14 juin 2023

Mise en place d'un dispositif de restauration solidaire pour les séniors isolés, non imposables

Dispositif daccompagnement au profit des praticiens dans le milieu médical intervenant notamment à domicile

Désignation de membres au sein d'organismes extérieurs

Prolongement de la Promenade du Paillon — Convention de maîtrise douvrage unique avec la Métropole Nice Côte dAzur - Avenant n° 1

Mise à disposition d'espaces de consultation pour les psychologues ayant adhéré au dispositif national Mon Parcours Psy

Statuts de la Régie du Palais des Expos et Nikaia - Avenant

Modification des conditions générales de vente de la Régie des Palais des Expos et Nikaia

Accord d'établissement sur le télétravail - Régie du Palais des Expos et Nikaia - Avenant

Stratégie et suivi de mécénat — Acceptations de principes et acceptations à titre définitif de plusieurs dons et parrainages

Adoption des statuts modifiés de la SAEML Côte dAzur Développement

Création du prix du roman historique Max Gallo

Participation de la ville de Nice au plan durgence national pour les titres didentité - Mise en place d'un centre temporaire d'activité - Convention libellée urgence titres pour une mairie engagée

C'ongrès des Meilleurs Ouvriers de France et Finale des Meilleurs Apprentis de France 2023 du 20 au 27 j'uin

C'ulture pour tous — C'ours d'écentralisés de l'Ecole du L'ouvre sur le territoire n'içois

Participation au programme national Rouvrir le Monde 2023

Renouvellement du contrat de dépôt de la sculpture en bronze David

Gare du Sud — Réouverture - Point sur lavancement du projet Méditerranéo porté par le Groupe IR

Mise aux enchères du numéro de taxi 332

Autorisation doccupation gratuite du domaine public

Opéra — Programmation saison 2023/2024

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes temporaire relative à la passation d'un marché ayant un pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la thématique du RGPD

Rapport du déontologue de la ville de Nice

Convention d'objectifs avec La Mut' et avantage en n'ature dans le c'adre de la mise à disposition des l'ocaux rue Trachel - Avenant n° 1

Renouvellement de l'opération Les Croquettes du Soleil pour l'année 2023

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Approbation de la vente d'un appartement s'itué 9, rue Droite

C'oupe du Monde de Rugby — Avenants avec N'ice Eco Stadium et GIP France 2023

Convention c'adre tripartite à intervenir avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le Comité d'Organisation des J'eux Olympiques Paris 2024

Autorisation de mise en vente aux enchères de matériel de lancienne Cuisine Centrale

Renouvellement de ladhésion à la charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos

Attribution de subventions pour la restauration des frises sur les façades niçoises - Création d'un dispositif spécifique

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 aux associations oeuvrant dans le domaine des rapatriés

Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Alpes-Maritimes - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre

Attribution de subventions à plusieurs associations de victimes du terrorisme

Attribution d'une subvention à l'association des Conciliateurs de justice de la Cour dAppel dAix en Provence

Attribution d'une subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer

Demande de versement d'une subvention à la Croix Rouge française dans le c'adre de la convention tripartite s'ignée en 2021

Attribution de subventions à diverses associations ou organismes relevant du domaine de lEducation - Aides directes pour l'exercice 2023

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations

Compte administratif - Exercice 2022 - Budget principal - Approbation

Compte administratif - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie Autonome de lOpéra - Approbation

Compte administratif - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie de la fourrière automobile de Nice - Approbation

Compte administratif - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et Nikaïa - Approbation

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget principal

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la Régie autonome de lOpéra

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la fourrière automobile de Nice

Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Reprise des résultats définitifs - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et Nikaïa

Décision modificative n° 1 — Exercice 2023 - Budget principal

Mises à jour des autorisations de programme et des crédits des paiements - Budget Principal

Attribution de subventions culturelles 2023

Dispositifs 2023 de lutte contre les violences faites aux femmes - Attribution de subventions

Attribution de subventions aux associations en lien avec la protection animale pour l'exercice 2023

Convention de financement relative à l'Atelier S'anté Ville avec l'Etat

Approbation des redevances et charges des conventions doccupation du domaine public en vue de lexploitation d'une librairie-boutique au musée Matisse et de l'organisation dEscape Games à lOpéra de Nice

