14 avril 2023

Convention TIG/TNR et mesures de réparation pour les mineurs – services ville et Métropole

Convention TIG/TNR pour les majeurs — services ville et Métropole

Don au CCAS du produit des objets trouvés non réclamés

Attribution de subventions 2023 dans le domaine de la santé publique

Convention avec l'association Société Francophone de Simulation en Santé – congrès juin 2023

Subventions aux associations de rapatriés et convention avec l'ONACVG 2023

Gratification aux bacheliers niçois ayant obtenu une mention très bien

Colocation à projets solidaires avec Côte d'Azur Habitat et la FEVE – avenant n°1

Attribution de subventions aux associations seniors 2023

Mise à disposition d'équipements municipaux pour les seniors fêtant leurs noces d'or et de diamant

Attribution de subventions dans le domaine social 2023

Projet éducatif territorial et plan mercredi 2021/2024 – avenant

Subvention à l'ADIL pour ses missions d'accompagnement dans le domaine du logement

Logis Familial — 12 logements locatifs sociaux avenue de l'Olivetto – avenant n°1

Attribution de subventions dans le domaine de la lutte contre les discriminations et droits des femmes 2023

Subventions petite enfance 2023 — avenant avec l'association de l'Œuvre des crèches

Sélection du lauréat pour la gestion d'un EAJE – quartier Trachel

Attribution de subventions aux associations du monde combattant 2023

Attribution de subventions dans le domaine du handicap 2023

Maisons de santé — communication sur l'avancement du projet

Attribution de subventions aux épiceries solidaires et sociales 2023

Conseil des Droits et Devoirs des Familles – approbation du nouveau règlement intérieur

Subvention à l'Université de Nice Inter-Ages 2023

Attribution de subventions aux associations de vie étudiante 2023

Convention tripartite avec l'Université Côte d'Azur – engagement citoyen et bénévolat étudiants

Vente d'un bien communal — 323 avenue de Fabron

Casino Ruhl — demande d'éligibilité au crédit d'impôt remboursable saison 2021/2022

Reprise anticipée des résultats 2023 — budget principal et budgets annexes

Budget primitif 2023 — budget principal

Budget primitif 2023 — régie autonome de l'Opéra

Budget primitif 2023 — régie autonome des Palais Acropolis et Nikaïa

Budget primitif 2023 — régie autonome de la fourrière automobile

Ajustement et mise à jour des autorisations de programme – budget principal

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie de l'Opéra 2023

Mise à jour des autorisations de programme – Palais Acropolis et Nikaïa

Subvention exceptionnelle d'équilibre au budget annexe des Palais Acropolis et Nikaïa 2023

Subvention d'équilibre au budget annexe de la régie de la fourrière automobile 2023

Vote des taux de fiscalité locale 2023

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2024

Logirem — garantie de 5 emprunts PLAI/PLUS pour 14 logements VEFA – 1 215 419 €

CDC Habitat social — garantie de réaménagement de 12 emprunts – 6 148 741,95 €

Bail commercial 22 rue d'Angleterre — abrogation et lancement d'un nouvel appel à candidatures

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Vente d'une villa — 7 rue Edouard Dalmas

Stockfish — nouveau tarif de location d'espace et modification des conditions générales de vente

Bibliothèque de Cessole — approbation du règlement intérieur

Attribution de subventions dans le domaine du patrimoine et de la culture niçoise 2023

Subventions aux associations d'animation culturelle, éducative et sociale – avenants aux conventions

Convention de partenariat pour le Festival Au fil de l'autre – association L'entrée des artistes

Festival d'Arts Plastiques pour les Enfants – convention avec l'Éducation nationale

Organisation des Chorales des Écoles — année scolaire 2022/2023

Attribution de subventions dans le domaine de l'événementiel et de la communication 2023

Attribution de subventions dans le domaine de la culture 2023

Subvention à l'association Azur Sciences 2023

Subvention à l'association Ingénieurs et Scientifiques de France 2023

Dénominations de rues et espaces publics

Rapport d'activités annuel 2022 du médiateur de la ville

Transferts patrimoniaux à la Métropole Nice Côte d'Azur – délibération complétive

Adoption de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au Droit 06

Convention constitutive de groupement de commande avec la Métropole – domaine bâtimentaire

Subvention à l'APPAS — vie associative sportive et culturelle 2023

Subventions aux organismes sportifs et conventions avec des athlètes de haut niveau 2023

Direction des Sports — nouveaux tarifs cellule Handicap pour associations et établissements spécialisés

Attribution de subventions et aides indirectes à des organismes d'événementiel sportif

ZAC Grand Arénas — avis sur l'actualisation de l'étude d'impact du dossier de réalisation

Échange de terrains pour la réalisation du grand parc paysager

Prolongement de la Promenade du Paillon — création d'une Commission d'Indemnisation et d'Accompagnement

Parc de stationnement Jeanne d'Arc et jardin de surface – autorisation d'occupation du domaine public

Création d'un Comité de Pilotage de sécurité des Moulins

Fonds d'aide sûreté des manifestations associatives – reconduction 2023

Attribution de subventions pour la sûreté des manifestations associatives

Convention avec l'Université Côte d'Azur pour une étude sur le recyclage de la cellulose

Convention d'objectifs avec l'Observatoire de la Côte d'Azur 2023

Prise d'acte des décisions prises par délégation (L.2122-22 CGCT)

Mandat à Aéroports Côte d'Azur pour les déclarations du Centre de Vaccination International (OPERAT)

Information — développement de l'accueil de volontaires SNU dans les services municipaux