Conseil municipal de Nice — 14/04/2023

Fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif pour l'année 2023.

Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 aux associations et partenaires oeuvrant dans le domaine des rapatriés. Convention de partenariat avec l'Office National des Anciens Combattants et des Victimes de Guerre

Attribution de subventions aux associations relevant du domaine des seniors au titre de l'exercice budgétaire 2023.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du patrimoine et de la culture niçoise.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de l'évènementiel et de la communication.

Reprise anticipée des résultats — Exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes.

Budget primitif — Exercice 2023 - Budget principal.

Budget primitif — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome de l'Opéra.

Budget primitif — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa.

Budget primitif — Exercice 2023 - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.

Ajustement et mise à jour des autorisations de programme - Budget principal.

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie autonome de l'Opéra - Exercice 2023.

Mise à jour des autorisations de programme - Budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa.

Subvention exceptionnelle d'équilibre au budget annexe de la régie autonome pour l'exploitation des Palais Acropolis et Nikaïa - Exercice 2023.

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie pour l'exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Exercice 2023.

Vote des taux de fiscalité locale 2023.

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2024.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la culture.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la Lutte contre les discriminations et du Droit des Femmes.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 pour les associations et partenaires du monde combattant.

Attribution d'une subvention à l'association Azur Sciences 2023.

Subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France 2023.

Attribution d'une subvention à l'association Université de Nice Inter-Ages pour l'année 2023.

Attribution de subventions en 2023 à des associations intervenant dans les domaines de la vie étudiante.

Présentation du rapport d'activités annuel 2022 du médiateur de la ville de Nice.

Transferts patrimoniaux au profit de la Métropole Nice Côte d'Azur de divers biens dans le cadre des transferts de compétences - Délibération complétive.

Prolongement de la Promenade du Paillon — Création d'une Commission d'Indemnisation et d'Accompagnement (CIA).

Mises à disposition d'équipements municipaux au profit des seniors niçois célébrant leurs noces d'or et de diamant.

Adoption de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Alpes-Maritimes.

Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un plan mercredi pour la période 2021/2024 - Avenant.

Convention constitutive de groupement de commande avec la Métropole Nice Côte d'Azur dans le domaine bâtimentaire

Autorisation de mise en vente de biens communaux.

Approbation de la vente d'une villa située 7, rue Edouard Dalmas.

Convention d'objectifs avec l'Observatoire de la Côte d'Azur 2023.

Objets trouvés — Don en numéraire au profit du Centre Communal d'Action Sociale.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la santé publique.

Congrès Association Société Francophone de Simulation en Santé du 1er au 3 juin 2023 - Convention de partenariat avec l'association.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine social.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 à des associations oeuvrant dans le domaine de l'animation culturelle, éducative et sociale - Avenants aux conventions d'objectifs.

CDC Habitat social — Garantie d'emprunts concernant le réaménagement de 12 emprunts initialement garantis par la ville de Nice d'un montant total de 6 148 741,95 euros souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Signature de l'avenant n° 1 à la convention de garantie d'emprunts initiale.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du handicap.

Maisons de santé — Communication sur les avancements du projet.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine du social : épiceries solidaires et sociales

Commission d'attribution des noms de rues - Dénominations de rues et espaces publics.

Convention de partenariat tripartite pour la mise en place du travail d'intérêt général, du travail non rémunéré et des mesures de réparation pour les mineurs au sein des services de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Convention de partenariat tripartite pour la mise en oeuvre du travail d'intérêt général et du travail non rémunéré à destination des majeurs au sein des services de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Attribution d'une gratification aux bacheliers des établissements niçois ayant obtenu une mention très bien et résidant à Nice.

Convention de partenariat tripartite avec Côte d'Azur Habitat et l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville dans le cadre des programmes de colocation à projets solidaires à Nice - Avenant n° 1.

Nice — Zone d'aménagement concerté Grand Arénas - Avis du Conseil municipal sur l'actualisation de l'étude d'impact dans le cadre du dossier de réalisation de la ZAC

Vente d'un bien communal sis 323 avenue de Fabron - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement pour ses missions d'aide et d'accompagnement dans le domaine du logement auprès des propriétaires bailleurs, occupants, des accédants à la propriété et des locataires.

Logis Familial — Opération d'acquisition-amélioration de 12 logements locatifs sociaux sis 4 avenue de l'Olivetto résidence Le Parme - Avenant n° 1 à la convention du 22 décembre 2017.

Bail commercial sis à Nice 22, rue d'Angleterre - abrogation de délibération et lancement d'un nouvel appel à candidatures.

Attribution de subventions au titre de l'exercice 2023 aux associations relevant du domaine de la vie associative - Convention avec l'Association pour la Promotion et la Professionnalisation de l'Animation Sportive et Culturelle dans les Alpes-Maritimes.

Attribution de subventions et d'aides indirectes à divers organismes sportifs et convention de partenariat avec des athlètes de haut niveau.

Tarifs de la Direction des Sports — Cellule Handicap - Approbation de nouveaux tarifs avec les associations loi 1901 et les établissements spécialisés dans le secteur Handicap à but non lucratif.

Attribution de subventions et d'aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l'évènementiel sportif.

Réorganisation foncière — Echange de terrains destinés à permettre la réalisation du projet du grand parc paysager.

Stockfish — Création d'un nouveau tarif de location d'espace et modification des conditions générales de vente

Logirem — Acquisition en VEFA de 14 logements sis 62 avenue de l'Arbre Inférieur - Garantie de cinq emprunts PLAI/PLUS/Prêt booster d'un montant total de 1 215 419 euros - Signature de la convention de garantie d'emprunts.

Réalisation d'un parc de stationnement Jeanne d'Arc et d'un jardin de surface - Autorisation d'occupation gratuite du domaine public.

Organisation du Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants - Convention de partenariat avec l'Education nationale.

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la Petite Enfance - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association de l'Oeuvre des crèches.

Détermination du lauréat de l'appel à projet pour la gestion d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - Quartier Trachel.

Conseil des Droits et Devoirs des Familles - Approbation du nouveau règlement intérieur.

Convention avec l'Université Nice Côte d'Azur pour une étude sur le recyclage de la cellulose.

Organisation des Chorales des Ecoles — Année scolaire 2022/2023.

Convention tripartite avec l'Université Côte d'Azur - Engagement citoyen et sociétal d'étudiants bénévoles au sein des services municipaux et métropolitains.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122.23 du code général des collectivités territoriales.

Information du Conseil municipal — Développement du nombre d'accueil de volontaires du Service National Universel au sein des services municipaux.

Bibliothèque de Cessole — Approbation du règlement intérieur.

Convention de partenariat pour le Festival Au fil de l'autre avec l'association L'entrée des artistes.

Création d'un Comité de Pilotage de sécurité des Moulins.

Autorisation de confier à la société Aéroports Côte d'Azur les déclarations des consommations du Centre de Vaccination International sur la plateforme nationale OPERAT - Mandat.

Délégation de service public du Casino Ruhl - Demande d'éligibilité du délégataire au dispositif du crédit d'impôt remboursable au titre des manifestations organisées durant la saison 2021/2022.