Pôle Santé — Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public de lunité foncière sise Chemin des Arboras

Protocole de financement des centres de vaccination avec lAgence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte dAzur

Convention de gestion des services c'ommuns avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale - IV

Convention de partenariat quadripartite et convention d'objectifs avec l'association ALC pour l'accueil et lhébergement des déplacés Ukrainiens - Mise à disposition de locaux

Convention — c'adre de mise à disposition auprès de la ville de N'ice d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap par la D'irection des services départementaux de l'Education n'ationale

CDC Habitat Social — Acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux sis 138 avenue Henri Dunant - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 211 573 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Convention de groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale relative au service de paiement par c'arte achat et de prestations de services associées

Convention de groupement de c'ommandes pour besoins temporaires avec la Métropole N'ice C'ôte d'Azur et le C'entre Communal d'Action Sociale relative aux prestations de C'ommissaires de j'ustice

Actions inter — générations - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Communal dAction Sociale de Nice

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du handicap

Relocalisation d'une maison médicale de garde et création d'une maison de santé universitaire au sein du bâtiment communal 27 Delvalle

Appel à projets — Repérage, identification et suivi des jeunes en difficultés scolaires ou d'insertion sociale ou professionnelle dans le cadre du dispositif Réseau, Diplôme, Emploi, un diplôme, un métier cest possible

Engagement de la ville de Nice au sein du réseau des villes Euromed dans le cadre de la conférence des Nations-Unies sur les océans en 2025

Stratégie de mise en oeuvre de la réutilisation des eaux usées traitées à léchelle du territoire de la ville de Nice

Nice Climate Summit — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte dAzur et La Tribune

Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux suite à des réussites à concours et créations de 6 emplois dans le cadre du transfert dagents mutualisés

Convention de partenariat avec la Bibliothèque publique dinformation portant sur le réseau Eurêkoi

Erilia — Acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux sis 70, rue Maréchal Vauban - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/PHB pour un montant total de 1 626 980 euros - Signature de la convention de garantie demprunts

Rayonnement et attractivité du musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec l'association Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Nice

Rayonnement des collections et développement de laction du musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt et de partenariat avec le fonds de dotation Saint-Michel

Rayonnement des collections du musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrat de dépôt avec le Musée Hillwood à Washington

C'onservatoire à Rayonnement Régional Pierre C'ochereau - Modification du règlement intérieur et du projet d'établissement - Demande de renouvellement du l'abel C'onservatoire à Rayonnement Régional

Adhésion de la ville de Nice au réseau le Cercle de Midi - Réseau dédié à la diffusion du spectacle vivant

Grand Delta Habitat — Attribution d'un reliquat de subvention pour l'opération dachat en VEFA de 21 logements locatifs sociaux sis 2 avenue Joseph Durandy résidence Edonice

Ilôt des Maraîchers — ALTOA - Réalisation d'équipements immobiliers mixtes sis avenue Simone Veil - Vente demprises communales

Vente d'un bien communal sis 22 boulevard Napoléon III - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux

Intégration de terrains sis à Nice — Délégation à la Métropole Nice Côte dAzur de l'exercice de la procédure de bien sans maître

Cession à l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-C'ôte d'Azur de divers l'ots au s'ein d'un ensemble immobilier s'is 56 route de Turin

Développement de l'agriculture urbaine et des j'ardins potagers sur la commune de N'ice - Conventions de mise à disposition de terrains, convention de partenariat et attribution d'une subvention

Cession de matériels de c'uisine à l'Office de Tourisme Métropolitain

Musée dArt Moderne et dArt Contemporain — Acquisition doeuvres dart

Convention de partenariat avec la société Gyrocom 06 pour la mise à disposition à titre gracieux de gyropodes de la marque Segway au profit des agents de la police municipale - Avenant n° 1

Requalification des abords de lHôtel des Polices - Convention de maîtrise douvrage unique avec la Métropole Nice Côte dAzur

Approbation de la gratuité du Parc Phoenix lors de lévénement des 16 et 17 septembre 2023 "ensemble face aux risques majeurs"

