31 mars 2023

Redevances pour l'exploitation d'un camion pizza, distributeurs, food truck et scooters en free floating

Vente du bien communal sis 12 chemin de l'Élysée

Vente du bien communal sis 22 boulevard Napoléon III

Vente du bien communal sis Monts — sur-Guesnes (Vienne)

Indemnisation des sinistres engageant la responsabilité de la ville de Nice

Dotation aux associations de parents d'élèves pour l'année scolaire 2022/2023

Débat d'orientations budgétaires — Exercice 2023

Groupements de commandes avec la Métropole pour abonnements journaux, périodiques et livres

Groupement de commandes avec la Métropole pour l'acquisition de bois

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS pour matériels et matériaux de construction

Groupements de commandes avec la Métropole et le CCAS dans le domaine bâtimentaire

Groupement de commandes avec la Métropole pour travaux de déconstruction de bâtiments et ouvrages

Groupement de commandes avec la Métropole pour prestations de photogravure

Groupement de commandes avec la Métropole pour distribution de documents non-adressés

Groupement de commandes avec la Métropole et le CCAS pour consommables à usage unique

Groupement de commandes avec la Métropole pour prestations de coursiers

Groupement de commandes avec la Métropole pour prestations de prises de vues aériennes

Protocole transactionnel avec la société Charlemagne – Indemnisation hausse des matières premières

Vente de la vedette de la police municipale dénommée "Le Lépante"

Renouvellement du bail commercial 8/10 rue Droite au profit de Mme Fabienne Craindart

Convention de partenariat entre le Centre Universitaire Méditerranéen et l'Association les Libraires à Nice

Convention de partenariat pour des manifestations au Parc Phoenix en 2023

Contrat de dépôt de 4 parures liturgiques au Centre diocésain d'Art sacré

Cession de droits d'auteur d'Annie Sidro sur les archives du Carnaval de Nice aux Archives Nice Côte d'Azur

Concession pour les Studios de La Victorine – Poursuite de la procédure de passation

Nouveau règlement général de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale de Nice

25e Printemps des Poètes — Convention pour l'accueil de la cérémonie d'ouverture

Convention de partenariat avec le Lycée des métiers Magnan

Organisation de la manifestation Bellet gourmand

Adhésion de la ville de Nice au dispositif Pass Culture

CRR Pierre Cochereau — Convention pédagogique avec l'École Supérieure d'Arts Plastiques Pavillon Bosio

CRR Pierre Cochereau — Attribution de bourses Legs Kosma à certains élèves

Mise à disposition gratuite de salles pour des associations de solidarité et de santé publique

Formation e — lettre et réseaux sociaux pour seniors – Convention avec le Lycée Estienne d'Orves

Programmes intergénérationnels "Brevet en poche" et "Le gaspillage dans tous ses états"

Vœu sur la situation du Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes

Stérilisation et identification des chats errants – Convention avec la Fondation 30 millions d'amis 2023

Erilia — Subvention pour l'achat en VEFA de 28 logements sociaux avenue Pierre de Coubertin

Logirem — Subvention pour la construction de 24 logements sociaux Cour Bensa/impasse Bonifassi

Logirem — Subvention pour l'achat en VEFA de 43 logements sociaux 85 route de Turin (résidence Artmony)

Logirem — Subvention pour 20 logements sociaux dont 5 NPNRU 85 route de Turin (résidence Artmony)

Forum pour l'Emploi 2023 — Convention avec la Métropole, l'OGC Nice et le service public de l'emploi

Rapport Social Unique 2021 de la ville de Nice – Avis du Comité Social Territorial

Demande de remise gracieuse au profit d'une employée municipale

Recrutement d'un(e) directeur(trice) de la cohésion sociale, du handicap et du droit des femmes

Mise à disposition d'agents de la ville auprès de l'office de tourisme métropolitain

Actualisation des taux de vacation au sein de la ville de Nice

Mesures dérogatoires pour la consommation des reliquats de congés 2022 en 2023

Remise de 10 % sur les produits de la Maison de Nice pour les agents de la Métropole, de la ville et du CCAS

Rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes – Bilans 2022 et orientations 2023

Convention avec le FIPHFP pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Avenant n°1

Mise en œuvre du programme de la Conférence des Nations Unies sur les océans 2025

Point d'étape sur l'amélioration de la qualité de l'air et du paysage sonore de Nice

Agriculture urbaine — État d'avancement et modalités pour de nouvelles installations

Groupement de commandes pour plantation de végétaux, espaces verts et réseaux d'arrosage automatique

Groupement de commandes pour taille et abattage d'arbres sur Nice et la Métropole

Concertation volontaire pour la création d'une aire marine protégée sur le littoral niçois

Acquisition d'un terrain rue Prince Maurice via procédure de bien sans maître

Servitude de passage sur propriété communale 44 bd Henri Sappia au profit de la SCI SERENA VISTA

Subventions pour rénovations de façades — régimes Périmètre, Cours Jacques Chirac et Place Masséna

Intégration des immeubles des rives du Paillon dans le régime de subvention des ravalements de façades

Batterie du Mont — Boron – Résiliation du bail emphytéotique

Prise en charge de l'abonnement de transport scolaire des élèves de l'école Aquarelle vers l'école Bon Voyage

Tramway Ligne 4 — Avis du conseil sur le dossier d'autorisation environnementale

Dispositif Handiplages 2023 et renouvellement de la labellisation de la plage du Centenaire

Journées sportives et ludiques pour personnes handicapées "Ensemble On Dit Cap"

Nomination de Rodrigo CHAVES ROBLES, Président du Costa Rica, comme Citoyen d'Honneur de Nice

Protocole d'accord avec ABRITEL pour un observatoire des locations meublées touristiques

Désignations de membres au sein d'organismes extérieurs

Protection fonctionnelle du maire Christian Estrosi suite à des outrages et menaces

Installation de sept nouvelles sirènes raccordées au Système d'Alerte et d'Information des Populations

Convention de surveillance de la baignade saison 2023 avec le SDIS 06

Prise d'acte des décisions prises en vertu de la délégation du maire (L.2122-22)

Convention de partenariat pour le Salon ID Week-end porté par Mobilexpo