Conseil municipal de Nice — 31/03/2023

Nomination de monsieur Rodrigo CHAVES ROBLES, Président de la République du Costa Rica, en qualité de Citoyen d'Honneur de la ville de Nice.

Modalités de mise en œuvre du programme de la Conférence des Nations Unies sur les océans en 2025.

Désignations de membres au sein d'organismes extérieurs.

Mesures dérogatoires pour faciliter la consommation des reliquats de congés 2023 (congés de 2022 restants) pour les agents de la ville de Nice.

Programmes intergénérationnels "Brevet en poche" et "Le gaspillage dans tous ses états" - Conventions de partenariat.

Contrat de dépôt de 4 parures liturgiques provenant des églises Saint-Jacques-le-Majeur et Saint-Martin Saint-Augustin au Centre diocésain d'Art sacré.

Indemnisation des sinistres pour lesquels la responsabilité de la ville de Nice est engagée.

Demande de protection fonctionnelle au profit de monsieur Christian ESTROSI, Maire de Nice, suite à des outrages et menaces.

Organisation de la manifestation Bellet gourmand.

Rapport annuel de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Bilans pour l'année 2022 et orientations pour l'année 2023.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative aux prestations de photogravure.

Convention constitutive de groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à la distribution de documents non-adressés sur Nice.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur relative à des prestations de coursiers.

Convention constitutive de groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur de prestations de prises de vues aériennes.

Organisation du dispositif handiplages pour la saison 2023 et renouvellement de la labellisation de la plage du Centenaire.

Concertation volontaire pour le projet de création d'une aire marine protégée sur le littoral niçois.

Vente d'un bien communal sis 12 chemin de l'Elysée - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Vente d'un bien communal sis 22 boulevard Napoléon III - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Vente d'un bien communal sis Monts — sur-Guesnes (Vienne) - Approbation d'une cession dans le cadre de la procédure de mise en vente de biens communaux.

Acquisition d'un terrain sis rue Prince Maurice - Délégation à la Métropole Nice Côte d'Azur de l'exercice de la procédure de bien sans maître.

Constitution d'une servitude de passage sur une propriété communale sise 44 boulevard Henri Sappia au profit de la SCI SERENA VISTA.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Intégration des immeubles des rives du Paillon dans le Régime Périmètre subventionnant les ravalements de façades.

Contrat de cession définitive de droits d'auteur à titre gratuit avec Madame Annie Sidro relatif aux archives constituées autour de la mémoire du Carnaval et données aux Archives Nice Côte d'Azur.

Concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et l'exploitation des Studios de La Victorine - Poursuite de la procédure de passation.

Conventions constitutives de groupements de commandes pour besoins temporaires avec la Métropole Nice Côte d'Azur relatives à la gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues tous supports confondus et acquisitions de livres non scolaires tous supports confondus.

Convention constitutive d'un groupement de commandes à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur pour l'acquisition de bois.

Batterie du Mont — Boron - Résiliation du bail emphytéotique.

Bail commercial sis 8/10, rue Droite au profit de madame Fabienne CRAINDART - Renouvellement.

Erilia — Attribution d'un reliquat de subvention pour l`opération d'achat en VEFA de 28 logements locatifs sociaux sis 38 avenue Pierre de Coubertin résidence IKEA.

Logirem — Attribution d'une subvention pour la construction de 24 logements locatifs sociaux sis Cour Bensa/impasse Bonifassi.

Logirem — Attribution d'une subvention pour l'achat en VEFA de 43 logements locatifs sociaux sis 85 route de Turin résidence Art'mony.

Développement durable — Point d'étape sur l'amélioration de la qualité de l'air et du paysage sonore de la ville de Nice.

Convention de partenariat pour l'organisation de manifestations au Parc Phoenix en 2023.

Formation à la E — lettre et aux réseaux sociaux en faveur des seniors - Convention de partenariat avec le Lycée Honoré d'Estienne d'Orves.

Réseau de Tramway — Ligne 4 - Avis du Conseil municipal sur le dossier d'autorisation environnementale au titre des articles L.122-1-V et R.122-7-III du code de l'environnement.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau - Convention de collaboration pédagogique en spectacle et art vivant avec l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques Pavillon Bosio.

Conservatoire à Rayonnement Régional Pierre Cochereau Legs Kosma - Attribution de bourses à certains élèves.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour besoin permanent avec la Métropole Nice Côte d'Azur, le service Eau et Assainissement de la Métropole (Eau d'Azur) et la ville de Nice relative à des travaux de déconstruction de bâtiments et d'ouvrages sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Convention constitutive d'un groupement de commandes à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et la ville de Nice relative à la plantation de végétaux, travaux d'espaces verts et installation et maintenance des réseaux d'arrosage automatique.