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de N'ice municipale - Exercice 2022 - Budget principal - Approbation

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de N'ice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie autonome de l'Opéra N'ice C'ôte d'Azur - Approbation

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de N'ice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie de la Fourrière Automobile de N'ice - Approbation

Compte de gestion de l'Administrateur des Finances Publiques de N'ice municipale - Exercice 2022 - Budget annexe de la Régie des Palais Acropolis et N'ikaïa - Approbation

Convention de mise à disposition à titre gracieux de salles et de plateaux techniques pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles au profit de l'Association de la police municipale

Attribution d'une subvention au profit de l'association sportive bouliste La Police Municipale e li amic de N'issa

Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte dAzur pour lutilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de lévènementiel sportif

Convention de transport avec la Métropole Nice Côte dAzur et la Régie Ligne dAzur dans le cadre des grands événements sportifs

Renouvellement de la convention cadre 2023/2028 avec la Région Provence-Alpes-Côte dAzur pour linventaire du patrimoine lié à la villégiature de la ville de Nice

Festival du Livre 2023 — Prix Nice Baie des Anges

Organisation de la deuxième édition du Festival à Ciel Ouvert

Nice Jazz Festival Off 2023 — Jazz dans les vignes au Domaine de la Source sis au vignoble de Bellet

Rayonnement et valorisation des musées de la ville de Nice et de leurs collections - Itinérance de lexposition Matisse Métamorphoses en Italie (MAN MUSEO DARTE PROVINCIA DI NUORO) - Convention de partenariat

Enrichissement des Collections — Musée dArt Moderne et dArt Contemporain : Dépôts doeuvres avec les déposants Ben Vautier dit "BEN", Eric Guichard, la Venet Foundation, Corice Canton Arman, Rotraut Klein-Moquay et le dépositaire le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Valorisation de la culture scientifique — Programmation de cycles de conférences et expositions

Convention de partenariat avec HelloAsso - Renforcement de lengagement associatif des citoyens et dynamisation de la vie associative locale

Convention de partenariat avec l'association Agora Nice Est pour lévènement BazaR Méditerranée 2023

Adhésion à l'association Team Nice Côte dAzur

Renouvellement de la mise à disposition de bâtiments situés 13/15/17 et 20, rue de la Condamine et 21, rue Saint-Joseph au profit de l'association La Semeuse

C'onservatoire départemental de musique des Alpes-Maritimes - Participation financière de la ville de N'ice pour les enfants n'içois au titre de l'année 2022/2023

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la Petite Enfance - Subvention de fonctionnement à l'association Galice - Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations lAtelier dans la ville, Halte Garderie Marie-Clotilde et ALC - Convention d'objectifs avec l'association Galice

Etablissements d'accueil de la Petite Enfance - Renouvellement d'un appel à projet Culture et Santé

Union Départementale des Associations Familiales 06 - Approbation de la gratuité dans le cadre de la mise à disposition de Lieux d'accueil enfants parents municipaux

Présentation du rapport d'exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires concernant le stationnement payant sur voirie pour l'année 2022

Convention de délégation à la Métropole N'ice C'ôte d'Azur pour l'organisation d'une procédure tendant à autoriser l'occupation du d'omaine public de la Ville par les opérateurs de vélos en l'ibre service s'ans station d'attache

Dérogation au droit dopposition à la collecte du numéro dimmatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales

Projet d'Accueil Individualisé — Convention tripartite avec lEducation nationale et l'Association Autisme Apprendre Autrement

Fête de labeille — Demande d'extension exceptionnelle de gratuité de lentrée du Parc Phoenix

Développement des publics — Renouvellement du dispositif French Riviera Pass - Convention de partenariat 2024/2026 avec l'Office de Tourisme Métropolitain N'ice C'ôte d'Azur

Modalités doccupation du domaine public dans les centres AnimaNice et les Maisons des Associations au profit des associations, particuliers, établissements scolaires et acteurs privés

Demande de l'abellisation 100 % éducation artistique et c'ulturelle

Modification de la délibération n° 6.5 du Conseil municipal du 31 mars 2023 actualisée relative aux taux de vacation - Ajout d'un taux de régisseur son et l'umière