2 février 2023

Subvention pour 43 logements sociaux (pension de famille) - 4 chemin de Saint-Charles

Subvention pour amélioration de la Résidence Autonomie Gambetta (37 logements) - 141 bd Gambetta

3F Sud — VEFA 16 logements sociaux résidence Niceo - Avenant n°1

Unicil — Subvention VEFA 17 logements sociaux - 118/132 avenue de la Corniche Fleurie

Contrat de ville métropolitain 2015/2020 - Avenant de prorogation n°2

Subventions aux associations, comités de quartiers et comités des fêtes

Convention citoyenneté et mesures de responsabilisation avec l'Éducation Nationale et le CCAS

Soutien aux réseaux de Systèmes d'Échanges Locaux niçois (économie circulaire)

Attribution des subventions enfance 2023 - 2ème acompte aux associations en contrat

Avances sur subventions 2023 aux associations de petite enfance (Atelier dans la ville, Marie-Clotilde, ALC)

Convention objectif et avance sur subvention 2023 - Œuvres des Crèches de Nice

Reconduction du dispositif Solutions Petite Enfance 2023 - Convention ALC Domservices

Accompagnement des familles niçoises et facilitation de l'allaitement maternel

CDC Habitat Social — Subvention VEFA 10 logements 55 bd Virgile Barel (NPNRU)

Erilia — Subvention VEFA 15 logements 57/61 avenue Maréchal Lyautey (NPNRU)

ICF Sud Est Méditerranée — VEFA 12 logements 48/50/52 boulevard de Riquier - Avenant n°1

Création de l'association NICE 2028 Capitale européenne de la Culture

Convention de partenariat pour le Festival des Jardins de la Côte d'Azur 2023

Stratégie de mécénat — Dons en faveur du Carnaval de Nice

Subventions aux associations de quartiers pour animations carnavalesques 2022/2023

Demande de classement Monument Historique de la Villa Les Baumettes (Musée Jules Chéret)

Convention de partenariat Musée Jules Chéret avec le Musée d'Orsay et l'Orangerie

Enrichissement des collections du Musée Jules Chéret - Contrats de dépôts

Renouvellement des conventions numériques avec la SAAGP

Mise à disposition gratuite du Centre Universitaire Méditerranéen à l'association HETIS

Mise à disposition de l'Amphithéâtre du CUM pour la soirée Nice-Kaboul (association Afrane)

Mars aux Musées — Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur

Création de la Chaire Universitaire Sciences et Société - Convention avec la Métropole et l'UCA

Convention abattement taxe foncière sur propriétés bâties avec Batigère

Vente d'un bien communal — 4 avenue de Savoie / 17 avenue de l'Arbre Inférieur

Batigère — Garantie de 5 emprunts pour 82 logements ZAC Méridia (8 338 000 €)

Logirem — Garantie de 7 emprunts pour 9 logements rue Alberti (2 235 116 €)

Logirem — Garantie de 4 emprunts pour 10 logements avenue Maréchal Lyautey (725 181 €)

3F Sud — Garantie de 5 emprunts pour 73 logements Joia Méridia bâtiment B (8 423 649 €)

Côte d'Azur Habitat — Garantie de 7 emprunts pour 13 logements NICEWAY (1 321 676 €)

Côte d'Azur Habitat — Garantie de 5 emprunts pour 10 logements Le Carré NouvelR (958 912 €)

Information sur la DM n°1 2022 et le budget primitif 2023 de la Caisse de Crédit Municipal

Mise en vente de NFT et création d'un portefeuille d'actifs numériques municipal

Autorisation de mise en vente de biens communaux

Redevances d'occupation du domaine public - Camions pizza, snack parc Phoenix, distributeurs de boissons

Actualisation du tableau des emplois permanents suite à des réussites à concours

Recrutement d'un(e) chargé(e) de programmation de manifestations culturelles

RIFSEEP — Actualisation des indemnités de sujétions (annexe 3)

Information sur les décisions prises par délégation du maire (art. L.2122-22 et L.2122-23 CGCT)

Adhésion de Nice à la Charte éco — manifestation de la Métropole Nice Côte d'Azur

Subventions 2023 pour l'éducation des scolaires à l'environnement

Conventions de mise à disposition de jardins potagers niçois Las Planas

Adhésion à l'Association Française d'Agriculture Urbaine Professionnelle

Évolution du forfait mobilités durables

Subvention à la SAS Stade Niçois — Avenant n°1

Communication des rapports CRC sur Olympic Nice Natation (2015-2020)

Point d'étape aménagement et végétalisation Esplanade du Maréchal de Lattre de Tassigny et Bourgada

Acquisition VEFA lot volume pour groupe scolaire Route de Turin - Abrogation et nouvelle délibération

Subventions pour restauration de façades - Renouvellement du dispositif constructions protégées

Résiliation d'une convention d'occupation du domaine public

Convention groupement de commandes avec la Métropole pour nettoyage de vitrerie difficile d'accès

Modification de la composition des commissions municipales permanentes n°3 et n°4

Communication des rapports CRC sur les casinos de jeux (SNEB casino Le Ruhl, Casino Palais de la Méditerranée)