Logirem — Attribution d'une subvention pour l'achat en VEFA de 20 logements locatifs sociaux dont 5 logements dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain sis 85 route de Turin résidence Art'mony.

Mises à disposition gratuites de différentes salles au profit d'associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité et de la santé publique.

Rapport Social Unique 2021 de la ville de Nice - Communication de l'avis du Comité Social Territorial.

Recrutement d'un(e) directeur/directrice de la cohésion sociale, du handicap et du droit des femmes au sein des effectifs municipaux sur un poste existant.

Application d'une remise de 10 % sur les produits vendus à la Maison de Nice pour les agents de la Métropole Nice Côte d'Azur, de la ville de Nice et du Centre Communal d'Action Sociale.

Convention constitutive d'un groupement de commandes à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale pour l'acquisition de matériels et de matériaux pour la construction.

Conventions constitutives de groupements de commandes avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale dans le domaine bâtimentaire.

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des besoins permanents de taille et abattage d'arbres sur la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre communal d'action sociale.

Convention constitutive de groupement de commandes pour le lancement d'un marché public répondant à des besoins communs avec la Métropole Nice Côte d'Azur et le Centre Communal d'Action Sociale relative à la fourniture et la livraison de consommables à usage unique.

Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la fonction publique - Avenant n° 1.

Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'un emplacement de camion pizza 179 avenue Sainte-Marguerite, d'un emplacement de distributeurs de boissons à la piscine Comte de Falicon, d'un Food truck au parc Carol de Roumanie et de scooters électriques en free floating sur le territoire de la ville de Nice.

Prise en charge de l'abonnement de transport scolaire temporaire des élèves de l'école Aquarelle vers l'école maternelle Bon Voyage dans le cadre de sa fermeture définitive.

Organisation des journées d'activités sportives et ludiques dédiées aux personnes en situation de handicap "Ensemble On Dit Cap".

Forum pour l'Emploi 2023 — Convention de partenariat avec la Métropole Nice Côte d'Azur, la société anonyme sportive professionnelle Olympique Gymnaste Club de Nice Côte d'Azur, le service public de l'emploi et la société Nice Eco Stadium.

Demande de remise gracieuse à une employée municipale.

Surveillance de la baignade saison 2023 — Convention avec le Service départemental d'incendie et de secours 06.

Approbation du nouveau règlement général applicable aux usagers de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale de Nice.

Vente de la vedette de la police municipale de Nice dénommée Le Lépante.

Information du Conseil municipal de prendre acte des décisions prises dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

Approbation de conventions portant sur l'installation de sept nouvelles sirènes par l'Etat raccordées au Système d'Alerte et d'Information des Populations.

25ème édition du Printemps des Poètes — Convention de partenariat pour l'accueil de la cérémonie d'ouverture.

Centre Universitaire Méditerranéen — Convention de partenariat avec l'Association les Libraires à Nice.

Salon ID Week — end porté par la société Mobilexpo - Convention de partenariat.

Stérilisation et identification des chats errants - Convention de partenariat avec la Fondation 30 millions d'amis pour l'année 2023.

Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Opération Cours Jacques Chirac et Opération Place Masséna.

Débat d'orientations budgétaires — Exercice 2023.

Protocole d'accord transactionnel avec la société Charlemagne - Indemnisation dans le cadre de la hausse des prix des matières premières du marché n° 18V1235.

Actualisation de la délibération n° 3.42 du Conseil municipal du 30 juin 2022 relative à l'actualisation des taux de vacation au sein de la ville de Nice.

Dotation aux associations de parents d'élèves constituées en associations loi 1901 ayant participé aux élections de parents d'élèves aux conseils d'écoles année scolaire 2022/2023.

Développement de l'agriculture urbaine — Etat d'avancement et modalités de mise en œuvre pour de nouvelles installations en agriculture.

Convention pour l'adhésion de la ville de Nice au dispositif Pass Culture.

Contrôle des locations meublées touristiques - Protocole d'accord de protection des données dans le cadre d'échange de données avec la plateforme ABRITEL en lien avec la mise en œuvre d'un observatoire des locations meublées touristiques à Nice.

Mise à disposition d'agents de la ville de Nice auprès de l'office de tourisme métropolitain.

Convention de partenariat avec le Lycée des métiers Magnan.

Voeu — Situation du Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes.