budget principal - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie Autonome de l'Opéra - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie de la fourrière automobile de Nice - Approbation.

Compte administratif — Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et Nikaïa - Approbation.

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget principal.

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra.

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la fourrière automobile de Nice.

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et Nikaïa.

Décision modificative n° 1 — Exercice 2023 - Budget principal.

Mises à jour des autorisations de programme et des crédits des paiements - Budget Principal.

Attribution de subventions culturelles 2023.

Dispositifs 2023 de lutte contre les violences faites aux femmes - Attribution de subventions.

Attribution de subventions aux associations en lien avec la protection animale pour l'exercice 2023.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'une librairie-boutique au musée Matisse et de l'organisation d'Escape Games à l'Opéra de Nice.

Engagement de la ville de Nice au sein du réseau des villes Euromed dans le cadre de la conférence des Nations-Unies sur les océans en 2025.

Stratégie de mise en oeuvre de la réutilisation des eaux usées traitées à l'échelle du territoire de la ville de Nice.

Nice Climate Summit — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur et La Tribune.

Mise à disposition d'espaces de consultation pour les psychologues ayant adhéré au dispositif national Mon Parcours Psy.

Fête de l'abeille — Demande d'extension exceptionnelle de gratuité de l'entrée du Parc Phoenix.

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux suite à des réussites à concours et créations de 6 emplois dans le cadre du transfert d'agents mutualisés.

Développement de l'agriculture urbaine et des jardins potagers sur la commune de Nice - Conventions de mise à disposition de terrains, convention de partenariat et attribution d'une subvention.

Convention de partenariat avec la Bibliothèque publique d'information portant sur le réseau Eurêkoi.

Erilia — Acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux sis 70, rue Maréchal Vauban - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 626 980 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Rayonnement et attractivité du musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec l'association Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Nice.

Rayonnement des collections et développement de l'action du musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt et de partenariat avec le fonds de dotation Saint-Michel.

Rayonnement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrat de dépôt avec le Musée Hillwood à Washington.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Modification du règlement intérieur et du projet d'établissement - Demande de renouvellement du label Conservatoire à Rayonnement Régional.

Convention d'objectifs avec La Mut' et avantage en nature dans le cadre de la mise à disposition des locaux rue Trachel - Avenant n° 1.

Adhésion de la ville de Nice au réseau le Cercle de Midi - Réseau dédié à la diffusion du spectacle vivant.

Pôle Santé — Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public de l'unité foncière sise Chemin des Arboras.

Protocole de financement des centres de vaccination avec l'Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Convention de gestion des services communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale - IV.

Convention de partenariat quadripartite et convention d'objectifs avec l'association ALC pour l'accueil et l'hébergement des déplacés Ukrainiens - Mise à disposition de locaux.

Convention — cadre de mise à disposition auprès de la ville de Nice d'accompagnants d'élèves en situation de handicap par la Direction des services départementaux de l'Education nationale.

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux sis 138 avenue Henri Dunant - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 211 573 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Convention de groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative au service de paiement par carte achat et de prestations de services associées.

Convention de groupement de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative aux prestations de Commissaires de justice.

Actions inter — générations - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale de Nice.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du handicap.

Relocalisation d'une maison médicale de garde et création d'une maison de santé universitaire au sein du bâtiment communal 27 Delvalle.

Convention de financement relative à l'Atelier Santé Ville avec l'Etat.

Appel à projets — Repérage, identification et suivi des jeunes en difficultés scolaires ou d'insertion sociale ou professionnelle dans le cadre du dispositif Réseau, Diplôme, Emploi, un diplôme, un métier c'est possible.

Grand Delta Habitat — Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération d'achat en VEFA de 21 logements locatifs sociaux sis 2 avenue Joseph Durandy résidence Edonice.

Ilôt des Maraîchers — ALTOA - Réalisation d'équipements immobiliers mixtes sis avenue Simone Veil - Vente d'emprises communales.

Vente d'un bien communal sis 22 boulevard Napoléon III - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Intégration de terrains sis à Nice — Délégation à la Métropole Nice Côte d'Azur de l'exercice de la procédure de bien sans maître.

Cession à l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur de divers lots au sein d'un ensemble immobilier sis 56 route de Turin.

Cession de matériels de cuisine à l'Office de Tourisme Métropolitain.

Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain - Acquisition d'oeuvres d'art.

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires concernant le stationnement payant sur voirie pour l'année 2022.

Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie.

Renouvellement de la convention cadre 2023/2028 avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'inventaire du patrimoine lié à la villégiature de la ville de Nice.

Festival du Livre 2023 — Prix Nice Baie des Anges.

Demande de labellisation 100 % éducation artistique et culturelle.

Organisation de la deuxième édition du Festival à Ciel Ouvert.

Nice Jazz Festival Off 2023 — Jazz dans les vignes au Domaine de la Source sis au vignoble de Bellet.

Culture pour tous — Cours décentralisés de l'Ecole du Louvre sur le territoire niçois.

Rayonnement et valorisation des musées de la ville de Nice et de leurs collections - Itinérance de l'exposition Matisse Métamorphoses en Italie (MAN MUSEO D'ARTE PROVINCIA DI NUORO) - Convention de partenariat.

Enrichissement des Collections — Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain : Dépôts d'oeuvres avec les déposants Ben Vautier dit "BEN", Eric Guichard, la Venet Foundation, Corice Canton Arman, Rotraut Klein-Moquay et le dépositaire le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes.

Valorisation de la culture scientifique — Programmation de cycles de conférences et expositions.

Convention de partenariat avec la société Gyrocom 06 pour la mise à disposition à titre gracieux de gyropodes de la marque Segway au profit des agents de la police municipale - Avenant n° 1.

Requalification des abords de l'Hôtel des Polices - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur.

Approbation de la gratuité du Parc Phoenix lors de l'événement des 16 et 17 septembre 2023 "ensemble face aux risques majeurs".

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2022 - Budget principal - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra Nice Côte d'Azur - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie de la Fourrière Automobile de Nice - Approbation.

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de Nice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et Nikaïa - Approbation.

Convention de mise à disposition à titre gracieux de salles et de plateaux techniques pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles au profit de l'Association de la police municipale.

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste La Police Municipale e li amic de Nissa.

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs.

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Convention de transport avec la Métropole Nice Côte d'Azur et la Régie Ligne d'Azur dans le cadre des grands événements sportifs.

Convention de partenariat avec HelloAsso - Renforcement de l'engagement associatif des citoyens et dynamisation de la vie associative locale.

Convention de partenariat avec l'association Agora Nice Est pour l'évènement BazaR Méditerranée 2023.

Adhésion à l'association Team Nice Côte d'Azur.

Renouvellement de la mise à disposition de bâtiments situés 13/15/17 et 20, rue de la Condamine et 21, rue Saint-Joseph au profit de l'association La Semeuse.

Conservatoire départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de Nice pour les enfants niçois au titre de l'année 2022/2023.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la Petite Enfance - Subvention de fonctionnement à l'association Galice - Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations l'Atelier dans la ville, Halte Garderie Marie-Clotilde et ALC - Convention d'objectifs avec l'association Galice.

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé.

Union Départementale des Associations Familiales 06 - Approbation de la gratuité dans le cadre de la mise à disposition de Lieux d'accueil enfants parents municipaux.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales.

Projet d'Accueil Individualisé — Convention tripartite avec l'Education nationale et l'Association Autisme Apprendre Autrement.

Modification de la délibération n° 6.5 du Conseil municipal du 31 mars 2023 actualisée relative aux taux de vacation - Ajout d'un taux de régisseur son et lumière.

Modalités d'occupation du domaine public dans les centres AnimaNice et les Maisons des Associations au profit des associations, particuliers, établissements scolaires et acteurs privés.

Développement des publics — Renouvellement du dispositif French Riviera Pass - Convention de partenariat 2024/2026 avec l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur.

Convention de délégation à la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'organisation d'une procédure tendant à autoriser l'occupation du domaine public de la Ville par les opérateurs de vélos en libre service sans station d'attache.